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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    MATERNELLE PERGAUD, réalisation 2ème tranche : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1999

    Cote

    308W/27

    • Contexte : 308W

    • MATERNELLE PERGAUD, réalisation 2ème tranche : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Marché restructuration-extension école Martin Luther King, 2ème tranche, lots 4 à 8

    Date

    1994-1995

    Cote

    226W/47

    • Contexte : 226W

    • Marché restructuration-extension école Martin Luther...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18 manquant ou non délivré

    Date

    1983

    Cote

    96W/9

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-54 : Opération d'acquisition et d'amélioration de quatre logements PLUS situés 3 rue de Zaporojie à Belfort - Garantie d'emprunts à la SAFC.

    Date

    2004

    Cote

    314W/345

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Marché restructuration-extension école Martin Luther King, lots 1 à 6

    Date

    1993-1995

    Cote

    226W/44

    • Contexte : 226W

    • Marché restructuration-extension école Martin Luther...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    Ecole Martin Luther King, aménagement d'un restaurant scolaire : correspondance, ordres de service, plans, factures.

    Date

    1986-1988

    Cote

    95W/9

    • Contexte : 95W

    • Ecole Martin Luther King, aménagement d'un restaurant...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour de l'école (dossier marché négocié, correctif, plans)

    Date

    1994

    Cote

    197W/35

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    RESTRUCTURATION ECOLE MARTIN LUTHER KING : étude

    Date

    1993-1995

    Cote

    242W/45

    • Contexte : 242W

    • RESTRUCTURATION ECOLE MARTIN LUTHER KING : étude

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD : construction restaurant (dossier projet : programme, consultation architectes ; actes engagement, C.C.A.P., avant projet détaillé de l'architecte, plans)

    Date

    1990-1992

    Cote

    197W/37

    • Contexte : 197W

    • GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD : construction restaurant...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    MATERNELLE PERGAUD, réalisation 1ère tranche : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1998

    Cote

    308W/26

    • Contexte : 308W

    • MATERNELLE PERGAUD, réalisation 1ère tranche : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

    Date

    1985

    Cote

    96W/24

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans SCI les Résidences Z, bâtiment Z8, rue de Zaporojie.

    Date

    1970

    Cote

    39W/197

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  20. Résultat n°20

    Permis de construire, année 1970, n° 270 à 282

    Date

    1970

    Cote

    1O/438

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1970, n° 270 à 282

    Producteur :

    URBANISME