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BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE SIGNORET DONT CLE DES CHAMPS : construction (travaux dont : cablage informatique, installation alarme, métallisation sols ; problèmes subsistants à revoir, éléments pour charges d'entretien, conventions d'utilisation, relative à construction et gestion, financement salle de lecture et de travail, contrat avec Alcys pour chauffage, visite commission de sécurité, rapport Socotec, plan pour implantation appareils ménagers dans restaurant)

197W/21

1993-1995

BASTIE (Rue Maryse), ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, CLE DES CHAMPS (LA), COLLEGE SIMONE SIGNORET

MATERNELLE PERGAUD, réalisation 2ème tranche : marché, pièces comptables.

308W/27

1997-1999

ZAPOROJIE (Rue de), GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD

[[Quartier des Résidences. -]] Maison de l'Enfance N° 3 "La Clé des Champs", construction et financement d'un équipement éducatif et culturel : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, conventions, compte rendu de réunions, avant projet sommaire (APS), note descriptive (architecte CEVIRGEN), éléments du PC n° 456 de 1992, estimation prévisionnelle, note explicative, état financier, devis, communiqué préfectoral de subvention FAVIQ, note d'honoraire, pièces de marché, plans, fiches et tableaux budgétaires, relevé de décisions, documentation, notes, correspondance.dossiers de séance-N° 93-216 du 29/10/1993 : Dénomination de l'équipement éducatif et culturel de la rue Zaprojie-N° 93-250 du 19/11/1993 : Espace éducatif et culturel "La Clé des Champs" - Convention de partenariat. En annexe : convention de partenariat (Ville, Département, Collège Simone Signoret, Association Jacques Brel)-N° 97-41 du 22/03/1997 : Clé des Champs - Convention de financement conclue entre la Ville de Belfort, le Département du Territoire de Belfort et le Collège Simone Signoret. En annexe : convention relative à la construction et à la gestionrapport de municipalité-14/10/1993 : Annexe Simone Signoret - Convention de partenariat et propositions de noms.

363W/19

1991-1997

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, CLE DES CHAMPS (LA)

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, 2ème tranche, lots 4 à 8

226W/47

1994-1995

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Socotec : conventions, courriers, honoraires pour CES Résidences, agrandissement gymnase lycée de garçons, hall sports Résidences, chantier municipal, magasin Fontainerie, société de traitement des eaux.

99W/161

1972

ROOSEVELT (Rue Franklin), ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, LYCEE CONDORCET, COLLEGE SIMONE SIGNORET

Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18 manquant ou non délivré

96W/9

1983

HANOÏ (Rue de), GOERIG (Avenue Charles), DUVERNOY (Rue du Docteur), MAGASIN (Quai du), LAVOIR (Rue du), CAPUCINS (Rue des), FOYER (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), DEFFERRE (Rue Gaston), ROOSEVELT (Rue Franklin), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), ZAPOROJIE (Rue de), MULHOUSE (Rue de)

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-54 : Opération d'acquisition et d'amélioration de quatre logements PLUS situés 3 rue de Zaporojie à Belfort - Garantie d'emprunts à la SAFC.

314W/345

2004

ZAPOROJIE (Rue de)

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (publicité du marché, correspondance, plans, P.V. commission communale de sécurité, liste chèques de caution, C.R. visite de réception sur sécurité des personnes, lots 1 à 8 : accusés de réception notification de marché, paiement décompte définitif)

197W/32

1992-1994

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (appel d'offres, PC, avis commission communale de sécurité, annexe à acte d'engagement, RPAO, CCTP, CCAP, actes d'engagement, plans, étude géotechnique)

197W/25

1967-1997

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, lots 1 à 6

226W/44

1993-1995

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Ecole Martin Luther King, aménagement d'un restaurant scolaire : correspondance, ordres de service, plans, factures.

95W/9

1986-1988

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour de l'école (dossier marché négocié, correctif, plans)

197W/35

1994

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour (plans, lots 1 à 5 : certificats paiement solde et retenue de garantie, accusés de réception notification marché ; correspondance dont envoi annexe 1 à acte engagement, originaux marché : actes engagement, C.C.T.P., C.C.A.P., règlement de la consultation)

197W/36

1993-1995

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

RESTRUCTURATION ECOLE MARTIN LUTHER KING : étude

242W/45

1993-1995

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD : construction restaurant (dossier projet : programme, consultation architectes ; actes engagement, C.C.A.P., avant projet détaillé de l'architecte, plans)

197W/37

1990-1992

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD

MATERNELLE PERGAUD, réalisation 1ère tranche : marché, pièces comptables.

308W/26

1997-1998

ZAPOROJIE (Rue de), GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD

Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

96W/24

1985

HEIM (Rue du peintre), DUVERNOY (Rue du Docteur), DOLLFUS (Rue Jean), DEUBEL (Rue du Poète Léon), CINQ FRÈRES JARDOT (Rue des), BERLIOZ (Rue Hector), BARATIER (Rue du Général), GUIDON (Rue Adrien), MOLIÈRE (Rue), MONIN (Rue Georges), PASCAL (Rue Blaise), BLUM (Rue Léon), NUNGESSER ET COLI (Rue), STOCKHOLM (Rue de), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), SOISSONS (Rue de), AVIGNON (Rue d'), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SAVERNE (Rue de), MALBRANCHE (Rue de la), LOUCHEUR (Rue Louis), SALENGRO (Rue Roger), PERCHES (Rue des), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), MADRID (Rue de), VALDOIE (Rue de), SALBERT (Rue du), STRASBOURG (Rue de), THIERS (Rue Adolphe), LA FONTAINE (Rue Jean de), MAGASIN (Rue du), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), ZAPOROJIE (Rue de), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (dossier appel d'offres : délibération, rapport réunion ouverture plis ; lots 1, 3, 4, 6 à 12 : CCTP, CCAP, actes d'engagement, déclarations à souscrire, RPAO, attestations d'assurance, certificats de qualification professionnelle)

197W/26

1993

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans SCI les Résidences Z, bâtiment Z8, rue de Zaporojie.

39W/197

1970

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE

Permis de construire, année 1970, n° 270 à 282

1O/438

1970

DAUPHIN (Rue du Peintre), ZAPOROJIE (Rue de)