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42 résultats

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  1. Résultat n°1

    BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE SIGNORET DONT CLE DES CHAMPS : construction (travaux dont : cablage informatique, installation alarme, métallisation sols ; problèmes subsistants à revoir, éléments pour charges d'entretien, conventions d'utilisation, relative à construction et gestion, financement salle de lecture et de travail, contrat avec Alcys pour chauffage, visite commission de sécurité, rapport Socotec, plan pour implantation appareils ménagers dans restaurant)

    Date

    1993-1995

    Cote

    197W/21

    • Contexte : 197W

    • BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    MATERNELLE PERGAUD, réalisation 2ème tranche : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1999

    Cote

    308W/27

    • Contexte : 308W

    • MATERNELLE PERGAUD, réalisation 2ème tranche : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    [[Quartier des Résidences. -]] Maison de l'Enfance N° 3 "La Clé des Champs", construction et financement d'un équipement éducatif et culturel : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, conventions, compte rendu de réunions, avant projet sommaire (APS), note descriptive (architecte CEVIRGEN), éléments du PC n° 456 de 1992, estimation prévisionnelle, note explicative, état financier, devis, communiqué préfectoral de subvention FAVIQ, note d'honoraire, pièces de marché, plans, fiches et tableaux budgétaires, relevé de décisions, documentation, notes, correspondance.dossiers de séance-N° 93-216 du 29/10/1993 : Dénomination de l'équipement éducatif et culturel de la rue Zaprojie-N° 93-250 du 19/11/1993 : Espace éducatif et culturel "La Clé des Champs" - Convention de partenariat. En annexe : convention de partenariat (Ville, Département, Collège Simone Signoret, Association Jacques Brel)-N° 97-41 du 22/03/1997 : Clé des Champs - Convention de financement conclue entre la Ville de Belfort, le Département du Territoire de Belfort et le Collège Simone Signoret. En annexe : convention relative à la construction et à la gestionrapport de municipalité-14/10/1993 : Annexe Simone Signoret - Convention de partenariat et propositions de noms.

    Date

    1991-1997

    Cote

    363W/19

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences. -]] Maison de l'Enfance...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    Marché restructuration-extension école Martin Luther King, 2ème tranche, lots 4 à 8

    Date

    1994-1995

    Cote

    226W/47

    • Contexte : 226W

    • Marché restructuration-extension école Martin Luther...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Socotec : conventions, courriers, honoraires pour CES Résidences, agrandissement gymnase lycée de garçons, hall sports Résidences, chantier municipal, magasin Fontainerie, société de traitement des eaux.

    Date

    1972

    Cote

    99W/161

    • Contexte : 99W

    • Socotec : conventions, courriers, honoraires pour CES...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18 manquant ou non délivré

    Date

    1983

    Cote

    96W/9

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-54 : Opération d'acquisition et d'amélioration de quatre logements PLUS situés 3 rue de Zaporojie à Belfort - Garantie d'emprunts à la SAFC.

    Date

    2004

    Cote

    314W/345

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (publicité du marché, correspondance, plans, P.V. commission communale de sécurité, liste chèques de caution, C.R. visite de réception sur sécurité des personnes, lots 1 à 8 : accusés de réception notification de marché, paiement décompte définitif)

    Date

    1992-1994

    Cote

    197W/32

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  9. Résultat n°9

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (appel d'offres, PC, avis commission communale de sécurité, annexe à acte d'engagement, RPAO, CCTP, CCAP, actes d'engagement, plans, étude géotechnique)

    Date

    1967-1997

    Cote

    197W/25

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    Marché restructuration-extension école Martin Luther King, lots 1 à 6

    Date

    1993-1995

    Cote

    226W/44

    • Contexte : 226W

    • Marché restructuration-extension école Martin Luther...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    Ecole Martin Luther King, aménagement d'un restaurant scolaire : correspondance, ordres de service, plans, factures.

    Date

    1986-1988

    Cote

    95W/9

    • Contexte : 95W

    • Ecole Martin Luther King, aménagement d'un restaurant...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour de l'école (dossier marché négocié, correctif, plans)

    Date

    1994

    Cote

    197W/35

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour (plans, lots 1 à 5 : certificats paiement solde et retenue de garantie, accusés de réception notification marché ; correspondance dont envoi annexe 1 à acte engagement, originaux marché : actes engagement, C.C.T.P., C.C.A.P., règlement de la consultation)

    Date

    1993-1995

    Cote

    197W/36

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    RESTRUCTURATION ECOLE MARTIN LUTHER KING : étude

    Date

    1993-1995

    Cote

    242W/45

    • Contexte : 242W

    • RESTRUCTURATION ECOLE MARTIN LUTHER KING : étude

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD : construction restaurant (dossier projet : programme, consultation architectes ; actes engagement, C.C.A.P., avant projet détaillé de l'architecte, plans)

    Date

    1990-1992

    Cote

    197W/37

    • Contexte : 197W

    • GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD : construction restaurant...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    MATERNELLE PERGAUD, réalisation 1ère tranche : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1998

    Cote

    308W/26

    • Contexte : 308W

    • MATERNELLE PERGAUD, réalisation 1ère tranche : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

    Date

    1985

    Cote

    96W/24

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (dossier appel d'offres : délibération, rapport réunion ouverture plis ; lots 1, 3, 4, 6 à 12 : CCTP, CCAP, actes d'engagement, déclarations à souscrire, RPAO, attestations d'assurance, certificats de qualification professionnelle)

    Date

    1993

    Cote

    197W/26

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans SCI les Résidences Z, bâtiment Z8, rue de Zaporojie.

    Date

    1970

    Cote

    39W/197

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  20. Résultat n°20

    Permis de construire, année 1970, n° 270 à 282

    Date

    1970

    Cote

    1O/438

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1970, n° 270 à 282

    Producteur :

    URBANISME

  21. Résultat n°21

    ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING, restructuration-extension : marché, délibérations93-88 du 16 avril 1993 : restructuration de l'école maternelle Luther King - Adoption du projet - Autorisation de traiter la 1ère tranche94-20 du 3 février 1994 : situation du chantier de construction et de restructuration de l'école Martin Luther King - Avenants94-141 du 8 juillet 1994 : situation du chantier de restructuration de l'école Martin Luther King

    Date

    1993-1994

    Cote

    286W/31

    • Contexte : 286W

    • ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING, restructuration-extension...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    Marché restructuration-extension école Martin Luther King, 2ème tranche, lots 1 à 3

    Date

    1994-1995

    Cote

    226W/46

    • Contexte : 226W

    • Marché restructuration-extension école Martin Luther...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    Versement subventions FEDER pour restructuration école maternelle Martin Luther King et création centre de loisirs maternel associé à l'école, suivi : décompte définitif, factures, certificats pour paiement

    Date

    1993-1994

    Cote

    302W/212

    • Contexte : 302W

    • Versement subventions FEDER pour restructuration école...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  24. Résultat n°24

    Marché restructuration-extension école Martin Luther King, lots 7 à 12

    Date

    1993-1994

    Cote

    226W/45

    • Contexte : 226W

    • Marché restructuration-extension école Martin Luther...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  25. Résultat n°25

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (dossier marché lots 2 et 4, avenants n°1-2-3, plans)

    Date

    1991-1994

    Cote

    197W/29

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  26. Résultat n°26

    Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une classe supplémentaire : correspondance, dossier règlements

    Date

    1998-1999

    Cote

    335W/21

    • Contexte : 335W

    • Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  27. Résultat n°27

    Terrain d'aventures des Résidences (rue de Zaporojie), aménagement des espaces et construction d'un bâtiment préfabriqué : demandes de subventions, dossiers marchés, factures, correspondance.

    Date

    1975-1977

    Cote

    4W/226

    • Contexte : 4W

    • Terrain d'aventures des Résidences (rue de Zaporojie),...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  28. Résultat n°28

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (divers : programme, plans projet aménagement espaces de jeux, P.V. réception définitive...)

    Date

    1993-1994

    Cote

    197W/27

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  29. Résultat n°29

    Marché restructuration cour école Martin Luther King

    Date

    1994-1995

    Cote

    226W/48

    • Contexte : 226W

    • Marché restructuration cour école Martin Luther King

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  30. Résultat n°30

    Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/25

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  31. Résultat n°31

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (dossier de marché : appel d'offres, lots 1 à 8)

    Date

    1993-1994

    Cote

    197W/33

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  32. Résultat n°32

    ECOLE MARTIN LUTHER KING, création classe accueil des 2 ans : marché, pièces comptables.

    Date

    1998-1999

    Cote

    308W/25

    • Contexte : 308W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING, création classe accueil des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  33. Résultat n°33

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (rapport de présentation du Maire, C.C.T.P., avenant n°1, problèmes subsistants, rapports de contrôle technique, paiement: certificats de mainlevée de caution bancaire, paiements de retenues de garantie, factures, décomptes définitifs, plans dont cahiers de ferraillage)

    Date

    1993-1995

    Cote

    197W/34

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  34. Résultat n°34

    BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIGNORET DONT CLE DES CHAMPS : construction (délibération, actes d'engagement, C.C.T.P., devis, plans, visite pour autorisation d'ouverture)

    Date

    1992-1997

    Cote

    197W/20

    • Contexte : 197W

    • BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIGNORET...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  35. Résultat n°35

    Permis de construire de 1984 (n° 181 à 199) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 181 à 185) - 2/2 (PC 186 à 199)

    Date

    1984

    Cote

    96W/19

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 181 à 199) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  36. Résultat n°36

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension, 1ère tranche (dossier règlements : accusés réception notification de marché, devis, annexes à actes d'engagement, déclarations à souscrire, décomptes pour lots 1 à 12, levée réserves, P.V. achèvement travaux)

    Date

    1992-1994

    Cote

    197W/28

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  37. Résultat n°37

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :acte notarié (Ville/SAFC, 5 février 2004), document de séance-N° 03-153 : Cession d'un immeuble sis 3 rue de Zaporojie à Belfort.

    Date

    2003-2004

    Cote

    314W/157

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  38. Résultat n°38

    Permis de construire de 1982 (n° 131 à 170) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 131 à 148) - 2/2 (PC 149 à 170)

    Date

    1982

    Cote

    96W/6

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 131 à 170) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  39. Résultat n°39

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (dossier D.C.E., lots 1 à 8)

    Date

    1994

    Cote

    197W/31

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  40. Résultat n°40

    Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une classe supplémentaire : permis de construire, plans, marché, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage

    Date

    1997-1998

    Cote

    335W/20

    • Contexte : 335W

    • Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI