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42 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (appel d'offres, PC, avis commission communale de sécurité, annexe à acte d'engagement, RPAO, CCTP, CCAP, actes d'engagement, plans, étude géotechnique)

    Date

    1967-1997

    Cote

    197W/25

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans SCI les Résidences Z, bâtiment Z8, rue de Zaporojie.

    Date

    1970

    Cote

    39W/197

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  3. Résultat n°3

    Permis de construire, année 1970, n° 270 à 282

    Date

    1970

    Cote

    1O/438

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1970, n° 270 à 282

    Producteur :

    URBANISME

  4. Résultat n°4

    Socotec : conventions, courriers, honoraires pour CES Résidences, agrandissement gymnase lycée de garçons, hall sports Résidences, chantier municipal, magasin Fontainerie, société de traitement des eaux.

    Date

    1972

    Cote

    99W/161

    • Contexte : 99W

    • Socotec : conventions, courriers, honoraires pour CES...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Terrain d'aventures des Résidences (rue de Zaporojie), aménagement des espaces et construction d'un bâtiment préfabriqué : demandes de subventions, dossiers marchés, factures, correspondance.

    Date

    1975-1977

    Cote

    4W/226

    • Contexte : 4W

    • Terrain d'aventures des Résidences (rue de Zaporojie),...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1982 (n° 131 à 170) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 131 à 148) - 2/2 (PC 149 à 170)

    Date

    1982

    Cote

    96W/6

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 131 à 170) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18 manquant ou non délivré

    Date

    1983

    Cote

    96W/9

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1984 (n° 181 à 199) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 181 à 185) - 2/2 (PC 186 à 199)

    Date

    1984

    Cote

    96W/19

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 181 à 199) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

    Date

    1985

    Cote

    96W/24

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/25

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Ecole Martin Luther King, aménagement d'un restaurant scolaire : correspondance, ordres de service, plans, factures.

    Date

    1986-1988

    Cote

    95W/9

    • Contexte : 95W

    • Ecole Martin Luther King, aménagement d'un restaurant...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS (1989) : rapport municipalité.Entretien de la RUE DES CARRIERS à Essert (1990) : correspondance.Desserte de BAVILLIERS par la RUE ZAPOROJIE (1990-1992) : délibération, compte rendu, plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE BARTHOLDI (1991) : plans, notes.Fermeture du PASSAGE 18 FAUBOURG DE FRANCE (1991) : rapport municipalité.Implantation de points d'information en bordure de la RN 19 à Essert et au FAUBOURG DE BESANCON (1991) : plan, correspondance.Aménagement des abords de la Centrale Laitière de Franche-Comté, RUE DE MARSEILLE (1991) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE DE LA LAURENCIE (1991-1995) : rapport, comptes rendus de chantier.Consolidation du mur de soutènement de la RUE DU FORT HATRY (1992) : comptes rendus de chantier, document de séance-N° 92-131 : Instabilité du talus et du mur de soutènement rue du Fort Hatry.Travaux sur la voie arrière du BOULEVARD JOFFRE (1992) : plan, correspondance, notes.Inversion de circulation de la RUE SAVERNE (1992) : plan, notes.Prolongement de la RUE VIEIL ARMAND sur Valdoie (1992) : note.Aménagement du terre-plein central du BOULEVARD KENNEDY (1992-1994) : rapports municipalité, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Aménagement du BOULEVARD ANATOLE FRANCE (1993) : détail estimatif.Aménagement de sécurité de la RUE STROLZ (1993) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE JEAN JAURES (1994) : rapport municipalité, correspondance, notes.Prolongement de la RUE HOUBRE (1994) : plan, notes.Prise en charge de la RUE BROSSOLETTE (1994) : rapport municipalité.Réaménagement du CARREFOUR VESOUL / PASTEUR à Cravanche (1995) : correspondance.Aménagement de la RUE BORDEAU (1999) : correspondance.Aménagement et entretien de la RUE ABBE DESCHARRIERE (2000-2001) : plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE DE MARSEILLE (1ère tranche) et financement des travaux (2000-2001) : convention d'étude (Ville/Architecte Pascal GREDER & Peter KESSLER), avenant au marché, projet, rapport municipalité, détail estimatif, plans, comptes rendus de chantier, programme, documentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-47 : Aménagement de la rue de Marseille - Première tranche - Demandes de subventions-N° 00-104 : Aménagement de la rue de Marseille - 1ère tranche-N° 00-229 : Aménagement de la rue de Marseille - Couverture du canal des Forges - Avenant n° 1 au marché PARIETTI n° 2060.Liaisons RUE HOUBRE / RUE CROIX DU TILLEUL et RUE HOUBRE / RUE CHAMPION (2001) : document de séance-N° 01-137 : Aménagement des liaisons Houbre/Croix du Tilleul et Houbre/Champion.

    Date

    1989-2001

    Cote

    264W/155

    • Contexte : 264W

    • TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD : construction restaurant (dossier projet : programme, consultation architectes ; actes engagement, C.C.A.P., avant projet détaillé de l'architecte, plans)

    Date

    1990-1992

    Cote

    197W/37

    • Contexte : 197W

    • GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD : construction restaurant...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    [[Quartier des Résidences. -]] Maison de l'Enfance N° 3 "La Clé des Champs", construction et financement d'un équipement éducatif et culturel : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, conventions, compte rendu de réunions, avant projet sommaire (APS), note descriptive (architecte CEVIRGEN), éléments du PC n° 456 de 1992, estimation prévisionnelle, note explicative, état financier, devis, communiqué préfectoral de subvention FAVIQ, note d'honoraire, pièces de marché, plans, fiches et tableaux budgétaires, relevé de décisions, documentation, notes, correspondance.dossiers de séance-N° 93-216 du 29/10/1993 : Dénomination de l'équipement éducatif et culturel de la rue Zaprojie-N° 93-250 du 19/11/1993 : Espace éducatif et culturel "La Clé des Champs" - Convention de partenariat. En annexe : convention de partenariat (Ville, Département, Collège Simone Signoret, Association Jacques Brel)-N° 97-41 du 22/03/1997 : Clé des Champs - Convention de financement conclue entre la Ville de Belfort, le Département du Territoire de Belfort et le Collège Simone Signoret. En annexe : convention relative à la construction et à la gestionrapport de municipalité-14/10/1993 : Annexe Simone Signoret - Convention de partenariat et propositions de noms.

    Date

    1991-1997

    Cote

    363W/19

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences. -]] Maison de l'Enfance...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 1ère tranche (dossier marché lots 2 et 4, avenants n°1-2-3, plans)

    Date

    1991-1994

    Cote

    197W/29

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension 2ème tranche (publicité du marché, correspondance, plans, P.V. commission communale de sécurité, liste chèques de caution, C.R. visite de réception sur sécurité des personnes, lots 1 à 8 : accusés de réception notification de marché, paiement décompte définitif)

    Date

    1992-1994

    Cote

    197W/32

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  17. Résultat n°17

    BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIGNORET DONT CLE DES CHAMPS : construction (délibération, actes d'engagement, C.C.T.P., devis, plans, visite pour autorisation d'ouverture)

    Date

    1992-1997

    Cote

    197W/20

    • Contexte : 197W

    • BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIGNORET...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension, 1ère tranche (dossier règlements : accusés réception notification de marché, devis, annexes à actes d'engagement, déclarations à souscrire, décomptes pour lots 1 à 12, levée réserves, P.V. achèvement travaux)

    Date

    1992-1994

    Cote

    197W/28

    • Contexte : 197W

    • ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration-extension,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE SIGNORET DONT CLE DES CHAMPS : construction (travaux dont : cablage informatique, installation alarme, métallisation sols ; problèmes subsistants à revoir, éléments pour charges d'entretien, conventions d'utilisation, relative à construction et gestion, financement salle de lecture et de travail, contrat avec Alcys pour chauffage, visite commission de sécurité, rapport Socotec, plan pour implantation appareils ménagers dans restaurant)

    Date

    1993-1995

    Cote

    197W/21

    • Contexte : 197W

    • BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    Marché restructuration-extension école Martin Luther King, lots 1 à 6

    Date

    1993-1995

    Cote

    226W/44

    • Contexte : 226W

    • Marché restructuration-extension école Martin Luther...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES