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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Etude sur les accidents du travail pendant l'année 1985; Registre d'accident du travail (1985-mai 1988) ; Accidents du travail - notes de service (1987); Dossier accidents du travail du président du D.A.B. (1988-1994): comptes rendus d'accidents du travail.
Cote
2WCAB/167
 Date
1985-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Etude sur les accidents du travail...
Résultat n°2

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Décomptes des remboursements S.O.F.C.A.P. pour les années1998 et 1999.
Cote
2WCAB/171
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Décomptes des remboursements...
Résultat n°3

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Factures.
Cote
2WCAB/165
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Factures.
Résultat n°4

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Fiches de frais médicaux.
Cote
2WCAB/166
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Fiches de frais médicaux.
Résultat n°5

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Relations avec la S.O.F.C.A.P. (Société Française de Courtage d'Assurance du Personnel) et le C.D.G. 90 (Centre de gestion de la fonction publique territoriale): calculs assurance (1991-1992), remboursements des accidents du travail - S.O.F.C.A.P. (1991-1993).
Cote
2WCAB/169
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Relations avec la S.O.F.C.A.P....
Résultat n°6

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Décomptes des remboursements S.O.F.C.A.P. pour les années 1994, 1995 et 1997.
Cote
2WCAB/170
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Décomptes des remboursements...
Résultat n°7

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Statistiques.
Cote
2WCAB/168
 Date
1984-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Statistiques.
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.05, PERSONNEL - Complément d'indemnisation des Emplois-Jeunes victime d'un accident de service : documents de séance
Cote
14WCAB/40
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.05, PERSONNEL...
Résultat n°9

PLAN ERGONOMIE DANS LES CRECHES, mise en oeuvre : comptes rendus de la commission hygiène et sécurité, étude des postes, statistiques sur absentéisme, comptes rendus de réunions, rapports, documentation.
Cote
311W/44
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PLAN ERGONOMIE DANS LES CRECHES, mise en oeuvre : comptes...
Résultat n°10

Accidents du travail. - Déclarations : instruction, rapport de l'ingénieur en chef des travaux, carnet des accidents, états des salaires, état des heures de travail, carnets du chef d'entreprise, certificats médicaux, état des sommes dues pour accident, correspondance ; dossier Jordan : attestations de témoins, déclaration de l'engagé, correspondance ; dossier Monfrini : déclaration d'accident du travail, certificats médicaux, avis d'enquête, convocation au tribunal, extrait des minutes du greffe de la Justice de Paix, état des salaires, correspondance.
Cote
6H/149
 Date
1939-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
  • Accidents du travail. - Déclarations : instruction,...
Résultat n°11

DECLARATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL.
Cote
2WCAB/163
 Date
1974-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • DECLARATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL.
Résultat n°12

ACCIDENTS DU TRAVAIL : Factures.
Cote
2WCAB/164
 Date
1986-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Factures.