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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    DECLARATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL.

    Date

    1974-1979

    Cote

    2WCAB/163

    • Contexte : 2WCAB

    • DECLARATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  3. Résultat n°3

    ACCIDENTS DU TRAVAIL : Statistiques.

    Date

    1984-1995

    Cote

    2WCAB/168

    • Contexte : 2WCAB

    • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Statistiques.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    ACCIDENTS DU TRAVAIL : Fiches de frais médicaux.

    Date

    1985-1995

    Cote

    2WCAB/166

    • Contexte : 2WCAB

    • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Fiches de frais médicaux.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  6. Résultat n°6

    ACCIDENTS DU TRAVAIL : Factures.

    Date

    1986-1993

    Cote

    2WCAB/164

    • Contexte : 2WCAB

    • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Factures.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    PLAN ERGONOMIE DANS LES CRECHES, mise en oeuvre : comptes rendus de la commission hygiène et sécurité, étude des postes, statistiques sur absentéisme, comptes rendus de réunions, rapports, documentation.

    Date

    1991-1995

    Cote

    311W/44

    • Contexte : 311W

    • PLAN ERGONOMIE DANS LES CRECHES, mise en oeuvre : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  9. Résultat n°9

    ACCIDENTS DU TRAVAIL : Factures.

    Date

    1994-1998

    Cote

    2WCAB/165

    • Contexte : 2WCAB

    • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Factures.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  10. Résultat n°10

    ACCIDENTS DU TRAVAIL : Décomptes des remboursements S.O.F.C.A.P. pour les années 1994, 1995 et 1997.

    Date

    1994-1997

    Cote

    2WCAB/170

    • Contexte : 2WCAB

    • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Décomptes des remboursements...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  11. Résultat n°11

    ACCIDENTS DU TRAVAIL : Décomptes des remboursements S.O.F.C.A.P. pour les années1998 et 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2WCAB/171

    • Contexte : 2WCAB

    • ACCIDENTS DU TRAVAIL : Décomptes des remboursements...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.05, PERSONNEL - Complément d'indemnisation des Emplois-Jeunes victime d'un accident de service : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/40

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.05, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE