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  1. Résultat n°1

    EVENEMENTS CULTURELS ET OEUVRES LAÏQUES (ECOL) -Fonctionnement et financement de l'association ECOL : rapports municipalité, organigramme, budget prévisionnel, rapport ("Approbation de conventions avec les associations IDEE et ECOL", Conseil Général, 1993), correspondance, notes, document de séance-N° 99-195 : Versement d'une subvention à l'association ECOL

    Date

    1993-2001

    Cote

    264W/70

    • Contexte : 264W

    • EVENEMENTS CULTURELS ET OEUVRES LAÏQUES (ECOL) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2
    Fédération des œuvres laïques du Territoire de Belfort, réunion de l’Assemblée générale : notes, rapports, coupures de presse, documentation, correspondance.

    1 media

    Fédération des œuvres laïques du Territoire de Belfort, réunion de l’Assemblée générale : notes, rapports, coupures de presse, documentation, correspondance.

    Date

    1975-1977

    Cote

    18Z/101

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Politique culturelle
    • Fédération des œuvres laïques du Territoire de Belfort,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    CONSEIL DEPARTEMENTAL DE CONCERTATION SOCIO-CULTURELLE : réunions, assemblée générale

    Date

    1978-1979

    Cote

    189W/27

    • Contexte : 189W

    • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE CONCERTATION SOCIO-CULTURELLE...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-162 : Protocole d'accord culturel avec la Ville de Montbéliard - Année 2005.

    Date

    2005

    Cote

    319W/164

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (CULTURE) - Représentation de la Ville au sein des organismes culturels : rapport municipalité ("Représentation de la Ville de Belfort au sein de l'association Les Riffs du Lion", 2000), documents de séance-N° 91-33 : Centre Chorégraphique Nationale de Franche-Comté - Adoption des statuts - Désignation du représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration-N° 95-269 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort au Théâtre Granit - Modification-N° 96-37 : Désignation des représentants de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du BIJ (Bureau Information Jeunesse)

    Date

    1991-2000

    Cote

    254W/128

    • Contexte : 254W

    • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL (CULTURE) - Représentation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-140 : Direction de l'Action Culturelle - Tarifs 2003 - Service Musées.

    Date

    2003

    Cote

    314W/144

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    Interventions extérieures dans les centres culturels, écoles, lycées, associations, centre d'entraide généalogique (séances de paléographie) : notes, documentation, correspondance

    Date

    1983-2010

    Cote

    346W/41

    • Contexte : 346W

    • Interventions extérieures dans les centres culturels,...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  8. Résultat n°8

    CONSEIL DEPARTEMENTAL DE CONCERTATION SOCIO-CULTURELLE : mise en place et adhésions, composition des collèges, comptes-rendus de réunions des groupes de travail, notamment élaboration d'un statut des animateurs socio-culturels

    Date

    1978-1982

    Cote

    189W/28

    • Contexte : 189W

    • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE CONCERTATION SOCIO-CULTURELLE...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  9. Résultat n°9

    COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE DE LA CULTURE : composition des groupes de travail (théâtre, musique, lecture, socio-culturel, musée-château, formation, immigrés)

    Date

    1973-1981

    Cote

    189W/33

    • Contexte : 189W

    • COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE DE LA CULTURE : composition...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  10. Résultat n°10

    Convention pour la mise en œuvre d'opérations concertées en vue du développement culturel au niveau de l'animation, du cadre de vie, des loisirs socio-éducatifs

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    CENTRE DE DEVELOPPEMENT ET D'ANIMATION CONCERTEE

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1925

    • Contexte : bibliothèques

    • Convention pour la mise en œuvre d'opérations concertées...
  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-185 : Chèque Avantage Bibliothèque - Convention avec le Conseil Régional de Franche-Comté.

    Date

    2004

    Cote

    314W/471

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    Belfort : passerelle des Arts

    Date de publication

    2003

    Auteur

    CLAMME, Elisabeth

    Date

    2003

    Cote

    Br/1737

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort : passerelle des Arts
  13. Résultat n°13

    Propositions de spectacles, demandes d'aides financières, invitations... : correspondance, documents de présentation

    Date

    1991-1999

    Cote

    318W/12

    • Contexte : 318W

    • Propositions de spectacles, demandes d'aides financières,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  14. Résultat n°14

    COLLOQUES ET REUNIONS AUXQUELS PARTICIPE L'ADJOINT A LA CULTURE (FNESR, FVMM, conférence des maires du Rhin supérieur, colloque sur décentralisation culturelle) : comptes rendus de réunions, programmes, revues de presse, actes de colloque, comptes rendus de d'assemblées générales, comptes rendus de conférences, compte rendus de voyage à Freyming-Merlebach et Saarbrucken, correspondance.

    Date

    1991-1995

    Cote

    300W/15

    • Contexte : 300W

    • COLLOQUES ET REUNIONS AUXQUELS PARTICIPE L'ADJOINT...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  15. Résultat n°15

    Semaine du piano –forte 1998, 2000 et 2002, organisation : compte rendu de réunion, documentation dont discographie, coupure de presse et revue de presse, programmes du concert, plaquettes, invitation à la presse, dossier de presse, carton d'invitation, affiche, photographies de l'édition 2000

    Date

    1998-2002

    Cote

    371W/15

    • Contexte : 371W

    • Semaine du piano –forte 1998, 2000 et 2002, organisation...

    Producteur :

    MUSÉES

  16. Résultat n°16

    MANIFESTATIONS CULTURELLES ET EDUCATIVES - Concours "Ecoles fleuries" (1987-1999) : rapport municipalité, bulletins de visite, listes, notes.Congrès national de la Société Française des Thermiciens (SFT) (1991) : rapport municipalité.Organisation d'EDUC'BEL 94 : rapport municipalité.Association Nationale des Directeurs de Restauration Municipale (1995) : rapport municipalité.Prix des solidarités locales 1995 : articles de presse, notes.Instrumentarium (1995) : rapport municipalité.Fête de la Science (1995) : rapport municipalité.Tournée de "l'Orchestre aux pieds nus" (1995) : rapport municipalité.Concours Solidaire de la Résistance et de la Déportation (1996) : note.Projet musical en direction des enfants des écoles maternelles et des crèches (1998) : rapport municipalité.Association Nationale de Directeurs de l'Education des Villes de France... (1999) : rapport municipalité.Organisation de la 10ème Fête de l'Enfance (2000) : rapport municipalité.

    Date

    1987-2000

    Cote

    254W/10

    • Contexte : 254W

    • MANIFESTATIONS CULTURELLES ET EDUCATIVES - Concours...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    MAISON DE LA MEDITERRANEE -Fonctionnement et situation financière du Centre des Cultures Méditerranéennes (CCM) (1993-1994) : organigramme, programme d'actions culturelles, rapports, fiches budgétaires, pièces comptables, documentation, correspondance, notes.Restructuration du CCM et création de la Maison de la Méditerranée (1995-1997) : rapport municipalité ("Création de la Maison de la Méditerranée Jacques Berque", 1996), projet de statuts, rapports, fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes.Fonctionnement et actions de la Maison de la Méditerranée (1996-2000) : projet de convention (Maison de la Méditerranée/IDEE, 1997), rapport, compte rendu (Conseil d'Administration, 1999), statuts, rapports d'activités, revues de presse, documentation, correspondance, notes.Financement de la Maison de la Méditerranée (1997-1999) : rapport municipalité, rapports financiers, certificat de subvention, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1993-2000

    Cote

    264W/69

    • Contexte : 264W

    • MAISON DE LA MEDITERRANEE -Fonctionnement et situation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18
    Action culturelle à Belfort, développement de centres culturels à Belfort : statuts des animateurs permanents des équipements socio-culturels, notes, rapports d’activités et financier de la fédération des œuvres laïques du territoire de Belfort, notes manuscrites (1975-1977); construction du terrain d’aventure du centre culturel des résidences Bellevue : bilan et prospectives après un an de fonctionnement (1976).

    1 media

    Action culturelle à Belfort, développement de centres culturels à Belfort : statuts des animateurs permanents des équipements socio-culturels, notes, rapports d’activités et financier de la fédération des œuvres laïques du territoire de Belfort, notes manuscrites (1975-1977); construction du terrain d’aventure du centre culturel des résidences Bellevue : bilan et prospectives après un an de fonctionnement (1976).

    Date

    1975-1977

    Cote

    18Z/100

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Politique culturelle
    • Action culturelle à Belfort, développement de centres...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  19. Résultat n°19

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC) -Organisation, fonctionnement, financement et gestion du personnel : enquête ("Dépenses culturelles des collectivités territoriales", Ministère de la Culture, 1991, 1993), budgets (1992-1995), rapport ("Bilan et perspectives de 1993 à 1996"), organigramme, rapports municipalité, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1986-2000

    Cote

    264W/2

    • Contexte : 264W

    • DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC) -Organisation,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    THEATRE GRANIT -Fonctionnement, actions et programmation : convention (Ministère de la Culture/Centre d'Action Culturelle-CAC, 1989), rapports ("Projet artistique et culturel", Alain BUTTARD, 1986 / "Rappel succinct de la situation de création du CAC et des autres structures", 1986 / "Réflexion et propositions pour l'évolution des missions du CAC de Belfort", Alain BUTTARD, 1989), rapports municipalité, bilan de fréquentation, statuts, revue de presse nationale (1991-1998), avant-projet (1996-1998), statistiques (Saisons 1992-1998), procès-verbaux, rapport moral, fiches budgétaires, plaquettes, programmes, tableaux, inventaire, article de presse, correspondance, notes.

    Date

    1982-2000

    Cote

    264W/22

    • Contexte : 264W

    • THEATRE GRANIT -Fonctionnement, actions et programmation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    DEVELOPPEMENT DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE, fonctionnement du secteur culture scientifique et technique du CDAC, création du centre CSTI et association pour la promotion de la culture scientifique dans le nord-est de la Franche-Comté) : rapports d'activités, conventions, comptes rendus de réunions, correspondance, notes, coupures de presse, fiches actions, statuts, documents budgétaires, programme, comptes rendus du conseil d'administration et réunions de bureau, bilans des actions, enquête préparatoire à la réalisation d'un centre de ressources pour le nord-est Franche-Comté, inventaire du fonds documentaire scientifique et technique du nord-est Franche-Comté.

    Date

    1983-1993

    Cote

    309W/140

    • Contexte : 309W

    • DEVELOPPEMENT DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  22. Résultat n°22

    PROPOSITIONS CULTURELLES NON RETENUES (spectacle Napoléon, édition collection d'ouvrages sur Territoire de Belfort, adhésion de la Ville au Syndicat de l'Opéra du Rhin, création centre de ressources audiovisuelles, festival européen des écrivains, implantation galerie Jade, déplacement monument des fusillés) : correspondance, documentation, comptes rendus de réunion, note.

    Date

    1986-1990

    Cote

    309W/38

    • Contexte : 309W

    • PROPOSITIONS CULTURELLES NON RETENUES (spectacle Napoléon,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  23. Résultat n°23

    Dossiers divers reçus pour information ou pour intervention : correspondance, comptes rendus de réunions

    Date

    1997-2000

    Cote

    318W/13

    • Contexte : 318W

    • Dossiers divers reçus pour information ou pour intervention...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  24. Résultat n°24

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-181 : Chèque Avantage Bibliothèque - Convention avec le Conseil Régional de Franche-Comté.

    Date

    2003

    Cote

    314W/185

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  25. Résultat n°25

    Convention pour la mise en œuvre d'opérations concertées en vue du développement culturel au niveau de l'animation, du cadre de vie, des loisirs socio-éducatifs

    Date de publication

    1974

    Auteur

    CENTRE DE DEVELOPPEMENT ET D'ANIMATION CONCERTEE

    Date

    1974

    Cote

    Br/1924

    • Contexte : bibliothèques

    • Convention pour la mise en œuvre d'opérations concertées...
  26. Résultat n°26

    ASSOCIATIONS A CARACTERE CULTUREL -Fonctionnement et financement du Conseil Départemental de la Vie Associative (CDVA) (1985-1990) : statuts, rapport d'orientation, fiches financières, documentation, notes.Fonctionnement et financement du Club Belfortain d'Aquariophilie (1985-1995) : statuts, convention (Ville/Club Belfortain d'Aquariophilie, 1987, 1995), rapports, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 87-155 : Club Belfortain d'Aquariophilie - Signature d'une convention-N° 95-95 : Modification de la convention entre le Club Belfortain d'Aquariophilie et la Ville de Belfort.Fonctionnement et financement du Club de Loisirs Léo Lagrange (1986-1998) : correspondance, notes.Fonctionnement de l'Association ECRAN (1987-1988) : compte rendu, rapport, notes.Fonctionnement et financement de l'Association Peuge-Image (1990) : statuts, rapport municipalité ("Adhésion et subvention à l'association Peuge-Image créée pour financer le film Au pays de la Peuge"), fiche financière, documentation, notes.Création, fonctionnement et financement de l'Association France Espace Grand Est (1992-1995) : statuts, correspondance, notes.Associations aidées en nature par la Ville (1993) : liste, documentation.Fonctionnement et financement du Club des Réunionnais de l'Aire Urbaine (1993-1995) : compte rendu, fiche financière, correspondance, notes.Planétarium Marc BERTIN (1994) : document de séance-N° 94-57 : Dénomination du Planétarium.Mission confiée à la Société SECAFI pour le suivi des associations (1994-2003) : convention (Ville/SECAFI Audit, 1994), rapport municipalité, notes.Financement de l'Association SCHOBAKHADHOULHAMBHATHOR (1996) : document de séance-N° 96-206 : Subvention à l'association SCHOBAKHADHOULHAMBHATHOR.Fonctionnement et financement de l'Association Le Lion à Plumes (1998-1999) : rapports municipalité.Opération "L'Europe des 2000 Jeunes" organisée par la Mission 2000 en France (1999) : rapports municipalité ("Participation d'une belfortaine à une opération de la Mission An 2000" / "Mission 2000 en France - Dotation de la bourse de voyage de deux jeunes belfortains"), correspondance.Demande d'occupation de la "Maison carrée" par l'Association pour la sauvegarde des fortifications de Belfort et environs (La Caponnière) (2000) : correspondance.Souscription internationale lancée par l'Association pour la reconstruction du Moulin de Valmy (2000) : rapport municipalité.

    Date

    1985-2003

    Cote

    264W/47

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATIONS A CARACTERE CULTUREL -Fonctionnement et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-84 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Livres 90.[Délibérations N° 04-85 et N° 04-86 ont été reportées et ont fait l'objet des documents de séance N° 04-130 et N° 04-131 du 25 juin 2004]

    Date

    2004

    Cote

    314W/369

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  28. Résultat n°28

    DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES, SERVICES ET STRUCTURES CULTURELS, fonctionnement : rapports d'activités, statistiques de fréquentation, bilans, budget.

    Date

    1976-1983

    Cote

    309W/124

    • Contexte : 309W

    • DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES, SERVICES ET STRUCTURES...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  29. Résultat n°29

    MANIFESTATIONS CULTURELLES (réunion publique Fondation France Libertés, festival international de musique de Besançon, invitation orchestre de chambre de Veszprem, déplacement du groupe Da Chiesa au festival international de musique contemporaine en Moldavie, décoration de la Poudrière lors de l'inauguration de la place de la Révolution, table ronde "la ville aujourd'hui" à Paris, enregistrement CD à Saint-Christophe pour 20ème anniversaire des orgues, réalisation fresque aux Glacis et aménagement de la montée au fort de la Miotte par chantiers jeunes), participation de la Ville, particulièrement financière : correspondance, coupures de presse, notes, comptes rendus de réunions, convention.

    Date

    1987-1992

    Cote

    309W/36

    • Contexte : 309W

    • MANIFESTATIONS CULTURELLES (réunion publique Fondation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  30. Résultat n°30

    PEINTURE, PHOTOGRAPHIE, SCULPTURE, affaires diverses (acceptation donation André Villers, exposition le Grand Cortège de Messagier, offre d'acquisition oeuvre de Roger Comte, installation et devenir des oeuvres Autobarricade de Wolf Vostell et l'Homme en marche de Michel Gérard, attribution du titre citoyen d'honneur à Hans Hartung et exposition) : correspondance, coupures de presse, convention, inventaire photographies de Villers, comptes rendus de réunions.

    Date

    1985-1992

    Cote

    309W/141

    • Contexte : 309W

    • PEINTURE, PHOTOGRAPHIE, SCULPTURE, affaires diverses...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  31. Résultat n°31

    Affaires diverses : notes manuscrites, correspondance

    Date

    1995-2000

    Cote

    318W/15

    • Contexte : 318W

    • Affaires diverses : notes manuscrites, correspondance

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  32. Résultat n°32

    Rendez-vous accordés par l'Adjoint à la Culture : notes manuscrites, correspondance, notes de service, dossiers de demande de subvention, documents de présentation des projets ou des associations

    Date

    1998-1999

    Cote

    318W/11

    • Contexte : 318W

    • Rendez-vous accordés par l'Adjoint à la Culture : notes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  33. Résultat n°33

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-54 : Protocole d'accord culturel entre les Villes de Belfort et Montbéliard.

    Date

    2006

    Cote

    319W/319

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  34. Résultat n°34

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement et actions du RM2R (2006-2007) : rapport ("Etat des lieux de 8 coopérations dans 7 métropoles", APERAU, 2006), document de travail, documentation, correspondance, notes.Réunion du Groupe de Travail "Marché International des Professionnel de l'IMmobilier (MIPIM) (5 décembre 2006) : appel à projet, contrats d'inscription, avant-projet MIPIM, documentation et CD-ROM ("Salon du MIPIM 2007"), pièces techniques, liste des participants, correspondance, notes.Table ronde "Territoires Urbains" et étude de transport (20 février 2007) : étude de transport ("Définition de l'offre de transport, voyageurs et fret, sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône", Roland Ribi & Associés), programme (ObiFive), compte rendu, résolution LGV Rhin-Rhône, fiches de réunions, fiches budgétaires, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Atelier thématique Culture organisé le 15 mars 2007 à Belfort : procès-verbaux, rapport (ObiFive), compte rendu, dossier ("Préparation Atelier Culture", 2006), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes.Atelier enseignement supérieur (30 mars 2007) : document de travail ("Etat d'avancement de la Mission Premier Diagnostic", ObiFive), rapport.Premières Assises de la Métropole Rhin-Rhône (28 septembre 2007) : rapport intermédiaire ("Etude transport voyageurs"), charte de coopération, statuts, CD-ROM, communiqué de presse, documentation, notes.Candidature du Pays de Montbéliard à une labellisation dans le cadre du RM2R (2007) : rapport.

    Date

    2006-2007

    Cote

    24WCAB/2

    • Contexte : 24WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  35. Résultat n°35
    Mission Encyclopédie : convention, avenant, budget 1985.

    1 media

    Mission Encyclopédie : convention, avenant, budget 1985.

    Date

    1985

    Cote

    18Z/11

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Education Nationale (17juillet 1984-20...
    • Missions
    • Mission Encyclopédie : convention, avenant, budget...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  36. Résultat n°36

    POLITIQUE CULTURELLENote sur action culturelle, contrat Etat / Région (proposition en vue de son élaboration), et convention de développement culturel Ville de Belfort / Ministère de la Culture, études diverses (étude de faisabilité pour aménagement, développement culturel de la citadelle et du château et création fondation pour "la liberté en Europe" ; 3 "sous-dossiers Belfort-Culture" : hôpital militaire, liaison faubourg de France - 4 As, création centre culturel au Mont)

    Date

    1978-1991

    Cote

    209W/11

    • Contexte : 209W

    • POLITIQUE CULTURELLENote sur action culturelle, contrat...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  37. Résultat n°37

    CENTRE DE CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE, INSTITUT JEUNE EUROPE TECHNOLOGIE (IJET) -Fonctionnement, financement et actions du Centre de culture scientifique IJET : rapports municipalité ("Culture Scientifique et Technique - Rapport d'orientation - Modification budgétaire", 1989 / "Nouveaux statuts du Centre de Culture Scientifique et Technique-IJET", 1993), bilan des actions, rapport, fiches financières, revues de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1988-1997

    Cote

    264W/72

    • Contexte : 264W

    • CENTRE DE CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE, INSTITUT...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  38. Résultat n°38

    CENTRE DE CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE (CSTI) -Création et fonctionnement de la CSTI : convention (Mission Interministérielle d'Information Scientifique et Technique-MIDIST/Ville, 1985), rapports ("La culture scientifique et technique, Enjeux", Hervé MONJOIN, 1984 / "Projet de définition et de mise en place d'un Centre de Culture Scientifique et Technique", CDAC, 1985 / "CSTI, Projet Nord-Est Franche-Comté", 1997), rapport de présentation, procès-verbal (Conseil d'Administration, 1987), rapport municipalité, statuts, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-127 : Réalisation d'études préparatoires à la création d'un Centre de Culture Scientifique et Technique à Belfort - Convention avec la MIDIST-N° 87-87 : Centre de Culture Scientifique et Technique de l'Aire Urbaine - Création de l'Association - Désignation des représentants de la Ville-N° 89-199 : Culture Scientifique et Technique - Exposition "PHENOMENES" du 20 novembre au 22 décembre 1989.

    Date

    1984-1989

    Cote

    264W/71

    • Contexte : 264W

    • CENTRE DE CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    CONSEIL DEPARTEMENTAL DE CONCERTATION SOCIO-CULTURELLE : statuts, comptes-rendus de réunions du bureau et des groupes de travail, notamment sur élaboration statut animateurs socio-culturels

    Date

    1977-1981

    Cote

    189W/26

    • Contexte : 189W

    • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE CONCERTATION SOCIO-CULTURELLE...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  40. Résultat n°40

    HEXAMERON, le magazine de l'investissement culturel, spécial Franche-Comté.

    Date

    1990

    Cote

    309W/145

    • Contexte : 309W

    • HEXAMERON, le magazine de l'investissement culturel,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  41. Résultat n°41

    RESEAU DES RESPONSABLES CULTURELS DU GRAND EST (= GROUPE REGIONAL D'ACTION CULTURELLE) : comptes rendus de réunions, correspondance.

    Date

    1990-1995

    Cote

    300W/23

    • Contexte : 300W

    • RESEAU DES RESPONSABLES CULTURELS DU GRAND EST (= GROUPE...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  42. Résultat n°42

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation Atelier Nomade de Belfort (2006) : relevé de décisions, rapports, document de travail (Obifive), avant-projet des programmes des assises, grille d'entretiens, listes, pièces comptables, articles de presse, tableaux, correspondance, notes..Réunions Atelier Culture (2007) : document de travail (Obifive), convention programme partagé (CAB-Ville/AUTB), rapport, programme, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes..Organisation Ateliers Thématiques (Service aux entreprises / Coopération transfrontalière, Programmes européens / Mobilite-Accessibilité-Réseaux / Enseignement supérieur, Recherches et Formation (2007) : rapports, fiches de réunion, listes, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    27WCAB/6

    • Contexte : 27WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  43. Résultat n°43

    POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL, mise en oeuvre : études ou rapports nationaux ("les dépenses culturelles des villes", "les assises de la culture", "les dépenses culturelles des départements en 1975", "la décentralisation culturelle"/René Rizzardo) et locaux ("les dépenses culturelles de la Ville de Belfort en 1981", "les dépenses culturelles du Territoire de Belfort en 1975", recensement des salles de spectacles sur Belfort, notes sur l'animation locale et sur la politique culturelle de la Ville de Belfort, "rapport quant à la politique culturelle de la Ville de Belfort à l'heure de la réforme des établissements culturels et dans le contexte de l'aire urbaine", "Ministère de la Culture, DRACFC 1982-1985, un bilan pour poursuivre"), accords divers (contrat de plan Etat/Région, contrat Etat/Ville, prise en charge des dépenses des frais fixes et équipements culturels ou socio-culturels du Territoire de Belfort

    Date

    1975-1991

    Cote

    309W/136

    • Contexte : 309W

    • POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL, mise en oeuvre...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  44. Résultat n°44
    Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.

    1 media

    Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.

    Date

    1973-1974

    Cote

    18Z/131

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Centre de développement et d’animation concertée (CDAC),...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  45. Résultat n°45

    MAISON DE LA MEDITERRANEE - Création du Centre d'Information et de Formation-Cultures méditerranéennes (1986) ; Financement et actions du Centre : lettre (Jacques BERQUE), statuts, procès-verbal (Assemblée Générale), documents budgétaires, rapports d'activités, plan d'action, bilans financiers, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 86-149 : Centre d'Information et de Formation-Cultures méditerranéennes - Mission d'étude

    Date

    1986-1993

    Cote

    198W/212

    • Contexte : 198W

    • MAISON DE LA MEDITERRANEE - Création du Centre d'Information...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  46. Résultat n°46

    ETUDES DIVERSES RELATIVES AU SECTEUR CULTUREL :- Rapport de stage effectué au service culturel / Carlos Ribeiro- "Intégration et identité culturelle des jeunes (12-18 ans) inscrits à la maison de quartier Jacques Brel" / Agnès Decottignies- "Utopie et modernité : la ville éclatée" / Philippe Jammet- "La place de la culture dans les systèmes urbains" / ACT Consultants

    Date

    1987-1993

    Cote

    309W/137

    • Contexte : 309W

    • ETUDES DIVERSES RELATIVES AU SECTEUR CULTUREL :- Rapport...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  47. Résultat n°47

    AIRE URBAINE 2000Etude sur évolution actuelle des institutions culturelles et perspectives d'implantation de nouvelles structures par un audit, coopération avec Montbéliard pour mise en place d'un ensemble orchestral, présentation de 2 projets : arts plastiques par Rémy Tanguy, inventaire culturel par Giboudeau

    Date

    1985-1991

    Cote

    209W/10

    • Contexte : 209W

    • AIRE URBAINE 2000Etude sur évolution actuelle des institutions...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  48. Résultat n°48

    Activités de l'adjoint (visites, déplacements, rendez-vous, suivi des manifestations culturelles, relations avec les associations) : correspondance, notes manuscrites, comptes rendus de réunions, documents de présentation, bilan et budget des manifestations

    Date

    1995-1999

    Cote

    318W/14

    • Contexte : 318W

    • Activités de l'adjoint (visites, déplacements, rendez-vous,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  49. Résultat n°49

    POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL -Relations de la Ville avec l'Etat et les communes voisines en matière de développement culturel : étude ("Dépenses culturelles de la Ville de Belfort", 1984), rapports ("Quant à la politique culturelle de la Ville de Belfort à l'heure de la réforme des établissements culturels et dans le contexte de l'Aire Urbaine", Michel MARCHAND, 1985 / "La décentralisation culturelle", René RIZZARDO, 1990 / "Pour une synergie culturelle Belfort-Montbéliard", 1993), conventions (Etat/Ville, 1982 ; Département/DUPM/Ville de Belfort/Ville de Montbéliard, 1993 ; Développement Audincourt Culture/Ville, 1994), compte rendu, délibération, rapport municipalité, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 5.01 [1983] : Signature d'une convention de développement culturel avec l'Etat-N° 5.02 [1983] : Convention de développement culturel - Autorisation de signer un avenant-N° 89-198 : Contrat Ville-Etat 1989-N° 94-181 : Convention de partenariat avec la Ville d'Audincourt-N° 94-182 : Accueil d'un stagiaire de l'Institut des Managers en Développement Local (IMDL).

    Date

    1983-2000

    Cote

    264W/1

    • Contexte : 264W

    • POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL -Relations de la...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  50. Résultat n°50

    COLLEGE BARTHOLDI - Remplacement du matériel au Collège des Résidences (1984) : devis, notes.Actions culturelles (Concours "Le livre et la lecture" / Fresque de Luc SIMON / Projection de court-métrage) (1987-1988) : rapports municipalité, notes.Mise à disposition du gymnase à la Ville (1988) : convention de mise à disposition (Collège Bartholdi/Ville), document de séance-N° 88-144 : Utilisation par la Ville du gymnase du Collège Bartholdi - Convention avec le Principal du Collège.Suppression des postes (1992) et plainte des enseignants concernant la revalorisation des personnels (1994) : rapport, pétition, notes.Participation de la Ville à la restructuration du Collège (1994) : convention (Département/Ville), document de séance-N° 94-176 : Travaux du Collège Bartholdi - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort.Vol et sécurité (1995) : notes.Port du voile (1996) : règlement intérieur, documentation (Ligue des Droits de l'Homme, CNIPI), notes.Demande de subvention (1996) : rapport municipalité

    Date

    1984-1996

    Cote

    254W/74

    • Contexte : 254W

    • COLLEGE BARTHOLDI - Remplacement du matériel au Collège...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  51. Résultat n°51

    Rapport d'activités, rapport financier

    Date de publication

    1975

    Auteur

    CENTRE DE DEVELOPPEMENT ET D'ANIMATION CONCERTEE

    Date

    1975

    Cote

    Br/1923

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités, rapport financier
  52. Résultat n°52

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-132 : Protocole d'accord culturel avec la Ville de Montbéliard - Année 2004.

    Date

    2004

    Cote

    314W/416

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  53. Résultat n°53

    AFFAIRES CULTURELLES ET DAC, fonctionnement (relations avec la DRAC pour demandes de financement, organisation des journées du Patrimoine 1998 et 1999 et les Nuits Savoureuses) : comptes rendus de réunions, correspondance ; les Nuits Savoureuses : convention de collaboration, document de présentation projet, compte rendu de réunion, brochure ; Journées du Patrimoine : comptes rendus de réunions, statistiques de fréquentation, demande aide financière au Crédit local de France, plaquette, brochure

    Date

    1997-2000

    Cote

    310W/10

    • Contexte : 310W

    • AFFAIRES CULTURELLES ET DAC, fonctionnement (relations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  54. Résultat n°54

    BUDGETS PRIMITIFS ET PREVISIONNELS DE 1987 A 1992, préparation : notes, correspondance, rapports, rapports du Conseil municipal, devis, récapitulatif des subventions aux associations et équipement des centres socio-culturels et maisons de quartier.

    Date

    1987-1991

    Cote

    309W/123

    • Contexte : 309W

    • BUDGETS PRIMITIFS ET PREVISIONNELS DE 1987 A 1992,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  55. Résultat n°55

    AIRE URBAINE 2000, création et fonctionnement, notamment mise en oeuvre de l'action culturelle : comptes rendus du conseil d'administration, projet statuts, comptes rendus de réunions et du Haut Conseil de l'aire urbaine, note.

    Date

    1983-1989

    Cote

    309W/120

    • Contexte : 309W

    • AIRE URBAINE 2000, création et fonctionnement, notamment...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  56. Résultat n°56

    C.D.A.C. : finances (demandes de subventions, salaires, personnel, compte d'exploitation...)

    Date

    1984-1985

    Cote

    189W/5

    • Contexte : 189W

    • C.D.A.C. : finances (demandes de subventions, salaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  57. Résultat n°57

    THEATRE GRANIT : procès-verbaux du conseil d'administration, statistiques

    Date

    1991-1993

    Cote

    209W/15

    • Contexte : 209W

    • THEATRE GRANIT : procès-verbaux du conseil d'administration,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  58. Résultat n°58

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-217 : Contrat Ville Lecture - Programmation 2003 - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles.

    Date

    2003

    Cote

    314W/222

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  59. Résultat n°59

    Conventions de développement culturel Etat-Ville et Etat-Région, édition d'une brochure avec le service éducatif des Archives départementales sur le développement urbain de Belfort

    Date

    1982-1984

    Cote

    191W/27

    • Contexte : 191W

    • Conventions de développement culturel Etat-Ville et...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  60. Résultat n°60

    SCENE NATIONALE GRANIT - Conseils d'Administration : procès-verbaux, statuts (Centre d'Action Culturelle, Scène Nationale), documents budgétaires, documents financiers, expertise comptable, rapport de gestion, études, statistiques, listes, revues de presse, notes, correspondance

    Date

    1987-1994

    Cote

    198W/213

    • Contexte : 198W

    • SCENE NATIONALE GRANIT - Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  61. Résultat n°61

    CDAC

    Date de publication

    1976

    Auteur

    CENTRE DE DEVELOPPEMENT ET D'ANIMATION CONCERTEE

    Date

    1976

    Cote

    Br/1931

    • Contexte : bibliothèques

    • CDAC
  62. Résultat n°62

    ACTION CULTURELLE (manifestations, équipement...) : rapports du Conseil municipal.

    Date

    1977-1992

    Cote

    309W/134

    • Contexte : 309W

    • ACTION CULTURELLE (manifestations, équipement...) :...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  63. Résultat n°63

    Rapports commandés dans le cadre de la réforme des établissements culturels (création CAC, devenir C.D.A.C.)

    Date

    1985

    Cote

    189W/6

    • Contexte : 189W

    • Rapports commandés dans le cadre de la réforme des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  64. Résultat n°64

    La valorisation des archives

    Date de publication

    2012

    Auteur

    HIRAUX, Françoise

    Date

    2021

    Cote

    B/621, Cote de rangement : Y.1

    • Contexte : bibliothèques

    • La valorisation des archives
  65. Résultat n°65

    C.D.A.C. : tracts de présentation de manifestations, courriers divers en particulier relatifs au budget, rapports financiers

    Date

    1973-1981

    Cote

    189W/4

    • Contexte : 189W

    • C.D.A.C. : tracts de présentation de manifestations,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  66. Résultat n°66

    AFFAIRES DIVERSESPrésentation de projets ("Morphologie anthropoidale" de David Gable, projet jardin du Goethe Institut), fabrication des médailles des maires Bailly et Géhant et plaque à la mémoire du général Béchaud (photographies)

    Date

    1990-1994

    Cote

    209W/12

    • Contexte : 209W

    • AFFAIRES DIVERSESPrésentation de projets ("Morphologie...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  67. Résultat n°67

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation de l'Atelier Thématique "Culture" (2006-2009) : compte rendu, rapport, note de conception ("Utopies et innovations"), programme, correspondance, notes.Les rencontres de la Métropole Rhin-Rhône (12 décembre 2008) : compte rendu, bilan, communiqué de presse, dossier préparatoire aux assises (2007), liste des participants, tableaux, schémas, documentation, correspondance, notes.Réunions des Directeurs Généraux des Services (DGS) (1er octobre 2008, 4 février 2009, 18 juin 2009, 14 octobre 2009) : comptes rendus, convention ("Mission de transition", 2008), procès-verbaux, statuts, fiches de réunion, programmes, tableaux, correspondance, notes.Deuxièmes Assises de la Métropole Rhin-Rhône à Neuchâtel (17 mai 2009) : compte rendu, rapports, études, statuts, dossier de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2006-2009

    Cote

    26WCAB/4

    • Contexte : 26WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT