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67 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.

    1 media

    Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.

    Date

    1973-1974

    Cote

    18Z/131

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Centre de développement et d’animation concertée (CDAC),...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2
    Fédération des œuvres laïques du Territoire de Belfort, réunion de l’Assemblée générale : notes, rapports, coupures de presse, documentation, correspondance.

    1 media

    Fédération des œuvres laïques du Territoire de Belfort, réunion de l’Assemblée générale : notes, rapports, coupures de presse, documentation, correspondance.

    Date

    1975-1977

    Cote

    18Z/101

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Politique culturelle
    • Fédération des œuvres laïques du Territoire de Belfort,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3
    Action culturelle à Belfort, développement de centres culturels à Belfort : statuts des animateurs permanents des équipements socio-culturels, notes, rapports d’activités et financier de la fédération des œuvres laïques du territoire de Belfort, notes manuscrites (1975-1977); construction du terrain d’aventure du centre culturel des résidences Bellevue : bilan et prospectives après un an de fonctionnement (1976).

    1 media

    Action culturelle à Belfort, développement de centres culturels à Belfort : statuts des animateurs permanents des équipements socio-culturels, notes, rapports d’activités et financier de la fédération des œuvres laïques du territoire de Belfort, notes manuscrites (1975-1977); construction du terrain d’aventure du centre culturel des résidences Bellevue : bilan et prospectives après un an de fonctionnement (1976).

    Date

    1975-1977

    Cote

    18Z/100

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Politique culturelle
    • Action culturelle à Belfort, développement de centres...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4
    Mission Encyclopédie : convention, avenant, budget 1985.

    1 media

    Mission Encyclopédie : convention, avenant, budget 1985.

    Date

    1985

    Cote

    18Z/11

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Education Nationale (17juillet 1984-20...
    • Missions
    • Mission Encyclopédie : convention, avenant, budget...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation Atelier Nomade de Belfort (2006) : relevé de décisions, rapports, document de travail (Obifive), avant-projet des programmes des assises, grille d'entretiens, listes, pièces comptables, articles de presse, tableaux, correspondance, notes..Réunions Atelier Culture (2007) : document de travail (Obifive), convention programme partagé (CAB-Ville/AUTB), rapport, programme, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes..Organisation Ateliers Thématiques (Service aux entreprises / Coopération transfrontalière, Programmes européens / Mobilite-Accessibilité-Réseaux / Enseignement supérieur, Recherches et Formation (2007) : rapports, fiches de réunion, listes, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    27WCAB/6

    • Contexte : 27WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  6. Résultat n°6

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation de l'Atelier Thématique "Culture" (2006-2009) : compte rendu, rapport, note de conception ("Utopies et innovations"), programme, correspondance, notes.Les rencontres de la Métropole Rhin-Rhône (12 décembre 2008) : compte rendu, bilan, communiqué de presse, dossier préparatoire aux assises (2007), liste des participants, tableaux, schémas, documentation, correspondance, notes.Réunions des Directeurs Généraux des Services (DGS) (1er octobre 2008, 4 février 2009, 18 juin 2009, 14 octobre 2009) : comptes rendus, convention ("Mission de transition", 2008), procès-verbaux, statuts, fiches de réunion, programmes, tableaux, correspondance, notes.Deuxièmes Assises de la Métropole Rhin-Rhône à Neuchâtel (17 mai 2009) : compte rendu, rapports, études, statuts, dossier de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2006-2009

    Cote

    26WCAB/4

    • Contexte : 26WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  7. Résultat n°7

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement et actions du RM2R (2006-2007) : rapport ("Etat des lieux de 8 coopérations dans 7 métropoles", APERAU, 2006), document de travail, documentation, correspondance, notes.Réunion du Groupe de Travail "Marché International des Professionnel de l'IMmobilier (MIPIM) (5 décembre 2006) : appel à projet, contrats d'inscription, avant-projet MIPIM, documentation et CD-ROM ("Salon du MIPIM 2007"), pièces techniques, liste des participants, correspondance, notes.Table ronde "Territoires Urbains" et étude de transport (20 février 2007) : étude de transport ("Définition de l'offre de transport, voyageurs et fret, sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône", Roland Ribi & Associés), programme (ObiFive), compte rendu, résolution LGV Rhin-Rhône, fiches de réunions, fiches budgétaires, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Atelier thématique Culture organisé le 15 mars 2007 à Belfort : procès-verbaux, rapport (ObiFive), compte rendu, dossier ("Préparation Atelier Culture", 2006), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes.Atelier enseignement supérieur (30 mars 2007) : document de travail ("Etat d'avancement de la Mission Premier Diagnostic", ObiFive), rapport.Premières Assises de la Métropole Rhin-Rhône (28 septembre 2007) : rapport intermédiaire ("Etude transport voyageurs"), charte de coopération, statuts, CD-ROM, communiqué de presse, documentation, notes.Candidature du Pays de Montbéliard à une labellisation dans le cadre du RM2R (2007) : rapport.

    Date

    2006-2007

    Cote

    24WCAB/2

    • Contexte : 24WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  8. Résultat n°8

    Semaine du piano –forte 1998, 2000 et 2002, organisation : compte rendu de réunion, documentation dont discographie, coupure de presse et revue de presse, programmes du concert, plaquettes, invitation à la presse, dossier de presse, carton d'invitation, affiche, photographies de l'édition 2000

    Date

    1998-2002

    Cote

    371W/15

    • Contexte : 371W

    • Semaine du piano –forte 1998, 2000 et 2002, organisation...

    Producteur :

    MUSÉES

  9. Résultat n°9

    Interventions extérieures dans les centres culturels, écoles, lycées, associations, centre d'entraide généalogique (séances de paléographie) : notes, documentation, correspondance

    Date

    1983-2010

    Cote

    346W/41

    • Contexte : 346W

    • Interventions extérieures dans les centres culturels,...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-54 : Protocole d'accord culturel entre les Villes de Belfort et Montbéliard.

    Date

    2006

    Cote

    319W/319

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-162 : Protocole d'accord culturel avec la Ville de Montbéliard - Année 2005.

    Date

    2005

    Cote

    319W/164

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    Affaires diverses : notes manuscrites, correspondance

    Date

    1995-2000

    Cote

    318W/15

    • Contexte : 318W

    • Affaires diverses : notes manuscrites, correspondance

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  13. Résultat n°13

    Activités de l'adjoint (visites, déplacements, rendez-vous, suivi des manifestations culturelles, relations avec les associations) : correspondance, notes manuscrites, comptes rendus de réunions, documents de présentation, bilan et budget des manifestations

    Date

    1995-1999

    Cote

    318W/14

    • Contexte : 318W

    • Activités de l'adjoint (visites, déplacements, rendez-vous,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  14. Résultat n°14

    Dossiers divers reçus pour information ou pour intervention : correspondance, comptes rendus de réunions

    Date

    1997-2000

    Cote

    318W/13

    • Contexte : 318W

    • Dossiers divers reçus pour information ou pour intervention...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  15. Résultat n°15

    Propositions de spectacles, demandes d'aides financières, invitations... : correspondance, documents de présentation

    Date

    1991-1999

    Cote

    318W/12

    • Contexte : 318W

    • Propositions de spectacles, demandes d'aides financières,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  16. Résultat n°16

    Rendez-vous accordés par l'Adjoint à la Culture : notes manuscrites, correspondance, notes de service, dossiers de demande de subvention, documents de présentation des projets ou des associations

    Date

    1998-1999

    Cote

    318W/11

    • Contexte : 318W

    • Rendez-vous accordés par l'Adjoint à la Culture : notes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-185 : Chèque Avantage Bibliothèque - Convention avec le Conseil Régional de Franche-Comté.

    Date

    2004

    Cote

    314W/471

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-132 : Protocole d'accord culturel avec la Ville de Montbéliard - Année 2004.

    Date

    2004

    Cote

    314W/416

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-84 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Livres 90.[Délibérations N° 04-85 et N° 04-86 ont été reportées et ont fait l'objet des documents de séance N° 04-130 et N° 04-131 du 25 juin 2004]

    Date

    2004

    Cote

    314W/369

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-217 : Contrat Ville Lecture - Programmation 2003 - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles.

    Date

    2003

    Cote

    314W/222

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL