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137 résultats

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  1. Résultat n°1

    FONDS D'AIDES AU DEVELOPPEMENT LOCAL - Attribution du Fonds d'Investissement Local (FIL) (1988-1989) : fiche de présentation du FIL, conventions (ADEBT/Société RAPP, FILBEL/GIE Investissement et Développement Local), rapport de faisabilité (Société financière RAPP), liste des actionnaires fondateurs du FILBEL (Fonds d'Investissement Local du Territoire de Belfort). Affectation des crédits FIAT pour le Nord Franche-Comté (1988-1990) : propositions (CCI), rapport ("Conversion industrielle Nord Franche-Comté", Ministère de l'Industrie, 1988), compte rendu (Préfecture), bilan des actions (1990), notes (Conseil Général)

    Date

    1988-1990

    Cote

    248W/77

    • Contexte : 248W

    • FONDS D'AIDES AU DEVELOPPEMENT LOCAL - Attribution...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Point sur les implantations économiques : comptes rendus, état récapitulatif de cessions (1983-1991), liste des entreprises, document ("Signalétique de la ZAC de la Justice", Publi Service, 1994), documents de travail ("Liste des contacts, Facteurs déterminants d'implantation, Prix à la location..." / "Data Book", ADEBT, 1993-1994), dossiers des sociétés implantées ("PROMODES", 1991 / "DETEC Automatismes", 1994-1997 / "S2G", 1996 / "SMAT", 1997), permis de construire (1995), notes

    Date

    1983-1997

    Cote

    254W/193

    • Contexte : 254W

    • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Point...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions mensuelles Etat/Collectivités territoriales/PVF (8 janvier, 5 février, 4 mars, 1er avril, 13 mai, 3 juin, 1er juillet, 9 septembre, 7 octobre, 4 novembre, 2 décembre 2008) : comptes rendus, rapports, projets, états d'avancement des projets, rapports financiers, documents budgétaires, dossiers demande de labellisation, tableaux, programme, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    2008

    Cote

    27WCAB/25

    • Contexte : 27WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  4. Résultat n°4

    DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Projet d'extension d'EUROMARCHE à Bessoncourt (1990) : dossier de demande d'autorisation d'extension (Commission Départementale d'Urbanisme Commercial du Territoire de Belfort-CDUC). Développement commercial de Bessoncourt (1990) : étude d'urbanisme commercial (CRC), Implantation d'un hypermarché LECLERC à Belfort (1990) : étude d'impact (ATEBAT). Extension de l'hypermarché GEANT à Andelnans (1990-1991) : rapport d'instruction. Point sur le développement commercial (1990-1993) : projet de loi ("Actualisation de dispositions relatives à l'exercice des professions commerciales et artisanales", 1990), rapports (Conseil Général, municipalité), notes. Mouvement de défense des artisans et commerçants de l'Aire Urbaine : relevé de conclusion (AU 2000), documentation

    Date

    1990-1994

    Cote

    248W/96

    • Contexte : 248W

    • DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Projet d'extension d'EUROMARCHE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    SITE BULL, TECHNOPÔLE, SYBEL - Réunions (Comité de Pilotage, Groupe Technique, Comité Quadripartite de suivi) relatives au devenir du Site BULL (1991-1992) : procès-verbal ("Table ronde BULL", Préfecture, 1991), comptes rendus, rapport, note ("Acquisition du Site BULL", ADEBT), études préliminaires réseaux (Services Techniques, 1992), plans, correspondance.Réaménagement du Site BULL en vue de la création de Belfort Technopôle (1991) : étude ("Gestion informatisée des surfaces et locaux...", BAT & LOC), plans et descriptifs du site (ADEBT, Préfecture), fiches financières, documentation, notes.Opérations immobilières sur le Site BULL (Retrait de la Société BULL ; Reprise par la SEMPAT ; Cession de terrain à l'Alsthom) (1992-1993) : acte notarié (BULL/SEMPAT, 1993), bail (Ville/HONEYWELL BULL, 1992), comptes rendus, protocoles d'accord (BULL/SEMPAT, 1992 ; Département/Ville/SEMPAT, 1993), convention de financement (Ville/Département/SODEB, 1993), certificat d'urbanisme négatif (n° 94F0018), propositions (SEMPAT), plans, dossier de candidature ("Remplacement d'un directeur de projet", 1992), rapport de présentation, dossiers ("Puits Daniel", 1992 / "Station de traitement des affluents", 1993), textes officiels, documentation, notes.Restructuration du Site BULL et aménagement de Belfort Technopôle (1992-1995) : projet ("Aménagement du Technopôle de Belfort", AUTB, 1992), étude ("Belfort Technopôle, Principes d'aménagement", AUTB, 1993), convention (SYBEL/ADEBT, 1992), protocole d'accord (BULL/SEMPAT, 1992), état d'avancement du projet, études techniques et financières (SEMPAT, 1992), rapport municipalité ("Belfort Technopôle - Schéma Directeur d'Aménagement", 1993), compte rendu de visite (1994), rapport de présentation, dossiers ("Espaces verts Technopôle", 1994-1995 / "Assainissement Technopôle", 1994-1995), documentation, notes

    Date

    1991-1995

    Cote

    254W/196

    • Contexte : 254W

    • SITE BULL, TECHNOPÔLE, SYBEL - Réunions (Comité de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Rencontres MOBILIS (2008-2009) : comptes rendus, convention objectifs et moyens (CAB/PVF, 2009), rapports, discours (Etienne BUTZBACH, 17 novembre 2009), liste des inscrits, dossier de presse, fiches de réunion, documentation, correspondance, notes.Réunion du Fonds Régional d'aide à l'Innovation (FRI) (11 juillet 2007) : compte rendu, convention de partenariat (CAB & Région Franche-Comté/OSEO innovation), convention de soutien (Région Franche-Comté/OSEO anvar, 2006), tableaux, documentation, correspondance, notes.Réuion du Comité des financeurs (26 juin 2008) : compte rendu, notes.Réunion financement PVF 2009-2013 (9 septembre 2008) : compte rendu, projets, note de synthèse, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.Réunions Groupe Thématique Hydrogène (4 novembre et 2 décembre 2009) : comptes rendus, études, tableaux, documentation, correspondance, notes.Réunion CAB/Conseil Général (19 février 2009) : rapport, études, projets.Réunion Projet de plateforme d'innovation (6 mai 2009) : relevé de conclusions, fiches de réunion, études, dossiers demande de labellisation, appel à projet, dossier de presse, documentation, notes.Etats Généraux de l'Automobile (20 janvier 2009) : rapport, document de travail V5 (PREDIT), calendrier de travail, notes.Projet VECOVIL (2007-2008) : compte rendu, rapports, délibération CAB (13 décembre 2007), document de travail, étude de faisabilité (Société ITS, 2007), convention objetctifs et moyens (CAB/UTBM, 2008), documentation, correspondance, notes.

    Date

    2007-2009

    Cote

    26WCAB/3

    • Contexte : 26WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-59 : Direction Générale des Services - Nouveaux statuts de l'ADEBT - Désignation des représentants de la CAB.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/81

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation ou projet d'implantation d'entreprises sur différents sites : liste d'implantations sur la zone Vauban (1987), rapport ("Expérimentation économique : Pépinière d'entreprises, Zone multisite intercommunale d'activités", Conseil Général, 1989), rapport (ADEBT), documentation (SOMOCLEST, PHILIPS FRANCE, METEO FRANCE), chiffres d'affaires, articles de presse, notes

    Date

    1987-1995

    Cote

    248W/86

    • Contexte : 248W

    • IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation ou projet...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE (ADEBT) - Financement de l'ADEBT (Etat, Région, Ville) et situation financière (1985-1999) : convention tripartite (Département/Ville/ADEBT, 1997), convention pluriannuelle (Département-Ville-DAB/ADEBT, 1998), rapport général (Commissaire aux comptes, 1999), bilans et comptes d'exploitation (1985, 1986), budget, fiche ("Surcroît de loyer ADEBT", 1995), demandes de subvention, tableaux des effectifs, comptes annuels, rapports ("Convention de développement économique", 1998 / "Programme de développement économique", 1998), notes, documents de séance-N° 97-141 : Convention tripartite Ville de Belfort/Département du Territoire de Belfort/Agence de Développement Economique de Belfort et du Territoire-N° 98-64 : Subvention à l'Agence de Développement Economique de Belfort et du Territoire (ADEBT) - Convention pluriannuelle.Examen de la gestion de l'ADEBT par la Chambre Régionale des Comptes (CRC) (1994-1995) : comptes rendus (ADEBT / CRC, 1994), rapport confidentiel (CRC, 1994), lettre de mission, mémo (Ville, 1994), articles de presse, document de séance-N° 95-20 : Questions diverses - Communication de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion des comptes de l'ADEBT pour la période 1989-1992.Actions et relations de l'ADEBT (1993-2001) : conventions (Département/Ville/ADEBT, 1993 ; ADEBT/Chambre de Commerce et d'Industrie), arrêt de la Cour d'Appel de Besançon ("Levé d'interdiction d'exercer concernant MM. MAILLOT et LASSOURCE", 1996), rapports ("Présentation de convention tripartite et du plan d'actions", 1998 / "Comité d'interventions stratégiques", 1996), notes, documents de séance-N° 93-34 : Convention entre l'ADEBT, la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort-N° 96-231 : Subvention à l'ADEBT - Avenant à la convention du 27 février 1993

    Date

    1985-2001

    Cote

    254W/192

    • Contexte : 254W

    • AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - SODEB, fonctionnement : documents préparatoires du conseil d'administration du 19 décembre 2000, procès-verbal du conseil d'administration du 26 juin 2001, fiches d'activités 2000, budget, documents relatifs à l'implantation-extension de sociétés (LGS Anabel, Wagon)

    Date

    2000-2001

    Cote

    334W/29

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  11. Résultat n°11

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Programmation départementale (1994-1995) : document unique de programmation (DOCUP), document d'application (DOCAP), notes (Préfecture, AU 2000, Ville), tableaux, programme, tableau de financement ("Communes et organismes hors Belfort"), propositions, rapport municipalité, fiches d'opérations ("FEDER, Contrat de ville", 1995), fiches de programmation, correspondance (Commissaire européen Bruce MILLAN/Jean-Pierre CHEVENEMENT), documentation (dont "Composition cantonale des zones classées à l'Objectif 2" / "Service de proximité", DATAR / "Article 10 du règlement FEDER"...). Réunions relatives au programme Objectif 2 (1994) : comptes rendus (DRIRE, SGAR, Ville), notes (AU 2000, Ville, Préfecture, CEE), tableaux, document de travail, rapport ("Programme opérationnel de l'Aire Urbaine", 1994), propositions

    Date

    1994-1995

    Cote

    248W/17

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Programmation départementale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité de Suivi (13/03/1995, 10/11/1995, 03/05/1996, 31/10/1996) : comptes rendus, rapport ("Référentiel des actions programmées", SGAR, 1996), étude ("Rapport d'évaluation intermédiaire", ACT Consultants-Initiative, 1996), fiches financières par mesure, tableaux des opérations, notes

    Date

    1995-1996

    Cote

    248W/19

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-20 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité "Véhicules du Futur" - Subvention de fonctionnement à l'association "Pôle véhicule du futur" et signature du contrat pôle de compétitivité.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/171

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-58 : Direction Générale des Services - Techn'Hom - Acquisition de biens et participation à l'augmentation du capital de la SEMPAT - Désignation d'un administrateur supplémentaire.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/79

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration du projet : comptes rendus (Assemblée Générale Constitutive de préfiguration du Pôle Véhicule du Futur), statuts (Association de préfiguration), dossier de presse (Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire-CIADT), rapports, tableaux, fiches, correspondance, notes.

    Date

    2005

    Cote

    20WCAB/12

    • Contexte : 20WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  16. Résultat n°16

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Extension de CONFORAMA à Trévenans : PV des commissions, arrêté préfectoral, fiches analytiques

    Date

    1988

    Cote

    198W/147

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration du projet Pôle de Véhicule du Futur (PVF) : comptes rendus, contrat-cadre (Etat/Collectivités Territoriales, 2006), rapport à l'exécutif, plan de financement, fiches budgétaires, fiches de projets, projet règlement intérieur, avis du comité des financeurs, dossiers demande de validation, pièces graphiques,tableaux, article de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    24WCAB/5

    • Contexte : 24WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  18. Résultat n°18

    FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Financement des opérations municipales : DOCUP, DOCAP, tableau ("Ventilation des crédits FEDER entre les collectivités du Nord Franche-Comté"), bilan, états financiers (1997-2001), fiches d'opérations municipales, plaquette de présentation, dossier ("Objectif 2, 97-99, Dossiers refusés"), notes, documents de séance-N° 98-106 : Programme Objectif 2 1997-1999 - Financement des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 99-156 : Demandes de subventions européennes

    Date

    1997-2001

    Cote

    248W/26

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Financement des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Préparation du document unique de programmation (DOCUP) : rapport ("Programme Objectif 2 Franche-Comté, Préparation du DOCUP 1997-1999), document de travail ("Evaluation intermédiare", ACT Consultants, 1996), rapport municipalité, comptes rendus, note d'orientation (Commission Européenne), fiches d'opérations, notes (AU 2000, Préfecture Franche-Comté, Conseil Général)

    Date

    1996-1997

    Cote

    248W/25

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Préparation du document...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-17 : Premières orientations pour le contrat de Projets Etat Région (2007-2013) et pour un éventuel Contrat d'Agglomération.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/168

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE