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  1. Résultat n°1
    Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).

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    Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    18Z/383

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • MOUVEMENT REPUBLICAIN ET CITOYEN (MRC)
    • Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2
    Commission « Politique industrielle et aménagement du territoire », réflexion de l’intergroupe « Energie » : notes.

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    Commission « Politique industrielle et aménagement du territoire », réflexion de l’intergroupe « Energie » : notes.

    Date

    1974

    Cote

    18Z/278

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Activités et réflexions
    • Politique économique et sociale
    • Commission « Politique industrielle et aménagement...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3
    Colloques sur la politique industrielle et la nationalisation (12-13 février 1976, 22-23 février 1977, 4-5 octobre 1980), préparation : rapports, programmes, fiches thématiques, notes manuscrites, script du discours de Jean-Pierre Chevènement, projet de pré rapport introductif, trame méthodologique et orientation du rapport de politique industrielle, projet de rapport de stratégie industrielle, proposition de loi définissant un statut cadre des entreprise publiques, proposition d’investissement industriel durant le 8ème plan, rapport de la commission de l’industrie du 8ème plan sur la situation financière des entreprises industrielles, rapport sur les relations entre l’Etat et les industries durant le 7ème plan.

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  4. Résultat n°4
    Politique internationale.- Débats sur le Fonds monétaire international : comptes-rendus, rapport, comptes-rendus analytiques officiels, projets de loi, notes, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, textes sur les accords de la Jamaïque, notes manuscrites, coupures de presse.

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    Politique internationale.- Débats sur le Fonds monétaire international : comptes-rendus, rapport, comptes-rendus analytiques officiels, projets de loi, notes, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, textes sur les accords de la Jamaïque, notes manuscrites, coupures de presse.

    Date

    1969-1978

    Cote

    18Z/89

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Politique économique et sociale
    • Politique internationale.- Débats sur le Fonds monétaire...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5
    Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.

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    Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.

    Date

    1999

    Cote

    18Z/47

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
    • Réflexions et prises de position
    • Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Rencontres MOBILIS (2008-2009) : comptes rendus, convention objectifs et moyens (CAB/PVF, 2009), rapports, discours (Etienne BUTZBACH, 17 novembre 2009), liste des inscrits, dossier de presse, fiches de réunion, documentation, correspondance, notes.Réunion du Fonds Régional d'aide à l'Innovation (FRI) (11 juillet 2007) : compte rendu, convention de partenariat (CAB & Région Franche-Comté/OSEO innovation), convention de soutien (Région Franche-Comté/OSEO anvar, 2006), tableaux, documentation, correspondance, notes.Réuion du Comité des financeurs (26 juin 2008) : compte rendu, notes.Réunion financement PVF 2009-2013 (9 septembre 2008) : compte rendu, projets, note de synthèse, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.Réunions Groupe Thématique Hydrogène (4 novembre et 2 décembre 2009) : comptes rendus, études, tableaux, documentation, correspondance, notes.Réunion CAB/Conseil Général (19 février 2009) : rapport, études, projets.Réunion Projet de plateforme d'innovation (6 mai 2009) : relevé de conclusions, fiches de réunion, études, dossiers demande de labellisation, appel à projet, dossier de presse, documentation, notes.Etats Généraux de l'Automobile (20 janvier 2009) : rapport, document de travail V5 (PREDIT), calendrier de travail, notes.Projet VECOVIL (2007-2008) : compte rendu, rapports, délibération CAB (13 décembre 2007), document de travail, étude de faisabilité (Société ITS, 2007), convention objetctifs et moyens (CAB/UTBM, 2008), documentation, correspondance, notes.

    Date

    2007-2009

    Cote

    26WCAB/3

    • Contexte : 26WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  23. Résultat n°23

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Organisation et fonctionnement du PVF (2004-2007) : comptes rendus, rapports, études, projets, charte de coopération (Pôle MOV 'EO), dossier de presse, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Préparation et mise en place du Contrat de Performance 2009-2011 (2008-2009) : contrat de performance (Etat/Collectivités territoriales), statuts (Association de préfiguration, 2008), étude d'évaluation, projet d'avis (Conseil Economique et Social, 2008), point d'étape (CM International, 2009), rapport d'activités, compte rendu, rapports, tableaux, correspondance, notes.Réunion du Comité de Direction (CODIR) (22 janvier 2008) : note.Réunions du Comité de Coordination (10 juillet 2008, 20 février 2009) : comptes rendus, études, documents financiers, cartographie des entreprises, rapport d'activités, schémas, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Réunions du Comité Exécutif (20 octobre et 24 novembre 2009) : comptes rendus, procès-verbal (Conseil d'Administration), études, rapports, fiches projets, lettre de mission PREDIT, correspondance, notes.Réunion du Comité d'Expertise (24 août 2009) : feuille de mission, liste.Réunions Etat/Collectivités/PVF (10 novembre et 8 décembre 2009) : comptes rendus, étude d'évaluation (CM International), projets, dossiers demande de labellisation, rapport ("Segments stratégiques, Mobilités"), correspondance, notes.

    Date

    2004-2009

    Cote

    26WCAB/2

    • Contexte : 26WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    ASTRID -Fonctionnement de l'Agence de Soutien des Technologies, de la Recherche Industrielle et du Développement (ASTRID) : rapports d'activités, comptes rendus (Comité de Pilotage), correspondance.

    Date

    2002-2004

    Cote

    20WCAB/14

    • Contexte : 20WCAB

    • ASTRID -Fonctionnement de l'Agence de Soutien des Technologies,...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    PROGRAMME OBJECTIF 2 (2000-2006) :rapport (Comité de Suivi du 16 novembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    20WCAB/5

    • Contexte : 20WCAB

    • PROGRAMME OBJECTIF 2 (2000-2006) :rapport (Comité de...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-95 : Direction Générale des Services - Contrat de projets 2007-2013.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/256

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE