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Résultat n°22

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Rencontres MOBILIS (2008-2009) : comptes rendus, convention objectifs et moyens (CAB/PVF, 2009), rapports, discours (Etienne BUTZBACH, 17 novembre 2009), liste des inscrits, dossier de presse, fiches de réunion, documentation, correspondance, notes.Réunion du Fonds Régional d'aide à l'Innovation (FRI) (11 juillet 2007) : compte rendu, convention de partenariat (CAB & Région Franche-Comté/OSEO innovation), convention de soutien (Région Franche-Comté/OSEO anvar, 2006), tableaux, documentation, correspondance, notes.Réuion du Comité des financeurs (26 juin 2008) : compte rendu, notes.Réunion financement PVF 2009-2013 (9 septembre 2008) : compte rendu, projets, note de synthèse, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.Réunions Groupe Thématique Hydrogène (4 novembre et 2 décembre 2009) : comptes rendus, études, tableaux, documentation, correspondance, notes.Réunion CAB/Conseil Général (19 février 2009) : rapport, études, projets.Réunion Projet de plateforme d'innovation (6 mai 2009) : relevé de conclusions, fiches de réunion, études, dossiers demande de labellisation, appel à projet, dossier de presse, documentation, notes.Etats Généraux de l'Automobile (20 janvier 2009) : rapport, document de travail V5 (PREDIT), calendrier de travail, notes.Projet VECOVIL (2007-2008) : compte rendu, rapports, délibération CAB (13 décembre 2007), document de travail, étude de faisabilité (Société ITS, 2007), convention objetctifs et moyens (CAB/UTBM, 2008), documentation, correspondance, notes.

Date

2007-2009

Cote

26WCAB/3

Résultat n°23

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Organisation et fonctionnement du PVF (2004-2007) : comptes rendus, rapports, études, projets, charte de coopération (Pôle MOV 'EO), dossier de presse, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Préparation et mise en place du Contrat de Performance 2009-2011 (2008-2009) : contrat de performance (Etat/Collectivités territoriales), statuts (Association de préfiguration, 2008), étude d'évaluation, projet d'avis (Conseil Economique et Social, 2008), point d'étape (CM International, 2009), rapport d'activités, compte rendu, rapports, tableaux, correspondance, notes.Réunion du Comité de Direction (CODIR) (22 janvier 2008) : note.Réunions du Comité de Coordination (10 juillet 2008, 20 février 2009) : comptes rendus, études, documents financiers, cartographie des entreprises, rapport d'activités, schémas, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Réunions du Comité Exécutif (20 octobre et 24 novembre 2009) : comptes rendus, procès-verbal (Conseil d'Administration), études, rapports, fiches projets, lettre de mission PREDIT, correspondance, notes.Réunion du Comité d'Expertise (24 août 2009) : feuille de mission, liste.Réunions Etat/Collectivités/PVF (10 novembre et 8 décembre 2009) : comptes rendus, étude d'évaluation (CM International), projets, dossiers demande de labellisation, rapport ("Segments stratégiques, Mobilités"), correspondance, notes.

Date

2004-2009

Cote

26WCAB/2

Résultat n°73

IMPASSE DE L'OBSERVATOIRE, FNAC - Acquisition des immeubles de l'Impasse de l'Observatoire (1983-1995) : étude de faisabilité ("Rénovation urbaine de l'Impasse de l'Observatoire", P. BONNAN, 1983), état des immeubles (1987), dossiers ("Propriété HUMMEL-STRIZ", 1987-1990 / "Propriété GOLDSHCMIDT", 1987-1992 / "Société CECOBE", 1995), déclaration d'intention d'aliéner (DIA, 1993-1994), plans, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-211 : ZAD du Centre Ville - Acquisition d'un immeuble sis Impasse de l'Observatoire.Projet d'aménagement de l'Impasse de l'Observatoire (1986-1991) : étude ("ZAD Centre, Eléments de réflexion et premières propositions d'investigation", AUTB, 1986-1987), dossier ("Investisseurs", 1989-1990), correspondance, notes.Relations entre la Ville et la Compagnie Financière de Construction Industrielle (CFCI) (1990-1991) : études et projets (CFCI, 1990-1991), note de synthèse ("Opération du Bourget", 1991), compromis de vente (Ville/CFCI, 1991), rapport d'instruction ("Création d'un Centre commercial FNAC", 1991), décision (CDUC, 1991), note ("Permis de construire", DDE, 1991), correspondance.Relations entre la Ville et la FNAC (1989-1996) : convention de partenariat (FNAC/Ville, 1996), intervention (Jean-Pierre CHEVENEMENT, 1991), demande de dégrèvement d'imposition foncière, permis de construire (FNAC, 1994-1995), permis de démolir (FNAC, 1994-1995), compte rendu (Comité Consultative Départementale de la Sécurité et de l'Accessibilité, 1995), dossiers ("Incendie du 03 mars 1993" / "Projet d'implantation WAJBORT & DE LABEIRET", 1993), notes, document de séance-N° 96-42 : Convention de partenariat entre la Ville et la FNAC.Installation provisoire de la FNAC (Société BATILOISIRS) (1993-1994) : baux (FNAC/BATILOISIRS, 1993-1996 ; Société Civile immobilière WALSER / Etablissement WALSER Frères, 1979), arrêt (Cour d'Appel de Besançon, 1993), procès-verbal d'étude de dossier (Préfecture, 1993), convention de sous-location (BATILOISIRS/Relais Mulhouse, 1993), dossiers ("Inauguration de la FNAC", 1993 / "Anciens locaux de la FNAC, Antin Gérance", 1994), plans, notes.Relations entre la Ville et le Centre commercial belfortain (CECOBE) (1994-1996) : état des principaux postes de bail (IRCO, 1994), projets d'actes de vente (Ville/CECOBE, 1995 ; CECOBE/Ville, 1996), avis (Domaine, 1995), dossier ("Litige sur le chantier FNAC", 1995-1996), pièces techniques, pièces comptables, correspondance, notes.Installation définitive de la FNAC et inauguration (1994-1996) : bail (IRCO/SOGEMO/FNAC, 1995), avenant au bail (CECOBE/FNAC, 1995), étude ("Commerce et revitalisation des centres villes", FNAC, 1996), dossier ("Inauguration FNAC", 1996), correspondance, notes

Date

1983-1996

Cote

254W/202

Résultat n°75

SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'INDUSTRIALISATION DE BELFORT (SYBEL) - Constitution de la SYBEL (1991-1992) : comptes rendus ("Création de la Société de Développement Insustriel-SDI", 1991 / "Reconversion BULL, Mise en place d'une société de développement industriel", Préfecture, 1991 / "Rencontre avec la CFDT", 1991), dossier de présentation des projets (G. DECKER, 1991), convention (Etat/SYBEL, 1992), communiqué de presse, fiches (Comité des Engagements, 1992), documentation, notes.Fonctionnement et gestion de la SYBEL (1991-1997) : comptes rendus (Comité d'orientation de l'ADEBT, 1991 / "Etude de mise en place de Prêts d'Honneur par la Ville de Belfort", 1996 / Comité des Engagements, 1997), convention (Etat/SYBEL, 1997), dossier ("Affaire SYBEL/Préfecture", 1997), rapport ("Mission de réflexion sur l'action et l'évolution de SYBEL...", G. DECKER, 1994), dossier de candidature (1995), fiches financières, schéma ("Capital d'investissement Franche-Comté", 1996), tableaux, documentation, notes.Conseils d'Administration (04/10/1991, 25/10/1991, 29/11/1991, 20/12/1991, 31/01/1992, 21/02/1992, 27/03/1992, 22/05/1992, 03/07/1992, 18/09/1992, 28/04/1994, 24/06/1994, 30/09/1994, 21/02/1997, 21/04/1997, 30/03/1998, 03/06/1998, 24/11/1998, 22/01/1999) et Assemblée Générale du 24/06/1994 : procès-verbaux, statuts, convention (Etat/SYBEL, 1991), dossier de présentation des projets (G. DECKER, 1991), dossier ("Affaire KAISER GLOBAL", 1991), compte rendu (Comité des Engagements, 1994), tableau de bord financier, projets ("SAW-STB" / "SARL GTP" / "Automate Service Plus" / "PLASTICONCEPT" / "GESAL INDUSTRIE" / "ASSIP" / "ESSILUX" / "PLASTIC OMNIUM"), étude (DATA MASTER, 1997), organigramme ("SAW-STB", 1997), convention d'occupation précaire (SODEB/SAW-STB, 1997), bail commercial (SEMPAT/SAW-STB, 1997), rapport ("Récapitulation par fonds et par nature", SYBEL, 1998), cahier des charges, fiches budgétaires, notes

Date

1991-1999

Cote

254W/200

Résultat n°79

SITE BULL, TECHNOPÔLE, SYBEL - Réunions (Comité de Pilotage, Groupe Technique, Comité Quadripartite de suivi) relatives au devenir du Site BULL (1991-1992) : procès-verbal ("Table ronde BULL", Préfecture, 1991), comptes rendus, rapport, note ("Acquisition du Site BULL", ADEBT), études préliminaires réseaux (Services Techniques, 1992), plans, correspondance.Réaménagement du Site BULL en vue de la création de Belfort Technopôle (1991) : étude ("Gestion informatisée des surfaces et locaux...", BAT & LOC), plans et descriptifs du site (ADEBT, Préfecture), fiches financières, documentation, notes.Opérations immobilières sur le Site BULL (Retrait de la Société BULL ; Reprise par la SEMPAT ; Cession de terrain à l'Alsthom) (1992-1993) : acte notarié (BULL/SEMPAT, 1993), bail (Ville/HONEYWELL BULL, 1992), comptes rendus, protocoles d'accord (BULL/SEMPAT, 1992 ; Département/Ville/SEMPAT, 1993), convention de financement (Ville/Département/SODEB, 1993), certificat d'urbanisme négatif (n° 94F0018), propositions (SEMPAT), plans, dossier de candidature ("Remplacement d'un directeur de projet", 1992), rapport de présentation, dossiers ("Puits Daniel", 1992 / "Station de traitement des affluents", 1993), textes officiels, documentation, notes.Restructuration du Site BULL et aménagement de Belfort Technopôle (1992-1995) : projet ("Aménagement du Technopôle de Belfort", AUTB, 1992), étude ("Belfort Technopôle, Principes d'aménagement", AUTB, 1993), convention (SYBEL/ADEBT, 1992), protocole d'accord (BULL/SEMPAT, 1992), état d'avancement du projet, études techniques et financières (SEMPAT, 1992), rapport municipalité ("Belfort Technopôle - Schéma Directeur d'Aménagement", 1993), compte rendu de visite (1994), rapport de présentation, dossiers ("Espaces verts Technopôle", 1994-1995 / "Assainissement Technopôle", 1994-1995), documentation, notes

Date

1991-1995

Cote

254W/196

Résultat n°80

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création des accès routiers et autoroutiers entre l'A36 et le PAHB : étude de faisabilité ("Création de la 4ème bretelle du diffuseur en provenance de Mulhouse", SODEB & SERALP, 1997), arrêté préfectoral ("Désaffectation d'un bien immobilier utilisé par Collège Vauban", 1997), comptes rendus (Ville, Syndicat Intercommunal de la ZAC de la Justice-SIZAJ, Département, Assemblée Générale de la Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1991-1998), observations (SAPRR, 1991), estimations sommaire (Cabinet CLERGET, 1994, 1996), avant-projet sommaire (Cabinet CLERGET, 1995), dossier de réalisation-modification (SODEB, 1996), dossier définitif (SODEB, 1996), traité de concession (SODEB/SIZAJ, 1993), avenant au cahier de charge de concession, convention de mandat et avenant (Ville/SODEB, 1995), convention (SIZAJ/SAPRR, 1998), tableaux ("Modification du PAZ et du RAZ", 1996), registre d'enquête publique (1988), ampliation déclaration d'utilité publique (DUP, 1998), dossier d'enquête préalable à la DUP ("Communes de Belfort et Pérouse, Autoroute A36, Complément du diffuseur de Belfort Centre...", SAPRR, 1998), planning général, échéancier prévisionnel de recettes, plan de cession provisoire (Cabinet CLERGET, 1997), pièces techniques, plans, notes, documents de séance-N° 93-229 : Aménagement d'une liaison entre la ZAC des Hauts de Belfort et l'avenue Pierre Mendès France par la rue Gustave Lang - 1ère tranche - Lancement d'un appel d'offres ouvert-N° 95-183 : Aménagement des accès au Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Convention de mandat avec la SODEB-N° 96-158 : Avenant n° 1 à la convention de mandat pour la desserte du Parc d'Activités des Hauts de Belfort-N° 98-35 : Acquisition par la Ville de Belfort de la voie prolongeant la future bretelle autoroutière desservant Belfort-Centre par le Parc d'Activités des Hauts de Belfort acte notarié (SODEB/Ville, 23 octobre 1998)-N° 98-226 : Approbation après enquête du classement de la voirie primaire du Parc d'Activités des Hauts de Belfort dans le domaine routier communal

Date

1991-1998

Cote

254W/195