Résultat n°1
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1 media
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Cote 18Z/89
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Date 1969-1978
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Lieu
MER DU NORD, RHÔNE, RHIN, MÉDITERRANÉE
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
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MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
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Réflexions et prises de position
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Politique économique et sociale
- Politique internationale.- Débats sur le Fonds monétaire...
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Résultat n°2
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1 media
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Cote 18Z/278
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Date 1974
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
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FONCTIONS POLITIQUES
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PARTI SOCIALISTE
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Activités et réflexions
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Politique économique et sociale
- Commission « Politique industrielle et aménagement...
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Résultat n°3
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AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE POUR BELFORT ET LE TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Constitution et modification de statuts (1977-1993). Gestion du personnel (1985, 1989). Politique économique de la Ville ; Projet d'implantation d'entreprises ; Actions de marketing (1983-1996) : rapport ("Proposition pour le développement d'infrastructures économiques"), délibération, convention (ADEBT/Ville-Département), rapport d'activités, discours (J.P. CHEVENEMENT), projet de convention (ADEBT/Chambre de Commerce et d'Industrie), bilans, étude, photographies (panneaux de signalisation), liste d'entreprises et capitaux étrangers, questionnaire, plaquette ("Territoire de Belfort"), comptes rendus, demandes de subvention, dossier de candidature, liste des conseillers techniques, tableaux, documentation, document de séance-N° 93-32 : Représentation de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de l'ADEBT suite à l'approbation de ses nouveaux statuts
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Cote 198W/161
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Date 1977-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE POUR BELFORT ET...
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Résultat n°4
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Cote 2F/18
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Date 1977-1979
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Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l')
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Type de document
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Contexte : 2F - Commerce et industrie
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COMMERCE ET INDUSTRIE
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2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
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2F/17-18 - Développement de Belfort
- ADEBT, fonctionnement : statuts, comptes rendus de...
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Résultat n°5
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1 media
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Colloques sur la politique industrielle et la nationalisation (12-13 février 1976, 22-23 février 1977, 4-5 octobre 1980), préparation : rapports, programmes, fiches thématiques, notes manuscrites, script du discours de Jean-Pierre Chevènement, projet de pré rapport introductif, trame méthodologique et orientation du rapport de politique industrielle, projet de rapport de stratégie industrielle, proposition de loi définissant un statut cadre des entreprise publiques, proposition d’investissement industriel durant le 8ème plan, rapport de la commission de l’industrie du 8ème plan sur la situation financière des entreprises industrielles, rapport sur les relations entre l’Etat et les industries durant le 7ème plan.
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Cote 18Z/233
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Date 1977-1980
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
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FONCTIONS POLITIQUES
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PARTI SOCIALISTE
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Vie du parti
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Colloques
- Colloques sur la politique industrielle et la nationalisation...
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Résultat n°6
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PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Point sur les implantations économiques : comptes rendus, état récapitulatif de cessions (1983-1991), liste des entreprises, document ("Signalétique de la ZAC de la Justice", Publi Service, 1994), documents de travail ("Liste des contacts, Facteurs déterminants d'implantation, Prix à la location..." / "Data Book", ADEBT, 1993-1994), dossiers des sociétés implantées ("PROMODES", 1991 / "DETEC Automatismes", 1994-1997 / "S2G", 1996 / "SMAT", 1997), permis de construire (1995), notes
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Cote 254W/193
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Date 1983-1997
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Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB)
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Type de document
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Contexte : 254W
- PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Point...
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Résultat n°7
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ZAC DE LA JUSTICE - Implantation économiques : compromis de vente, rapports (ADEBT, Municipalité), déclaration d'intention d'aliéner (DIA, 1995), demande de permis de construire, règlement d'urbanisme (AUTB, 1987), commandement aux fins saisie-vente (1993), traité de concession (Ville/SEPMAT, 1996), compte rendu, cahier des charges (Groupe SCHNEIDER, 1995), tableau, fiches d'entreprises, fiches techniques, plans ("ZAC des Montants"...), croquis, documentation, notes (Ville, ADEBT, SODEB...), correspondance
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Cote 248W/71
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Date 1983-1996
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Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
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Type de document
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Contexte : 248W
- ZAC DE LA JUSTICE - Implantation économiques : compromis...
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Résultat n°8
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IMPASSE DE L'OBSERVATOIRE, FNAC - Acquisition des immeubles de l'Impasse de l'Observatoire (1983-1995) : étude de faisabilité ("Rénovation urbaine de l'Impasse de l'Observatoire", P. BONNAN, 1983), état des immeubles (1987), dossiers ("Propriété HUMMEL-STRIZ", 1987-1990 / "Propriété GOLDSHCMIDT", 1987-1992 / "Société CECOBE", 1995), déclaration d'intention d'aliéner (DIA, 1993-1994), plans, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-211 : ZAD du Centre Ville - Acquisition d'un immeuble sis Impasse de l'Observatoire.Projet d'aménagement de l'Impasse de l'Observatoire (1986-1991) : étude ("ZAD Centre, Eléments de réflexion et premières propositions d'investigation", AUTB, 1986-1987), dossier ("Investisseurs", 1989-1990), correspondance, notes.Relations entre la Ville et la Compagnie Financière de Construction Industrielle (CFCI) (1990-1991) : études et projets (CFCI, 1990-1991), note de synthèse ("Opération du Bourget", 1991), compromis de vente (Ville/CFCI, 1991), rapport d'instruction ("Création d'un Centre commercial FNAC", 1991), décision (CDUC, 1991), note ("Permis de construire", DDE, 1991), correspondance.Relations entre la Ville et la FNAC (1989-1996) : convention de partenariat (FNAC/Ville, 1996), intervention (Jean-Pierre CHEVENEMENT, 1991), demande de dégrèvement d'imposition foncière, permis de construire (FNAC, 1994-1995), permis de démolir (FNAC, 1994-1995), compte rendu (Comité Consultative Départementale de la Sécurité et de l'Accessibilité, 1995), dossiers ("Incendie du 03 mars 1993" / "Projet d'implantation WAJBORT & DE LABEIRET", 1993), notes, document de séance-N° 96-42 : Convention de partenariat entre la Ville et la FNAC.Installation provisoire de la FNAC (Société BATILOISIRS) (1993-1994) : baux (FNAC/BATILOISIRS, 1993-1996 ; Société Civile immobilière WALSER / Etablissement WALSER Frères, 1979), arrêt (Cour d'Appel de Besançon, 1993), procès-verbal d'étude de dossier (Préfecture, 1993), convention de sous-location (BATILOISIRS/Relais Mulhouse, 1993), dossiers ("Inauguration de la FNAC", 1993 / "Anciens locaux de la FNAC, Antin Gérance", 1994), plans, notes.Relations entre la Ville et le Centre commercial belfortain (CECOBE) (1994-1996) : état des principaux postes de bail (IRCO, 1994), projets d'actes de vente (Ville/CECOBE, 1995 ; CECOBE/Ville, 1996), avis (Domaine, 1995), dossier ("Litige sur le chantier FNAC", 1995-1996), pièces techniques, pièces comptables, correspondance, notes.Installation définitive de la FNAC et inauguration (1994-1996) : bail (IRCO/SOGEMO/FNAC, 1995), avenant au bail (CECOBE/FNAC, 1995), étude ("Commerce et revitalisation des centres villes", FNAC, 1996), dossier ("Inauguration FNAC", 1996), correspondance, notes
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Cote 254W/202
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Date 1983-1996
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Lieu
OBSERVATOIRE (Impasse de l')
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Type de document
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Contexte : 254W
- IMPASSE DE L'OBSERVATOIRE, FNAC - Acquisition des immeubles...
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Résultat n°9
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AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE (ADEBT) - Financement de l'ADEBT (Etat, Région, Ville) et situation financière (1985-1999) : convention tripartite (Département/Ville/ADEBT, 1997), convention pluriannuelle (Département-Ville-DAB/ADEBT, 1998), rapport général (Commissaire aux comptes, 1999), bilans et comptes d'exploitation (1985, 1986), budget, fiche ("Surcroît de loyer ADEBT", 1995), demandes de subvention, tableaux des effectifs, comptes annuels, rapports ("Convention de développement économique", 1998 / "Programme de développement économique", 1998), notes, documents de séance-N° 97-141 : Convention tripartite Ville de Belfort/Département du Territoire de Belfort/Agence de Développement Economique de Belfort et du Territoire-N° 98-64 : Subvention à l'Agence de Développement Economique de Belfort et du Territoire (ADEBT) - Convention pluriannuelle.Examen de la gestion de l'ADEBT par la Chambre Régionale des Comptes (CRC) (1994-1995) : comptes rendus (ADEBT / CRC, 1994), rapport confidentiel (CRC, 1994), lettre de mission, mémo (Ville, 1994), articles de presse, document de séance-N° 95-20 : Questions diverses - Communication de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion des comptes de l'ADEBT pour la période 1989-1992.Actions et relations de l'ADEBT (1993-2001) : conventions (Département/Ville/ADEBT, 1993 ; ADEBT/Chambre de Commerce et d'Industrie), arrêt de la Cour d'Appel de Besançon ("Levé d'interdiction d'exercer concernant MM. MAILLOT et LASSOURCE", 1996), rapports ("Présentation de convention tripartite et du plan d'actions", 1998 / "Comité d'interventions stratégiques", 1996), notes, documents de séance-N° 93-34 : Convention entre l'ADEBT, la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort-N° 96-231 : Subvention à l'ADEBT - Avenant à la convention du 27 février 1993
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Cote 254W/192
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Date 1985-2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU...
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Résultat n°10
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MARCHE AUX PUCES - Réglementation et fonctionnement : arrêté du Maire (n° 20.019 : Marché aux Puces du Vieux Belfort, Réglementation, 1985), compte rendu, rapports, plans, pétition (Association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales du Vieux Belfort, 1996), correspondance, notes
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Cote 254W/207
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Date 1985-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- MARCHE AUX PUCES - Réglementation et fonctionnement...
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Résultat n°11
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Cote 198W/162
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Date 1985-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE POUR BELFORT ET...
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Résultat n°12
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DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités artisanales et relations entre la Ville de Belfort et les associations des artisans : rapport ("Locaux Chambre de Mériers", 1994), projet ("Elevage de lombrics"), statuts (UPAD), délibération, demande de subvention (Fédération des Associations de Commerçants et Artisans du Territoire de Belfort), correspondance (Ville/UPAD, Ville/Confédération d'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment-CAPEB), documentation, notes (Ville, ADEBT)
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Cote 248W/94
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Date 1986-2000
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités artisanales et...
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Résultat n°13
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IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation ou projet d'implantation d'entreprises sur différents sites : liste d'implantations sur la zone Vauban (1987), rapport ("Expérimentation économique : Pépinière d'entreprises, Zone multisite intercommunale d'activités", Conseil Général, 1989), rapport (ADEBT), documentation (SOMOCLEST, PHILIPS FRANCE, METEO FRANCE), chiffres d'affaires, articles de presse, notes
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Cote 248W/86
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Date 1987-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation ou projet...
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Résultat n°14
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ZONES D'ACTIVITES INTERCOMMUNALES - Création d'une zone intercommunale d'activités : projet de convention de concession (Syndicat intercommunal multisite/Département/SODEB), statuts (Syndicat intercommunal multisite du Sud), rapport de stage ("Zones d'activités du Territoire de Belfort", Maryse DEMISSY, 1987), note ("Zone d'activités sur l'ensemble du Département, hors Belfort", SODEB, 1989), dossier de synthèse ("Charte intercommunale de développemnt et d'aménagement des trois cantons : Chatenois, Danjoutin, Fontaine", AUTB, 1990), documentation
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Cote 248W/82
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Date 1987-1990
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- ZONES D'ACTIVITES INTERCOMMUNALES - Création d'une...
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Résultat n°15
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POLITIQUE ECONOMIQUE DE LA VILLE DE BELFORT : convention-cadre (Département/Ville/ADEBT), rapport municipalité ("Entreprises installées au Parc Technologique", 1989), compte rendu (Belfort-Démocratie), rapport ("Evolution de la politique économique de la Ville de Belfort", 1995), tableau des organismes locaux, documentation ("Société SYNTHEMIS / "Les rencontres du développement économique", Conseil Général, 1994), articles de presse, notes, documents de séance-N° 87-7 : Politique économique de la Ville de Belfort-N° 89-7 [Rapport] : Politique de développement économique de la Ville de Belfort-N° 89-50 : Convention-cadre entre l'ADEBT, la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort
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Cote 248W/79
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Date 1987-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- POLITIQUE ECONOMIQUE DE LA VILLE DE BELFORT : convention-cadre...
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Résultat n°16
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CENTRE LECLERC (SA BLEDIS) - Projet d'implantation et d'extension des Centres Leclerc : études ("Etude d'implantation", ATEBAT, 1989, 1992 / "Etude d'impact", ATEBAT, 1990 / "Analyse économique relative à l'implantation...Les Hauts de Belfort, Champ de Mars", BEMH, 1992 / "Etude d'impact", BEMH, 1994), dossier ("Nouvel accès à la Station d'Epuration", DAB, AUTB, 1997), compte rendu (CDUC, 1990), fiche analytique (Préfecture, 1990), demande d'autorisation ("Extension de la surface de vente", AMBAT, 1990), pétition (1994), bilan (Centre Leclerc de Montbéliard, 1995), documents financiers, photographies, plans, articles de presse, correspondance (SA BLEDIS/Ville, 1987-1997), notes
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Cote 254W/204
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Date 1987-1997
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- CENTRE LECLERC (SA BLEDIS) - Projet d'implantation...
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Résultat n°17
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TECHNOPOLE REGIONALE - Mise en place du projet de Technopole régionale : convention d'assistance technique (Etat, Région, Ville de Besançon, CCI du Doubs/Société Technopole Service Développement-TSD), étude ("La technopole Rhin-Rhône, Un autre regard sur l'avenir de la Franche-Comté", TSD, 1987), note de synthèse ("Technopole Rhin-Rhône, Mission d'Assistance Technique", TSD, 1988), compte rendu (Comité de Pilotage), rapport, statuts (Association Technopole Rhin-Sud), liste du Comité de Pilotage élargi, schéma de technopole régionale (Conseil Régional, 1987), tableaux, notes
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Cote 248W/81
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Date 1987-1988
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- TECHNOPOLE REGIONALE - Mise en place du projet de Technopole...
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Résultat n°18
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DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités commerciales de Belfort (1989-1999) : rapport municipalité ("Périmètre de protection vis-à-vis des débits de boissons alcolisées, 1991), demande d'aide des commerçants sinistrés ("Incendie des 4 AS", 1993), lettre ouverte aux belfortains (PSMF Association, 1995), rapport ("Commerces non sédentaires", CCI, 1998), documentation ("Guide pratique du commrece des quartiers d'habitat social" / "Enquête commerce"), statistiques ("Commerce en Franche-Comté", Centre Régional de Gestion Agréé-CRGA, 1998). Relations entre la Ville de Belfort et les association des commerçants (1987-1997) : convention (Ville/Associations des Commerçants du Centre Ville de Belfort, 1987), propositions d'aménagement, plans, rapport d'activités et revue de presse (Fédération des Associations des Commerçants et Artisans du Territoire de Belfort), notes, document de séance-N° 87-63 : Convention entre l'Association des Commerçants du Centre Ville de Belfort et la Ville de Belfort
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Cote 248W/95
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Date 1987-1999
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités commerciales de...
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Résultat n°19
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FONDS D'AIDES AU DEVELOPPEMENT LOCAL - Attribution du Fonds d'Investissement Local (FIL) (1988-1989) : fiche de présentation du FIL, conventions (ADEBT/Société RAPP, FILBEL/GIE Investissement et Développement Local), rapport de faisabilité (Société financière RAPP), liste des actionnaires fondateurs du FILBEL (Fonds d'Investissement Local du Territoire de Belfort). Affectation des crédits FIAT pour le Nord Franche-Comté (1988-1990) : propositions (CCI), rapport ("Conversion industrielle Nord Franche-Comté", Ministère de l'Industrie, 1988), compte rendu (Préfecture), bilan des actions (1990), notes (Conseil Général)
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Cote 248W/77
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Date 1988-1990
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- FONDS D'AIDES AU DEVELOPPEMENT LOCAL - Attribution...
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Résultat n°20
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Cote 198W/147
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Date 1988
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Lieu
TREVENANS
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Type de document
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Contexte : 198W
- COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
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Résultat n°21
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INDUSTRIE - Projet de création et de gestion d'une zone industrielle intercommunale Bessoncourt, Chèvremont, Denney et Pérouse (1988) : convention d'étude (Département /SODEB, 1988), statuts (Syndicat intercommunal...), projet de phasage des travaux, comptes rendus, notes.Comité de développement industriel local du Territoire de Belfort (CODIL) (1989-1994) : procès-verbaux, rapport ("Les 12 mesures pour l'emploi", Jean-Pierre SOISSON, 1989), fiche d'information (Préfecture Franche-Comté), notes.Fonds de Redéveloppement Industriel (FRI) (1990-1992) : compte rendu (Conseil Général, 1991), bilan des investissements aidés (1992), notes.Situation de la Société ALCERA-GAMBIN de Delle (1995) : correspondance (Ministère de l'Industrie...).Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (1995-2001) : projet ("Mission de conseiller technologique en énergétique", INTER UNIC, 1996), documents d'information (DRIRE, 1995), dossiers ("DATAR Franche-Comté", 1995 / "BATICOL", 2001), documentation, notes
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Cote 254W/190
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Date 1988-2001
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Lieu
BESSONCOURT, PEROUSE, CHÈVREMONT, DENNEY
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Type de document
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Contexte : 254W
- INDUSTRIE - Projet de création et de gestion d'une...
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Résultat n°22
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PARC D'EXPOSITION BELFORT-ANDELNANS (PEXBA) - Création du PEXBA (1988) : rapport ("Projet de constitution d'une SEM d'exploitation d'un Parc Expo...", SODEB, 1988), document de séance-N° 88-87 : Création d'une Société d'Economie Mixte d'exploitation du parc d'exposition de Belfort-Andelnans.Financement et gestion financière du PEXBA (1989-1992) : bilan, documents financiers, rapport municipalité, document de séance-N° 89-6 : SEM d'exploitation du Parc des Expositions de Belfort-Andelnans - Garantie d'emprunt.Projet d'implantation du Parc d'Exposition sur le site de l'Abattoir (1992) : rapport municipalité, note de synthèse ("Belfort-Andelnans, Activité Parc Exposition, validation d'un site", SCET Congrès, 1992), compte rendu de visite. Fonctionnement et activités du PEXBA (1989-1995) : compte rendu (Conseil d'Administration), comptes annuels (1991), dossier ("Nouveau Parc d'Exposition TEBEX d'Andelnans", 1994-1995), note ("Relations PEXBA/PROMOTEX", 1989-1990), rapport municipalité, documentation
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Cote 248W/88
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Date 1988-1995
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Lieu
ANDELNANS, ABATTOIRS, PARC DES EXPOSITIONS BELFORT-ANDELNANS (PEXBA)
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Type de document
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Contexte : 248W
- PARC D'EXPOSITION BELFORT-ANDELNANS (PEXBA) - Création...
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Résultat n°23
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Cote 198W/148
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Date 1989
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Lieu
HÉRICOURT
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Type de document
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Contexte : 198W
- COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
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Résultat n°24
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FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Plan de reconversion industrielle et sociale de la phase I (1989-1991) et de la phase II (1992-1993) : comptes rendus (Préfecture, Comité de suivi), fiches d'opérations, programme, règlement intérieur (Comité de suivi), propositions, tableaux, rapport annuel, programme Fonds Social Européen (FSE), dossier Territoire de Belfort (Fiches 1 à 10 : "Pépinière d'entreprise, Centre de ressource productique, Câblage des zones d'activités, Electrification Belfort-Delle, Desserte ZI Bourogne, Desserte Aéroport de Fontaine, IUT de Belfort, Pôle génie énergétique, Centre ingénierie sportive, Ballon d'Alsace"), notes (Préfecture Franche-Comté, Ville, AU 2000), rapport ("Plan de reconversion industrielle et sociale au titre de l'Objectif 2, Proposition de programmes opérationnels", 1982), liste des zones éligibles, répertoire des opérations, convention (Etat/Ville), documents de séance-N° 89-133 : Plan Objectif 2 Nord Franche-Comté-N° 90-207 : Programme opérationnel FEDER - Objectif 2 - Approbation des conventions de financement-N° 92-175 : Plan Objectif 2 - Seconde phase du programme FEDER (1992-1993) - Approbation des conventions de financement
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Cote 248W/16
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Date 1989-1993
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Plan de reconversion...
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Résultat n°25
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FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des opérations municipales de la phase I (Palais des Congrès / Parc tertiaire de l'Espérance) et de la phase II (Réhabilitation des fortifications et du Château / Faculté des Sciences Louis Néel / CREBEL / Desserte de la zone d'activités des Haut de Belfort / Desserte de Belfort Technopôle / Convention de quartier Faubourg des Vosges-Champ de Mars / Pôle Enfance Education) : rapport (Ministère de l'Intérieur, 1989), compte rendu (Ville), bilan des paiements, état des dépenses engagées par la Ville, fiches d'opérations, dossier d'opérations, convention (Etat/Ville, 1992), dossier de demande de subvention, plan, délibération, compte rendu ("Modifications relatives aux opérations départementales", Conseil Général, 1993), état d'avancement (Phase II), tableaux, projet de rapport final (1996), liste ("Zones éligibles à l'Objectif 2", 1985), Journal Officiel des Communautés Européennes, décision de la Commission ("Cadre communautaire d'appui pour la Région de Franche-Comté", 1991), rapport ("La reconversion des régions industrielles", CEE, 1991), pièces comptables, notes
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Cote 248W/15
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Date 1989-2001
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Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l'), PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), CHAMP DE MARS (Avenue du), TECHN'HOM, JAURÈS (Avenue Jean), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort, FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, CITADELLE DE BELFORT
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Type de document
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Contexte : 248W
- FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des...
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Résultat n°26
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Cote 248W/96
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Date 1990-1994
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Lieu
BESSONCOURT, ANDELNANS
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Type de document
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Contexte : 248W
- DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Projet d'extension d'EUROMARCHE...
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Résultat n°27
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PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation et autorisation de rejet des eaux pluviales ; Problèmes environnementaux (1990-1998) : arrêté préfectoral ("Autorisant et réglementant le rejet dans le milieu naturel", 1996), ampliation arrêté ("Prolongeant la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau...", 1998), rapport ("Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau", Commissaire-Enquêteur, 1997), dossier ("Syndicat Intercommunal du Bassin d'Autruche, Etude technique des voiries et réseaux divers", 1994), pétition (Habitants de Pérouse, 1996), correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN/Ville, 1990), notes, document de séance
-N° 97-217 : Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Autorisation de rejet des eaux pluviales.
Réalisation et aménagement des plates-formes (1993-1997) : étude ("Projet de nivellement des plates-formes", Cabinet CLERGET, 1993), dossier de marché (Entreprise Jean LEFEBVRE), arrêté de mise en demeure ("Evacuation des matériaux stockés sur l'affouillement de la colline de la ZAC de la Justice à Belfort", Préfecture, 1997), déclaration de travaux de 1993, pièces comptables, notes.
Réalisation de la 4ème bretelle de l'échangeur Belfort-Centre (1996-1999) : avant-projet sommaire, étude de trafic (Ville, 1997), étude de faisabilité (SERALP & SODEB, 1997), rapport d'analyse des offres (SODEB & SIZAJ, 1996), plan d'aménagement, planning de réalisation, fiches budgétaires (SODEB, 1997), rapport municipalité ("Infrastructures primaires d'accès au PAHB - Elargissement de la rue Cassin - Déviation de la rue Bonnet", 1997), textes officiels, note ("Comptage bretelle A36", Ville, 1999)
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Cote 254W/194
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Date 1990-1999
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Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), A 36 (autoroute)
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Type de document
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Contexte : 254W
- PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation...
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Résultat n°28
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Cote 198W/149
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Date 1990
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
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Résultat n°29
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PLAN DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN : rapport municipalité ("Organismes locaux de développement économique", 1996), étude ("Premier élément constitutif de l'armature commerciale belfortaine", AUTB, 1990), tableaux des organismes, documentation ("Les rencontres du développement économique", Conseil Général, 1994), notes ("Création d'entreprises , La Chapelle-sous-Rougemont", DATAR, 1993), document de séance-N° 93-212 : Information sur la politique de développement économique
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Cote 248W/80
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Date 1990-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- PLAN DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN : rapport...
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Résultat n°30
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SITE BULL, TECHNOPÔLE, SYBEL - Réunions (Comité de Pilotage, Groupe Technique, Comité Quadripartite de suivi) relatives au devenir du Site BULL (1991-1992) : procès-verbal ("Table ronde BULL", Préfecture, 1991), comptes rendus, rapport, note ("Acquisition du Site BULL", ADEBT), études préliminaires réseaux (Services Techniques, 1992), plans, correspondance.Réaménagement du Site BULL en vue de la création de Belfort Technopôle (1991) : étude ("Gestion informatisée des surfaces et locaux...", BAT & LOC), plans et descriptifs du site (ADEBT, Préfecture), fiches financières, documentation, notes.Opérations immobilières sur le Site BULL (Retrait de la Société BULL ; Reprise par la SEMPAT ; Cession de terrain à l'Alsthom) (1992-1993) : acte notarié (BULL/SEMPAT, 1993), bail (Ville/HONEYWELL BULL, 1992), comptes rendus, protocoles d'accord (BULL/SEMPAT, 1992 ; Département/Ville/SEMPAT, 1993), convention de financement (Ville/Département/SODEB, 1993), certificat d'urbanisme négatif (n° 94F0018), propositions (SEMPAT), plans, dossier de candidature ("Remplacement d'un directeur de projet", 1992), rapport de présentation, dossiers ("Puits Daniel", 1992 / "Station de traitement des affluents", 1993), textes officiels, documentation, notes.Restructuration du Site BULL et aménagement de Belfort Technopôle (1992-1995) : projet ("Aménagement du Technopôle de Belfort", AUTB, 1992), étude ("Belfort Technopôle, Principes d'aménagement", AUTB, 1993), convention (SYBEL/ADEBT, 1992), protocole d'accord (BULL/SEMPAT, 1992), état d'avancement du projet, études techniques et financières (SEMPAT, 1992), rapport municipalité ("Belfort Technopôle - Schéma Directeur d'Aménagement", 1993), compte rendu de visite (1994), rapport de présentation, dossiers ("Espaces verts Technopôle", 1994-1995 / "Assainissement Technopôle", 1994-1995), documentation, notes
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Cote 254W/196
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Date 1991-1995
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Lieu
TECHN'HOM
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Type de document
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Contexte : 254W
- SITE BULL, TECHNOPÔLE, SYBEL - Réunions (Comité de...
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Résultat n°31
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Cote 248W/89
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Date 1991-1992
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- PROJET PILOTE EUROPE - Réalisation d'un projet pilote...
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Résultat n°32
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PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création des accès routiers et autoroutiers entre l'A36 et le PAHB : étude de faisabilité ("Création de la 4ème bretelle du diffuseur en provenance de Mulhouse", SODEB & SERALP, 1997), arrêté préfectoral ("Désaffectation d'un bien immobilier utilisé par Collège Vauban", 1997), comptes rendus (Ville, Syndicat Intercommunal de la ZAC de la Justice-SIZAJ, Département, Assemblée Générale de la Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1991-1998), observations (SAPRR, 1991), estimations sommaire (Cabinet CLERGET, 1994, 1996), avant-projet sommaire (Cabinet CLERGET, 1995), dossier de réalisation-modification (SODEB, 1996), dossier définitif (SODEB, 1996), traité de concession (SODEB/SIZAJ, 1993), avenant au cahier de charge de concession, convention de mandat et avenant (Ville/SODEB, 1995), convention (SIZAJ/SAPRR, 1998), tableaux ("Modification du PAZ et du RAZ", 1996), registre d'enquête publique (1988), ampliation déclaration d'utilité publique (DUP, 1998), dossier d'enquête préalable à la DUP ("Communes de Belfort et Pérouse, Autoroute A36, Complément du diffuseur de Belfort Centre...", SAPRR, 1998), planning général, échéancier prévisionnel de recettes, plan de cession provisoire (Cabinet CLERGET, 1997), pièces techniques, plans, notes, documents de séance-N° 93-229 : Aménagement d'une liaison entre la ZAC des Hauts de Belfort et l'avenue Pierre Mendès France par la rue Gustave Lang - 1ère tranche - Lancement d'un appel d'offres ouvert-N° 95-183 : Aménagement des accès au Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Convention de mandat avec la SODEB-N° 96-158 : Avenant n° 1 à la convention de mandat pour la desserte du Parc d'Activités des Hauts de Belfort-N° 98-35 : Acquisition par la Ville de Belfort de la voie prolongeant la future bretelle autoroutière desservant Belfort-Centre par le Parc d'Activités des Hauts de Belfort acte notarié (SODEB/Ville, 23 octobre 1998)-N° 98-226 : Approbation après enquête du classement de la voirie primaire du Parc d'Activités des Hauts de Belfort dans le domaine routier communal
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Cote 254W/195
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Date 1991-1998
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Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), A 36 (autoroute)
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Type de document
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Contexte : 254W
- PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création...
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Résultat n°33
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TECHNOPÔLE - Entreprises implantées ou en cours (1991-1999) : dossiers des entreprises ("ELBE", 1991 / "INGEDIA", 1992 / "SERVAL SA", 1992 / "EDF-GDF", 1992 / "A2E", 1992-1995 / "MGC", 1993 / "ECO CONSULTANT", 1993 / "MGC-ADITEC-DAMELEC", 1993 / "AIB ABEL", 1993 / "PARTNER", 1993 / "ADFP", 1993 / "CLEMESSY", 1993 / "TFB", 1993 / "SYQUEST", 1994-1994 / "GIGASTORE", 1994-1997 / "NIPSON", 1994-1998 / "TELMAT", 1997 / "LOGICIELS PERRENOUD", 1998 / "GAUSSIN SA", 1999), dossier ("Bâtiment 13", 1993), documentation, notes.Offres de services (1992) : étude ("Belfort-Technopôle, Proposition d'intervention", Auguste-Thouard Conseil, 1992), documentation (Cabinet Benoît).Aide aux entreprises (1992) : projet (ADEBT), liste, correspondance, documentation, notes.Point sur l'implantation des entreprises (1992-1999) : rapport (SEMPAT, 1992), comptes rendus, dossier ("Stratégie commerciale", 1992), tableaux ("Contacts Belfort-Technopôle", ADEBT, 1992), documentation, notes
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Cote 254W/197
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Date 1991-1999
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Lieu
TECHN'HOM
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Type de document
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Contexte : 254W
- TECHNOPÔLE - Entreprises implantées ou en cours (1991-1999)...
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Résultat n°34
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SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'INDUSTRIALISATION DE BELFORT (SYBEL) - Constitution de la SYBEL (1991-1992) : comptes rendus ("Création de la Société de Développement Insustriel-SDI", 1991 / "Reconversion BULL, Mise en place d'une société de développement industriel", Préfecture, 1991 / "Rencontre avec la CFDT", 1991), dossier de présentation des projets (G. DECKER, 1991), convention (Etat/SYBEL, 1992), communiqué de presse, fiches (Comité des Engagements, 1992), documentation, notes.Fonctionnement et gestion de la SYBEL (1991-1997) : comptes rendus (Comité d'orientation de l'ADEBT, 1991 / "Etude de mise en place de Prêts d'Honneur par la Ville de Belfort", 1996 / Comité des Engagements, 1997), convention (Etat/SYBEL, 1997), dossier ("Affaire SYBEL/Préfecture", 1997), rapport ("Mission de réflexion sur l'action et l'évolution de SYBEL...", G. DECKER, 1994), dossier de candidature (1995), fiches financières, schéma ("Capital d'investissement Franche-Comté", 1996), tableaux, documentation, notes.Conseils d'Administration (04/10/1991, 25/10/1991, 29/11/1991, 20/12/1991, 31/01/1992, 21/02/1992, 27/03/1992, 22/05/1992, 03/07/1992, 18/09/1992, 28/04/1994, 24/06/1994, 30/09/1994, 21/02/1997, 21/04/1997, 30/03/1998, 03/06/1998, 24/11/1998, 22/01/1999) et Assemblée Générale du 24/06/1994 : procès-verbaux, statuts, convention (Etat/SYBEL, 1991), dossier de présentation des projets (G. DECKER, 1991), dossier ("Affaire KAISER GLOBAL", 1991), compte rendu (Comité des Engagements, 1994), tableau de bord financier, projets ("SAW-STB" / "SARL GTP" / "Automate Service Plus" / "PLASTICONCEPT" / "GESAL INDUSTRIE" / "ASSIP" / "ESSILUX" / "PLASTIC OMNIUM"), étude (DATA MASTER, 1997), organigramme ("SAW-STB", 1997), convention d'occupation précaire (SODEB/SAW-STB, 1997), bail commercial (SEMPAT/SAW-STB, 1997), rapport ("Récapitulation par fonds et par nature", SYBEL, 1998), cahier des charges, fiches budgétaires, notes
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Cote 254W/200
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Date 1991-1999
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'INDUSTRIALISATION DE...
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Résultat n°35
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Cote 198W/150
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Date 1991
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Lieu
JUSTICE (ZAC de la), ESSERT, ANDELNANS, DELLE, FRANCE (Faubourg de)
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Type de document
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Contexte : 198W
- COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
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Résultat n°36
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DELOCALISATION DE FRANCE-TELECOM - Localisation de divers services de France-Télécom dont le Centre National d'Etudes de Télécommunication (CNET) à Belfort ; Gestion du personnel délocalisé : contrat de localisation (Ville/France-Télécom), comptes rendus, rapports, télex AFP, questionnaire (France-Télécom), articles de presse, curriculum vitae, documentation (Florian Mantione Institut), notes, correspondance, document de séance-N° 92-224 : Protocole d'accord passé entre la Ville, l'Etat et FRANCE-TELECOM relatif à la délocalisation de ses services.Projet de transfert de l'Autorité de Régulation des Télécommunications (ART) (1996) : notes, correspondance (Ville/Gouvernement)
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Cote 248W/90
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Date 1991-1998
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- DELOCALISATION DE FRANCE-TELECOM - Localisation de...
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Résultat n°37
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Cote 248W/83
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Date 1991-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES : convention (Département/Syndicat...
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Résultat n°38
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Cote 198W/151
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Date 1992
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Lieu
ESSERT, BAVILLIERS, ANDELNANS, MONTBELIARD, PARC DES EXPOSITIONS BELFORT-ANDELNANS (PEXBA)
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Type de document
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Contexte : 198W
- COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
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Résultat n°39
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AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Création d'un poste de Conseiller technologique à l'ADEBT au bénéfice de l'IGE (1994-1995) : rapport ("Comité scientifique et technologique, Métrologie et visualisation des fluides, Projet de création", ADEBT, IGE), notes. Litige sur la subvention versée par le Département à l'ADEBT (1997) : décision (Tribunal Administratif de Besançon), convention tripartite (Ville/Département/ADEBT). Point sur les implantations industrielles, les investissements et les investisseurs (1996-1999) : projets ("Les projets d'investissements" / "Tissu" / "TOYOTA"), notes confidentielles, comptes rendus (Assises du développement économique, 1999 / Commission régionale de développement économique, 1992), listes et fiches des entreprises, annuaires des entreprises, documentation ("Lettre technologique et économique", ADEBT)
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Cote 248W/65
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Date 1992-1999
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU...
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Résultat n°40
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SOCIETE GESAL INDUSTRIE - Implantation de la Société sur la ZAC de la Justice (1992) ; Acquisition de bâtiments (1997-1999) ; Inauguration (2000) ; Projet d'extension (2001) : acte notarié (SEMPAT/CMD 90, 1997), traité de concession (Ville/SEMPAT, 1992), convention d'avance (Ville/SEMPAT, 1992), avenant au bail (SEMPAT/GESAL, 1996), compte rendu ("Vente du bâtiment HETRONIC sur la ZAC de la Justice", Conseil Général, 1999), compromis de vente (SEMPAT/SMD 90, 1999), demande d'acquisition (1994), fiches financières, comptes d'exploitation (1992-1999), circulaire ministérielle ("Aide des collectivités locales aux entreprises", 2000), pièces comptables, textes officiels, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 92-43 : Réalisation du bâtiment industriel de la ZAC de la Justice-N° 92-226 : Construction d'un bâtiment industriel ZAC de la Justice - Traité de concession Ville-SEMPAT-N° 93-164 : Extension de GESAL Industrie à la ZAC de la Justice-N° 00-264 : Bâtiment industriel GESAL - Bilan de clôture
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Cote 254W/201
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Date 1992-2001
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Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
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Type de document
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Contexte : 254W
- SOCIETE GESAL INDUSTRIE - Implantation de la Société...
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