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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Politique internationale.- Débats sur le Fonds monétaire international : comptes-rendus, rapport, comptes-rendus analytiques officiels, projets de loi, notes, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, textes sur les accords de la Jamaïque, notes manuscrites, coupures de presse.

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Politique internationale.- Débats sur le Fonds monétaire international : comptes-rendus, rapport, comptes-rendus analytiques officiels, projets de loi, notes, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, textes sur les accords de la Jamaïque, notes manuscrites, coupures de presse.
Cote
18Z/89
 Date
1969-1978
 Lieu
MER DU NORD, RHÔNE, RHIN, MÉDITERRANÉE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Politique économique et sociale
  • Politique internationale.- Débats sur le Fonds monétaire...
Résultat n°2
Commission « Politique industrielle et aménagement du territoire », réflexion de l’intergroupe « Energie » : notes.

1 media

Commission « Politique industrielle et aménagement du territoire », réflexion de l’intergroupe « Energie » : notes.
Cote
18Z/278
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Activités et réflexions
  • Politique économique et sociale
  • Commission « Politique industrielle et aménagement...
Résultat n°3

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE POUR BELFORT ET LE TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Constitution et modification de statuts (1977-1993). Gestion du personnel (1985, 1989). Politique économique de la Ville ; Projet d'implantation d'entreprises ; Actions de marketing (1983-1996) : rapport ("Proposition pour le développement d'infrastructures économiques"), délibération, convention (ADEBT/Ville-Département), rapport d'activités, discours (J.P. CHEVENEMENT), projet de convention (ADEBT/Chambre de Commerce et d'Industrie), bilans, étude, photographies (panneaux de signalisation), liste d'entreprises et capitaux étrangers, questionnaire, plaquette ("Territoire de Belfort"), comptes rendus, demandes de subvention, dossier de candidature, liste des conseillers techniques, tableaux, documentation, document de séance-N° 93-32 : Représentation de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de l'ADEBT suite à l'approbation de ses nouveaux statuts
Cote
198W/161
 Date
1977-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE POUR BELFORT ET...
Résultat n°4

ADEBT, fonctionnement : statuts, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'activités, correspondance (1977-1979); missions : notes d'information, plaquettes, analyses statistiques, correspondance (1977-1979).
Cote
2F/18
 Date
1977-1979
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/17-18 - Développement de Belfort
  • ADEBT, fonctionnement : statuts, comptes rendus de...
Résultat n°5
Colloques sur la politique industrielle et la nationalisation (12-13 février 1976, 22-23 février 1977, 4-5 octobre 1980), préparation : rapports, programmes, fiches thématiques, notes manuscrites, script du discours de Jean-Pierre Chevènement, projet de pré rapport introductif, trame méthodologique et orientation du rapport de politique industrielle, projet de rapport de stratégie industrielle, proposition de loi définissant un statut cadre des entreprise publiques, proposition d’investissement industriel durant le 8ème plan, rapport de la commission de l’industrie du 8ème plan sur la situation financière des entreprises industrielles, rapport sur les relations entre l’Etat et les industries durant le 7ème plan.

1 media

Colloques sur la politique industrielle et la nationalisation (12-13 février 1976, 22-23 février 1977, 4-5 octobre 1980), préparation : rapports, programmes, fiches thématiques, notes manuscrites, script du discours de Jean-Pierre Chevènement, projet de pré rapport introductif, trame méthodologique et orientation du rapport de politique industrielle, projet de rapport de stratégie industrielle, proposition de loi définissant un statut cadre des entreprise publiques, proposition d’investissement industriel durant le 8ème plan, rapport de la commission de l’industrie du 8ème plan sur la situation financière des entreprises industrielles, rapport sur les relations entre l’Etat et les industries durant le 7ème plan.
Cote
18Z/233
 Date
1977-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Vie du parti
  • Colloques
  • Colloques sur la politique industrielle et la nationalisation...
Résultat n°6

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Point sur les implantations économiques : comptes rendus, état récapitulatif de cessions (1983-1991), liste des entreprises, document ("Signalétique de la ZAC de la Justice", Publi Service, 1994), documents de travail ("Liste des contacts, Facteurs déterminants d'implantation, Prix à la location..." / "Data Book", ADEBT, 1993-1994), dossiers des sociétés implantées ("PROMODES", 1991 / "DETEC Automatismes", 1994-1997 / "S2G", 1996 / "SMAT", 1997), permis de construire (1995), notes
Cote
254W/193
 Date
1983-1997
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Point...
Résultat n°7

ZAC DE LA JUSTICE - Implantation économiques : compromis de vente, rapports (ADEBT, Municipalité), déclaration d'intention d'aliéner (DIA, 1995), demande de permis de construire, règlement d'urbanisme (AUTB, 1987), commandement aux fins saisie-vente (1993), traité de concession (Ville/SEPMAT, 1996), compte rendu, cahier des charges (Groupe SCHNEIDER, 1995), tableau, fiches d'entreprises, fiches techniques, plans ("ZAC des Montants"...), croquis, documentation, notes (Ville, ADEBT, SODEB...), correspondance
Cote
248W/71
 Date
1983-1996
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZAC DE LA JUSTICE - Implantation économiques : compromis...
Résultat n°8

IMPASSE DE L'OBSERVATOIRE, FNAC - Acquisition des immeubles de l'Impasse de l'Observatoire (1983-1995) : étude de faisabilité ("Rénovation urbaine de l'Impasse de l'Observatoire", P. BONNAN, 1983), état des immeubles (1987), dossiers ("Propriété HUMMEL-STRIZ", 1987-1990 / "Propriété GOLDSHCMIDT", 1987-1992 / "Société CECOBE", 1995), déclaration d'intention d'aliéner (DIA, 1993-1994), plans, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-211 : ZAD du Centre Ville - Acquisition d'un immeuble sis Impasse de l'Observatoire.Projet d'aménagement de l'Impasse de l'Observatoire (1986-1991) : étude ("ZAD Centre, Eléments de réflexion et premières propositions d'investigation", AUTB, 1986-1987), dossier ("Investisseurs", 1989-1990), correspondance, notes.Relations entre la Ville et la Compagnie Financière de Construction Industrielle (CFCI) (1990-1991) : études et projets (CFCI, 1990-1991), note de synthèse ("Opération du Bourget", 1991), compromis de vente (Ville/CFCI, 1991), rapport d'instruction ("Création d'un Centre commercial FNAC", 1991), décision (CDUC, 1991), note ("Permis de construire", DDE, 1991), correspondance.Relations entre la Ville et la FNAC (1989-1996) : convention de partenariat (FNAC/Ville, 1996), intervention (Jean-Pierre CHEVENEMENT, 1991), demande de dégrèvement d'imposition foncière, permis de construire (FNAC, 1994-1995), permis de démolir (FNAC, 1994-1995), compte rendu (Comité Consultative Départementale de la Sécurité et de l'Accessibilité, 1995), dossiers ("Incendie du 03 mars 1993" / "Projet d'implantation WAJBORT & DE LABEIRET", 1993), notes, document de séance-N° 96-42 : Convention de partenariat entre la Ville et la FNAC.Installation provisoire de la FNAC (Société BATILOISIRS) (1993-1994) : baux (FNAC/BATILOISIRS, 1993-1996 ; Société Civile immobilière WALSER / Etablissement WALSER Frères, 1979), arrêt (Cour d'Appel de Besançon, 1993), procès-verbal d'étude de dossier (Préfecture, 1993), convention de sous-location (BATILOISIRS/Relais Mulhouse, 1993), dossiers ("Inauguration de la FNAC", 1993 / "Anciens locaux de la FNAC, Antin Gérance", 1994), plans, notes.Relations entre la Ville et le Centre commercial belfortain (CECOBE) (1994-1996) : état des principaux postes de bail (IRCO, 1994), projets d'actes de vente (Ville/CECOBE, 1995 ; CECOBE/Ville, 1996), avis (Domaine, 1995), dossier ("Litige sur le chantier FNAC", 1995-1996), pièces techniques, pièces comptables, correspondance, notes.Installation définitive de la FNAC et inauguration (1994-1996) : bail (IRCO/SOGEMO/FNAC, 1995), avenant au bail (CECOBE/FNAC, 1995), étude ("Commerce et revitalisation des centres villes", FNAC, 1996), dossier ("Inauguration FNAC", 1996), correspondance, notes
Cote
254W/202
 Date
1983-1996
 Lieu
OBSERVATOIRE (Impasse de l')
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • IMPASSE DE L'OBSERVATOIRE, FNAC - Acquisition des immeubles...
Résultat n°9

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE (ADEBT) - Financement de l'ADEBT (Etat, Région, Ville) et situation financière (1985-1999) : convention tripartite (Département/Ville/ADEBT, 1997), convention pluriannuelle (Département-Ville-DAB/ADEBT, 1998), rapport général (Commissaire aux comptes, 1999), bilans et comptes d'exploitation (1985, 1986), budget, fiche ("Surcroît de loyer ADEBT", 1995), demandes de subvention, tableaux des effectifs, comptes annuels, rapports ("Convention de développement économique", 1998 / "Programme de développement économique", 1998), notes, documents de séance-N° 97-141 : Convention tripartite Ville de Belfort/Département du Territoire de Belfort/Agence de Développement Economique de Belfort et du Territoire-N° 98-64 : Subvention à l'Agence de Développement Economique de Belfort et du Territoire (ADEBT) - Convention pluriannuelle.Examen de la gestion de l'ADEBT par la Chambre Régionale des Comptes (CRC) (1994-1995) : comptes rendus (ADEBT / CRC, 1994), rapport confidentiel (CRC, 1994), lettre de mission, mémo (Ville, 1994), articles de presse, document de séance-N° 95-20 : Questions diverses - Communication de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion des comptes de l'ADEBT pour la période 1989-1992.Actions et relations de l'ADEBT (1993-2001) : conventions (Département/Ville/ADEBT, 1993 ; ADEBT/Chambre de Commerce et d'Industrie), arrêt de la Cour d'Appel de Besançon ("Levé d'interdiction d'exercer concernant MM. MAILLOT et LASSOURCE", 1996), rapports ("Présentation de convention tripartite et du plan d'actions", 1998 / "Comité d'interventions stratégiques", 1996), notes, documents de séance-N° 93-34 : Convention entre l'ADEBT, la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort-N° 96-231 : Subvention à l'ADEBT - Avenant à la convention du 27 février 1993
Cote
254W/192
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU...
Résultat n°10

MARCHE AUX PUCES - Réglementation et fonctionnement : arrêté du Maire (n° 20.019 : Marché aux Puces du Vieux Belfort, Réglementation, 1985), compte rendu, rapports, plans, pétition (Association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales du Vieux Belfort, 1996), correspondance, notes
Cote
254W/207
 Date
1985-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • MARCHE AUX PUCES - Réglementation et fonctionnement...
Résultat n°11

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE POUR BELFORT ET LE TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Conseils d'Administration et Assemblée Générale extraordinaire de 1993 : procès-verbaux, rapport (AG extraordinaire), documents de synthèse, organigramme, rapport d'activités, statuts, listes
Cote
198W/162
 Date
1985-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE POUR BELFORT ET...
Résultat n°12

DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités artisanales et relations entre la Ville de Belfort et les associations des artisans : rapport ("Locaux Chambre de Mériers", 1994), projet ("Elevage de lombrics"), statuts (UPAD), délibération, demande de subvention (Fédération des Associations de Commerçants et Artisans du Territoire de Belfort), correspondance (Ville/UPAD, Ville/Confédération d'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment-CAPEB), documentation, notes (Ville, ADEBT)
Cote
248W/94
 Date
1986-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités artisanales et...
Résultat n°13

IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation ou projet d'implantation d'entreprises sur différents sites : liste d'implantations sur la zone Vauban (1987), rapport ("Expérimentation économique : Pépinière d'entreprises, Zone multisite intercommunale d'activités", Conseil Général, 1989), rapport (ADEBT), documentation (SOMOCLEST, PHILIPS FRANCE, METEO FRANCE), chiffres d'affaires, articles de presse, notes
Cote
248W/86
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation ou projet...
Résultat n°14

ZONES D'ACTIVITES INTERCOMMUNALES - Création d'une zone intercommunale d'activités : projet de convention de concession (Syndicat intercommunal multisite/Département/SODEB), statuts (Syndicat intercommunal multisite du Sud), rapport de stage ("Zones d'activités du Territoire de Belfort", Maryse DEMISSY, 1987), note ("Zone d'activités sur l'ensemble du Département, hors Belfort", SODEB, 1989), dossier de synthèse ("Charte intercommunale de développemnt et d'aménagement des trois cantons : Chatenois, Danjoutin, Fontaine", AUTB, 1990), documentation
Cote
248W/82
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZONES D'ACTIVITES INTERCOMMUNALES - Création d'une...
Résultat n°15

POLITIQUE ECONOMIQUE DE LA VILLE DE BELFORT : convention-cadre (Département/Ville/ADEBT), rapport municipalité ("Entreprises installées au Parc Technologique", 1989), compte rendu (Belfort-Démocratie), rapport ("Evolution de la politique économique de la Ville de Belfort", 1995), tableau des organismes locaux, documentation ("Société SYNTHEMIS / "Les rencontres du développement économique", Conseil Général, 1994), articles de presse, notes, documents de séance-N° 87-7 : Politique économique de la Ville de Belfort-N° 89-7 [Rapport] : Politique de développement économique de la Ville de Belfort-N° 89-50 : Convention-cadre entre l'ADEBT, la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort
Cote
248W/79
 Date
1987-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • POLITIQUE ECONOMIQUE DE LA VILLE DE BELFORT : convention-cadre...
Résultat n°16

CENTRE LECLERC (SA BLEDIS) - Projet d'implantation et d'extension des Centres Leclerc : études ("Etude d'implantation", ATEBAT, 1989, 1992 / "Etude d'impact", ATEBAT, 1990 / "Analyse économique relative à l'implantation...Les Hauts de Belfort, Champ de Mars", BEMH, 1992 / "Etude d'impact", BEMH, 1994), dossier ("Nouvel accès à la Station d'Epuration", DAB, AUTB, 1997), compte rendu (CDUC, 1990), fiche analytique (Préfecture, 1990), demande d'autorisation ("Extension de la surface de vente", AMBAT, 1990), pétition (1994), bilan (Centre Leclerc de Montbéliard, 1995), documents financiers, photographies, plans, articles de presse, correspondance (SA BLEDIS/Ville, 1987-1997), notes
Cote
254W/204
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE LECLERC (SA BLEDIS) - Projet d'implantation...
Résultat n°17

TECHNOPOLE REGIONALE - Mise en place du projet de Technopole régionale : convention d'assistance technique (Etat, Région, Ville de Besançon, CCI du Doubs/Société Technopole Service Développement-TSD), étude ("La technopole Rhin-Rhône, Un autre regard sur l'avenir de la Franche-Comté", TSD, 1987), note de synthèse ("Technopole Rhin-Rhône, Mission d'Assistance Technique", TSD, 1988), compte rendu (Comité de Pilotage), rapport, statuts (Association Technopole Rhin-Sud), liste du Comité de Pilotage élargi, schéma de technopole régionale (Conseil Régional, 1987), tableaux, notes
Cote
248W/81
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • TECHNOPOLE REGIONALE - Mise en place du projet de Technopole...
Résultat n°18

DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités commerciales de Belfort (1989-1999) : rapport municipalité ("Périmètre de protection vis-à-vis des débits de boissons alcolisées, 1991), demande d'aide des commerçants sinistrés ("Incendie des 4 AS", 1993), lettre ouverte aux belfortains (PSMF Association, 1995), rapport ("Commerces non sédentaires", CCI, 1998), documentation ("Guide pratique du commrece des quartiers d'habitat social" / "Enquête commerce"), statistiques ("Commerce en Franche-Comté", Centre Régional de Gestion Agréé-CRGA, 1998). Relations entre la Ville de Belfort et les association des commerçants (1987-1997) : convention (Ville/Associations des Commerçants du Centre Ville de Belfort, 1987), propositions d'aménagement, plans, rapport d'activités et revue de presse (Fédération des Associations des Commerçants et Artisans du Territoire de Belfort), notes, document de séance-N° 87-63 : Convention entre l'Association des Commerçants du Centre Ville de Belfort et la Ville de Belfort
Cote
248W/95
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités commerciales de...
Résultat n°19

FONDS D'AIDES AU DEVELOPPEMENT LOCAL - Attribution du Fonds d'Investissement Local (FIL) (1988-1989) : fiche de présentation du FIL, conventions (ADEBT/Société RAPP, FILBEL/GIE Investissement et Développement Local), rapport de faisabilité (Société financière RAPP), liste des actionnaires fondateurs du FILBEL (Fonds d'Investissement Local du Territoire de Belfort). Affectation des crédits FIAT pour le Nord Franche-Comté (1988-1990) : propositions (CCI), rapport ("Conversion industrielle Nord Franche-Comté", Ministère de l'Industrie, 1988), compte rendu (Préfecture), bilan des actions (1990), notes (Conseil Général)
Cote
248W/77
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FONDS D'AIDES AU DEVELOPPEMENT LOCAL - Attribution...
Résultat n°20

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Extension de CONFORAMA à Trévenans : PV des commissions, arrêté préfectoral, fiches analytiques
Cote
198W/147
 Date
1988
 Lieu
TREVENANS
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°21

INDUSTRIE - Projet de création et de gestion d'une zone industrielle intercommunale Bessoncourt, Chèvremont, Denney et Pérouse (1988) : convention d'étude (Département /SODEB, 1988), statuts (Syndicat intercommunal...), projet de phasage des travaux, comptes rendus, notes.Comité de développement industriel local du Territoire de Belfort (CODIL) (1989-1994) : procès-verbaux, rapport ("Les 12 mesures pour l'emploi", Jean-Pierre SOISSON, 1989), fiche d'information (Préfecture Franche-Comté), notes.Fonds de Redéveloppement Industriel (FRI) (1990-1992) : compte rendu (Conseil Général, 1991), bilan des investissements aidés (1992), notes.Situation de la Société ALCERA-GAMBIN de Delle (1995) : correspondance (Ministère de l'Industrie...).Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (1995-2001) : projet ("Mission de conseiller technologique en énergétique", INTER UNIC, 1996), documents d'information (DRIRE, 1995), dossiers ("DATAR Franche-Comté", 1995 / "BATICOL", 2001), documentation, notes
Cote
254W/190
 Date
1988-2001
 Lieu
BESSONCOURT, PEROUSE, CHÈVREMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INDUSTRIE - Projet de création et de gestion d'une...
Résultat n°22

PARC D'EXPOSITION BELFORT-ANDELNANS (PEXBA) - Création du PEXBA (1988) : rapport ("Projet de constitution d'une SEM d'exploitation d'un Parc Expo...", SODEB, 1988), document de séance-N° 88-87 : Création d'une Société d'Economie Mixte d'exploitation du parc d'exposition de Belfort-Andelnans.Financement et gestion financière du PEXBA (1989-1992) : bilan, documents financiers, rapport municipalité, document de séance-N° 89-6 : SEM d'exploitation du Parc des Expositions de Belfort-Andelnans - Garantie d'emprunt.Projet d'implantation du Parc d'Exposition sur le site de l'Abattoir (1992) : rapport municipalité, note de synthèse ("Belfort-Andelnans, Activité Parc Exposition, validation d'un site", SCET Congrès, 1992), compte rendu de visite. Fonctionnement et activités du PEXBA (1989-1995) : compte rendu (Conseil d'Administration), comptes annuels (1991), dossier ("Nouveau Parc d'Exposition TEBEX d'Andelnans", 1994-1995), note ("Relations PEXBA/PROMOTEX", 1989-1990), rapport municipalité, documentation
Cote
248W/88
 Date
1988-1995
 Lieu
ANDELNANS, ABATTOIRS, PARC DES EXPOSITIONS BELFORT-ANDELNANS (PEXBA)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • PARC D'EXPOSITION BELFORT-ANDELNANS (PEXBA) - Création...
Résultat n°23

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Projet d'extension du Centre LECLERC à Héricourt : PV des commissions, fiches analytiques
Cote
198W/148
 Date
1989
 Lieu
HÉRICOURT
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°24

FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Plan de reconversion industrielle et sociale de la phase I (1989-1991) et de la phase II (1992-1993) : comptes rendus (Préfecture, Comité de suivi), fiches d'opérations, programme, règlement intérieur (Comité de suivi), propositions, tableaux, rapport annuel, programme Fonds Social Européen (FSE), dossier Territoire de Belfort (Fiches 1 à 10 : "Pépinière d'entreprise, Centre de ressource productique, Câblage des zones d'activités, Electrification Belfort-Delle, Desserte ZI Bourogne, Desserte Aéroport de Fontaine, IUT de Belfort, Pôle génie énergétique, Centre ingénierie sportive, Ballon d'Alsace"), notes (Préfecture Franche-Comté, Ville, AU 2000), rapport ("Plan de reconversion industrielle et sociale au titre de l'Objectif 2, Proposition de programmes opérationnels", 1982), liste des zones éligibles, répertoire des opérations, convention (Etat/Ville), documents de séance-N° 89-133 : Plan Objectif 2 Nord Franche-Comté-N° 90-207 : Programme opérationnel FEDER - Objectif 2 - Approbation des conventions de financement-N° 92-175 : Plan Objectif 2 - Seconde phase du programme FEDER (1992-1993) - Approbation des conventions de financement
Cote
248W/16
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Plan de reconversion...
Résultat n°25

FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des opérations municipales de la phase I (Palais des Congrès / Parc tertiaire de l'Espérance) et de la phase II (Réhabilitation des fortifications et du Château / Faculté des Sciences Louis Néel / CREBEL / Desserte de la zone d'activités des Haut de Belfort / Desserte de Belfort Technopôle / Convention de quartier Faubourg des Vosges-Champ de Mars / Pôle Enfance Education) : rapport (Ministère de l'Intérieur, 1989), compte rendu (Ville), bilan des paiements, état des dépenses engagées par la Ville, fiches d'opérations, dossier d'opérations, convention (Etat/Ville, 1992), dossier de demande de subvention, plan, délibération, compte rendu ("Modifications relatives aux opérations départementales", Conseil Général, 1993), état d'avancement (Phase II), tableaux, projet de rapport final (1996), liste ("Zones éligibles à l'Objectif 2", 1985), Journal Officiel des Communautés Européennes, décision de la Commission ("Cadre communautaire d'appui pour la Région de Franche-Comté", 1991), rapport ("La reconversion des régions industrielles", CEE, 1991), pièces comptables, notes
Cote
248W/15
 Date
1989-2001
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l'), PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), CHAMP DE MARS (Avenue du), TECHN'HOM, JAURÈS (Avenue Jean), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort, FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des...
Résultat n°26

DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Projet d'extension d'EUROMARCHE à Bessoncourt (1990) : dossier de demande d'autorisation d'extension (Commission Départementale d'Urbanisme Commercial du Territoire de Belfort-CDUC). Développement commercial de Bessoncourt (1990) : étude d'urbanisme commercial (CRC), Implantation d'un hypermarché LECLERC à Belfort (1990) : étude d'impact (ATEBAT). Extension de l'hypermarché GEANT à Andelnans (1990-1991) : rapport d'instruction. Point sur le développement commercial (1990-1993) : projet de loi ("Actualisation de dispositions relatives à l'exercice des professions commerciales et artisanales", 1990), rapports (Conseil Général, municipalité), notes. Mouvement de défense des artisans et commerçants de l'Aire Urbaine : relevé de conclusion (AU 2000), documentation
Cote
248W/96
 Date
1990-1994
 Lieu
BESSONCOURT, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Projet d'extension d'EUROMARCHE...
Résultat n°27

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation et autorisation de rejet des eaux pluviales ; Problèmes environnementaux (1990-1998) : arrêté préfectoral ("Autorisant et réglementant le rejet dans le milieu naturel", 1996), ampliation arrêté ("Prolongeant la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau...", 1998), rapport ("Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau", Commissaire-Enquêteur, 1997), dossier ("Syndicat Intercommunal du Bassin d'Autruche, Etude technique des voiries et réseaux divers", 1994), pétition (Habitants de Pérouse, 1996), correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN/Ville, 1990), notes, document de séance -N° 97-217 : Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Autorisation de rejet des eaux pluviales. Réalisation et aménagement des plates-formes (1993-1997) : étude ("Projet de nivellement des plates-formes", Cabinet CLERGET, 1993), dossier de marché (Entreprise Jean LEFEBVRE), arrêté de mise en demeure ("Evacuation des matériaux stockés sur l'affouillement de la colline de la ZAC de la Justice à Belfort", Préfecture, 1997), déclaration de travaux de 1993, pièces comptables, notes. Réalisation de la 4ème bretelle de l'échangeur Belfort-Centre (1996-1999) : avant-projet sommaire, étude de trafic (Ville, 1997), étude de faisabilité (SERALP & SODEB, 1997), rapport d'analyse des offres (SODEB & SIZAJ, 1996), plan d'aménagement, planning de réalisation, fiches budgétaires (SODEB, 1997), rapport municipalité ("Infrastructures primaires d'accès au PAHB - Elargissement de la rue Cassin - Déviation de la rue Bonnet", 1997), textes officiels, note ("Comptage bretelle A36", Ville, 1999)
Cote
254W/194
 Date
1990-1999
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), A 36 (autoroute)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation...
Résultat n°28

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Extension du Centre LECLERC à Belfort par la Société Anonyme BELDIS : PV des commissions, arrêté préfectoral, circulaire ministérielle, fiches analytiques
Cote
198W/149
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°29

PLAN DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN : rapport municipalité ("Organismes locaux de développement économique", 1996), étude ("Premier élément constitutif de l'armature commerciale belfortaine", AUTB, 1990), tableaux des organismes, documentation ("Les rencontres du développement économique", Conseil Général, 1994), notes ("Création d'entreprises , La Chapelle-sous-Rougemont", DATAR, 1993), document de séance-N° 93-212 : Information sur la politique de développement économique
Cote
248W/80
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • PLAN DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN : rapport...
Résultat n°30

SITE BULL, TECHNOPÔLE, SYBEL - Réunions (Comité de Pilotage, Groupe Technique, Comité Quadripartite de suivi) relatives au devenir du Site BULL (1991-1992) : procès-verbal ("Table ronde BULL", Préfecture, 1991), comptes rendus, rapport, note ("Acquisition du Site BULL", ADEBT), études préliminaires réseaux (Services Techniques, 1992), plans, correspondance.Réaménagement du Site BULL en vue de la création de Belfort Technopôle (1991) : étude ("Gestion informatisée des surfaces et locaux...", BAT & LOC), plans et descriptifs du site (ADEBT, Préfecture), fiches financières, documentation, notes.Opérations immobilières sur le Site BULL (Retrait de la Société BULL ; Reprise par la SEMPAT ; Cession de terrain à l'Alsthom) (1992-1993) : acte notarié (BULL/SEMPAT, 1993), bail (Ville/HONEYWELL BULL, 1992), comptes rendus, protocoles d'accord (BULL/SEMPAT, 1992 ; Département/Ville/SEMPAT, 1993), convention de financement (Ville/Département/SODEB, 1993), certificat d'urbanisme négatif (n° 94F0018), propositions (SEMPAT), plans, dossier de candidature ("Remplacement d'un directeur de projet", 1992), rapport de présentation, dossiers ("Puits Daniel", 1992 / "Station de traitement des affluents", 1993), textes officiels, documentation, notes.Restructuration du Site BULL et aménagement de Belfort Technopôle (1992-1995) : projet ("Aménagement du Technopôle de Belfort", AUTB, 1992), étude ("Belfort Technopôle, Principes d'aménagement", AUTB, 1993), convention (SYBEL/ADEBT, 1992), protocole d'accord (BULL/SEMPAT, 1992), état d'avancement du projet, études techniques et financières (SEMPAT, 1992), rapport municipalité ("Belfort Technopôle - Schéma Directeur d'Aménagement", 1993), compte rendu de visite (1994), rapport de présentation, dossiers ("Espaces verts Technopôle", 1994-1995 / "Assainissement Technopôle", 1994-1995), documentation, notes
Cote
254W/196
 Date
1991-1995
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SITE BULL, TECHNOPÔLE, SYBEL - Réunions (Comité de...
Résultat n°31

PROJET PILOTE EUROPE - Réalisation d'un projet pilote confié par la Commission des Communautés Européennes (CCE) au Centre de Recherche et d'Initiatives pour le Développement Local (CRIDEL) : convention-cadre (CCE/Conseil Général/CRIDEL), étude ("Diagnostics relatifs au développement économique local", Centre Européen de Développement au service des Collectivités Territoriales-CEDACT, 1991), comptes rendus (Conseil Général, Groupe de Travail, 1992), notes
Cote
248W/89
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • PROJET PILOTE EUROPE - Réalisation d'un projet pilote...
Résultat n°32

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création des accès routiers et autoroutiers entre l'A36 et le PAHB : étude de faisabilité ("Création de la 4ème bretelle du diffuseur en provenance de Mulhouse", SODEB & SERALP, 1997), arrêté préfectoral ("Désaffectation d'un bien immobilier utilisé par Collège Vauban", 1997), comptes rendus (Ville, Syndicat Intercommunal de la ZAC de la Justice-SIZAJ, Département, Assemblée Générale de la Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1991-1998), observations (SAPRR, 1991), estimations sommaire (Cabinet CLERGET, 1994, 1996), avant-projet sommaire (Cabinet CLERGET, 1995), dossier de réalisation-modification (SODEB, 1996), dossier définitif (SODEB, 1996), traité de concession (SODEB/SIZAJ, 1993), avenant au cahier de charge de concession, convention de mandat et avenant (Ville/SODEB, 1995), convention (SIZAJ/SAPRR, 1998), tableaux ("Modification du PAZ et du RAZ", 1996), registre d'enquête publique (1988), ampliation déclaration d'utilité publique (DUP, 1998), dossier d'enquête préalable à la DUP ("Communes de Belfort et Pérouse, Autoroute A36, Complément du diffuseur de Belfort Centre...", SAPRR, 1998), planning général, échéancier prévisionnel de recettes, plan de cession provisoire (Cabinet CLERGET, 1997), pièces techniques, plans, notes, documents de séance-N° 93-229 : Aménagement d'une liaison entre la ZAC des Hauts de Belfort et l'avenue Pierre Mendès France par la rue Gustave Lang - 1ère tranche - Lancement d'un appel d'offres ouvert-N° 95-183 : Aménagement des accès au Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Convention de mandat avec la SODEB-N° 96-158 : Avenant n° 1 à la convention de mandat pour la desserte du Parc d'Activités des Hauts de Belfort-N° 98-35 : Acquisition par la Ville de Belfort de la voie prolongeant la future bretelle autoroutière desservant Belfort-Centre par le Parc d'Activités des Hauts de Belfort acte notarié (SODEB/Ville, 23 octobre 1998)-N° 98-226 : Approbation après enquête du classement de la voirie primaire du Parc d'Activités des Hauts de Belfort dans le domaine routier communal
Cote
254W/195
 Date
1991-1998
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), A 36 (autoroute)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création...
Résultat n°33

TECHNOPÔLE - Entreprises implantées ou en cours (1991-1999) : dossiers des entreprises ("ELBE", 1991 / "INGEDIA", 1992 / "SERVAL SA", 1992 / "EDF-GDF", 1992 / "A2E", 1992-1995 / "MGC", 1993 / "ECO CONSULTANT", 1993 / "MGC-ADITEC-DAMELEC", 1993 / "AIB ABEL", 1993 / "PARTNER", 1993 / "ADFP", 1993 / "CLEMESSY", 1993 / "TFB", 1993 / "SYQUEST", 1994-1994 / "GIGASTORE", 1994-1997 / "NIPSON", 1994-1998 / "TELMAT", 1997 / "LOGICIELS PERRENOUD", 1998 / "GAUSSIN SA", 1999), dossier ("Bâtiment 13", 1993), documentation, notes.Offres de services (1992) : étude ("Belfort-Technopôle, Proposition d'intervention", Auguste-Thouard Conseil, 1992), documentation (Cabinet Benoît).Aide aux entreprises (1992) : projet (ADEBT), liste, correspondance, documentation, notes.Point sur l'implantation des entreprises (1992-1999) : rapport (SEMPAT, 1992), comptes rendus, dossier ("Stratégie commerciale", 1992), tableaux ("Contacts Belfort-Technopôle", ADEBT, 1992), documentation, notes
Cote
254W/197
 Date
1991-1999
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • TECHNOPÔLE - Entreprises implantées ou en cours (1991-1999)...
Résultat n°34

SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'INDUSTRIALISATION DE BELFORT (SYBEL) - Constitution de la SYBEL (1991-1992) : comptes rendus ("Création de la Société de Développement Insustriel-SDI", 1991 / "Reconversion BULL, Mise en place d'une société de développement industriel", Préfecture, 1991 / "Rencontre avec la CFDT", 1991), dossier de présentation des projets (G. DECKER, 1991), convention (Etat/SYBEL, 1992), communiqué de presse, fiches (Comité des Engagements, 1992), documentation, notes.Fonctionnement et gestion de la SYBEL (1991-1997) : comptes rendus (Comité d'orientation de l'ADEBT, 1991 / "Etude de mise en place de Prêts d'Honneur par la Ville de Belfort", 1996 / Comité des Engagements, 1997), convention (Etat/SYBEL, 1997), dossier ("Affaire SYBEL/Préfecture", 1997), rapport ("Mission de réflexion sur l'action et l'évolution de SYBEL...", G. DECKER, 1994), dossier de candidature (1995), fiches financières, schéma ("Capital d'investissement Franche-Comté", 1996), tableaux, documentation, notes.Conseils d'Administration (04/10/1991, 25/10/1991, 29/11/1991, 20/12/1991, 31/01/1992, 21/02/1992, 27/03/1992, 22/05/1992, 03/07/1992, 18/09/1992, 28/04/1994, 24/06/1994, 30/09/1994, 21/02/1997, 21/04/1997, 30/03/1998, 03/06/1998, 24/11/1998, 22/01/1999) et Assemblée Générale du 24/06/1994 : procès-verbaux, statuts, convention (Etat/SYBEL, 1991), dossier de présentation des projets (G. DECKER, 1991), dossier ("Affaire KAISER GLOBAL", 1991), compte rendu (Comité des Engagements, 1994), tableau de bord financier, projets ("SAW-STB" / "SARL GTP" / "Automate Service Plus" / "PLASTICONCEPT" / "GESAL INDUSTRIE" / "ASSIP" / "ESSILUX" / "PLASTIC OMNIUM"), étude (DATA MASTER, 1997), organigramme ("SAW-STB", 1997), convention d'occupation précaire (SODEB/SAW-STB, 1997), bail commercial (SEMPAT/SAW-STB, 1997), rapport ("Récapitulation par fonds et par nature", SYBEL, 1998), cahier des charges, fiches budgétaires, notes
Cote
254W/200
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'INDUSTRIALISATION DE...
Résultat n°35

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Création d'un centre commercial FNAC au faubourg de France. Création d'un centre commercial EUROMARCHE à Essert. Extension de l'hypermarché CORA à Andelnans. Projet de création du magasin FRANCE LITERIE à Andelnans. Implantation d'une grande surface SUPER U à Delle. Création d'une station service TOTAL dans la ZAC de la Justice : PV des commissions, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, notes
Cote
198W/150
 Date
1991
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la), ESSERT, ANDELNANS, DELLE, FRANCE (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°36

DELOCALISATION DE FRANCE-TELECOM - Localisation de divers services de France-Télécom dont le Centre National d'Etudes de Télécommunication (CNET) à Belfort ; Gestion du personnel délocalisé : contrat de localisation (Ville/France-Télécom), comptes rendus, rapports, télex AFP, questionnaire (France-Télécom), articles de presse, curriculum vitae, documentation (Florian Mantione Institut), notes, correspondance, document de séance-N° 92-224 : Protocole d'accord passé entre la Ville, l'Etat et FRANCE-TELECOM relatif à la délocalisation de ses services.Projet de transfert de l'Autorité de Régulation des Télécommunications (ART) (1996) : notes, correspondance (Ville/Gouvernement)
Cote
248W/90
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • DELOCALISATION DE FRANCE-TELECOM - Localisation de...
Résultat n°37

ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES : convention (Département/Syndicat mixte multisite Sud), étude ("Zone d'Activités et Gestion de l'Espace dans le Territoire de Belfort", DDE, 1991), plans, plaquette ("Investir dans le Territoire de Belfort", ADEBT, 1991), notes
Cote
248W/83
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES : convention (Département/Syndicat...
Résultat n°38

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Réalisation de la ZAC du Pied des Gouttes à Montbéliard. Création d'un magasin MEUBLENA à Andelnans. Implantation d'un INTERMARCHE à Essert. Création d'une concession automobile HONDA à Bavilliers par la Société PATSY. Implantation du Parc des Expositions sur le site de l'Abattoir. Projet d'extension de l'hypermarché CORA : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, plans, notes
Cote
198W/151
 Date
1992
 Lieu
ESSERT, BAVILLIERS, ANDELNANS, MONTBELIARD, PARC DES EXPOSITIONS BELFORT-ANDELNANS (PEXBA)
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°39

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Création d'un poste de Conseiller technologique à l'ADEBT au bénéfice de l'IGE (1994-1995) : rapport ("Comité scientifique et technologique, Métrologie et visualisation des fluides, Projet de création", ADEBT, IGE), notes. Litige sur la subvention versée par le Département à l'ADEBT (1997) : décision (Tribunal Administratif de Besançon), convention tripartite (Ville/Département/ADEBT). Point sur les implantations industrielles, les investissements et les investisseurs (1996-1999) : projets ("Les projets d'investissements" / "Tissu" / "TOYOTA"), notes confidentielles, comptes rendus (Assises du développement économique, 1999 / Commission régionale de développement économique, 1992), listes et fiches des entreprises, annuaires des entreprises, documentation ("Lettre technologique et économique", ADEBT)
Cote
248W/65
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU...
Résultat n°40

SOCIETE GESAL INDUSTRIE - Implantation de la Société sur la ZAC de la Justice (1992) ; Acquisition de bâtiments (1997-1999) ; Inauguration (2000) ; Projet d'extension (2001) : acte notarié (SEMPAT/CMD 90, 1997), traité de concession (Ville/SEMPAT, 1992), convention d'avance (Ville/SEMPAT, 1992), avenant au bail (SEMPAT/GESAL, 1996), compte rendu ("Vente du bâtiment HETRONIC sur la ZAC de la Justice", Conseil Général, 1999), compromis de vente (SEMPAT/SMD 90, 1999), demande d'acquisition (1994), fiches financières, comptes d'exploitation (1992-1999), circulaire ministérielle ("Aide des collectivités locales aux entreprises", 2000), pièces comptables, textes officiels, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 92-43 : Réalisation du bâtiment industriel de la ZAC de la Justice-N° 92-226 : Construction d'un bâtiment industriel ZAC de la Justice - Traité de concession Ville-SEMPAT-N° 93-164 : Extension de GESAL Industrie à la ZAC de la Justice-N° 00-264 : Bâtiment industriel GESAL - Bilan de clôture
Cote
254W/201
 Date
1992-2001
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SOCIETE GESAL INDUSTRIE - Implantation de la Société...
Résultat n°41

AIRE URBAINE : dossiers préparatoires aux conseils d'administration, intervention des personnalités politiques au Haut Conseil de l'aire urbaine, "étude des vocations technologiques nouvelles de l'aire urbaine"
Cote
285W/5
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • AIRE URBAINE : dossiers préparatoires aux conseils...
Résultat n°42

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Réimplantation de la FNAC. Projet de création du magasin CHANTEMUR à Andelnans. Implantation de LEROY-MERLIN à Andelnans. Extension de BRICORAMA à Bessoncourt : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, rapport (CDEC), documentation (BRICORAMA)
Cote
198W/152
 Date
1993
 Lieu
BESSONCOURT, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°43

CENTRE COMMERCIAL DES FAUBOURGS, FNAC - Création et commercialisation du Centre commercial des faubourgs (Faubourg de France, Impasse de l'Observatoire, Faubourg de Montbéliard) : planning des réalisations (1993), dossier ("Affaire IRCO WALSBORT/STUAFFER", 1994), comptes rendus (CDEC, 1993), permis de construire, tableaux, plaquettes de signalisation, fiche de renseignement, présentation des projets, fiches financières, rapports, plans, notes
Cote
254W/203
 Date
1993-1996
 Lieu
OBSERVATOIRE (Impasse de l'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE COMMERCIAL DES FAUBOURGS, FNAC - Création et...
Résultat n°44

DELOCALISATION DES ENTREPRISES - Création d'une Commission d'enquête sur les délocalisations à l'étranger d'activités économiques (1993) : résolution (Assemblée Nationale), notes. Elaboration d'un schéma directeur des implantations publiques (1993) : note préparatoire (Ville et Département), extrait ("Les Echos"), fiches techniques. Délégation des services publics (1994) : rapport (Comité Interministériel d'Aménagement du Territoire -CIAT), articles ("Les Echos"). Projet de délocalisation de la Centrale Laitière de Franche-Comté (1994) : note
Cote
248W/91
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • DELOCALISATION DES ENTREPRISES - Création d'une Commission...
Résultat n°45

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Programmation départementale (1994-1995) : document unique de programmation (DOCUP), document d'application (DOCAP), notes (Préfecture, AU 2000, Ville), tableaux, programme, tableau de financement ("Communes et organismes hors Belfort"), propositions, rapport municipalité, fiches d'opérations ("FEDER, Contrat de ville", 1995), fiches de programmation, correspondance (Commissaire européen Bruce MILLAN/Jean-Pierre CHEVENEMENT), documentation (dont "Composition cantonale des zones classées à l'Objectif 2" / "Service de proximité", DATAR / "Article 10 du règlement FEDER"...). Réunions relatives au programme Objectif 2 (1994) : comptes rendus (DRIRE, SGAR, Ville), notes (AU 2000, Ville, Préfecture, CEE), tableaux, document de travail, rapport ("Programme opérationnel de l'Aire Urbaine", 1994), propositions
Cote
248W/17
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Programmation départementale...
Résultat n°46

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Extension de BRICORAMA. Implantation de LEROY-MERLIN : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, documentation (LEROY-MERLIN)
Cote
198W/153
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°47

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Mise en place du Fonds Social/Structurel Européen (FSE) (1994) ; Candidature de la Ville de Belfort au FSE (1996) : compte rendu, projet, tableaux des programmations, fiches techniques par mesure, dossier de candidature (Ville, 1996), dossier ("Mesure FSE-DIV", 1996-1997), notes (Ville, Conseil Général, Préfecture Franche-Comté), documentation. Financement des opérations engagées par la Ville au titre du FSE (Actions Jeunesse / Aires d'accueil des gens du voyage / Association Pluri'Elles / Association du Musée des Beaux Arts) (1997-1999) : rapport ("Festival des Résidences"), bilans, fiches d'évaluation, fiches d'opérations, demande de subvention, fiches budgétaires, articles de presse, notes (Préfecture Frenche-Comté, Conseil Régional, Ville, CCAS)
Cote
248W/23
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Mise en place du Fonds...
Résultat n°48

IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation d'un QUICK DRIVE IN (1994) : permis de construire, règlement d'urbanisme (AUTB), photographies, plans, notes. Implantation d'un magasin LEROY-MERLIN à Andelnans (1995) : lettre ouverte (Collectif des représentants du commerce de bricolage et décoration de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard), articles de presse. Aménagement devant le magasin LEON HABILLEUR (1996-1997) : notes. Projet d'implantation de SA TATI (1997) : dossier de présentation, rapports, documentation, notes. Projet d'implantation de DECATHLON (1997) : documentation, articles de presse, notes. Projet d'installation d'un distributeur Vidéo-Cassettes (1998) : convention d'occupation précaire (Ville/VIDEODISC), photographies. Demande d'implantation de la Société INDIGO (1998) : documentation, plans (MARKS & SPENCER), notes
Cote
248W/87
 Date
1994-1998
 Lieu
ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation d'un QUICK...
Résultat n°49

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations présentées par la Ville (Extension du Centre de Prévention du quartier des Résidences / Désenclavement et aménagement du souterrain de la Gare, quartier de la Pépinière / Espaces extérieurs quartier Dardel / Restructuration de la Crèche rue de Verdun, quartier des Résidences / Réalisation de pistes cyclables / Création d'un équipement culturel, quartier de la Pépinière / Liaison Est-Ouest Dardel-Méchelle / Aménagement de la Place de l'Europe, quartier des Résidences / Aménagement de l'entrée de ville sud Belfort-Danjoutin / Piste cyclable : protection des berges de la Savoureuse et signalétique de la piste / Aire d'accueil pour les gens de voyage / Aménagement du Carrefour de la Liberté / Amélioration de l'acceuil du public dans les services sociaux de proximité : Crèche Voltaire, Crèche et Halte garderie des Résidences / Aménagement des bureaux de l'OTBTB / Rénovation de la salle de spectacle de la Maison du Peuple / Mise en place d'une Maison de l'Information et de la Formation-MIF) : convention attributive d'une subvention de l'Union Européenne (Etat/Ville, 1995-1997), fiches d'opérations, fiches de recensement des dépenses (1997-2001), état d'avancement financier (1996-1997), tableau des opérations, tableau comparatif des crédits par département, tableau ("Programmation régionale", 1996), notes (Ville, Préfecture), plans de financement, , documents de séance-N° 95-121 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 96-250 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort
Cote
248W/22
 Date
1994-2001
 Lieu
LIBERTÉ (Carrefour de la), SAVOUREUSE (Rue de la), MÉCHELLE, EUROPE (Place de l'), DANJOUTIN, RESIDENCES BELLEVUE, PEPINIERE, DARDEL, CRECHE VOLTAIRE, Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE), GARE, CRECHE DES RESIDENCES, MAISON DU PEUPLBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations...
Résultat n°50

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Projet de réforme des CDEC et de création d'un Observatoire d'Urbanisme Commercial (1994-1995) : motion (Assemblée Générale de la Chambre Régionale de Mértiers du Centre), formulaire de déclaration d'intérêt, articles de presse, notes (Chambre de métiers, Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie). Implantation et extension d'entreprises (1995-1998) : proces-verbaux (CDEC), arrêtés préfectoraux, fiches et dossiers d'entreprises, avis (Conseil d'Etat), rapport d'instruction, études ("Cartographie de l'équipement commercial de la Ville de Belfort", ACEIF, 1994 / "Projet bâtiment commercial sur la ZAC des prés à Andelnans", CDEC, 1995), notes
Cote
248W/99
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°51

SOCIETE CEGELEC - Implantation de la Société CEGELEC sur le site de Belfort-Technopôle : bail emphytéotique (Ville/CEGELEC, 1996), clauses au bail, arrêté préfectoral ("Nettoyage des terrains occupés par l'ancienne Usine à gaz située rue des Usines...", 1994), avis (Domaine, 1996), étude ("Belfort Technopôle, Terrain CEGELEC, Hypothèses et options de découpage parcellaire", AUTB, 1995), rapport d'analyse, pièces techniques, coupe de sondage, plan de masse (EDF, 1994), compromis de vente (EDF/SEMPAT, 1995), dossier de consultation technique (CEGELEC, 1995), document architectural (Cabinet DREZET), fiche technique de saisine, comptes rendus, notes
Cote
254W/198
 Date
1994-1997
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SOCIETE CEGELEC - Implantation de la Société CEGELEC...
Résultat n°52

OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (ODEC) - Réunions : proces-verbaux, arrêtés préfectoraux, étude ("Commerce non sédentaire", CCI, 1998), inventaire ("Surfaces commerciales"), notes
Cote
248W/98
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT COMMERCIAL...
Résultat n°53

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Aménagement du Parc (1994-2001) : rapport municipalité (1994), comptes rendus ("Bretelle d'Autoroute, Modification du PAZ et du RAZ", 1996 / "Examen d'une installation d'éclairage public", SOCOTEC, 1998), procès-verbal ("Remise des ouvrages d'éclairage public", SODEB, 2001), dossier de marché, notice de présentation ("Visite du PAHB", 1996), plans, notes (Ville, SODEB), document de séance-N° 01-263 : Convention de mandat relative aux infrastructures du PAHB - Bilan de clôture.Implantation d'entreprises (1996-1999) : projets, bilans et commentaires (SODEB), plans, documentation, articles de presse, notes (Ville, SODEB, Conseil Général, DDE, ADEBT). Réunion du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice (SIZAJ) (1997-1998) : compte rendu, fiches budgétaires, bilan (SODEB, 1996-1998), étude provisoire ("Réunion sur la commercialisation du PAHB", AUTB, 1994), articles de presse, notes (Ville, SODEB)
Cote
248W/72
 Date
1994-2001
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Aménagement...
Résultat n°54

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité de Suivi (13/03/1995, 10/11/1995, 03/05/1996, 31/10/1996) : comptes rendus, rapport ("Référentiel des actions programmées", SGAR, 1996), étude ("Rapport d'évaluation intermédiaire", ACT Consultants-Initiative, 1996), fiches financières par mesure, tableaux des opérations, notes
Cote
248W/19
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité...
Résultat n°55

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité Départemental (29/05/1995, 27/09/1995, 10/01/1996, 06/03/1996, 04/06/1996, 13/09/1996, 14/11/1996) : comptes rendus, tableaux de programmation-opérations, fiches d'opérations, fiches financières, liste des projets, bilan des opérations, notes
Cote
248W/20
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité...
Résultat n°56

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) : rapports d'activités
Cote
248W/66
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU...
Résultat n°57
Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).

1 media

Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).
Cote
18Z/383
 Date
1995-2003
 Lieu
IRAK
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • MOUVEMENT REPUBLICAIN ET CITOYEN (MRC)
  • Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la...
Résultat n°58

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité Technique de Programmation (25/01/1995, 04/04/1995, 14/06/1995, 12/10/1995, 25/01/1996, 21/03/1996, 20/06/1996, 04/10/1996, 28/11/1996) : comptes rendus, décisions (Préfecture Franche-Comté), , tableaux de financement
Cote
248W/18
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité...
Résultat n°59

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Préparation du document unique de programmation (DOCUP) : rapport ("Programme Objectif 2 Franche-Comté, Préparation du DOCUP 1997-1999), document de travail ("Evaluation intermédiare", ACT Consultants, 1996), rapport municipalité, comptes rendus, note d'orientation (Commission Européenne), fiches d'opérations, notes (AU 2000, Préfecture Franche-Comté, Conseil Général)
Cote
248W/25
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Préparation du document...
Résultat n°60

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Groupe Technique de suivi des travaux d'évaluation (14/02/1996, 05/04/1996, 30/05/1996) : comptes rendus, rapport d'exécution (Années 1994, 1995 et 1996), étude ("Evaluation Programme Objectif 2 Franche-Comté, Instrument de Gestion", ACT Consultants-Initiative, 1996), notes
Cote
248W/21
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Groupe...
Résultat n°61

ZONE FRANCHE URBAINE - Candidature de la Ville et éligibilité du quartier des Résidences à la politique ZFU : dossier de candidature ("Zone Franche Urbaine pour le quartier des Résidences", 1996), convention (Etat/ville), compte rendu, communiqués de presse, rapports, tableaux, plans, projet de loi (Sénat), textes officiels, articles de presse, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 96-85 : Zone Franche Urbaine pour le quartier des Résidences - Candidature de la Ville de Belfort
Cote
254W/205
 Date
1996
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ZONE FRANCHE URBAINE - Candidature de la Ville et éligibilité...
Résultat n°62

SOCIETE SAW TECHNOLOGY BELFORT (SAW-STB) - Projet d'implantation de la Société SAW Technology Belfort sur le site de Belfort-Technopôle : dossier d'information économique et financière ("Roditi International Corp. Ltd", DATA MASTER, 1996), rapport de présentation ("Ondes acoustiques de surfaces, Procédé SAW...", 1996), notes
Cote
254W/199
 Date
1996-1997
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SOCIETE SAW TECHNOLOGY BELFORT (SAW-STB) - Projet d'implantation...
Résultat n°63

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Financement des opérations municipales : DOCUP, DOCAP, tableau ("Ventilation des crédits FEDER entre les collectivités du Nord Franche-Comté"), bilan, états financiers (1997-2001), fiches d'opérations municipales, plaquette de présentation, dossier ("Objectif 2, 97-99, Dossiers refusés"), notes, documents de séance-N° 98-106 : Programme Objectif 2 1997-1999 - Financement des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 99-156 : Demandes de subventions européennes
Cote
248W/26
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Financement des opérations...
Résultat n°64

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité Départemental (25/06/1997, 18/09/1997, 15/12/1997, 27/01/1998, 18/05/1998, 22/09/1998, 20/11/1998, 09/02/1999, 14/04/1999, 10/06/1999, 15/09/1999, 04/11/1999) : comptes rendus, relevés de conclusions, fiches d'opérations, proghramme Objectif 2, tableaux, plans, demande de subventions, notes (Préfecture, Ville)
Cote
248W/28
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...
Résultat n°65

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Conseil d'Administration : procès-verbaux, compte de résultat, comptes annuels (2000)
Cote
248W/67
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU...
Résultat n°66

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité Technique de Programmation (08/04/0997, 10/07/1997, 09/10/1997, 14/01/1998, 31/03/1998, 11/06/1998, 14/10/1998, 16/12/1998) : comptes rendus, projet DOCUP, DOCUP, programmation ("MO : Ville de Belfort"), fiches d'opérations, rapport ("Décisions prises en CRAE"), projet ("Système d'information touristique en Franche-Comté, Cahier de projet", VB Consultants, 1997 / "Nouvelle convention FEDER", 1998), état d'avancement, liste des dossiers ajournés, fiches financières, documents de travail, notes (Préfecture Franche-Comté, Ville), tableaux
Cote
248W/29
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...
Résultat n°67

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Evaluations des interventions structurelles dans la zone d'Objectif 2 de Franche-Comté réalisées par le Centre Européen d'Expertise en Evaluation (C3E) : rapports C3E ("Premier rapport intermédiare" / "Deuxième rapport intermédiaire" / "Propositions pour des évaluations approfondies" / "Analyse d'ensemble du programme et propositions approfondies, Rapport final provisoire"), compte rendu (Groupe de Pilotage), notes
Cote
248W/24
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Evaluations des interventions...
Résultat n°68

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité de Suivi (09/07/1997, 17/12/1997, 23/06/1998, 26/01/1999, 14/09/1999) : relevés de décisions, comptes rendus, rapports ("Programme Objectif 2, Phase 1992-1993, Projet de rapport final" / "Programme opérationnel Objectif 2, Nord Franche-Comté, 1994-1996, Rapport d'exécution, Années 1994, 1995 et 1996" / "Objectif 2, Programme 1997-1999" / "DOCUP Objectif 2, Rapport TEN Conseil" / "Programme Objectif 2 1997-1999, Référentiel, Année 1997" / "Programme Objectif 2 1997-1999, Etat d'avancement" / "Programme Objectif 2 1997-1999, Evaluation" / "Evaluation finale du Programme Objectif 2 en Nord Franche-Comté, Rapport intermédiare du 3 septembre 1999", SGAR / "Evaluation du Programme 1997-1999 & Remaquettage du Programme 1997-1999"), liste des opérations municipales, tableaux, documents de travail, fiches financières, notes
Cote
248W/27
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...
Résultat n°69

MISE AUX NORMES DES MARCHES DE BELFORT - Travaux de restructuration du marché Fréry (1997) : dossier de marché (Cabinet PRUNET). Fonctionnement des marchés et financement des opérations de mise aux normes (1997-2000) : conventions d'études (Ville/HBI, Ville/AID Observatoire), arrêté du Maire (n° 991053, n° 991329), questionnaire, rapport ("Le commerce non sédentaire à Belfort, Le poids des habitudes, La recherche d'une dynamique", O. BARILLOT, 2000), relevés de conclusions, comptes rendus, dossier subvention FISAC (Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce), listes, tableaux, cahier des charges, dossier synthètique ("Marché Fréry" / "Marché Résidences"), fiches budgétaires, plans, devis, notes (Ville, HBI, AID Observatoire). Consultation des bureaux d'études et études réalisées (1998-1999) : rapport ("Choix des bureaux d'études", Commission ad hoc), tableaux, documentation, notes, études-"Etude de fonctionnement des marchés", CERCIA, 1998-"Les marchés belfortains : situation et perspectives d'évolution", BETURE Conseil, 1998-"Etude sur les marchés couverts et de plein vent", ACEIF, 1998-"Situation et perspectives des marchés de Belfort", AID Observatoire, 1998-"Etudes des marchés de Belfort, Proposition", SM Conseil, 1998-"Etude, perspectives & stratégie pour le développement commercial", SM Conseil-"Marché des Vosges, Projet de restructuration, Historique et prédiagnostic", HBI, 1999
Cote
248W/97
 Date
1997-2000
 Lieu
MARCHE RESIDENCES, MARCHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • MISE AUX NORMES DES MARCHES DE BELFORT - Travaux de...
Résultat n°70

CELLULE D'APPUI AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL (CADES) - Rencontres de Jean-Pierre CHEVENEMENT (Ministre de l'Intérieur) avec Jean-Louis GUIGOU (Délégué à l'Aménagement du Territoire) (1997) : document ("16 propositions d'action pour le développement de l'Aire Urbaine"), organigramme (Institut National de Recherche et d'Etude pour le Transport et la Sécurité-INRETS), projet ASTRID, fiches synthètiques, correspondance (Association TGV Trans Europe/Jacques CHIRAC, Lionel JOSPIN), notes (Ville, ADEBT, AU 2000), articles de presse. Réunions au Ministère de l'Intérieur (1998) : relevé de propositions ("Situation et l'avenir de GEC-Alsthom"), proposition d'appel à la population ("Mobilisation des citoyens de Belfort en faveur des salariés de l'Alsthom", Conseil Municipal, 1998), liste des entreprises implantées, tableau ("ACTIES", DATAR), statuts (INRETS), schéma directeur (DUPM), programme de travail (Commissariat général du Plan), articles de presse, notes (ADEBT, DATAR, AU 2000). Réunions de la Cellule d'Appui au Développement Economique et Social (CADES) (2000-2001) : relevés de conclusions, liste ("Participants aux réunion du Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire-CIADT à Belfort"), fiches financières, décisions du CIADT, rapport ("Schéma de services collectif"), dossier de presse (CIADT, 2000), bilans, rapport intermédiaire ("Réseau de Développement des Entreprises, Octobre 2000-Mai 2001"), documentation ("ASTRID", 2001 / "Le Club B2A"), fiches d'opérations (Comité Interministériel pour la Ville-CIV), notes
Cote
248W/93
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CELLULE D'APPUI AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL...
Résultat n°71

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement et financement de l'ADEBT : délibérations et rapports CAB (1998-2000), comptes rendus, relevés de conclusions, dossier financement (1998-2003), rapport d'activités (1999), programme développement économique, projets, fiches financières, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/12
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°72

FEDER, OBJECTIF 2 (2000-2006) - Préparation du document unique de programmation (DOCUP) : comptes rendus, relevés de décisions, règlement ("FEOGA, FEDER, FSE..."), document de travail ("Préparation du DOCUP Objectif 2, Diagnostic et enjeux", Préfecture Franche-Comté), fiches d'actions, observations (Commission Européenne), plan détaille DOCUP, documentation ("Programme 1997-1999, Objectif 2 en Franche-Comté")
Cote
248W/31
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (2000-2006) - Préparation du document...
Résultat n°73

PILE À COMBUSTIBLE -Présentation et élaboration du projet : comptes rendus, projet CNRT (Jean-Pierre SCHWARTZ, UTBM), statuts (Association de préfiguration, "CNRT Système Pile à Combustible Interface pour les Transports Terrestres", 2000), rapport ("Les principaux enjeux"), dossier ("Colloque national Pile à Commbustible et Interface pour les transports", Belfort, 2000), documentation, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/13
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • PILE À COMBUSTIBLE -Présentation et élaboration du...
Résultat n°74

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement et actions de l'ADEBT : délibérations CAB, convention d'objectifs (ADEBT/Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'Aéroparc Belfort Continental, 2002), rapport ("Propositions pour dégager du foncier sur Belfort et l'agglomération", ADEBT, 1999), projet ("ACTEURS 3, Offre d'implantation en Franche-Comté", ADEBT, 2002), dossier ("Projet PROREG",2003-2005), rapports, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/13
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°75

SITUATION DES MARCHES DE BELFORT - Réunions et études portant sur la situation et les perspectives des marchés de Belfort : rapport municipalité ("Modernisation du marché des Vosges", 2001), rapports ("Le commerce non sédentaire à Belfort, Le poids des habitudes, La recherche d'une dynamique", O. BARILLOT, 2000 / "Mise en conformité des marchés aux règles d'hygiène", Centre National d'Action Qualité-CNAQ, 1999), dossier synthètique ("Marché des Vosges"), photographies, tableaux, textes officiels, articles de presse, notes, études-"Situation et perspectives des marchés de Belfort, Enquête auprès des clients", AID Observatoire, 1999-"Situation et perspectives des marchés de Belfort, Première partie : diagnostic", AID Observatoire, 1999-"Analyse de la fonction non sédentaire à Belfort, Présentation", AID Observatoire, 1999
Cote
248W/101
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SITUATION DES MARCHES DE BELFORT - Réunions et études...
Résultat n°76
Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.

1 media

Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.
Cote
18Z/47
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
  • Réflexions et prises de position
  • Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation...
Résultat n°77

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité Technique de Programmation (04/03/1999, 11/05/1999, 12/07/1999, 12/10/1999, 21/12/1999) : comptes rendus, contrats locaux de développement, fiches d'opérations, plan de financement, bilan FSE, tableaux, listes, programme Objectif 2, documents de travail, notes (Préfecture Franche-Comté, Ville)
Cote
248W/30
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...
Résultat n°78

BELFORT COMMERCES - Réunions du Groupe de Travail (1999) : comptes rendus, études ("L'Observatoire du commerce de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt", AUTB, 1999 / "Le stationnement à Belfort, Etudes et propositions", CETE Lyon, 1999), tableau ("Tendance dans le commerce"), listes, plans transparents, notes. Développement du commerce en Centre Ville (1999-2000) : charte ("Revitalisation et développement du commerce du Centre Ville de Belfort", Ville/CCI/Chambre de Métiers/Association des Commerçants du Centre Ville de Belfort), ouvrage ("La gestion collective des centres villes", Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie- ACFCI, 1999), étude ("Bilan économique, Département du Territoire de Belfort", Banque de France, 1999), textes officiels, articles de presse, documentation, correspondance, notes (AU 2000, Conseil Général, CCI). Animations commerciales (Fêtes de fin d'année, Les Nuits Savoureuses...) (1999-2000) : comptes rendus (Ville, Conseil Général), arrêté préfectoral, rapport municipalité, propositions d'actions, listes, tableax, rapport de stage (Marie TOMASINO), convention de stage (IUT/Ville), curriculum vitae (Candidats au stage d'été), articles de presse, documentation, notes. Ouverture exceptionnelle des magasins (1999-2000) : notes
Cote
248W/100
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • BELFORT COMMERCES - Réunions du Groupe de Travail (1999)...
Résultat n°79

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - SODEB, fonctionnement : documents préparatoires du conseil d'administration du 19 décembre 2000, procès-verbal du conseil d'administration du 26 juin 2001, fiches d'activités 2000, budget, documents relatifs à l'implantation-extension de sociétés (LGS Anabel, Wagon)
Cote
334W/29
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°80

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Liquidation du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice (SIZAJ) ; Reprise du bilan de clôture ; Décision modificative : documents de séance
Cote
13WCAB/166
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.10, SERVICES...