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137 résultats

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  1. Résultat n°1

    ADEBT, fonctionnement : statuts, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'activités, correspondance (1977-1979); missions : notes d'information, plaquettes, analyses statistiques, correspondance (1977-1979).

    Date

    1977-1979

    Cote

    2F/18

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/17-18 - Développement de Belfort
    • ADEBT, fonctionnement : statuts, comptes rendus de...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Extension de CONFORAMA à Trévenans : PV des commissions, arrêté préfectoral, fiches analytiques

    Date

    1988

    Cote

    198W/147

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Projet d'extension du Centre LECLERC à Héricourt : PV des commissions, fiches analytiques

    Date

    1989

    Cote

    198W/148

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Extension du Centre LECLERC à Belfort par la Société Anonyme BELDIS : PV des commissions, arrêté préfectoral, circulaire ministérielle, fiches analytiques

    Date

    1990

    Cote

    198W/149

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Création d'un centre commercial FNAC au faubourg de France. Création d'un centre commercial EUROMARCHE à Essert. Extension de l'hypermarché CORA à Andelnans. Projet de création du magasin FRANCE LITERIE à Andelnans. Implantation d'une grande surface SUPER U à Delle. Création d'une station service TOTAL dans la ZAC de la Justice : PV des commissions, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, notes

    Date

    1991

    Cote

    198W/150

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Réalisation de la ZAC du Pied des Gouttes à Montbéliard. Création d'un magasin MEUBLENA à Andelnans. Implantation d'un INTERMARCHE à Essert. Création d'une concession automobile HONDA à Bavilliers par la Société PATSY. Implantation du Parc des Expositions sur le site de l'Abattoir. Projet d'extension de l'hypermarché CORA : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, plans, notes

    Date

    1992

    Cote

    198W/151

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Réimplantation de la FNAC. Projet de création du magasin CHANTEMUR à Andelnans. Implantation de LEROY-MERLIN à Andelnans. Extension de BRICORAMA à Bessoncourt : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, rapport (CDEC), documentation (BRICORAMA)

    Date

    1993

    Cote

    198W/152

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Extension de BRICORAMA. Implantation de LEROY-MERLIN : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, documentation (LEROY-MERLIN)

    Date

    1994

    Cote

    198W/153

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE POUR BELFORT ET LE TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Constitution et modification de statuts (1977-1993). Gestion du personnel (1985, 1989). Politique économique de la Ville ; Projet d'implantation d'entreprises ; Actions de marketing (1983-1996) : rapport ("Proposition pour le développement d'infrastructures économiques"), délibération, convention (ADEBT/Ville-Département), rapport d'activités, discours (J.P. CHEVENEMENT), projet de convention (ADEBT/Chambre de Commerce et d'Industrie), bilans, étude, photographies (panneaux de signalisation), liste d'entreprises et capitaux étrangers, questionnaire, plaquette ("Territoire de Belfort"), comptes rendus, demandes de subvention, dossier de candidature, liste des conseillers techniques, tableaux, documentation, document de séance-N° 93-32 : Représentation de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de l'ADEBT suite à l'approbation de ses nouveaux statuts

    Date

    1977-1996

    Cote

    198W/161

    • Contexte : 198W

    • AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE POUR BELFORT ET...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE POUR BELFORT ET LE TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Conseils d'Administration et Assemblée Générale extraordinaire de 1993 : procès-verbaux, rapport (AG extraordinaire), documents de synthèse, organigramme, rapport d'activités, statuts, listes

    Date

    1985-1996

    Cote

    198W/162

    • Contexte : 198W

    • AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE POUR BELFORT ET...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des opérations municipales de la phase I (Palais des Congrès / Parc tertiaire de l'Espérance) et de la phase II (Réhabilitation des fortifications et du Château / Faculté des Sciences Louis Néel / CREBEL / Desserte de la zone d'activités des Haut de Belfort / Desserte de Belfort Technopôle / Convention de quartier Faubourg des Vosges-Champ de Mars / Pôle Enfance Education) : rapport (Ministère de l'Intérieur, 1989), compte rendu (Ville), bilan des paiements, état des dépenses engagées par la Ville, fiches d'opérations, dossier d'opérations, convention (Etat/Ville, 1992), dossier de demande de subvention, plan, délibération, compte rendu ("Modifications relatives aux opérations départementales", Conseil Général, 1993), état d'avancement (Phase II), tableaux, projet de rapport final (1996), liste ("Zones éligibles à l'Objectif 2", 1985), Journal Officiel des Communautés Européennes, décision de la Commission ("Cadre communautaire d'appui pour la Région de Franche-Comté", 1991), rapport ("La reconversion des régions industrielles", CEE, 1991), pièces comptables, notes

    Date

    1989-2001

    Cote

    248W/15

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Plan de reconversion industrielle et sociale de la phase I (1989-1991) et de la phase II (1992-1993) : comptes rendus (Préfecture, Comité de suivi), fiches d'opérations, programme, règlement intérieur (Comité de suivi), propositions, tableaux, rapport annuel, programme Fonds Social Européen (FSE), dossier Territoire de Belfort (Fiches 1 à 10 : "Pépinière d'entreprise, Centre de ressource productique, Câblage des zones d'activités, Electrification Belfort-Delle, Desserte ZI Bourogne, Desserte Aéroport de Fontaine, IUT de Belfort, Pôle génie énergétique, Centre ingénierie sportive, Ballon d'Alsace"), notes (Préfecture Franche-Comté, Ville, AU 2000), rapport ("Plan de reconversion industrielle et sociale au titre de l'Objectif 2, Proposition de programmes opérationnels", 1982), liste des zones éligibles, répertoire des opérations, convention (Etat/Ville), documents de séance-N° 89-133 : Plan Objectif 2 Nord Franche-Comté-N° 90-207 : Programme opérationnel FEDER - Objectif 2 - Approbation des conventions de financement-N° 92-175 : Plan Objectif 2 - Seconde phase du programme FEDER (1992-1993) - Approbation des conventions de financement

    Date

    1989-1993

    Cote

    248W/16

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Plan de reconversion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Programmation départementale (1994-1995) : document unique de programmation (DOCUP), document d'application (DOCAP), notes (Préfecture, AU 2000, Ville), tableaux, programme, tableau de financement ("Communes et organismes hors Belfort"), propositions, rapport municipalité, fiches d'opérations ("FEDER, Contrat de ville", 1995), fiches de programmation, correspondance (Commissaire européen Bruce MILLAN/Jean-Pierre CHEVENEMENT), documentation (dont "Composition cantonale des zones classées à l'Objectif 2" / "Service de proximité", DATAR / "Article 10 du règlement FEDER"...). Réunions relatives au programme Objectif 2 (1994) : comptes rendus (DRIRE, SGAR, Ville), notes (AU 2000, Ville, Préfecture, CEE), tableaux, document de travail, rapport ("Programme opérationnel de l'Aire Urbaine", 1994), propositions

    Date

    1994-1995

    Cote

    248W/17

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Programmation départementale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité Technique de Programmation (25/01/1995, 04/04/1995, 14/06/1995, 12/10/1995, 25/01/1996, 21/03/1996, 20/06/1996, 04/10/1996, 28/11/1996) : comptes rendus, décisions (Préfecture Franche-Comté), , tableaux de financement

    Date

    1995-1996

    Cote

    248W/18

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité de Suivi (13/03/1995, 10/11/1995, 03/05/1996, 31/10/1996) : comptes rendus, rapport ("Référentiel des actions programmées", SGAR, 1996), étude ("Rapport d'évaluation intermédiaire", ACT Consultants-Initiative, 1996), fiches financières par mesure, tableaux des opérations, notes

    Date

    1995-1996

    Cote

    248W/19

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité Départemental (29/05/1995, 27/09/1995, 10/01/1996, 06/03/1996, 04/06/1996, 13/09/1996, 14/11/1996) : comptes rendus, tableaux de programmation-opérations, fiches d'opérations, fiches financières, liste des projets, bilan des opérations, notes

    Date

    1995-1996

    Cote

    248W/20

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Groupe Technique de suivi des travaux d'évaluation (14/02/1996, 05/04/1996, 30/05/1996) : comptes rendus, rapport d'exécution (Années 1994, 1995 et 1996), étude ("Evaluation Programme Objectif 2 Franche-Comté, Instrument de Gestion", ACT Consultants-Initiative, 1996), notes

    Date

    1996

    Cote

    248W/21

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Groupe...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations présentées par la Ville (Extension du Centre de Prévention du quartier des Résidences / Désenclavement et aménagement du souterrain de la Gare, quartier de la Pépinière / Espaces extérieurs quartier Dardel / Restructuration de la Crèche rue de Verdun, quartier des Résidences / Réalisation de pistes cyclables / Création d'un équipement culturel, quartier de la Pépinière / Liaison Est-Ouest Dardel-Méchelle / Aménagement de la Place de l'Europe, quartier des Résidences / Aménagement de l'entrée de ville sud Belfort-Danjoutin / Piste cyclable : protection des berges de la Savoureuse et signalétique de la piste / Aire d'accueil pour les gens de voyage / Aménagement du Carrefour de la Liberté / Amélioration de l'acceuil du public dans les services sociaux de proximité : Crèche Voltaire, Crèche et Halte garderie des Résidences / Aménagement des bureaux de l'OTBTB / Rénovation de la salle de spectacle de la Maison du Peuple / Mise en place d'une Maison de l'Information et de la Formation-MIF) : convention attributive d'une subvention de l'Union Européenne (Etat/Ville, 1995-1997), fiches d'opérations, fiches de recensement des dépenses (1997-2001), état d'avancement financier (1996-1997), tableau des opérations, tableau comparatif des crédits par département, tableau ("Programmation régionale", 1996), notes (Ville, Préfecture), plans de financement, , documents de séance-N° 95-121 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 96-250 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort

    Date

    1994-2001

    Cote

    248W/22

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Mise en place du Fonds Social/Structurel Européen (FSE) (1994) ; Candidature de la Ville de Belfort au FSE (1996) : compte rendu, projet, tableaux des programmations, fiches techniques par mesure, dossier de candidature (Ville, 1996), dossier ("Mesure FSE-DIV", 1996-1997), notes (Ville, Conseil Général, Préfecture Franche-Comté), documentation. Financement des opérations engagées par la Ville au titre du FSE (Actions Jeunesse / Aires d'accueil des gens du voyage / Association Pluri'Elles / Association du Musée des Beaux Arts) (1997-1999) : rapport ("Festival des Résidences"), bilans, fiches d'évaluation, fiches d'opérations, demande de subvention, fiches budgétaires, articles de presse, notes (Préfecture Frenche-Comté, Conseil Régional, Ville, CCAS)

    Date

    1994-1999

    Cote

    248W/23

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Mise en place du Fonds...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Evaluations des interventions structurelles dans la zone d'Objectif 2 de Franche-Comté réalisées par le Centre Européen d'Expertise en Evaluation (C3E) : rapports C3E ("Premier rapport intermédiare" / "Deuxième rapport intermédiaire" / "Propositions pour des évaluations approfondies" / "Analyse d'ensemble du programme et propositions approfondies, Rapport final provisoire"), compte rendu (Groupe de Pilotage), notes

    Date

    1997

    Cote

    248W/24

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Evaluations des interventions...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Préparation du document unique de programmation (DOCUP) : rapport ("Programme Objectif 2 Franche-Comté, Préparation du DOCUP 1997-1999), document de travail ("Evaluation intermédiare", ACT Consultants, 1996), rapport municipalité, comptes rendus, note d'orientation (Commission Européenne), fiches d'opérations, notes (AU 2000, Préfecture Franche-Comté, Conseil Général)

    Date

    1996-1997

    Cote

    248W/25

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Préparation du document...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Financement des opérations municipales : DOCUP, DOCAP, tableau ("Ventilation des crédits FEDER entre les collectivités du Nord Franche-Comté"), bilan, états financiers (1997-2001), fiches d'opérations municipales, plaquette de présentation, dossier ("Objectif 2, 97-99, Dossiers refusés"), notes, documents de séance-N° 98-106 : Programme Objectif 2 1997-1999 - Financement des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 99-156 : Demandes de subventions européennes

    Date

    1997-2001

    Cote

    248W/26

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Financement des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité de Suivi (09/07/1997, 17/12/1997, 23/06/1998, 26/01/1999, 14/09/1999) : relevés de décisions, comptes rendus, rapports ("Programme Objectif 2, Phase 1992-1993, Projet de rapport final" / "Programme opérationnel Objectif 2, Nord Franche-Comté, 1994-1996, Rapport d'exécution, Années 1994, 1995 et 1996" / "Objectif 2, Programme 1997-1999" / "DOCUP Objectif 2, Rapport TEN Conseil" / "Programme Objectif 2 1997-1999, Référentiel, Année 1997" / "Programme Objectif 2 1997-1999, Etat d'avancement" / "Programme Objectif 2 1997-1999, Evaluation" / "Evaluation finale du Programme Objectif 2 en Nord Franche-Comté, Rapport intermédiare du 3 septembre 1999", SGAR / "Evaluation du Programme 1997-1999 & Remaquettage du Programme 1997-1999"), liste des opérations municipales, tableaux, documents de travail, fiches financières, notes

    Date

    1997-1999

    Cote

    248W/27

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité Départemental (25/06/1997, 18/09/1997, 15/12/1997, 27/01/1998, 18/05/1998, 22/09/1998, 20/11/1998, 09/02/1999, 14/04/1999, 10/06/1999, 15/09/1999, 04/11/1999) : comptes rendus, relevés de conclusions, fiches d'opérations, proghramme Objectif 2, tableaux, plans, demande de subventions, notes (Préfecture, Ville)

    Date

    1997-1999

    Cote

    248W/28

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité Technique de Programmation (08/04/0997, 10/07/1997, 09/10/1997, 14/01/1998, 31/03/1998, 11/06/1998, 14/10/1998, 16/12/1998) : comptes rendus, projet DOCUP, DOCUP, programmation ("MO : Ville de Belfort"), fiches d'opérations, rapport ("Décisions prises en CRAE"), projet ("Système d'information touristique en Franche-Comté, Cahier de projet", VB Consultants, 1997 / "Nouvelle convention FEDER", 1998), état d'avancement, liste des dossiers ajournés, fiches financières, documents de travail, notes (Préfecture Franche-Comté, Ville), tableaux

    Date

    1997-1998

    Cote

    248W/29

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité Technique de Programmation (04/03/1999, 11/05/1999, 12/07/1999, 12/10/1999, 21/12/1999) : comptes rendus, contrats locaux de développement, fiches d'opérations, plan de financement, bilan FSE, tableaux, listes, programme Objectif 2, documents de travail, notes (Préfecture Franche-Comté, Ville)

    Date

    1999

    Cote

    248W/30

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27

    FEDER, OBJECTIF 2 (2000-2006) - Préparation du document unique de programmation (DOCUP) : comptes rendus, relevés de décisions, règlement ("FEOGA, FEDER, FSE..."), document de travail ("Préparation du DOCUP Objectif 2, Diagnostic et enjeux", Préfecture Franche-Comté), fiches d'actions, observations (Commission Européenne), plan détaille DOCUP, documentation ("Programme 1997-1999, Objectif 2 en Franche-Comté")

    Date

    1999-2001

    Cote

    248W/31

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (2000-2006) - Préparation du document...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  28. Résultat n°28

    AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Création d'un poste de Conseiller technologique à l'ADEBT au bénéfice de l'IGE (1994-1995) : rapport ("Comité scientifique et technologique, Métrologie et visualisation des fluides, Projet de création", ADEBT, IGE), notes. Litige sur la subvention versée par le Département à l'ADEBT (1997) : décision (Tribunal Administratif de Besançon), convention tripartite (Ville/Département/ADEBT). Point sur les implantations industrielles, les investissements et les investisseurs (1996-1999) : projets ("Les projets d'investissements" / "Tissu" / "TOYOTA"), notes confidentielles, comptes rendus (Assises du développement économique, 1999 / Commission régionale de développement économique, 1992), listes et fiches des entreprises, annuaires des entreprises, documentation ("Lettre technologique et économique", ADEBT)

    Date

    1992-1999

    Cote

    248W/65

    • Contexte : 248W

    • AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) : rapports d'activités

    Date

    1995-2000

    Cote

    248W/66

    • Contexte : 248W

    • AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Conseil d'Administration : procès-verbaux, compte de résultat, comptes annuels (2000)

    Date

    1997-2001

    Cote

    248W/67

    • Contexte : 248W

    • AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  31. Résultat n°31

    ZAC DE LA JUSTICE - Implantation économiques : compromis de vente, rapports (ADEBT, Municipalité), déclaration d'intention d'aliéner (DIA, 1995), demande de permis de construire, règlement d'urbanisme (AUTB, 1987), commandement aux fins saisie-vente (1993), traité de concession (Ville/SEPMAT, 1996), compte rendu, cahier des charges (Groupe SCHNEIDER, 1995), tableau, fiches d'entreprises, fiches techniques, plans ("ZAC des Montants"...), croquis, documentation, notes (Ville, ADEBT, SODEB...), correspondance

    Date

    1983-1996

    Cote

    248W/71

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE LA JUSTICE - Implantation économiques : compromis...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32

    PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Aménagement du Parc (1994-2001) : rapport municipalité (1994), comptes rendus ("Bretelle d'Autoroute, Modification du PAZ et du RAZ", 1996 / "Examen d'une installation d'éclairage public", SOCOTEC, 1998), procès-verbal ("Remise des ouvrages d'éclairage public", SODEB, 2001), dossier de marché, notice de présentation ("Visite du PAHB", 1996), plans, notes (Ville, SODEB), document de séance-N° 01-263 : Convention de mandat relative aux infrastructures du PAHB - Bilan de clôture.Implantation d'entreprises (1996-1999) : projets, bilans et commentaires (SODEB), plans, documentation, articles de presse, notes (Ville, SODEB, Conseil Général, DDE, ADEBT). Réunion du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice (SIZAJ) (1997-1998) : compte rendu, fiches budgétaires, bilan (SODEB, 1996-1998), étude provisoire ("Réunion sur la commercialisation du PAHB", AUTB, 1994), articles de presse, notes (Ville, SODEB)

    Date

    1994-2001

    Cote

    248W/72

    • Contexte : 248W

    • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Aménagement...

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  33. Résultat n°33

    FONDS D'AIDES AU DEVELOPPEMENT LOCAL - Attribution du Fonds d'Investissement Local (FIL) (1988-1989) : fiche de présentation du FIL, conventions (ADEBT/Société RAPP, FILBEL/GIE Investissement et Développement Local), rapport de faisabilité (Société financière RAPP), liste des actionnaires fondateurs du FILBEL (Fonds d'Investissement Local du Territoire de Belfort). Affectation des crédits FIAT pour le Nord Franche-Comté (1988-1990) : propositions (CCI), rapport ("Conversion industrielle Nord Franche-Comté", Ministère de l'Industrie, 1988), compte rendu (Préfecture), bilan des actions (1990), notes (Conseil Général)

    Date

    1988-1990

    Cote

    248W/77

    • Contexte : 248W

    • FONDS D'AIDES AU DEVELOPPEMENT LOCAL - Attribution...

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  34. Résultat n°34

    POLITIQUE ECONOMIQUE DE LA VILLE DE BELFORT : convention-cadre (Département/Ville/ADEBT), rapport municipalité ("Entreprises installées au Parc Technologique", 1989), compte rendu (Belfort-Démocratie), rapport ("Evolution de la politique économique de la Ville de Belfort", 1995), tableau des organismes locaux, documentation ("Société SYNTHEMIS / "Les rencontres du développement économique", Conseil Général, 1994), articles de presse, notes, documents de séance-N° 87-7 : Politique économique de la Ville de Belfort-N° 89-7 [Rapport] : Politique de développement économique de la Ville de Belfort-N° 89-50 : Convention-cadre entre l'ADEBT, la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort

    Date

    1987-1996

    Cote

    248W/79

    • Contexte : 248W

    • POLITIQUE ECONOMIQUE DE LA VILLE DE BELFORT : convention-cadre...

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  35. Résultat n°35

    PLAN DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN : rapport municipalité ("Organismes locaux de développement économique", 1996), étude ("Premier élément constitutif de l'armature commerciale belfortaine", AUTB, 1990), tableaux des organismes, documentation ("Les rencontres du développement économique", Conseil Général, 1994), notes ("Création d'entreprises , La Chapelle-sous-Rougemont", DATAR, 1993), document de séance-N° 93-212 : Information sur la politique de développement économique

    Date

    1990-1996

    Cote

    248W/80

    • Contexte : 248W

    • PLAN DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET URBAIN : rapport...

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  36. Résultat n°36

    TECHNOPOLE REGIONALE - Mise en place du projet de Technopole régionale : convention d'assistance technique (Etat, Région, Ville de Besançon, CCI du Doubs/Société Technopole Service Développement-TSD), étude ("La technopole Rhin-Rhône, Un autre regard sur l'avenir de la Franche-Comté", TSD, 1987), note de synthèse ("Technopole Rhin-Rhône, Mission d'Assistance Technique", TSD, 1988), compte rendu (Comité de Pilotage), rapport, statuts (Association Technopole Rhin-Sud), liste du Comité de Pilotage élargi, schéma de technopole régionale (Conseil Régional, 1987), tableaux, notes

    Date

    1987-1988

    Cote

    248W/81

    • Contexte : 248W

    • TECHNOPOLE REGIONALE - Mise en place du projet de Technopole...

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  37. Résultat n°37

    ZONES D'ACTIVITES INTERCOMMUNALES - Création d'une zone intercommunale d'activités : projet de convention de concession (Syndicat intercommunal multisite/Département/SODEB), statuts (Syndicat intercommunal multisite du Sud), rapport de stage ("Zones d'activités du Territoire de Belfort", Maryse DEMISSY, 1987), note ("Zone d'activités sur l'ensemble du Département, hors Belfort", SODEB, 1989), dossier de synthèse ("Charte intercommunale de développemnt et d'aménagement des trois cantons : Chatenois, Danjoutin, Fontaine", AUTB, 1990), documentation

    Date

    1987-1990

    Cote

    248W/82

    • Contexte : 248W

    • ZONES D'ACTIVITES INTERCOMMUNALES - Création d'une...

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  38. Résultat n°38

    ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES : convention (Département/Syndicat mixte multisite Sud), étude ("Zone d'Activités et Gestion de l'Espace dans le Territoire de Belfort", DDE, 1991), plans, plaquette ("Investir dans le Territoire de Belfort", ADEBT, 1991), notes

    Date

    1991-1996

    Cote

    248W/83

    • Contexte : 248W

    • ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES : convention (Département/Syndicat...

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  39. Résultat n°39

    IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation ou projet d'implantation d'entreprises sur différents sites : liste d'implantations sur la zone Vauban (1987), rapport ("Expérimentation économique : Pépinière d'entreprises, Zone multisite intercommunale d'activités", Conseil Général, 1989), rapport (ADEBT), documentation (SOMOCLEST, PHILIPS FRANCE, METEO FRANCE), chiffres d'affaires, articles de presse, notes

    Date

    1987-1995

    Cote

    248W/86

    • Contexte : 248W

    • IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation ou projet...

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  40. Résultat n°40

    IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation d'un QUICK DRIVE IN (1994) : permis de construire, règlement d'urbanisme (AUTB), photographies, plans, notes. Implantation d'un magasin LEROY-MERLIN à Andelnans (1995) : lettre ouverte (Collectif des représentants du commerce de bricolage et décoration de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard), articles de presse. Aménagement devant le magasin LEON HABILLEUR (1996-1997) : notes. Projet d'implantation de SA TATI (1997) : dossier de présentation, rapports, documentation, notes. Projet d'implantation de DECATHLON (1997) : documentation, articles de presse, notes. Projet d'installation d'un distributeur Vidéo-Cassettes (1998) : convention d'occupation précaire (Ville/VIDEODISC), photographies. Demande d'implantation de la Société INDIGO (1998) : documentation, plans (MARKS & SPENCER), notes

    Date

    1994-1998

    Cote

    248W/87

    • Contexte : 248W

    • IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation d'un QUICK...

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