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137 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

FONDS D'AIDES AU DEVELOPPEMENT LOCAL - Attribution du Fonds d'Investissement Local (FIL) (1988-1989) : fiche de présentation du FIL, conventions (ADEBT/Société RAPP, FILBEL/GIE Investissement et Développement Local), rapport de faisabilité (Société financière RAPP), liste des actionnaires fondateurs du FILBEL (Fonds d'Investissement Local du Territoire de Belfort). Affectation des crédits FIAT pour le Nord Franche-Comté (1988-1990) : propositions (CCI), rapport ("Conversion industrielle Nord Franche-Comté", Ministère de l'Industrie, 1988), compte rendu (Préfecture), bilan des actions (1990), notes (Conseil Général)
Cote
248W/77
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FONDS D'AIDES AU DEVELOPPEMENT LOCAL - Attribution...
Résultat n°2

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Point sur les implantations économiques : comptes rendus, état récapitulatif de cessions (1983-1991), liste des entreprises, document ("Signalétique de la ZAC de la Justice", Publi Service, 1994), documents de travail ("Liste des contacts, Facteurs déterminants d'implantation, Prix à la location..." / "Data Book", ADEBT, 1993-1994), dossiers des sociétés implantées ("PROMODES", 1991 / "DETEC Automatismes", 1994-1997 / "S2G", 1996 / "SMAT", 1997), permis de construire (1995), notes
Cote
254W/193
 Date
1983-1997
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Point...
Résultat n°3

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions mensuelles Etat/Collectivités territoriales/PVF (8 janvier, 5 février, 4 mars, 1er avril, 13 mai, 3 juin, 1er juillet, 9 septembre, 7 octobre, 4 novembre, 2 décembre 2008) : comptes rendus, rapports, projets, états d'avancement des projets, rapports financiers, documents budgétaires, dossiers demande de labellisation, tableaux, programme, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/25
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°4

DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Projet d'extension d'EUROMARCHE à Bessoncourt (1990) : dossier de demande d'autorisation d'extension (Commission Départementale d'Urbanisme Commercial du Territoire de Belfort-CDUC). Développement commercial de Bessoncourt (1990) : étude d'urbanisme commercial (CRC), Implantation d'un hypermarché LECLERC à Belfort (1990) : étude d'impact (ATEBAT). Extension de l'hypermarché GEANT à Andelnans (1990-1991) : rapport d'instruction. Point sur le développement commercial (1990-1993) : projet de loi ("Actualisation de dispositions relatives à l'exercice des professions commerciales et artisanales", 1990), rapports (Conseil Général, municipalité), notes. Mouvement de défense des artisans et commerçants de l'Aire Urbaine : relevé de conclusion (AU 2000), documentation
Cote
248W/96
 Date
1990-1994
 Lieu
BESSONCOURT, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Projet d'extension d'EUROMARCHE...
Résultat n°5

SITE BULL, TECHNOPÔLE, SYBEL - Réunions (Comité de Pilotage, Groupe Technique, Comité Quadripartite de suivi) relatives au devenir du Site BULL (1991-1992) : procès-verbal ("Table ronde BULL", Préfecture, 1991), comptes rendus, rapport, note ("Acquisition du Site BULL", ADEBT), études préliminaires réseaux (Services Techniques, 1992), plans, correspondance.Réaménagement du Site BULL en vue de la création de Belfort Technopôle (1991) : étude ("Gestion informatisée des surfaces et locaux...", BAT & LOC), plans et descriptifs du site (ADEBT, Préfecture), fiches financières, documentation, notes.Opérations immobilières sur le Site BULL (Retrait de la Société BULL ; Reprise par la SEMPAT ; Cession de terrain à l'Alsthom) (1992-1993) : acte notarié (BULL/SEMPAT, 1993), bail (Ville/HONEYWELL BULL, 1992), comptes rendus, protocoles d'accord (BULL/SEMPAT, 1992 ; Département/Ville/SEMPAT, 1993), convention de financement (Ville/Département/SODEB, 1993), certificat d'urbanisme négatif (n° 94F0018), propositions (SEMPAT), plans, dossier de candidature ("Remplacement d'un directeur de projet", 1992), rapport de présentation, dossiers ("Puits Daniel", 1992 / "Station de traitement des affluents", 1993), textes officiels, documentation, notes.Restructuration du Site BULL et aménagement de Belfort Technopôle (1992-1995) : projet ("Aménagement du Technopôle de Belfort", AUTB, 1992), étude ("Belfort Technopôle, Principes d'aménagement", AUTB, 1993), convention (SYBEL/ADEBT, 1992), protocole d'accord (BULL/SEMPAT, 1992), état d'avancement du projet, études techniques et financières (SEMPAT, 1992), rapport municipalité ("Belfort Technopôle - Schéma Directeur d'Aménagement", 1993), compte rendu de visite (1994), rapport de présentation, dossiers ("Espaces verts Technopôle", 1994-1995 / "Assainissement Technopôle", 1994-1995), documentation, notes
Cote
254W/196
 Date
1991-1995
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SITE BULL, TECHNOPÔLE, SYBEL - Réunions (Comité de...
Résultat n°6

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Rencontres MOBILIS (2008-2009) : comptes rendus, convention objectifs et moyens (CAB/PVF, 2009), rapports, discours (Etienne BUTZBACH, 17 novembre 2009), liste des inscrits, dossier de presse, fiches de réunion, documentation, correspondance, notes.Réunion du Fonds Régional d'aide à l'Innovation (FRI) (11 juillet 2007) : compte rendu, convention de partenariat (CAB & Région Franche-Comté/OSEO innovation), convention de soutien (Région Franche-Comté/OSEO anvar, 2006), tableaux, documentation, correspondance, notes.Réuion du Comité des financeurs (26 juin 2008) : compte rendu, notes.Réunion financement PVF 2009-2013 (9 septembre 2008) : compte rendu, projets, note de synthèse, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.Réunions Groupe Thématique Hydrogène (4 novembre et 2 décembre 2009) : comptes rendus, études, tableaux, documentation, correspondance, notes.Réunion CAB/Conseil Général (19 février 2009) : rapport, études, projets.Réunion Projet de plateforme d'innovation (6 mai 2009) : relevé de conclusions, fiches de réunion, études, dossiers demande de labellisation, appel à projet, dossier de presse, documentation, notes.Etats Généraux de l'Automobile (20 janvier 2009) : rapport, document de travail V5 (PREDIT), calendrier de travail, notes.Projet VECOVIL (2007-2008) : compte rendu, rapports, délibération CAB (13 décembre 2007), document de travail, étude de faisabilité (Société ITS, 2007), convention objetctifs et moyens (CAB/UTBM, 2008), documentation, correspondance, notes.
Cote
26WCAB/3
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 26WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-59 : Direction Générale des Services - Nouveaux statuts de l'ADEBT - Désignation des représentants de la CAB.
Cote
16WCAB/81
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°8

IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation ou projet d'implantation d'entreprises sur différents sites : liste d'implantations sur la zone Vauban (1987), rapport ("Expérimentation économique : Pépinière d'entreprises, Zone multisite intercommunale d'activités", Conseil Général, 1989), rapport (ADEBT), documentation (SOMOCLEST, PHILIPS FRANCE, METEO FRANCE), chiffres d'affaires, articles de presse, notes
Cote
248W/86
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation ou projet...
Résultat n°9

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE (ADEBT) - Financement de l'ADEBT (Etat, Région, Ville) et situation financière (1985-1999) : convention tripartite (Département/Ville/ADEBT, 1997), convention pluriannuelle (Département-Ville-DAB/ADEBT, 1998), rapport général (Commissaire aux comptes, 1999), bilans et comptes d'exploitation (1985, 1986), budget, fiche ("Surcroît de loyer ADEBT", 1995), demandes de subvention, tableaux des effectifs, comptes annuels, rapports ("Convention de développement économique", 1998 / "Programme de développement économique", 1998), notes, documents de séance-N° 97-141 : Convention tripartite Ville de Belfort/Département du Territoire de Belfort/Agence de Développement Economique de Belfort et du Territoire-N° 98-64 : Subvention à l'Agence de Développement Economique de Belfort et du Territoire (ADEBT) - Convention pluriannuelle.Examen de la gestion de l'ADEBT par la Chambre Régionale des Comptes (CRC) (1994-1995) : comptes rendus (ADEBT / CRC, 1994), rapport confidentiel (CRC, 1994), lettre de mission, mémo (Ville, 1994), articles de presse, document de séance-N° 95-20 : Questions diverses - Communication de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion des comptes de l'ADEBT pour la période 1989-1992.Actions et relations de l'ADEBT (1993-2001) : conventions (Département/Ville/ADEBT, 1993 ; ADEBT/Chambre de Commerce et d'Industrie), arrêt de la Cour d'Appel de Besançon ("Levé d'interdiction d'exercer concernant MM. MAILLOT et LASSOURCE", 1996), rapports ("Présentation de convention tripartite et du plan d'actions", 1998 / "Comité d'interventions stratégiques", 1996), notes, documents de séance-N° 93-34 : Convention entre l'ADEBT, la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort-N° 96-231 : Subvention à l'ADEBT - Avenant à la convention du 27 février 1993
Cote
254W/192
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU...
Résultat n°10

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - SODEB, fonctionnement : documents préparatoires du conseil d'administration du 19 décembre 2000, procès-verbal du conseil d'administration du 26 juin 2001, fiches d'activités 2000, budget, documents relatifs à l'implantation-extension de sociétés (LGS Anabel, Wagon)
Cote
334W/29
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°11

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Programmation départementale (1994-1995) : document unique de programmation (DOCUP), document d'application (DOCAP), notes (Préfecture, AU 2000, Ville), tableaux, programme, tableau de financement ("Communes et organismes hors Belfort"), propositions, rapport municipalité, fiches d'opérations ("FEDER, Contrat de ville", 1995), fiches de programmation, correspondance (Commissaire européen Bruce MILLAN/Jean-Pierre CHEVENEMENT), documentation (dont "Composition cantonale des zones classées à l'Objectif 2" / "Service de proximité", DATAR / "Article 10 du règlement FEDER"...). Réunions relatives au programme Objectif 2 (1994) : comptes rendus (DRIRE, SGAR, Ville), notes (AU 2000, Ville, Préfecture, CEE), tableaux, document de travail, rapport ("Programme opérationnel de l'Aire Urbaine", 1994), propositions
Cote
248W/17
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Programmation départementale...
Résultat n°12

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité de Suivi (13/03/1995, 10/11/1995, 03/05/1996, 31/10/1996) : comptes rendus, rapport ("Référentiel des actions programmées", SGAR, 1996), étude ("Rapport d'évaluation intermédiaire", ACT Consultants-Initiative, 1996), fiches financières par mesure, tableaux des opérations, notes
Cote
248W/19
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-20 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité "Véhicules du Futur" - Subvention de fonctionnement à l'association "Pôle véhicule du futur" et signature du contrat pôle de compétitivité.
Cote
16WCAB/171
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-58 : Direction Générale des Services - Techn'Hom - Acquisition de biens et participation à l'augmentation du capital de la SEMPAT - Désignation d'un administrateur supplémentaire.
Cote
16WCAB/79
 Date
2005
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°15

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration du projet : comptes rendus (Assemblée Générale Constitutive de préfiguration du Pôle Véhicule du Futur), statuts (Association de préfiguration), dossier de presse (Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire-CIADT), rapports, tableaux, fiches, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/12
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration...
Résultat n°16

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Extension de CONFORAMA à Trévenans : PV des commissions, arrêté préfectoral, fiches analytiques
Cote
198W/147
 Date
1988
 Lieu
TREVENANS
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°17

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration du projet Pôle de Véhicule du Futur (PVF) : comptes rendus, contrat-cadre (Etat/Collectivités Territoriales, 2006), rapport à l'exécutif, plan de financement, fiches budgétaires, fiches de projets, projet règlement intérieur, avis du comité des financeurs, dossiers demande de validation, pièces graphiques,tableaux, article de presse, documentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/5
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration...
Résultat n°18

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Financement des opérations municipales : DOCUP, DOCAP, tableau ("Ventilation des crédits FEDER entre les collectivités du Nord Franche-Comté"), bilan, états financiers (1997-2001), fiches d'opérations municipales, plaquette de présentation, dossier ("Objectif 2, 97-99, Dossiers refusés"), notes, documents de séance-N° 98-106 : Programme Objectif 2 1997-1999 - Financement des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 99-156 : Demandes de subventions européennes
Cote
248W/26
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Financement des opérations...
Résultat n°19

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Préparation du document unique de programmation (DOCUP) : rapport ("Programme Objectif 2 Franche-Comté, Préparation du DOCUP 1997-1999), document de travail ("Evaluation intermédiare", ACT Consultants, 1996), rapport municipalité, comptes rendus, note d'orientation (Commission Européenne), fiches d'opérations, notes (AU 2000, Préfecture Franche-Comté, Conseil Général)
Cote
248W/25
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Préparation du document...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-17 : Premières orientations pour le contrat de Projets Etat Région (2007-2013) et pour un éventuel Contrat d'Agglomération.
Cote
16WCAB/168
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°21

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 10/1.09 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Développement Economique de l'Agglomération Belfortaine - Les zones d'activités - Bilan et perspectives.
Cote
15WCAB/109
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°22

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité Départemental (25/06/1997, 18/09/1997, 15/12/1997, 27/01/1998, 18/05/1998, 22/09/1998, 20/11/1998, 09/02/1999, 14/04/1999, 10/06/1999, 15/09/1999, 04/11/1999) : comptes rendus, relevés de conclusions, fiches d'opérations, proghramme Objectif 2, tableaux, plans, demande de subventions, notes (Préfecture, Ville)
Cote
248W/28
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...
Résultat n°23

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions semestrielles Collectivités Territoriales/Etat (22 décembre 2006, 12 juillet 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, projets, études, allocution (Nicolas SARKOZY, Président de la République, 2007), budgets, tableaux, textes officiels, documentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/10
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...
Résultat n°24

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Etude et élaboration du projet : comptes rendus (Comité de Direction CODIR, 2005-2006), étude ("Dynamiques urbaines et synergie entre le Nord-Est Franche-Comté et le Sud Alsace", DDE-AUTB, 2001), projets ("Ergonomie de produits et de moyens de production associée", 2006 / "Cellule de Recherche Industrielle en Système de Transport Automobilisé Léger-CRISTAL, 2006), avis (Comité des financeurs, 2006), brochure ("Organisation, stratégie et projet", 2006), rapports, fiches, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/11
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Etude et...
Résultat n°25

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Financement des projets "Ergonomie de produits et des moyens de production associés" et "Espace ERCOS" (2006) : compte rendu, rapport, étude (UTBM et SET), dossiers demande de validation, fiches budgétaires, dossier ("Fonds de compétitivité des entreprises"), revue de presse, documentation, notes..Réunions des Comités et Commissions des Financeurs (25 novembre 2005, 10 février 2006, 29 mars 2006, 12 décembre 2006, 20 juin 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, dossiers demande de validation, dossiers demande de labellisation, fiches budgétaires, avis, projets, tableaux, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/31
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-82 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Site "Plutons" - Proposition d'acquisition du Dépôt Atelier de Munitions Spéciales - Lancement d'un appel à concurrence pour la conclusion d'un mandat d'études préalables.
Cote
16WCAB/240
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°27

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Mise en place et financement des projets : études ("Automobile 2010, Filière Alsace et Franche-Comté", PerfoEST, 2004 / "Le soutien des collectivités locales aux réseaux d'entreprises, Quelles politiques, Quels résultats ?", Jean-François LÉCOLE, 2004), procès-verbal (Assemblées Général PVF, 2005), rapport de présentation ("Réponse à l'appel à projet", PerfoEST, 2005), comptes rendus, rapports, organigramme, plan d'action automobile (2007), dossiers demande de labellisation, avis (Conseil Economique et Social, 2008), rapport ("Pour un ecosytème de la croissance", Christian BLANC, 2004), convention d'appui aux projets R&D, projets, programmes, dossier ("Réunions DATAR/DiGITIP, 2004), discours (Nicolas SARKOZY, 2004 / Christine LAGARDE, 2007), dossier Microtechniques (2006-2008), documents PREDIT (2003, 2007), fiches budgétaires, tableaux, revue de presse, documentation, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/30
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Action économique ; Zone d'Activités Concentrées (ZAC) des Tourelles à Morvillars ; Avenant de transfert à la SODEB d'une subvention de la Région : documents de séance
Cote
14WCAB/162
 Date
2002
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES...
Résultat n°29
Commission « Politique industrielle et aménagement du territoire », réflexion de l’intergroupe « Energie » : notes.

1 media

Commission « Politique industrielle et aménagement du territoire », réflexion de l’intergroupe « Energie » : notes.
Cote
18Z/278
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Activités et réflexions
  • Politique économique et sociale
  • Commission « Politique industrielle et aménagement...
Résultat n°30

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Projet d'extension du Centre LECLERC à Héricourt : PV des commissions, fiches analytiques
Cote
198W/148
 Date
1989
 Lieu
HÉRICOURT
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°31

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE POUR BELFORT ET LE TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Constitution et modification de statuts (1977-1993). Gestion du personnel (1985, 1989). Politique économique de la Ville ; Projet d'implantation d'entreprises ; Actions de marketing (1983-1996) : rapport ("Proposition pour le développement d'infrastructures économiques"), délibération, convention (ADEBT/Ville-Département), rapport d'activités, discours (J.P. CHEVENEMENT), projet de convention (ADEBT/Chambre de Commerce et d'Industrie), bilans, étude, photographies (panneaux de signalisation), liste d'entreprises et capitaux étrangers, questionnaire, plaquette ("Territoire de Belfort"), comptes rendus, demandes de subvention, dossier de candidature, liste des conseillers techniques, tableaux, documentation, document de séance-N° 93-32 : Représentation de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de l'ADEBT suite à l'approbation de ses nouveaux statuts
Cote
198W/161
 Date
1977-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE POUR BELFORT ET...
Résultat n°32

ZONES D'ACTIVITES INTERCOMMUNALES - Création d'une zone intercommunale d'activités : projet de convention de concession (Syndicat intercommunal multisite/Département/SODEB), statuts (Syndicat intercommunal multisite du Sud), rapport de stage ("Zones d'activités du Territoire de Belfort", Maryse DEMISSY, 1987), note ("Zone d'activités sur l'ensemble du Département, hors Belfort", SODEB, 1989), dossier de synthèse ("Charte intercommunale de développemnt et d'aménagement des trois cantons : Chatenois, Danjoutin, Fontaine", AUTB, 1990), documentation
Cote
248W/82
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZONES D'ACTIVITES INTERCOMMUNALES - Création d'une...
Résultat n°33

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions du Groupe de Travail 90 (31 août 2006, 23 mars 2007, 12 octobre 2007, 6 novembre 2007, 20 décembre 2007) : comptes rendus, étude de faisabilité CEMBA (MP Conseil, 2006), projets (CODEKF, VECOVIL, SIMBA)), programme Boucle d'Air, relevés de décisions, fiches budgétaires, fiches financières, liste des projets financés, communiqué de presse, tableaux, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/9
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...
Résultat n°34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-81 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité "Véhicule du Futur" - Organisation des rencontres MOBILIS les 13, 14 et 15 décembre 2006 - Versement d'une subvention à l'Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard pour l'organisation de la manifestation.
Cote
16WCAB/239
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-99 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité Véhicule du Futur - Projet "Territoire Mobile" - Soutien de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au projet - Demande de subvention du Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort.
Cote
16WCAB/260
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°36

FEDER, OBJECTIF 2 (2000-2006) - Préparation du document unique de programmation (DOCUP) : comptes rendus, relevés de décisions, règlement ("FEOGA, FEDER, FSE..."), document de travail ("Préparation du DOCUP Objectif 2, Diagnostic et enjeux", Préfecture Franche-Comté), fiches d'actions, observations (Commission Européenne), plan détaille DOCUP, documentation ("Programme 1997-1999, Objectif 2 en Franche-Comté")
Cote
248W/31
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (2000-2006) - Préparation du document...
Résultat n°37

INDUSTRIE - Projet de création et de gestion d'une zone industrielle intercommunale Bessoncourt, Chèvremont, Denney et Pérouse (1988) : convention d'étude (Département /SODEB, 1988), statuts (Syndicat intercommunal...), projet de phasage des travaux, comptes rendus, notes.Comité de développement industriel local du Territoire de Belfort (CODIL) (1989-1994) : procès-verbaux, rapport ("Les 12 mesures pour l'emploi", Jean-Pierre SOISSON, 1989), fiche d'information (Préfecture Franche-Comté), notes.Fonds de Redéveloppement Industriel (FRI) (1990-1992) : compte rendu (Conseil Général, 1991), bilan des investissements aidés (1992), notes.Situation de la Société ALCERA-GAMBIN de Delle (1995) : correspondance (Ministère de l'Industrie...).Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (1995-2001) : projet ("Mission de conseiller technologique en énergétique", INTER UNIC, 1996), documents d'information (DRIRE, 1995), dossiers ("DATAR Franche-Comté", 1995 / "BATICOL", 2001), documentation, notes
Cote
254W/190
 Date
1988-2001
 Lieu
BESSONCOURT, PEROUSE, CHÈVREMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INDUSTRIE - Projet de création et de gestion d'une...
Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction Générale des Services - Création d'une Direction et d'une commission du "Développement Economique" - Création d'un poste de chargé de mission (cadre A).
Cote
15WCAB/70
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°39

PILE À COMBUSTIBLE -Présentation et élaboration du projet : comptes rendus, projet CNRT (Jean-Pierre SCHWARTZ, UTBM), statuts (Association de préfiguration, "CNRT Système Pile à Combustible Interface pour les Transports Terrestres", 2000), rapport ("Les principaux enjeux"), dossier ("Colloque national Pile à Commbustible et Interface pour les transports", Belfort, 2000), documentation, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/13
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • PILE À COMBUSTIBLE -Présentation et élaboration du...
Résultat n°40

PROJET PILOTE EUROPE - Réalisation d'un projet pilote confié par la Commission des Communautés Européennes (CCE) au Centre de Recherche et d'Initiatives pour le Développement Local (CRIDEL) : convention-cadre (CCE/Conseil Général/CRIDEL), étude ("Diagnostics relatifs au développement économique local", Centre Européen de Développement au service des Collectivités Territoriales-CEDACT, 1991), comptes rendus (Conseil Général, Groupe de Travail, 1992), notes
Cote
248W/89
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • PROJET PILOTE EUROPE - Réalisation d'un projet pilote...
Résultat n°41

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Extension de BRICORAMA. Implantation de LEROY-MERLIN : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, documentation (LEROY-MERLIN)
Cote
198W/153
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°42

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Mise en place du Fonds Social/Structurel Européen (FSE) (1994) ; Candidature de la Ville de Belfort au FSE (1996) : compte rendu, projet, tableaux des programmations, fiches techniques par mesure, dossier de candidature (Ville, 1996), dossier ("Mesure FSE-DIV", 1996-1997), notes (Ville, Conseil Général, Préfecture Franche-Comté), documentation. Financement des opérations engagées par la Ville au titre du FSE (Actions Jeunesse / Aires d'accueil des gens du voyage / Association Pluri'Elles / Association du Musée des Beaux Arts) (1997-1999) : rapport ("Festival des Résidences"), bilans, fiches d'évaluation, fiches d'opérations, demande de subvention, fiches budgétaires, articles de presse, notes (Préfecture Frenche-Comté, Conseil Régional, Ville, CCAS)
Cote
248W/23
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Mise en place du Fonds...
Résultat n°43

TECHN'HOM -Etude et élaboration du projet ZAC Techn'Hom : rapport ("Point d'étape sur le projet Techn'Hom", 2005), schéma directeur (2005), comptes rendus (Comité de Pilotage, 2005-2006), cahier des charges ("Jardins Ouvriers Nord et Sud", 2007), délibérations CAB, plans, calendrier prévisionnel, tableaux, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/22
 Date
2005-2007
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • TECHN'HOM -Etude et élaboration du projet ZAC Techn'Hom...
Résultat n°44

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Conseil d'Administration : procès-verbaux, compte de résultat, comptes annuels (2000)
Cote
248W/67
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU...
Résultat n°45

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - ADEBT, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration, conclusions de l'audit, convention d'objectifs Conseil général-Ville de Belfort-ADEBT
Cote
334W/28
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°46

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité Technique de Programmation (08/04/0997, 10/07/1997, 09/10/1997, 14/01/1998, 31/03/1998, 11/06/1998, 14/10/1998, 16/12/1998) : comptes rendus, projet DOCUP, DOCUP, programmation ("MO : Ville de Belfort"), fiches d'opérations, rapport ("Décisions prises en CRAE"), projet ("Système d'information touristique en Franche-Comté, Cahier de projet", VB Consultants, 1997 / "Nouvelle convention FEDER", 1998), état d'avancement, liste des dossiers ajournés, fiches financières, documents de travail, notes (Préfecture Franche-Comté, Ville), tableaux
Cote
248W/29
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...
Résultat n°47

ADEBT, fonctionnement : statuts, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'activités, correspondance (1977-1979); missions : notes d'information, plaquettes, analyses statistiques, correspondance (1977-1979).
Cote
2F/18
 Date
1977-1979
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/17-18 - Développement de Belfort
  • ADEBT, fonctionnement : statuts, comptes rendus de...
Résultat n°48

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-58 : Direction Générale des Services - Programme de Redynamisation de l'Aire Urbaine (PRAU) - Soutien à la société de conversion régionale.
Cote
16WCAB/213
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°49

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunion Pôle de compétitivité "Microtechniques et Nanotechnologie" (15 octobre 2004) : listes, fiches, plans, notes..Réunion Pôle de compétitivité "Transports-Energie" (8 novembre 2004) : étude ("La France, puissance industrielle...", DATAR), correspondance, notes..Séminaires "Transports Terrestres-Energie" (17 décembre 2004, 14 janvier 2005) : rapports, étude (ARCessor), articles de presse, documentation, correspondance, notes..Réunion du Comité de Suivi CAB relative au projet "Transports Terrestres-Energie" (20 décembre 2004) : compte rendu..Réunion annuelle du Comité Stratégique du Pôle Automobile Alsace/Franche-Comté (21 janvier 2005) : rapport, plan, note.
Cote
27WCAB/28
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°50

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation et autorisation de rejet des eaux pluviales ; Problèmes environnementaux (1990-1998) : arrêté préfectoral ("Autorisant et réglementant le rejet dans le milieu naturel", 1996), ampliation arrêté ("Prolongeant la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau...", 1998), rapport ("Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau", Commissaire-Enquêteur, 1997), dossier ("Syndicat Intercommunal du Bassin d'Autruche, Etude technique des voiries et réseaux divers", 1994), pétition (Habitants de Pérouse, 1996), correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN/Ville, 1990), notes, document de séance -N° 97-217 : Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Autorisation de rejet des eaux pluviales. Réalisation et aménagement des plates-formes (1993-1997) : étude ("Projet de nivellement des plates-formes", Cabinet CLERGET, 1993), dossier de marché (Entreprise Jean LEFEBVRE), arrêté de mise en demeure ("Evacuation des matériaux stockés sur l'affouillement de la colline de la ZAC de la Justice à Belfort", Préfecture, 1997), déclaration de travaux de 1993, pièces comptables, notes. Réalisation de la 4ème bretelle de l'échangeur Belfort-Centre (1996-1999) : avant-projet sommaire, étude de trafic (Ville, 1997), étude de faisabilité (SERALP & SODEB, 1997), rapport d'analyse des offres (SODEB & SIZAJ, 1996), plan d'aménagement, planning de réalisation, fiches budgétaires (SODEB, 1997), rapport municipalité ("Infrastructures primaires d'accès au PAHB - Elargissement de la rue Cassin - Déviation de la rue Bonnet", 1997), textes officiels, note ("Comptage bretelle A36", Ville, 1999)
Cote
254W/194
 Date
1990-1999
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), A 36 (autoroute)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation...
Résultat n°51

POLITIQUE ECONOMIQUE DE LA VILLE DE BELFORT : convention-cadre (Département/Ville/ADEBT), rapport municipalité ("Entreprises installées au Parc Technologique", 1989), compte rendu (Belfort-Démocratie), rapport ("Evolution de la politique économique de la Ville de Belfort", 1995), tableau des organismes locaux, documentation ("Société SYNTHEMIS / "Les rencontres du développement économique", Conseil Général, 1994), articles de presse, notes, documents de séance-N° 87-7 : Politique économique de la Ville de Belfort-N° 89-7 [Rapport] : Politique de développement économique de la Ville de Belfort-N° 89-50 : Convention-cadre entre l'ADEBT, la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort
Cote
248W/79
 Date
1987-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • POLITIQUE ECONOMIQUE DE LA VILLE DE BELFORT : convention-cadre...
Résultat n°52

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Point sur le Pôle Microtechniques (2005-2006) : statuts (Pôle des microtechniques), projet contrat de compétitivité, compte rendu, liste des entreprises, correspondance, notes.Projet MOBILIS (2006) : compte rendu, rapport CAB, documentation, notes.Projet CEMBA (Centre d'Etude et de Modélisation de la Boucle d'Air) (2006) : compte rendu, contrat de projet Etat-Région 2007-2013, relevé de décisions, programme Boucle d'Air, projet SIMBA (Simulation Boucle d'Air autour du moteur), fiches, correspondance, notes.Projet TRACCOM (TRafic et Accès sur le Corridor de la COMtoise) (2006) : document de travail, compte rendu, projet, rapport, correspondance, notes.Fonds Régional d'Aide à l'Innovation Technologique (2006) : convention (OSEO ANVAR/Conseil Régional de Franche-Comté), rapport, fiches, documentation, notes.Projet CRISTAL (Cellule de Recherche Industrielle en Système de Transports Automatisés Légers) (2006-2007) : rapport de présentation, budget, projet, correspondance, notes.Partenariat entre Conseil Régional-CAB et OSEO ANVAR (2007) : convention de partenariat, délibération CAB, rapport, cahier des charges, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/6
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Point sur...
Résultat n°53

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Réalisation de la ZAC du Pied des Gouttes à Montbéliard. Création d'un magasin MEUBLENA à Andelnans. Implantation d'un INTERMARCHE à Essert. Création d'une concession automobile HONDA à Bavilliers par la Société PATSY. Implantation du Parc des Expositions sur le site de l'Abattoir. Projet d'extension de l'hypermarché CORA : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, plans, notes
Cote
198W/151
 Date
1992
 Lieu
ESSERT, BAVILLIERS, ANDELNANS, MONTBELIARD, PARC DES EXPOSITIONS BELFORT-ANDELNANS (PEXBA)
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°54

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité Départemental (29/05/1995, 27/09/1995, 10/01/1996, 06/03/1996, 04/06/1996, 13/09/1996, 14/11/1996) : comptes rendus, tableaux de programmation-opérations, fiches d'opérations, fiches financières, liste des projets, bilan des opérations, notes
Cote
248W/20
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité...
Résultat n°55

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Liquidation du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice (SIZAJ) ; Reprise du bilan de clôture ; Décision modificative : documents de séance
Cote
13WCAB/166
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.10, SERVICES...
Résultat n°56

IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation d'un QUICK DRIVE IN (1994) : permis de construire, règlement d'urbanisme (AUTB), photographies, plans, notes. Implantation d'un magasin LEROY-MERLIN à Andelnans (1995) : lettre ouverte (Collectif des représentants du commerce de bricolage et décoration de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard), articles de presse. Aménagement devant le magasin LEON HABILLEUR (1996-1997) : notes. Projet d'implantation de SA TATI (1997) : dossier de présentation, rapports, documentation, notes. Projet d'implantation de DECATHLON (1997) : documentation, articles de presse, notes. Projet d'installation d'un distributeur Vidéo-Cassettes (1998) : convention d'occupation précaire (Ville/VIDEODISC), photographies. Demande d'implantation de la Société INDIGO (1998) : documentation, plans (MARKS & SPENCER), notes
Cote
248W/87
 Date
1994-1998
 Lieu
ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation d'un QUICK...
Résultat n°57

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-95 : Direction Générale des Services - Contrat de projets 2007-2013.
Cote
16WCAB/256
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°58

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Création d'un poste de Conseiller technologique à l'ADEBT au bénéfice de l'IGE (1994-1995) : rapport ("Comité scientifique et technologique, Métrologie et visualisation des fluides, Projet de création", ADEBT, IGE), notes. Litige sur la subvention versée par le Département à l'ADEBT (1997) : décision (Tribunal Administratif de Besançon), convention tripartite (Ville/Département/ADEBT). Point sur les implantations industrielles, les investissements et les investisseurs (1996-1999) : projets ("Les projets d'investissements" / "Tissu" / "TOYOTA"), notes confidentielles, comptes rendus (Assises du développement économique, 1999 / Commission régionale de développement économique, 1992), listes et fiches des entreprises, annuaires des entreprises, documentation ("Lettre technologique et économique", ADEBT)
Cote
248W/65
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU...
Résultat n°59
Politique internationale.- Débats sur le Fonds monétaire international : comptes-rendus, rapport, comptes-rendus analytiques officiels, projets de loi, notes, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, textes sur les accords de la Jamaïque, notes manuscrites, coupures de presse.

1 media

Politique internationale.- Débats sur le Fonds monétaire international : comptes-rendus, rapport, comptes-rendus analytiques officiels, projets de loi, notes, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, textes sur les accords de la Jamaïque, notes manuscrites, coupures de presse.
Cote
18Z/89
 Date
1969-1978
 Lieu
MER DU NORD, RHÔNE, RHIN, MÉDITERRANÉE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Politique économique et sociale
  • Politique internationale.- Débats sur le Fonds monétaire...
Résultat n°60

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Organisation et fonctionnement du PVF (2004-2007) : comptes rendus, rapports, études, projets, charte de coopération (Pôle MOV 'EO), dossier de presse, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Préparation et mise en place du Contrat de Performance 2009-2011 (2008-2009) : contrat de performance (Etat/Collectivités territoriales), statuts (Association de préfiguration, 2008), étude d'évaluation, projet d'avis (Conseil Economique et Social, 2008), point d'étape (CM International, 2009), rapport d'activités, compte rendu, rapports, tableaux, correspondance, notes.Réunion du Comité de Direction (CODIR) (22 janvier 2008) : note.Réunions du Comité de Coordination (10 juillet 2008, 20 février 2009) : comptes rendus, études, documents financiers, cartographie des entreprises, rapport d'activités, schémas, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Réunions du Comité Exécutif (20 octobre et 24 novembre 2009) : comptes rendus, procès-verbal (Conseil d'Administration), études, rapports, fiches projets, lettre de mission PREDIT, correspondance, notes.Réunion du Comité d'Expertise (24 août 2009) : feuille de mission, liste.Réunions Etat/Collectivités/PVF (10 novembre et 8 décembre 2009) : comptes rendus, étude d'évaluation (CM International), projets, dossiers demande de labellisation, rapport ("Segments stratégiques, Mobilités"), correspondance, notes.
Cote
26WCAB/2
 Date
2004-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 26WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°61

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) : rapports d'activités
Cote
248W/66
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU...
Résultat n°62

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création des accès routiers et autoroutiers entre l'A36 et le PAHB : étude de faisabilité ("Création de la 4ème bretelle du diffuseur en provenance de Mulhouse", SODEB & SERALP, 1997), arrêté préfectoral ("Désaffectation d'un bien immobilier utilisé par Collège Vauban", 1997), comptes rendus (Ville, Syndicat Intercommunal de la ZAC de la Justice-SIZAJ, Département, Assemblée Générale de la Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1991-1998), observations (SAPRR, 1991), estimations sommaire (Cabinet CLERGET, 1994, 1996), avant-projet sommaire (Cabinet CLERGET, 1995), dossier de réalisation-modification (SODEB, 1996), dossier définitif (SODEB, 1996), traité de concession (SODEB/SIZAJ, 1993), avenant au cahier de charge de concession, convention de mandat et avenant (Ville/SODEB, 1995), convention (SIZAJ/SAPRR, 1998), tableaux ("Modification du PAZ et du RAZ", 1996), registre d'enquête publique (1988), ampliation déclaration d'utilité publique (DUP, 1998), dossier d'enquête préalable à la DUP ("Communes de Belfort et Pérouse, Autoroute A36, Complément du diffuseur de Belfort Centre...", SAPRR, 1998), planning général, échéancier prévisionnel de recettes, plan de cession provisoire (Cabinet CLERGET, 1997), pièces techniques, plans, notes, documents de séance-N° 93-229 : Aménagement d'une liaison entre la ZAC des Hauts de Belfort et l'avenue Pierre Mendès France par la rue Gustave Lang - 1ère tranche - Lancement d'un appel d'offres ouvert-N° 95-183 : Aménagement des accès au Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Convention de mandat avec la SODEB-N° 96-158 : Avenant n° 1 à la convention de mandat pour la desserte du Parc d'Activités des Hauts de Belfort-N° 98-35 : Acquisition par la Ville de Belfort de la voie prolongeant la future bretelle autoroutière desservant Belfort-Centre par le Parc d'Activités des Hauts de Belfort acte notarié (SODEB/Ville, 23 octobre 1998)-N° 98-226 : Approbation après enquête du classement de la voirie primaire du Parc d'Activités des Hauts de Belfort dans le domaine routier communal
Cote
254W/195
 Date
1991-1998
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), A 36 (autoroute)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création...
Résultat n°63

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Groupe Technique de suivi des travaux d'évaluation (14/02/1996, 05/04/1996, 30/05/1996) : comptes rendus, rapport d'exécution (Années 1994, 1995 et 1996), étude ("Evaluation Programme Objectif 2 Franche-Comté, Instrument de Gestion", ACT Consultants-Initiative, 1996), notes
Cote
248W/21
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Groupe...
Résultat n°64

FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Plan de reconversion industrielle et sociale de la phase I (1989-1991) et de la phase II (1992-1993) : comptes rendus (Préfecture, Comité de suivi), fiches d'opérations, programme, règlement intérieur (Comité de suivi), propositions, tableaux, rapport annuel, programme Fonds Social Européen (FSE), dossier Territoire de Belfort (Fiches 1 à 10 : "Pépinière d'entreprise, Centre de ressource productique, Câblage des zones d'activités, Electrification Belfort-Delle, Desserte ZI Bourogne, Desserte Aéroport de Fontaine, IUT de Belfort, Pôle génie énergétique, Centre ingénierie sportive, Ballon d'Alsace"), notes (Préfecture Franche-Comté, Ville, AU 2000), rapport ("Plan de reconversion industrielle et sociale au titre de l'Objectif 2, Proposition de programmes opérationnels", 1982), liste des zones éligibles, répertoire des opérations, convention (Etat/Ville), documents de séance-N° 89-133 : Plan Objectif 2 Nord Franche-Comté-N° 90-207 : Programme opérationnel FEDER - Objectif 2 - Approbation des conventions de financement-N° 92-175 : Plan Objectif 2 - Seconde phase du programme FEDER (1992-1993) - Approbation des conventions de financement
Cote
248W/16
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Plan de reconversion...
Résultat n°65

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-37 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Convention de partenariat entre la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et le Conseil Général du Territoire de Belfort.
Cote
16WCAB/56
 Date
2005
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°66

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.08,SERVICES GENERAUX - Action économique ; ZAC des Tourelles ; Avenant au traité de concession : documents de séanceLe dossier N° 1.09 : "Services Généraux - Grands équipements d'agglomération - Participation au titre de l'exercice 2000", est manquant.
Cote
13WCAB/82
 Date
2000
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.08,SERVICES...
Résultat n°67

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement et actions de l'ADEBT : délibérations CAB, convention d'objectifs (ADEBT/Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'Aéroparc Belfort Continental, 2002), rapport ("Propositions pour dégager du foncier sur Belfort et l'agglomération", ADEBT, 1999), projet ("ACTEURS 3, Offre d'implantation en Franche-Comté", ADEBT, 2002), dossier ("Projet PROREG",2003-2005), rapports, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/13
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°68

AIRE URBAINE : dossiers préparatoires aux conseils d'administration, intervention des personnalités politiques au Haut Conseil de l'aire urbaine, "étude des vocations technologiques nouvelles de l'aire urbaine"
Cote
285W/5
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • AIRE URBAINE : dossiers préparatoires aux conseils...
Résultat n°69

ZONE FRANCHE URBAINE - Candidature de la Ville et éligibilité du quartier des Résidences à la politique ZFU : dossier de candidature ("Zone Franche Urbaine pour le quartier des Résidences", 1996), convention (Etat/ville), compte rendu, communiqués de presse, rapports, tableaux, plans, projet de loi (Sénat), textes officiels, articles de presse, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 96-85 : Zone Franche Urbaine pour le quartier des Résidences - Candidature de la Ville de Belfort
Cote
254W/205
 Date
1996
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ZONE FRANCHE URBAINE - Candidature de la Ville et éligibilité...
Résultat n°70

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-23 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Appel à projet pôle de compétitivité - Dépôt de la candidature du pôle de compétitivité Alsace Franche-Comté centré sur le "véhicule du futur", le 28 février 2005.
Cote
16WCAB/40
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...
Résultat n°71

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Séminaires, colloque et réunions en vue de la création d'un pôle de compétitivité "Véhicule du Futur" : appel à projet (2004), dossier de réponse à l'appel à projet national (2005), rapport de présentation ("Fiches de présentation synthétique des pôles de compétitivité labellisés", DATAR, 2005), étude ("La gouvernance du Pôle de Compétitivité Véhicule Propre et Intelligent", ArcEssor, 2005), document ("Véhicule propre respectueux de l'environnement, énergies nouvelles, recyclabilité", 2004), statuts (Association de préfiguration du Pôle Véhicule du Futur, 2005), projet de contrat pôle de compétitivité (Etat/Collectivités Territoriales, 2005), comptes rendus, rapports, fiches projets, projet zonage CAB (2005), dossier de presse (CIADT, 2005), pièces graphiques, tableaux, articles de presse, textes officiels, liste des partenaires, documentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/3
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Séminaires,...
Résultat n°72
Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).

1 media

Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).
Cote
18Z/383
 Date
1995-2003
 Lieu
IRAK
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • MOUVEMENT REPUBLICAIN ET CITOYEN (MRC)
  • Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la...
Résultat n°73

ASTRID -Fonctionnement de l'Agence de Soutien des Technologies, de la Recherche Industrielle et du Développement (ASTRID) : rapports d'activités, comptes rendus (Comité de Pilotage), correspondance.
Cote
20WCAB/14
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • ASTRID -Fonctionnement de l'Agence de Soutien des Technologies,...
Résultat n°74

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions mensuelles Etat/Collectivités territoriales/PVF (6 février, 10 avril, 2 mai, 5 juin, 3 juillet, 11 septembre, 2 octobre, 6 novembre, 4 décembre 2007) : comptes rendus, rapports, projets, états d'avancement des projets, rapports financiers, documents budgétaires, dossiers demande de labellisation, tableaux, programme, article de presse, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/24
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°75

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Réimplantation de la FNAC. Projet de création du magasin CHANTEMUR à Andelnans. Implantation de LEROY-MERLIN à Andelnans. Extension de BRICORAMA à Bessoncourt : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, rapport (CDEC), documentation (BRICORAMA)
Cote
198W/152
 Date
1993
 Lieu
BESSONCOURT, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°76

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement, financement et restructuration de l'ADEBT (2001-2003) : comptes rendus, délibérations (CAB, Ville), rapport ("Contribution à la restructuration de l'ADEBT...", CG90, 2001), dossier financement (2001-2002), convention objectifs et moyens (CG90-CAB-Ville/ADEBT, 2002), statuts, articles de presse, documentation, correspondance, notes..Audit de l'ADEBT (2001-2002) : rapports ("Audit stratégique, Propositions et Rapport d'étape", KPMG, 2001-2002), délibérations (CAB, Ville), comptes rendus, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/14
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°77

SITUATION DES MARCHES DE BELFORT - Réunions et études portant sur la situation et les perspectives des marchés de Belfort : rapport municipalité ("Modernisation du marché des Vosges", 2001), rapports ("Le commerce non sédentaire à Belfort, Le poids des habitudes, La recherche d'une dynamique", O. BARILLOT, 2000 / "Mise en conformité des marchés aux règles d'hygiène", Centre National d'Action Qualité-CNAQ, 1999), dossier synthètique ("Marché des Vosges"), photographies, tableaux, textes officiels, articles de presse, notes, études-"Situation et perspectives des marchés de Belfort, Enquête auprès des clients", AID Observatoire, 1999-"Situation et perspectives des marchés de Belfort, Première partie : diagnostic", AID Observatoire, 1999-"Analyse de la fonction non sédentaire à Belfort, Présentation", AID Observatoire, 1999
Cote
248W/101
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SITUATION DES MARCHES DE BELFORT - Réunions et études...
Résultat n°78
Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.

1 media

Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.
Cote
18Z/47
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
  • Réflexions et prises de position
  • Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation...
Résultat n°79

TECHNOPÔLE - Entreprises implantées ou en cours (1991-1999) : dossiers des entreprises ("ELBE", 1991 / "INGEDIA", 1992 / "SERVAL SA", 1992 / "EDF-GDF", 1992 / "A2E", 1992-1995 / "MGC", 1993 / "ECO CONSULTANT", 1993 / "MGC-ADITEC-DAMELEC", 1993 / "AIB ABEL", 1993 / "PARTNER", 1993 / "ADFP", 1993 / "CLEMESSY", 1993 / "TFB", 1993 / "SYQUEST", 1994-1994 / "GIGASTORE", 1994-1997 / "NIPSON", 1994-1998 / "TELMAT", 1997 / "LOGICIELS PERRENOUD", 1998 / "GAUSSIN SA", 1999), dossier ("Bâtiment 13", 1993), documentation, notes.Offres de services (1992) : étude ("Belfort-Technopôle, Proposition d'intervention", Auguste-Thouard Conseil, 1992), documentation (Cabinet Benoît).Aide aux entreprises (1992) : projet (ADEBT), liste, correspondance, documentation, notes.Point sur l'implantation des entreprises (1992-1999) : rapport (SEMPAT, 1992), comptes rendus, dossier ("Stratégie commerciale", 1992), tableaux ("Contacts Belfort-Technopôle", ADEBT, 1992), documentation, notes
Cote
254W/197
 Date
1991-1999
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • TECHNOPÔLE - Entreprises implantées ou en cours (1991-1999)...
Résultat n°80

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.05, SERVICES GENERAUX - Action économique : documents de séanceLes dossiers -N° 1.06 : "Services Généraux - Entrée de la CAB au capital de la SODEB", -N° 1.07 : "Services Généraux - Action économique - Avenant à la convention de financement de l'ADEBT",-N° 1.08 : "Services Généraux - ZAC du Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) - Modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)", sont manquants.
Cote
13WCAB/54
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.05, SERVICES...