ACTION ECONOMIQUE - Recherche

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Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).

Date

1995-2003

Cote

18Z/383

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
FONCTIONS ET MANDATS
FONCTIONS POLITIQUES
MOUVEMENT REPUBLICAIN ET CITOYEN (MRC)
Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la...

Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS

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Commission « Politique industrielle et aménagement du territoire », réflexion de l’intergroupe « Energie » : notes.

Date

1974

Cote

18Z/278

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
FONCTIONS ET MANDATS
FONCTIONS POLITIQUES
PARTI SOCIALISTE
Activités et réflexions
Politique économique et sociale
Commission « Politique industrielle et aménagement...

Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS

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Colloques sur la politique industrielle et la nationalisation (12-13 février 1976, 22-23 février 1977, 4-5 octobre 1980), préparation : rapports, programmes, fiches thématiques, notes manuscrites, script du discours de Jean-Pierre Chevènement, projet de pré rapport introductif, trame méthodologique et orientation du rapport de politique industrielle, projet de rapport de stratégie industrielle, proposition de loi définissant un statut cadre des entreprise publiques, proposition d’investissement industriel durant le 8ème plan, rapport de la commission de l’industrie du 8ème plan sur la situation financière des entreprises industrielles, rapport sur les relations entre l’Etat et les industries durant le 7ème plan.

Date

1977-1980

Cote

18Z/233

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
FONCTIONS ET MANDATS
FONCTIONS POLITIQUES
PARTI SOCIALISTE
Vie du parti
Colloques
Colloques sur la politique industrielle et la nationalisation...

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PRODUCTEURS DIVERS

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Politique internationale.- Débats sur le Fonds monétaire international : comptes-rendus, rapport, comptes-rendus analytiques officiels, projets de loi, notes, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, textes sur les accords de la Jamaïque, notes manuscrites, coupures de presse.

Date

1969-1978

Cote

18Z/89

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
FONCTIONS ET MANDATS
MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
Réflexions et prises de position
Politique économique et sociale
Politique internationale.- Débats sur le Fonds monétaire...

Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS

5

1 media

Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.

Date

1999

Cote

18Z/47

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
FONCTIONS ET MANDATS
FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
Réflexions et prises de position
Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation...

Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS

6

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Financement des projets "Ergonomie de produits et des moyens de production associés" et "Espace ERCOS" (2006) : compte rendu, rapport, étude (UTBM et SET), dossiers demande de validation, fiches budgétaires, dossier ("Fonds de compétitivité des entreprises"), revue de presse, documentation, notes..Réunions des Comités et Commissions des Financeurs (25 novembre 2005, 10 février 2006, 29 mars 2006, 12 décembre 2006, 20 juin 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, dossiers demande de validation, dossiers demande de labellisation, fiches budgétaires, avis, projets, tableaux, correspondance, notes.

Date

2005-2007

Cote

27WCAB/31

Contexte : 27WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

7

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Mise en place et financement des projets : études ("Automobile 2010, Filière Alsace et Franche-Comté", PerfoEST, 2004 / "Le soutien des collectivités locales aux réseaux d'entreprises, Quelles politiques, Quels résultats ?", Jean-François LÉCOLE, 2004), procès-verbal (Assemblées Général PVF, 2005), rapport de présentation ("Réponse à l'appel à projet", PerfoEST, 2005), comptes rendus, rapports, organigramme, plan d'action automobile (2007), dossiers demande de labellisation, avis (Conseil Economique et Social, 2008), rapport ("Pour un ecosytème de la croissance", Christian BLANC, 2004), convention d'appui aux projets R&D, projets, programmes, dossier ("Réunions DATAR/DiGITIP, 2004), discours (Nicolas SARKOZY, 2004 / Christine LAGARDE, 2007), dossier Microtechniques (2006-2008), documents PREDIT (2003, 2007), fiches budgétaires, tableaux, revue de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

2004-2008

Cote

27WCAB/30

Contexte : 27WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

8

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Organisation et financement du Colloque du 24 février 2005 : comptes rendus (Comité de Pilotage, Comité Technique), rapports, projet d'organisation, rapport de mission (Alain MAILFERT, 1999), dossier ("Réponse à l'appel à projet national"), arrêté (Président CAB), convention prestation de service (CAB/Cabinet Exécutive), fiches budgétaires, fiches financières, communiqué de presse, fiches presse, liste de partenaires, protocole, tableaux, planning, pièces comptables, textes officiels, documentation, correspondance, notes.

Date

2005

Cote

27WCAB/29

Contexte : 27WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

9

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunion Pôle de compétitivité "Microtechniques et Nanotechnologie" (15 octobre 2004) : listes, fiches, plans, notes..Réunion Pôle de compétitivité "Transports-Energie" (8 novembre 2004) : étude ("La France, puissance industrielle...", DATAR), correspondance, notes..Séminaires "Transports Terrestres-Energie" (17 décembre 2004, 14 janvier 2005) : rapports, étude (ARCessor), articles de presse, documentation, correspondance, notes..Réunion du Comité de Suivi CAB relative au projet "Transports Terrestres-Energie" (20 décembre 2004) : compte rendu..Réunion annuelle du Comité Stratégique du Pôle Automobile Alsace/Franche-Comté (21 janvier 2005) : rapport, plan, note.

Date

2004-2005

Cote

27WCAB/28

Contexte : 27WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

10

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions du Groupe de Travail relatives aux projets "Territoire d'Expérimentation", "Mobilité et réseaux intelligents", "Intelligence du territoire" (3 mai 2005, 20 mai 2005, 16 juin 2005, 6 septembre 2005, 9 février 2006, 9 mars 2006) : comptes rendus, rapports, projets, dossier ("Projet TRACCOM", 2006), listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

2005-2006

Cote

27WCAB/27

Contexte : 27WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

11

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions du Comité de Direction (CODIR) (19 juillet 2005, 31 août 2005, 30 septembre 2005, 8 novembre 2005, 13 décembre 2005, 26 janvier 2006, 7 février 2006, 23 mars 2006, 27 avril 2006, 17 mai 2006) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, plan d'action national sur l'hydrogène (PAN-H), projets, dossiers demande de labellisation, feuilles de route, fiches budgétaires, fiches financières, programme véhicule propre, communiqué de presse, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

2005-2006

Cote

27WCAB/26

Contexte : 27WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

12

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions mensuelles Etat/Collectivités territoriales/PVF (8 janvier, 5 février, 4 mars, 1er avril, 13 mai, 3 juin, 1er juillet, 9 septembre, 7 octobre, 4 novembre, 2 décembre 2008) : comptes rendus, rapports, projets, états d'avancement des projets, rapports financiers, documents budgétaires, dossiers demande de labellisation, tableaux, programme, articles de presse, correspondance, notes.

Date

2008

Cote

27WCAB/25

Contexte : 27WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

13

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions mensuelles Etat/Collectivités territoriales/PVF (6 février, 10 avril, 2 mai, 5 juin, 3 juillet, 11 septembre, 2 octobre, 6 novembre, 4 décembre 2007) : comptes rendus, rapports, projets, états d'avancement des projets, rapports financiers, documents budgétaires, dossiers demande de labellisation, tableaux, programme, article de presse, correspondance, notes.

Date

2007

Cote

27WCAB/24

Contexte : 27WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

14

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions mensuelles Etat/Collectivités territoriales/PVF (2 mai, 13 juin, 5 septembre, 3 octobre, 14 novembre, 5 décembre 2006) : comptes rendus, rapports, projets, états d'avancement des projets, rapports financiers, documents budgétaitaires, dossiers demande de labellisation, tableaux, programme, articles de presse, correspondance, notes.

Date

2006

Cote

27WCAB/23

Contexte : 27WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

15

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions semestrielles Etat/Collectivités territoriales/PVF (12 juillet 2006, 22 décembre 2006, 12 juillet 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, états d'avancement des projets, budgets, fiches financières, bilan recettes/dépenses, plans, tableaux, textes officiels, listes, articles de presse, correspondance, notes.

Date

2006-2007

Cote

27WCAB/22

Contexte : 27WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

16

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Conseils d'Administration et Assemblées Générales (18 décembre 2002, 4 décembre 2003, 28 mai 2004, 3 septembre 2004, 31 mars 2005, 16 juin 2005, 14 octobre 2005, 15 septembre 2006) : procès-verbaux, comptes rendus, rapport audit (KPMG, 2002), budgets, comptes annuels (2006), documents financiers, bilans, projets, statuts, documentation, correspondance, notes.

Date

2002-2006

Cote

27WCAB/17

Contexte : 27WCAB
AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

17

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Réunions Développement Economique (2001-2004) : comptes rendus, relevés de conclusions, bilan d'activités (2001), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes..Réunions des financeurs de l'ADEBT (1er octobre 2005) : compte rendu, délibérations (CAB, Ville), statuts, convention objectifs et moyens (CG90-CAB-Ville/ADEBT, 2003), rapport ("Situation intermédiaire", KPMG), convention prestation de service (Société Belfort Investissements/ADEBT, 2004), fiches financières, tableaux, correspondance, notes.

Date

2001-2005

Cote

27WCAB/16

Contexte : 27WCAB
AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

18

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement et actions de l'ADEBT : compte rendu, étude ("Site Alstom", ICADE G3A), délibérations et rapports (Ville), composition des membres, organigramme, étude de marché immobilier, cahier des charges fonctionnel ("Centre de ressources de l'ADEBT"), dossier ("Site internet"), fiches fournisseurs, documentation, correspondance, notes.

Date

2004

Cote

27WCAB/15

Contexte : 27WCAB
AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

19

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement, financement et restructuration de l'ADEBT (2001-2003) : comptes rendus, délibérations (CAB, Ville), rapport ("Contribution à la restructuration de l'ADEBT...", CG90, 2001), dossier financement (2001-2002), convention objectifs et moyens (CG90-CAB-Ville/ADEBT, 2002), statuts, articles de presse, documentation, correspondance, notes..Audit de l'ADEBT (2001-2002) : rapports ("Audit stratégique, Propositions et Rapport d'étape", KPMG, 2001-2002), délibérations (CAB, Ville), comptes rendus, correspondance, notes.

Date

2001-2003

Cote

27WCAB/14

Contexte : 27WCAB
AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

20

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement et actions de l'ADEBT : délibérations CAB, convention d'objectifs (ADEBT/Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'Aéroparc Belfort Continental, 2002), rapport ("Propositions pour dégager du foncier sur Belfort et l'agglomération", ADEBT, 1999), projet ("ACTEURS 3, Offre d'implantation en Franche-Comté", ADEBT, 2002), dossier ("Projet PROREG",2003-2005), rapports, correspondance, notes.

Date

1999-2005

Cote

27WCAB/13

Contexte : 27WCAB
AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

21

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement et financement de l'ADEBT : délibérations et rapports CAB (1998-2000), comptes rendus, relevés de conclusions, dossier financement (1998-2003), rapport d'activités (1999), programme développement économique, projets, fiches financières, articles de presse, correspondance, notes.

Date

1998-2003

Cote

27WCAB/12

Contexte : 27WCAB
AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

22

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Rencontres MOBILIS (2008-2009) : comptes rendus, convention objectifs et moyens (CAB/PVF, 2009), rapports, discours (Etienne BUTZBACH, 17 novembre 2009), liste des inscrits, dossier de presse, fiches de réunion, documentation, correspondance, notes.Réunion du Fonds Régional d'aide à l'Innovation (FRI) (11 juillet 2007) : compte rendu, convention de partenariat (CAB & Région Franche-Comté/OSEO innovation), convention de soutien (Région Franche-Comté/OSEO anvar, 2006), tableaux, documentation, correspondance, notes.Réuion du Comité des financeurs (26 juin 2008) : compte rendu, notes.Réunion financement PVF 2009-2013 (9 septembre 2008) : compte rendu, projets, note de synthèse, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.Réunions Groupe Thématique Hydrogène (4 novembre et 2 décembre 2009) : comptes rendus, études, tableaux, documentation, correspondance, notes.Réunion CAB/Conseil Général (19 février 2009) : rapport, études, projets.Réunion Projet de plateforme d'innovation (6 mai 2009) : relevé de conclusions, fiches de réunion, études, dossiers demande de labellisation, appel à projet, dossier de presse, documentation, notes.Etats Généraux de l'Automobile (20 janvier 2009) : rapport, document de travail V5 (PREDIT), calendrier de travail, notes.Projet VECOVIL (2007-2008) : compte rendu, rapports, délibération CAB (13 décembre 2007), document de travail, étude de faisabilité (Société ITS, 2007), convention objetctifs et moyens (CAB/UTBM, 2008), documentation, correspondance, notes.

Date

2007-2009

Cote

26WCAB/3

Contexte : 26WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

23

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Organisation et fonctionnement du PVF (2004-2007) : comptes rendus, rapports, études, projets, charte de coopération (Pôle MOV 'EO), dossier de presse, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Préparation et mise en place du Contrat de Performance 2009-2011 (2008-2009) : contrat de performance (Etat/Collectivités territoriales), statuts (Association de préfiguration, 2008), étude d'évaluation, projet d'avis (Conseil Economique et Social, 2008), point d'étape (CM International, 2009), rapport d'activités, compte rendu, rapports, tableaux, correspondance, notes.Réunion du Comité de Direction (CODIR) (22 janvier 2008) : note.Réunions du Comité de Coordination (10 juillet 2008, 20 février 2009) : comptes rendus, études, documents financiers, cartographie des entreprises, rapport d'activités, schémas, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Réunions du Comité Exécutif (20 octobre et 24 novembre 2009) : comptes rendus, procès-verbal (Conseil d'Administration), études, rapports, fiches projets, lettre de mission PREDIT, correspondance, notes.Réunion du Comité d'Expertise (24 août 2009) : feuille de mission, liste.Réunions Etat/Collectivités/PVF (10 novembre et 8 décembre 2009) : comptes rendus, étude d'évaluation (CM International), projets, dossiers demande de labellisation, rapport ("Segments stratégiques, Mobilités"), correspondance, notes.

Date

2004-2009

Cote

26WCAB/2

Contexte : 26WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

24

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions semestrielles Collectivités Territoriales/Etat (22 décembre 2006, 12 juillet 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, projets, études, allocution (Nicolas SARKOZY, Président de la République, 2007), budgets, tableaux, textes officiels, documentation, correspondance, notes.

Date

2006-2007

Cote

24WCAB/10

Contexte : 24WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

25

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions du Groupe de Travail 90 (31 août 2006, 23 mars 2007, 12 octobre 2007, 6 novembre 2007, 20 décembre 2007) : comptes rendus, étude de faisabilité CEMBA (MP Conseil, 2006), projets (CODEKF, VECOVIL, SIMBA)), programme Boucle d'Air, relevés de décisions, fiches budgétaires, fiches financières, liste des projets financés, communiqué de presse, tableaux, correspondance, notes.

Date

2006-2007

Cote

24WCAB/9

Contexte : 24WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

26

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions du Comité des Financeurs (28 avril 2005, 25 novembre 2005, 10 février 2006, 29 mars 2006, 12 décembre 2006, 13 juin 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, études, projets (VECO, Boucle d'Air, TestInView), documents budgétaires, contrat cadre, dossiers de demande de validation, plan de financement, avis du comité, fiches de cadrage, projet convention (Conseil Régional/OSEO anvar), listes, documentation, correspondance, notes.

Date

2005-2007

Cote

24WCAB/8

Contexte : 24WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

27

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunion du Comité de Direction (CODIR) (19 juillet 2005, 31 août 2005, 30 septembre 2005, 8 novembre 2005, 13 décembre 2005, 26 janvier 2006, 7 février 2006, 23 mars 2006, 27 avril 2006, 22 juin 2006, 31 août 2006, 22 mars 2007) : comptes rendus, rapports, relevés de décisions, études, dossiers de demande de validation, plan de financement, projet contrat-cadre, programme Boucle d'Air, projets, fiches budgétaires, tableaux, correspondance, notes.

Date

2005-2007

Cote

24WCAB/7

Contexte : 24WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunion...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

28

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Point sur le Pôle Microtechniques (2005-2006) : statuts (Pôle des microtechniques), projet contrat de compétitivité, compte rendu, liste des entreprises, correspondance, notes.Projet MOBILIS (2006) : compte rendu, rapport CAB, documentation, notes.Projet CEMBA (Centre d'Etude et de Modélisation de la Boucle d'Air) (2006) : compte rendu, contrat de projet Etat-Région 2007-2013, relevé de décisions, programme Boucle d'Air, projet SIMBA (Simulation Boucle d'Air autour du moteur), fiches, correspondance, notes.Projet TRACCOM (TRafic et Accès sur le Corridor de la COMtoise) (2006) : document de travail, compte rendu, projet, rapport, correspondance, notes.Fonds Régional d'Aide à l'Innovation Technologique (2006) : convention (OSEO ANVAR/Conseil Régional de Franche-Comté), rapport, fiches, documentation, notes.Projet CRISTAL (Cellule de Recherche Industrielle en Système de Transports Automatisés Légers) (2006-2007) : rapport de présentation, budget, projet, correspondance, notes.Partenariat entre Conseil Régional-CAB et OSEO ANVAR (2007) : convention de partenariat, délibération CAB, rapport, cahier des charges, correspondance, notes.

Date

2005-2007

Cote

24WCAB/6

Contexte : 24WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Point sur...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

29

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration du projet Pôle de Véhicule du Futur (PVF) : comptes rendus, contrat-cadre (Etat/Collectivités Territoriales, 2006), rapport à l'exécutif, plan de financement, fiches budgétaires, fiches de projets, projet règlement intérieur, avis du comité des financeurs, dossiers demande de validation, pièces graphiques,tableaux, article de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

2005-2006

Cote

24WCAB/5

Contexte : 24WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

30

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Financement du projet et Contrat-Cadre : plan de financement ("Projet Espace ERCOS", 2006), convention de financement (CAB/Pôle Véhicule du Futur), contrat-cadre pôle de compétitivité (Etat/Collectivités Territoriales, 26 janvier 2006), études (ArcEssor, 2005 / UTBM, 2006), dossiers de demande de validation, délibérations et rapports CAB (2005-2006), dossier de presse (CIADT, 2005), documentation, correspondance, notes.

Date

2005-2006

Cote

24WCAB/4

Contexte : 24WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Financement...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

31

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Séminaires, colloque et réunions en vue de la création d'un pôle de compétitivité "Véhicule du Futur" : appel à projet (2004), dossier de réponse à l'appel à projet national (2005), rapport de présentation ("Fiches de présentation synthétique des pôles de compétitivité labellisés", DATAR, 2005), étude ("La gouvernance du Pôle de Compétitivité Véhicule Propre et Intelligent", ArcEssor, 2005), document ("Véhicule propre respectueux de l'environnement, énergies nouvelles, recyclabilité", 2004), statuts (Association de préfiguration du Pôle Véhicule du Futur, 2005), projet de contrat pôle de compétitivité (Etat/Collectivités Territoriales, 2005), comptes rendus, rapports, fiches projets, projet zonage CAB (2005), dossier de presse (CIADT, 2005), pièces graphiques, tableaux, articles de presse, textes officiels, liste des partenaires, documentation, correspondance, notes.

Date

2004-2005

Cote

24WCAB/3

Contexte : 24WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Séminaires,...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

32

COMITE INTERMINISTERIEL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE (CIADT) -Actions du CIADT dans l'aire urbaine : rapports ("Portails culturels territoriaux", 2000 / "Comité des orientations stratégiques", KPMG, 2003 / "Orientations générales du gouvernement pour l'anticipation et l'accompagnement des mutations économiques", 2003), livre blanc ("Aménagement et développement du Pays de l'Aire Urbaine, Diagnostic, enjeux, orientations", 2002), propositions, contrats de site, document de travail, compte rendu, dossier ("Bilan et mesures"), rapport financier, bilan PAT, relevé de conclusions, documentation, articles de presse, correspondance, notes.

Date

2000-2003

Cote

23WCAB/15

Contexte : 23WCAB
COMITE INTERMINISTERIEL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

33

TECHN'HOM -Etude et élaboration du projet ZAC Techn'Hom : rapport ("Point d'étape sur le projet Techn'Hom", 2005), schéma directeur (2005), comptes rendus (Comité de Pilotage, 2005-2006), cahier des charges ("Jardins Ouvriers Nord et Sud", 2007), délibérations CAB, plans, calendrier prévisionnel, tableaux, correspondance, notes.

Date

2005-2007

Cote

20WCAB/22

Contexte : 20WCAB
TECHN'HOM -Etude et élaboration du projet ZAC Techn'Hom...

Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS

34

ASTRID -Fonctionnement de l'Agence de Soutien des Technologies, de la Recherche Industrielle et du Développement (ASTRID) : rapports d'activités, comptes rendus (Comité de Pilotage), correspondance.

Date

2002-2004

Cote

20WCAB/14

Contexte : 20WCAB
ASTRID -Fonctionnement de l'Agence de Soutien des Technologies,...

Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS

35

PILE À COMBUSTIBLE -Présentation et élaboration du projet : comptes rendus, projet CNRT (Jean-Pierre SCHWARTZ, UTBM), statuts (Association de préfiguration, "CNRT Système Pile à Combustible Interface pour les Transports Terrestres", 2000), rapport ("Les principaux enjeux"), dossier ("Colloque national Pile à Commbustible et Interface pour les transports", Belfort, 2000), documentation, correspondance, notes.

Date

1999-2006

Cote

20WCAB/13

Contexte : 20WCAB
PILE À COMBUSTIBLE -Présentation et élaboration du...

Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS

36

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration du projet : comptes rendus (Assemblée Générale Constitutive de préfiguration du Pôle Véhicule du Futur), statuts (Association de préfiguration), dossier de presse (Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire-CIADT), rapports, tableaux, fiches, correspondance, notes.

Date

2005

Cote

20WCAB/12

Contexte : 20WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration...

Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS

37

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Etude et élaboration du projet : comptes rendus (Comité de Direction CODIR, 2005-2006), étude ("Dynamiques urbaines et synergie entre le Nord-Est Franche-Comté et le Sud Alsace", DDE-AUTB, 2001), projets ("Ergonomie de produits et de moyens de production associée", 2006 / "Cellule de Recherche Industrielle en Système de Transport Automobilisé Léger-CRISTAL, 2006), avis (Comité des financeurs, 2006), brochure ("Organisation, stratégie et projet", 2006), rapports, fiches, correspondance, notes.

Date

2001-2006

Cote

20WCAB/11

Contexte : 20WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Etude et...

Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS

38

PROGRAMME OBJECTIF 2 (2000-2006) :rapport (Comité de Suivi du 16 novembre 2001).

Date

2001

Cote

20WCAB/5

Contexte : 20WCAB
PROGRAMME OBJECTIF 2 (2000-2006) :rapport (Comité de...

Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS

39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-99 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité Véhicule du Futur - Projet "Territoire Mobile" - Soutien de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au projet - Demande de subvention du Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort.

Date

2006

Cote

16WCAB/260

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-95 : Direction Générale des Services - Contrat de projets 2007-2013.

Date

2006

Cote

16WCAB/256

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

41

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-82 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Site "Plutons" - Proposition d'acquisition du Dépôt Atelier de Munitions Spéciales - Lancement d'un appel à concurrence pour la conclusion d'un mandat d'études préalables.

Date

2006

Cote

16WCAB/240

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

42

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-81 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité "Véhicule du Futur" - Organisation des rencontres MOBILIS les 13, 14 et 15 décembre 2006 - Versement d'une subvention à l'Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard pour l'organisation de la manifestation.

Date

2006

Cote

16WCAB/239

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

43

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-58 : Direction Générale des Services - Programme de Redynamisation de l'Aire Urbaine (PRAU) - Soutien à la société de conversion régionale.

Date

2006

Cote

16WCAB/213

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

44

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-37 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Schéma Régional de Développement Economique.

Date

2006

Cote

16WCAB/188

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

45

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-20 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité "Véhicules du Futur" - Subvention de fonctionnement à l'association "Pôle véhicule du futur" et signature du contrat pôle de compétitivité.

Date

2006

Cote

16WCAB/171

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

46

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-17 : Premières orientations pour le contrat de Projets Etat Région (2007-2013) et pour un éventuel Contrat d'Agglomération.

Date

2006

Cote

16WCAB/168

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

47

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-78 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de Compétitivité "Véhicule du Futur" - Subventions à la CAPM et à Perfo Est pour la mise en œuvre opérationnelle du pôle. [Délibération N° 05-79 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Appel à coopération métropolitaine...a été retirée de l'ordre du jour]

Date

2005

Cote

16WCAB/102

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

48

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-59 : Direction Générale des Services - Nouveaux statuts de l'ADEBT - Désignation des représentants de la CAB.

Date

2005

Cote

16WCAB/81

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

49

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-58 : Direction Générale des Services - Techn'Hom - Acquisition de biens et participation à l'augmentation du capital de la SEMPAT - Désignation d'un administrateur supplémentaire.

Date

2005

Cote

16WCAB/79

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

50

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-37 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Convention de partenariat entre la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et le Conseil Général du Territoire de Belfort.

Date

2005

Cote

16WCAB/56

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

51

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-23 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Appel à projet pôle de compétitivité - Dépôt de la candidature du pôle de compétitivité Alsace Franche-Comté centré sur le "véhicule du futur", le 28 février 2005.

Date

2005

Cote

16WCAB/40

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

52

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 12/1.12 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilan de clôture des opérations MECASEM et INTI.

Date

2004

Cote

15WCAB/322

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

53

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 7/1.07 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - ADEBT - Programme d'investissement 2003.

Date

2003

Cote

15WCAB/152

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

54

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 10/1.09 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Développement Economique de l'Agglomération Belfortaine - Les zones d'activités - Bilan et perspectives.

Date

2003

Cote

15WCAB/109

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

55

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction Générale des Services - Création d'une Direction et d'une commission du "Développement Economique" - Création d'un poste de chargé de mission (cadre A).

Date

2003

Cote

15WCAB/70

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

56

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Action économique ; Zone d'Activités Concentrées (ZAC) des Tourelles à Morvillars ; Avenant de transfert à la SODEB d'une subvention de la Région : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/162

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

57

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 7/1.07, SERVICES GENERAUX - Action économique ; Convention d'objectifs avec l'Agence de Développement Economique de Belfort et du Territoire de Belfort (ADEBT) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/161

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 7/1.07, SERVICES...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

58

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.11,SERVICES GENERAUX - Belfort-Technopôle ; Ouverture du site et création d'un parc de stationnement : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/235

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.11,SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

59

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Liquidation du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice (SIZAJ) ; Reprise du bilan de clôture ; Décision modificative : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/166

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.10, SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

60

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.09, SERVICES GENERAUX - Action économique ; Conséquences de la création de la CAB pour les communes membres du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice (SIZAJ) : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/165

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.09, SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

61

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.08,SERVICES GENERAUX - Action économique ; ZAC des Tourelles ; Avenant au traité de concession : documents de séanceLe dossier N° 1.09 : "Services Généraux - Grands équipements d'agglomération - Participation au titre de l'exercice 2000", est manquant.

Date

2000

Cote

13WCAB/82

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.08,SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

62

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Action économique ; Création de zones d'activités communautaires : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/81

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.07,SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.05, SERVICES GENERAUX - Action économique : documents de séanceLes dossiers -N° 1.06 : "Services Généraux - Entrée de la CAB au capital de la SODEB", -N° 1.07 : "Services Généraux - Action économique - Avenant à la convention de financement de l'ADEBT",-N° 1.08 : "Services Généraux - ZAC du Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) - Modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)", sont manquants.

Date

2000

Cote

13WCAB/54

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.05, SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

64

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - SODEB, fonctionnement : documents préparatoires du conseil d'administration du 19 décembre 2000, procès-verbal du conseil d'administration du 26 juin 2001, fiches d'activités 2000, budget, documents relatifs à l'implantation-extension de sociétés (LGS Anabel, Wagon)

Date

2000-2001

Cote

334W/29

Contexte : 334W
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

65

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - ADEBT, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration, conclusions de l'audit, convention d'objectifs Conseil général-Ville de Belfort-ADEBT

Date

2002

Cote

334W/28

Contexte : 334W
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

66

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-201 : Contrat de Projets 2007-2013.

Date

2006

Cote

319W/471

Contexte : 319W
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

67

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-175 : Nouveaux statuts de l'ADEBT - Désignation du représentant de la Ville de Belfort.

Date

2005

Cote

319W/178

Contexte : 319W
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

68

AIRE URBAINE : dossiers préparatoires aux conseils d'administration, intervention des personnalités politiques au Haut Conseil de l'aire urbaine, "étude des vocations technologiques nouvelles de l'aire urbaine"

Date

1993-1994

Cote

285W/5

Contexte : 285W
AIRE URBAINE : dossiers préparatoires aux conseils...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

69

MARCHE AUX PUCES - Réglementation et fonctionnement : arrêté du Maire (n° 20.019 : Marché aux Puces du Vieux Belfort, Réglementation, 1985), compte rendu, rapports, plans, pétition (Association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales du Vieux Belfort, 1996), correspondance, notes

Date

1985-1996

Cote

254W/207

Contexte : 254W
MARCHE AUX PUCES - Réglementation et fonctionnement...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

70

ZONE FRANCHE URBAINE - Candidature de la Ville et éligibilité du quartier des Résidences à la politique ZFU : dossier de candidature ("Zone Franche Urbaine pour le quartier des Résidences", 1996), convention (Etat/ville), compte rendu, communiqués de presse, rapports, tableaux, plans, projet de loi (Sénat), textes officiels, articles de presse, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 96-85 : Zone Franche Urbaine pour le quartier des Résidences - Candidature de la Ville de Belfort

Date

1996

Cote

254W/205

Contexte : 254W
ZONE FRANCHE URBAINE - Candidature de la Ville et éligibilité...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

71

CENTRE LECLERC (SA BLEDIS) - Projet d'implantation et d'extension des Centres Leclerc : études ("Etude d'implantation", ATEBAT, 1989, 1992 / "Etude d'impact", ATEBAT, 1990 / "Analyse économique relative à l'implantation...Les Hauts de Belfort, Champ de Mars", BEMH, 1992 / "Etude d'impact", BEMH, 1994), dossier ("Nouvel accès à la Station d'Epuration", DAB, AUTB, 1997), compte rendu (CDUC, 1990), fiche analytique (Préfecture, 1990), demande d'autorisation ("Extension de la surface de vente", AMBAT, 1990), pétition (1994), bilan (Centre Leclerc de Montbéliard, 1995), documents financiers, photographies, plans, articles de presse, correspondance (SA BLEDIS/Ville, 1987-1997), notes

Date

1987-1997

Cote

254W/204

Contexte : 254W
CENTRE LECLERC (SA BLEDIS) - Projet d'implantation...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

72

CENTRE COMMERCIAL DES FAUBOURGS, FNAC - Création et commercialisation du Centre commercial des faubourgs (Faubourg de France, Impasse de l'Observatoire, Faubourg de Montbéliard) : planning des réalisations (1993), dossier ("Affaire IRCO WALSBORT/STUAFFER", 1994), comptes rendus (CDEC, 1993), permis de construire, tableaux, plaquettes de signalisation, fiche de renseignement, présentation des projets, fiches financières, rapports, plans, notes

Date

1993-1996

Cote

254W/203

Contexte : 254W
CENTRE COMMERCIAL DES FAUBOURGS, FNAC - Création et...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

73

IMPASSE DE L'OBSERVATOIRE, FNAC - Acquisition des immeubles de l'Impasse de l'Observatoire (1983-1995) : étude de faisabilité ("Rénovation urbaine de l'Impasse de l'Observatoire", P. BONNAN, 1983), état des immeubles (1987), dossiers ("Propriété HUMMEL-STRIZ", 1987-1990 / "Propriété GOLDSHCMIDT", 1987-1992 / "Société CECOBE", 1995), déclaration d'intention d'aliéner (DIA, 1993-1994), plans, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-211 : ZAD du Centre Ville - Acquisition d'un immeuble sis Impasse de l'Observatoire.Projet d'aménagement de l'Impasse de l'Observatoire (1986-1991) : étude ("ZAD Centre, Eléments de réflexion et premières propositions d'investigation", AUTB, 1986-1987), dossier ("Investisseurs", 1989-1990), correspondance, notes.Relations entre la Ville et la Compagnie Financière de Construction Industrielle (CFCI) (1990-1991) : études et projets (CFCI, 1990-1991), note de synthèse ("Opération du Bourget", 1991), compromis de vente (Ville/CFCI, 1991), rapport d'instruction ("Création d'un Centre commercial FNAC", 1991), décision (CDUC, 1991), note ("Permis de construire", DDE, 1991), correspondance.Relations entre la Ville et la FNAC (1989-1996) : convention de partenariat (FNAC/Ville, 1996), intervention (Jean-Pierre CHEVENEMENT, 1991), demande de dégrèvement d'imposition foncière, permis de construire (FNAC, 1994-1995), permis de démolir (FNAC, 1994-1995), compte rendu (Comité Consultative Départementale de la Sécurité et de l'Accessibilité, 1995), dossiers ("Incendie du 03 mars 1993" / "Projet d'implantation WAJBORT & DE LABEIRET", 1993), notes, document de séance-N° 96-42 : Convention de partenariat entre la Ville et la FNAC.Installation provisoire de la FNAC (Société BATILOISIRS) (1993-1994) : baux (FNAC/BATILOISIRS, 1993-1996 ; Société Civile immobilière WALSER / Etablissement WALSER Frères, 1979), arrêt (Cour d'Appel de Besançon, 1993), procès-verbal d'étude de dossier (Préfecture, 1993), convention de sous-location (BATILOISIRS/Relais Mulhouse, 1993), dossiers ("Inauguration de la FNAC", 1993 / "Anciens locaux de la FNAC, Antin Gérance", 1994), plans, notes.Relations entre la Ville et le Centre commercial belfortain (CECOBE) (1994-1996) : état des principaux postes de bail (IRCO, 1994), projets d'actes de vente (Ville/CECOBE, 1995 ; CECOBE/Ville, 1996), avis (Domaine, 1995), dossier ("Litige sur le chantier FNAC", 1995-1996), pièces techniques, pièces comptables, correspondance, notes.Installation définitive de la FNAC et inauguration (1994-1996) : bail (IRCO/SOGEMO/FNAC, 1995), avenant au bail (CECOBE/FNAC, 1995), étude ("Commerce et revitalisation des centres villes", FNAC, 1996), dossier ("Inauguration FNAC", 1996), correspondance, notes

Date

1983-1996

Cote

254W/202

Contexte : 254W
IMPASSE DE L'OBSERVATOIRE, FNAC - Acquisition des immeubles...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

74

SOCIETE GESAL INDUSTRIE - Implantation de la Société sur la ZAC de la Justice (1992) ; Acquisition de bâtiments (1997-1999) ; Inauguration (2000) ; Projet d'extension (2001) : acte notarié (SEMPAT/CMD 90, 1997), traité de concession (Ville/SEMPAT, 1992), convention d'avance (Ville/SEMPAT, 1992), avenant au bail (SEMPAT/GESAL, 1996), compte rendu ("Vente du bâtiment HETRONIC sur la ZAC de la Justice", Conseil Général, 1999), compromis de vente (SEMPAT/SMD 90, 1999), demande d'acquisition (1994), fiches financières, comptes d'exploitation (1992-1999), circulaire ministérielle ("Aide des collectivités locales aux entreprises", 2000), pièces comptables, textes officiels, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 92-43 : Réalisation du bâtiment industriel de la ZAC de la Justice-N° 92-226 : Construction d'un bâtiment industriel ZAC de la Justice - Traité de concession Ville-SEMPAT-N° 93-164 : Extension de GESAL Industrie à la ZAC de la Justice-N° 00-264 : Bâtiment industriel GESAL - Bilan de clôture

Date

1992-2001

Cote

254W/201

Contexte : 254W
SOCIETE GESAL INDUSTRIE - Implantation de la Société...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

75

SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'INDUSTRIALISATION DE BELFORT (SYBEL) - Constitution de la SYBEL (1991-1992) : comptes rendus ("Création de la Société de Développement Insustriel-SDI", 1991 / "Reconversion BULL, Mise en place d'une société de développement industriel", Préfecture, 1991 / "Rencontre avec la CFDT", 1991), dossier de présentation des projets (G. DECKER, 1991), convention (Etat/SYBEL, 1992), communiqué de presse, fiches (Comité des Engagements, 1992), documentation, notes.Fonctionnement et gestion de la SYBEL (1991-1997) : comptes rendus (Comité d'orientation de l'ADEBT, 1991 / "Etude de mise en place de Prêts d'Honneur par la Ville de Belfort", 1996 / Comité des Engagements, 1997), convention (Etat/SYBEL, 1997), dossier ("Affaire SYBEL/Préfecture", 1997), rapport ("Mission de réflexion sur l'action et l'évolution de SYBEL...", G. DECKER, 1994), dossier de candidature (1995), fiches financières, schéma ("Capital d'investissement Franche-Comté", 1996), tableaux, documentation, notes.Conseils d'Administration (04/10/1991, 25/10/1991, 29/11/1991, 20/12/1991, 31/01/1992, 21/02/1992, 27/03/1992, 22/05/1992, 03/07/1992, 18/09/1992, 28/04/1994, 24/06/1994, 30/09/1994, 21/02/1997, 21/04/1997, 30/03/1998, 03/06/1998, 24/11/1998, 22/01/1999) et Assemblée Générale du 24/06/1994 : procès-verbaux, statuts, convention (Etat/SYBEL, 1991), dossier de présentation des projets (G. DECKER, 1991), dossier ("Affaire KAISER GLOBAL", 1991), compte rendu (Comité des Engagements, 1994), tableau de bord financier, projets ("SAW-STB" / "SARL GTP" / "Automate Service Plus" / "PLASTICONCEPT" / "GESAL INDUSTRIE" / "ASSIP" / "ESSILUX" / "PLASTIC OMNIUM"), étude (DATA MASTER, 1997), organigramme ("SAW-STB", 1997), convention d'occupation précaire (SODEB/SAW-STB, 1997), bail commercial (SEMPAT/SAW-STB, 1997), rapport ("Récapitulation par fonds et par nature", SYBEL, 1998), cahier des charges, fiches budgétaires, notes

Date

1991-1999

Cote

254W/200

Contexte : 254W
SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'INDUSTRIALISATION DE...

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76

SOCIETE SAW TECHNOLOGY BELFORT (SAW-STB) - Projet d'implantation de la Société SAW Technology Belfort sur le site de Belfort-Technopôle : dossier d'information économique et financière ("Roditi International Corp. Ltd", DATA MASTER, 1996), rapport de présentation ("Ondes acoustiques de surfaces, Procédé SAW...", 1996), notes

Date

1996-1997

Cote

254W/199

Contexte : 254W
SOCIETE SAW TECHNOLOGY BELFORT (SAW-STB) - Projet d'implantation...

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77

SOCIETE CEGELEC - Implantation de la Société CEGELEC sur le site de Belfort-Technopôle : bail emphytéotique (Ville/CEGELEC, 1996), clauses au bail, arrêté préfectoral ("Nettoyage des terrains occupés par l'ancienne Usine à gaz située rue des Usines...", 1994), avis (Domaine, 1996), étude ("Belfort Technopôle, Terrain CEGELEC, Hypothèses et options de découpage parcellaire", AUTB, 1995), rapport d'analyse, pièces techniques, coupe de sondage, plan de masse (EDF, 1994), compromis de vente (EDF/SEMPAT, 1995), dossier de consultation technique (CEGELEC, 1995), document architectural (Cabinet DREZET), fiche technique de saisine, comptes rendus, notes

Date

1994-1997

Cote

254W/198

Contexte : 254W
SOCIETE CEGELEC - Implantation de la Société CEGELEC...

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78

TECHNOPÔLE - Entreprises implantées ou en cours (1991-1999) : dossiers des entreprises ("ELBE", 1991 / "INGEDIA", 1992 / "SERVAL SA", 1992 / "EDF-GDF", 1992 / "A2E", 1992-1995 / "MGC", 1993 / "ECO CONSULTANT", 1993 / "MGC-ADITEC-DAMELEC", 1993 / "AIB ABEL", 1993 / "PARTNER", 1993 / "ADFP", 1993 / "CLEMESSY", 1993 / "TFB", 1993 / "SYQUEST", 1994-1994 / "GIGASTORE", 1994-1997 / "NIPSON", 1994-1998 / "TELMAT", 1997 / "LOGICIELS PERRENOUD", 1998 / "GAUSSIN SA", 1999), dossier ("Bâtiment 13", 1993), documentation, notes.Offres de services (1992) : étude ("Belfort-Technopôle, Proposition d'intervention", Auguste-Thouard Conseil, 1992), documentation (Cabinet Benoît).Aide aux entreprises (1992) : projet (ADEBT), liste, correspondance, documentation, notes.Point sur l'implantation des entreprises (1992-1999) : rapport (SEMPAT, 1992), comptes rendus, dossier ("Stratégie commerciale", 1992), tableaux ("Contacts Belfort-Technopôle", ADEBT, 1992), documentation, notes

Date

1991-1999

Cote

254W/197

Contexte : 254W
TECHNOPÔLE - Entreprises implantées ou en cours (1991-1999)...

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79

SITE BULL, TECHNOPÔLE, SYBEL - Réunions (Comité de Pilotage, Groupe Technique, Comité Quadripartite de suivi) relatives au devenir du Site BULL (1991-1992) : procès-verbal ("Table ronde BULL", Préfecture, 1991), comptes rendus, rapport, note ("Acquisition du Site BULL", ADEBT), études préliminaires réseaux (Services Techniques, 1992), plans, correspondance.Réaménagement du Site BULL en vue de la création de Belfort Technopôle (1991) : étude ("Gestion informatisée des surfaces et locaux...", BAT & LOC), plans et descriptifs du site (ADEBT, Préfecture), fiches financières, documentation, notes.Opérations immobilières sur le Site BULL (Retrait de la Société BULL ; Reprise par la SEMPAT ; Cession de terrain à l'Alsthom) (1992-1993) : acte notarié (BULL/SEMPAT, 1993), bail (Ville/HONEYWELL BULL, 1992), comptes rendus, protocoles d'accord (BULL/SEMPAT, 1992 ; Département/Ville/SEMPAT, 1993), convention de financement (Ville/Département/SODEB, 1993), certificat d'urbanisme négatif (n° 94F0018), propositions (SEMPAT), plans, dossier de candidature ("Remplacement d'un directeur de projet", 1992), rapport de présentation, dossiers ("Puits Daniel", 1992 / "Station de traitement des affluents", 1993), textes officiels, documentation, notes.Restructuration du Site BULL et aménagement de Belfort Technopôle (1992-1995) : projet ("Aménagement du Technopôle de Belfort", AUTB, 1992), étude ("Belfort Technopôle, Principes d'aménagement", AUTB, 1993), convention (SYBEL/ADEBT, 1992), protocole d'accord (BULL/SEMPAT, 1992), état d'avancement du projet, études techniques et financières (SEMPAT, 1992), rapport municipalité ("Belfort Technopôle - Schéma Directeur d'Aménagement", 1993), compte rendu de visite (1994), rapport de présentation, dossiers ("Espaces verts Technopôle", 1994-1995 / "Assainissement Technopôle", 1994-1995), documentation, notes

Date

1991-1995

Cote

254W/196

Contexte : 254W
SITE BULL, TECHNOPÔLE, SYBEL - Réunions (Comité de...

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80

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création des accès routiers et autoroutiers entre l'A36 et le PAHB : étude de faisabilité ("Création de la 4ème bretelle du diffuseur en provenance de Mulhouse", SODEB & SERALP, 1997), arrêté préfectoral ("Désaffectation d'un bien immobilier utilisé par Collège Vauban", 1997), comptes rendus (Ville, Syndicat Intercommunal de la ZAC de la Justice-SIZAJ, Département, Assemblée Générale de la Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1991-1998), observations (SAPRR, 1991), estimations sommaire (Cabinet CLERGET, 1994, 1996), avant-projet sommaire (Cabinet CLERGET, 1995), dossier de réalisation-modification (SODEB, 1996), dossier définitif (SODEB, 1996), traité de concession (SODEB/SIZAJ, 1993), avenant au cahier de charge de concession, convention de mandat et avenant (Ville/SODEB, 1995), convention (SIZAJ/SAPRR, 1998), tableaux ("Modification du PAZ et du RAZ", 1996), registre d'enquête publique (1988), ampliation déclaration d'utilité publique (DUP, 1998), dossier d'enquête préalable à la DUP ("Communes de Belfort et Pérouse, Autoroute A36, Complément du diffuseur de Belfort Centre...", SAPRR, 1998), planning général, échéancier prévisionnel de recettes, plan de cession provisoire (Cabinet CLERGET, 1997), pièces techniques, plans, notes, documents de séance-N° 93-229 : Aménagement d'une liaison entre la ZAC des Hauts de Belfort et l'avenue Pierre Mendès France par la rue Gustave Lang - 1ère tranche - Lancement d'un appel d'offres ouvert-N° 95-183 : Aménagement des accès au Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Convention de mandat avec la SODEB-N° 96-158 : Avenant n° 1 à la convention de mandat pour la desserte du Parc d'Activités des Hauts de Belfort-N° 98-35 : Acquisition par la Ville de Belfort de la voie prolongeant la future bretelle autoroutière desservant Belfort-Centre par le Parc d'Activités des Hauts de Belfort acte notarié (SODEB/Ville, 23 octobre 1998)-N° 98-226 : Approbation après enquête du classement de la voirie primaire du Parc d'Activités des Hauts de Belfort dans le domaine routier communal

Date

1991-1998

Cote

254W/195

Contexte : 254W
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création...

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Résultats de la recherche

Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Commission « Politique industrielle et aménagement du territoire », réflexion de l’intergroupe « Energie » : notes.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

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Date

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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Politique internationale.- Débats sur le Fonds monétaire international : comptes-rendus, rapport, comptes-rendus analytiques officiels, projets de loi, notes, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, textes sur les accords de la Jamaïque, notes manuscrites, coupures de presse.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

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Contexte : 27WCAB

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Contexte : 27WCAB