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59 résultats

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  1. Résultat n°1

    Réunions de concertation Ville / CAF / Préfecture pour attribution de subventions.

    Date

    1978-1979

    Cote

    50W/32

    • Contexte : 50W

    • Réunions de concertation Ville / CAF / Préfecture pour...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Opérations d'innovations sociales (structure d'accueil femmes seules, structure d'accueil marginaux, crèche pilote) : subventions du ministère de la Santé.

    Date

    1979-1980

    Cote

    50W/39

    • Contexte : 50W

    • Opérations d'innovations sociales (structure d'accueil...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension des locaux (1982-1986) : avant-projet, plans, notes. Fonctionnement et financement (1983-1992) : budgets (1983, 1984, 1987), subventions (1991, 1992), organigramme, compte rendu (Comité Technique Paritaire), tableaux des effectifs, étude ("Image de marque du CCAS"), notes, correspondance. Mise en place des Contrats ressources personnalisés (1986-1988) et du Revenu Minimum d'Insertion (RMI) (1988-1990) : convention (Etat/Département), études ("Les Contrats ressources personnalisés dans le Territoire de Belfort", Patrick PINCET, 1987 ; "Le Territoire de Belfort face au RMI", 1988), rapport ("RMI, l'expérience pilote du Territoire de Belfort", Conseil Général), programme départemental d'insertion, rapport de fonctionnement, notes. Lutte contre la pauvreté et la précarité (1982-1989) : convention ("Modalités d'aide aux familles en difficiltés..."), comptes rendus (Conseil Général, Préfecture), arrêté préfectoral, notes, correspondance, documents de séance-N° 84-248 : Politique de lutte contre la précarité-N° 85-44 : Propositions pour une politique de solidarité en 1985-N° 88-22 : Information sur la mise en place d'un Fonds d'Aide au Relogement et de Garantie (FARG)

    Date

    1982-1990

    Cote

    198W/204

    • Contexte : 198W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CCPD) - Evolution de la délinquance et de la criminalité : études statistiques, plan départemental de sécurité (1997-1998), rapport municipalité ("Prévention de la toxicomanie - Activités du Relais - Bilan", 1996), tableaux, graphiques, notes

    Date

    1983-1998

    Cote

    254W/221

    • Contexte : 254W

    • CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CCPD)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement ; Actions ; Gestion financière : budgets (1993-1998), compte rendu (Réunion de coordination, 1996), rapports ("Perspectives d'actions sociales et sanitaires", 1983-1987 / "Le Centre Communal d'Action Sociale", Monique SCHERER, 1983), convention ("Insertion sociale et professionnelle des femmes isolées", Etat/Ville, 1989), inventaire (1991), bilan ("Contrat Emploi Solidarité-CES", 1997-1998), rapport municipalité ("Les 20 ans du CCAS - Les 10 ans du SIPDA", 1998), plaquette ("Journée du Centre Communal d'Action Sociale, Château de Vescemont", 1997), communiqué de presse, documentation, notes, document de séance-N° 89-204 : Programme Locaux d'Insertion des Femmes (PLIF) - Mise en place du 4ème programme (novembre 1989-août 1990)

    Date

    1983-1998

    Cote

    254W/209

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    Loisirs au quotidien, quartier de la Pépinière, création d'un relais de récupération d'objets usagés : présentation projet, devis, plans, correspondance.

    Date

    1985-1987

    Cote

    218W/52

    • Contexte : 218W

    • Loisirs au quotidien, quartier de la Pépinière, création...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  7. Résultat n°7

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programme actions 1991 et 1992 (propositions, bilan), documentation sur politique de la Ville et du logement (discours F. Mitterrand et M. Rocard à "banlieues 89", notes, projet de loi, liste opérations HLM à Belfort de 1978 à 1990, notes sur politique économique de Belfort, "schéma d'aménagement Franche-Comté 2005", convention cadre du programme d'aménagement concerté de l'aire urbaine)

    Date

    1987-1993

    Cote

    206W/5

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  8. Résultat n°8

    INSERTION ET PROTECTION DES JEUNES - Mesures prises par le Département et la Ville en faveur des jeunes en difficulté : convention "hébergement d'urgence" (Conseil Général/Ville/CAF/Foyer de Jeunes Travailleurs, 1987), convention "fonds local d'aide" (Etat/Conseil Général-Ville-CAF, 1990), convention et avenants "fonds départemental d'aide" (Etat/Conseil Général/Ville-CAF, 1993-1995), projet ("Création Fonds d'aide aux jeunes en difficulté", 1990), comptes rendus, rapport ("Dispositif départemental d'intervention relatif à la prévention des mauvais traitements et à la protection de l'enfance, Schéma départemental de protection de l'enfance", Conseil Général, 1991), correspondance, notes, documents de séance-N° 87-90 : Convention organisant l'hébergement d'urgence de jeunes sans ressources-N° 90-243 : Fonds Local d'Aide à l'Insertion des Jeunes en difficulté-N° 92-213 : Fonds Local d'Aide à l'Insertion des Jeunes en difficulté - Avenant n° 1 à la convention du 17 janvier 1991-N° 93-207 : Fonds départemental d'Aide aux Jeunes en difficulté - Participation de la Ville de Belfort (CCAS) - Autorisation de signature de la convention-N° 94-184 : Fonds départemental d'Aide aux Jeunes en difficulté - Participation de la Ville de Belfort au titre de l'année 1994 - Avenant n° 1 à la convention en date du 15 décembre 1993-N° 95-147 : Fonds départemental d'aides aux jeunes en difficultés - Avenant n° 2 à la convention du 15 décembre 1993

    Date

    1987-1995

    Cote

    254W/216

    • Contexte : 254W

    • INSERTION ET PROTECTION DES JEUNES - Mesures prises...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, statuts (Association Femmes Actives), documents budgétaires, documents financiers, conventions, rapports, bilans, tableaux des effectifs, pièces comptables, notesLes dossiers des CA de 1990, 1991, 1993, 1994 et 1995 sont manquants

    Date

    1988-1997

    Cote

    198W/205

    • Contexte : 198W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Conseils...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programmation des actions 1992, travail commission n°1 - action sur bâti et espaces extérieurs, commission n°2 - social, culturel, économique, commission n°3 - petite enfance, scolaire et périscolaire : étude des actions, comptes-rendus de réunions, bilan des actions menées

    Date

    1988-1995

    Cote

    206W/2

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  11. Résultat n°11

    ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -Fonctionnement, financement et réhabilitation du FOYER DE JEUNES TRAVAILLEURS (FJT) (1988-1998) : étude de faisabilité ("Réhabilitation Foyer de Jeunes Travailleurs, rue de Madrid", Espace Ingénierie, 1992), rapports municipalité, délibération (Conseil d'Administration, 1988), article de presse, correspondance, notes.Création et fonctionnement de l'ASSOCIATION CITOYENNETE ACTIVE (1990) : statuts, projet, liste des membres, revue de presse, correspondance, notes.Extension des locaux de l'ASSOCIATION SERVICE SOCIAL FAMILIAL MIGRANTS (ASSFAM) et mise en place d'une délégation à Belfort (1991) : rapport municipalité.Protestation du Président de l'ASSOCIATION SOLIDARITE TRAVAILLEURS IMMIGRES (ASTI) à la suite de la diffusion de tract à caractère raciste dans les ateliers municipaux (1994) : tract, correspondance.

    Date

    1988-1998

    Cote

    264W/247

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -Fonctionnement, financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement ; Gestion du personnel : organigramme (1993), avis de recrutement, arrêté du Maire, délibération (Conseil d'Administration, 1995), dossiers de candidature, dossiers ("Relations avec les œuvres caritatives", 1993 / "Contrat Emploi Solidarité-CES et Contrat Emploi Consolidé-CES"), rapport municipalité ("Mise en place d'un service social du personnel de la Ville, du CCAS et du District", 1997), tableaux ("Effectifs" / "Ouverture de pacte" / "Quota", 1997), notes

    Date

    1988-1999

    Cote

    254W/210

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Politique d'action sociale de la Ville (1988-1998) : rapports ("Point et perspectives au mois d'avril 1990" / "Axes d'actions", 1993), projets d'actions ("Insertion sociale" / "Insertion sociale et professionnelle" / "Volet social dans les opérations d'urbanisme" / "Intégration des personnes âgées dans la vie de la cité et actions sanitaires", 1991), rapport municipalité ("Programme de sensibilisation aux comportements à risque", 1998), dossiers ("Les rencontres de solidarité à Giromagny", 1993 / "10ème anniversaire des CCPD", 1993), documentation, correspondance, notes.Insertion par l'économique et la création d'un Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification (GEIQ) (1993-1996) : convention de coopération (Etat/Conseil Général/Chambre des Entrepreneurs, 1993), rapport municipalité ("Bilan de convention expérimentale de coopération pour l'insertion dans le bâtiment et les travaux publics", 1995), rapport de présentation, dossier (Projet de création d'une régie du Château", 1993-1996), notes, documents de séance-N° 93-160 : Insertion par l'économique - Convention expérimentale de coopération pour l'insertion dans le bâtiment et les travaux publics-N° 95-151 : Insertion par le Patrimoine - Demande de subvention et crédit d'étude de création d'un GEIQ (Groupement d'Entrepreneurs pour l'Insertion et la Qualification)-N° 96-142 : Création d'un Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification dans le Bâtiment et les Travaux Publics (GEIQ-BTP) - Désignation du représentant de la Ville de Belfort.Contras d'objectifs avec les structures d'insertion (Soprorès, Pluri'Elles, Colchique, Régie du Quartier des Glacis, Le Carré Vert, Femmes Actives) (1994-1997) : contrats d'objectifs, documents de séance-N° 94-58 : Contrats d'objectifs des entreprises d'insertion et des services de proximité-N° 97-71 : Contrats d'objectifs avec les structures d'insertion

    Date

    1988-1998

    Cote

    254W/217

    • Contexte : 254W

    • INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Politique d'action sociale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    FONDS D'ACTION SOCIALE (FAS) POUR LES TRAVAILLEURS IMMIGRES ET LEURS FAMILLE -Contribution du FAS à la politique d'intégration de la Ville de Belfort : conventions d'intégration (FAS/Ville/Etat, 1990, 1996), convention de financement (FAS/Ville, 1993, 1996), dossier financement, bilans, rapports, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-231 : Intégration des populations immigrés à Belfort - Convention à intervenir avec le FAS-N° 95-256 : Convention Ville de Belfort-FAS-Etat.

    Date

    1989-1996

    Cote

    264W/250

    • Contexte : 264W

    • FONDS D'ACTION SOCIALE (FAS) POUR LES TRAVAILLEURS...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux personnes en difficulté (1989-1999) : enquêtes ("Critères d'attribution", Cour des Comptes, 1994 / "Aide des communes aux personnes en difficulté", UNCCASF, 1998), rapport municipalité ("Etudiants dans le quartier", 1996 / " Bilan, au titre de l'année 1995, des aides financières individuelles allouées par le CCAS...", 1996), notes ("Sylvie DIZIAIN", 1989 / "Jesus PERREZ", 1996 / "Habitants 7 avenue Wilson", 1996 / "Habitants 7 rue Payot", 1999 / "Commission d'Action Sociale d'Urgence-CASU", 1999).Aide aux grévistes et aux familles touchées par les conflits sociaux (1991-1997) : rapports municipalité ("Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social chez Ressorts Industrie", 1993 / "Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social GEC-ALSTHOM", 1994 / "Soutien financier de la Ville aux familles touchées par le conflit social SNCF", 1995 / "Demande d'aide financière émanant des salariés de NET-O-SOL", 1996 / "Demande d'aide financière des salariés GIGASTORAGE", 1997), listing ("Grève Alsthom, Restauration scolaire, Crèches", 1994), documentation, notes ("Grévistes PEUGEOT-SOFERBA", 1991 / "Grévistes Entreprise IPM", 1991).Participation de la Ville aux opérations humanitaires (1992-1999) : rapport municipalité ("Aide alimentaire à la Somalie", 1992), notes ("Mission humanitaire du 35° RI en ex-Yougoslavie", 1998 / "Campagne internationale du Secours Populaire", 1999).Aide aux départements et communes sinistrés (Région Sud-Est / Départements l'Aude, les Pyrénées Orientales, le Tarn, l'Hérault, la Drôme / Communes Chaum, Arzacq-Arraziguet, Saint-Symphorien-d'Ozon, Bagneux) (1992-1999) : correspondance, documents de séance-N° 92-172 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle du Sud-Est-N° 99-242 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle des 12 et 13 novembre 1999

    Date

    1989-1999

    Cote

    254W/211

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS : programmation des actions 1991, compte-rendu réunion groupe de pilotage, commission locale et départementale DSQ, convention avec AUTB pour étude préalable à l'opération, convention avec Etat, Région de Franche-Comté, Département du Territoire de Belfort, OPDHLM.

    Date

    1989-1991

    Cote

    206W/3

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  17. Résultat n°17

    ARIANE & SOPRORES -Fonctionnement et financement des associations Agence Régionale d'Insertion, d'Adaptation et de Novation pour l'Emploi (ARIANE) et Société de production et de réalisation de service (SOPRORES) : rapports municipalité ("Création d'une Antenne de Recherche, d'Initiative, d'Accompagnement et de Novation en Economie-ARIANE", 1989 / "Création d'une Agence Régionale d'Insertion, d'Adaptation et de Novation pour l'Emploi-ARIANE", 1990 / "Aménagement de locaux pour la SOPRORES rue des Carrières", 1993), compte rendu (Fonds Régional d'aide aux Initiatives Locales pour l'Emploi-FRILE, 1989), convention de financement FRILE (Etat/ARIANE, 1990), projet, rapport d'activité, dossier du personnel, procès-verbal (Conseil d'Orientation SOPRORES-ARIANE, 1990), fiches budgétaires, tableaux, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1989-1993

    Cote

    264W/248

    • Contexte : 264W

    • ARIANE & SOPRORES -Fonctionnement et financement des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    Développement Social des Quartiers Glacis, observatoire, programmation, actions : restructuration centre socio-culturel, espace Enfance-Famille...

    Date

    1989-1993

    Cote

    218W/62

    • Contexte : 218W

    • Développement Social des Quartiers Glacis, observatoire,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE : comptes-rendus assemblée générale et réunions, statistiques sur délinquance, invitation à conférence, colloque et journée sur délinquance, étude "pour un diagnostic local de sécurité à Belfort", contrat d'action de prévention pour la sécurité dans la ville 1991-92-93 (bilan intermédiaire), bilan de l'action de prévention "les jeunes, l'alcool et la route"

    Date

    1989-1995

    Cote

    206W/17

    • Contexte : 206W

    • CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE :...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  20. Résultat n°20

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension des locaux et inauguration (1989-1991) ; Location de l'immeuble rue de l'As de Carreau au Crédit Municipal (1991) : compte rendu, discours (Jean-Pierre CHEVENEMENT, 1991), convention ("Lutte et prévention contre la toxicomanie", Ville/Ville de Montbéliard/Ville d'Héricourt, 1991), bail (CCAS/Crédit Municipal, 1991), plans, schéma, correspondance, notes

    Date

    1989-1992

    Cote

    254W/212

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)