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59 résultats

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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-41 : Direction de la Solidarité Urbaine - Mise en œuvre d'une convention de maîtrise d'œuvre sociale année 2006 entre la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et le CCAS.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/192

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.03, PERSONNEL - Prestations d'action sociale assujetties aux cotisations sociales : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/38

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.03, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    Affaires sociales diverses : correspondance entre le CCAS, la Ville, diverses associations à caractère social et des particuliers, comptes rendus de réunions, rapports au conseil municipal, articles de presse, invitations à diverses manifestations.

    Date

    1999-2000

    Cote

    365W/50

    • Contexte : 365W

    • Affaires sociales diverses : correspondance entre le...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-132 : Participation de la Ville à la Commission départementale de la cohésion sociale.

    Date

    2006

    Cote

    319W/400

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-72 : Motion - Défense des principes de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA).

    Date

    2003

    Cote

    314W/74

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONTRAT DE VILLE, élaboration, mise en oeuvre, programmation : note, état d'avancement, comptes rendus de réunions, convention avec CAF, discours Jean-Pierre Chevènement lors cérémonie signature contrat Etat / Ville de Belfort / Offemont

    Date

    1993-1995

    Cote

    285W/12

    • Contexte : 285W

    • CONTRAT DE VILLE, élaboration, mise en oeuvre, programmation...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  7. Résultat n°7

    PLAN DE RELANCE, financement Etat : correspondance

    Date

    1993-1996

    Cote

    284W/7

    • Contexte : 284W

    • PLAN DE RELANCE, financement Etat : correspondance

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  8. Résultat n°8

    CONTRAT DE VILLE. - Actions en faveur des jeunes, programmation, recrutement responsable animation, bilan : correspondance, délibérations, convention, comptes rendus de réunions, notes, rapports

    Date

    1995-1998

    Cote

    284W/5

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE. - Actions en faveur des jeunes, programmation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  9. Résultat n°9

    CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement, élaboration du futur contrat 2000-2006, bilans annuels et global, mission d'appui confiée à Bernard Brunhes Développement : délibérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunion, convention

    Date

    1994-2000

    Cote

    284W/4

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  10. Résultat n°10

    CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des opérations dont Place de l'Europe : fiches d'opérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions et avenant

    Date

    1993-1999

    Cote

    284W/3

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  11. Résultat n°11

    CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature et programmation : correspondance, comptes rendus de réunions, presse, notes, études

    Date

    1992-1996

    Cote

    284W/2

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  12. Résultat n°12

    CCAS, aménagement RDC et ravalement façades : marché

    Date

    1991-1992

    Cote

    277W/32

    • Contexte : 277W

    • CCAS, aménagement RDC et ravalement façades : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, aménagement : plans, notes, correspondance

    Date

    1990-1994

    Cote

    276W/28

    • Contexte : 276W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, aménagement : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    CONTRAT LOCAL DE SECURITE, mise en oeuvre : discours de Jean-Pierre Chevènement aux rencontres nationales de La Villette 20 septembre 1999, délibération, étude

    Date

    1998-1999

    Cote

    271W/11

    • Contexte : 271W

    • CONTRAT LOCAL DE SECURITE, mise en oeuvre : discours...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15

    PLAN LOCAL DE SECURITE (PLS) -Mise en place, fonctionnement et financement du PLS (1998-2001) : rapport municipalité, études, comptes rendus (Conseil Général / Agents Locaux de Médiation Sociale-ALMS / Comité de Pilotage / Comité Exécutif / CODAC...), rapports, fiche synthétique ("Présentation publique du PLS", 1998), rapport d'activité (ALMS, 2000), convention (Département-DDAS-Ville-CAF/Association Parenthése à la Violence, 2000), rapport d'étape, relevé de décisions, statistiques, bilan intermédiaire, listes, tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-49 : Contrat Local de Sécurité - Chantiers d'été 2000 - Programme - Autorisation de traiter-N° 00-111 : Financement d'une étude permettant l'identification des actions menées dans le domaine du soutien à la parentalité.Eclairage public dans le cadre du PLS (1999-2002) : compte rendu, fiches financières, rapports, pièces comptables, tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-86 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public - Programme 2000 - Demande de subventions-N° 00-184 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public - Programme 2001 - Approbation - Demande de subvention.

    Date

    1998-2002

    Cote

    264W/254

    • Contexte : 264W

    • PLAN LOCAL DE SECURITE (PLS) -Mise en place, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    FONDS D'ACTION SOCIALE (FAS) POUR LES TRAVAILLEURS IMMIGRES ET LEURS FAMILLE -Contribution du FAS à la politique d'intégration de la Ville de Belfort : conventions d'intégration (FAS/Ville/Etat, 1990, 1996), convention de financement (FAS/Ville, 1993, 1996), dossier financement, bilans, rapports, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-231 : Intégration des populations immigrés à Belfort - Convention à intervenir avec le FAS-N° 95-256 : Convention Ville de Belfort-FAS-Etat.

    Date

    1989-1996

    Cote

    264W/250

    • Contexte : 264W

    • FONDS D'ACTION SOCIALE (FAS) POUR LES TRAVAILLEURS...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    ARIANE & SOPRORES -Fonctionnement et financement des associations Agence Régionale d'Insertion, d'Adaptation et de Novation pour l'Emploi (ARIANE) et Société de production et de réalisation de service (SOPRORES) : rapports municipalité ("Création d'une Antenne de Recherche, d'Initiative, d'Accompagnement et de Novation en Economie-ARIANE", 1989 / "Création d'une Agence Régionale d'Insertion, d'Adaptation et de Novation pour l'Emploi-ARIANE", 1990 / "Aménagement de locaux pour la SOPRORES rue des Carrières", 1993), compte rendu (Fonds Régional d'aide aux Initiatives Locales pour l'Emploi-FRILE, 1989), convention de financement FRILE (Etat/ARIANE, 1990), projet, rapport d'activité, dossier du personnel, procès-verbal (Conseil d'Orientation SOPRORES-ARIANE, 1990), fiches budgétaires, tableaux, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1989-1993

    Cote

    264W/248

    • Contexte : 264W

    • ARIANE & SOPRORES -Fonctionnement et financement des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -Fonctionnement, financement et réhabilitation du FOYER DE JEUNES TRAVAILLEURS (FJT) (1988-1998) : étude de faisabilité ("Réhabilitation Foyer de Jeunes Travailleurs, rue de Madrid", Espace Ingénierie, 1992), rapports municipalité, délibération (Conseil d'Administration, 1988), article de presse, correspondance, notes.Création et fonctionnement de l'ASSOCIATION CITOYENNETE ACTIVE (1990) : statuts, projet, liste des membres, revue de presse, correspondance, notes.Extension des locaux de l'ASSOCIATION SERVICE SOCIAL FAMILIAL MIGRANTS (ASSFAM) et mise en place d'une délégation à Belfort (1991) : rapport municipalité.Protestation du Président de l'ASSOCIATION SOLIDARITE TRAVAILLEURS IMMIGRES (ASTI) à la suite de la diffusion de tract à caractère raciste dans les ateliers municipaux (1994) : tract, correspondance.

    Date

    1988-1998

    Cote

    264W/247

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -Fonctionnement, financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    REGIE DE QUARTIER DES GLACIS -Fonctionnement, financement et gestion du personnel : étude (Georges NAVARRO, 1994), projets ("Implantation d'un service Linge et d'un Dépôt vente", 1995 / "Jardin de Solidarité, 1998), compte rendu (Assemblée Générale, 1998), fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1994-2000

    Cote

    264W/246

    • Contexte : 264W

    • REGIE DE QUARTIER DES GLACIS -Fonctionnement, financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    REGIE DE QUARTIER DES RESIDENCES -Création d'une régie de quartier aux Résidences (1995-1997) : rapport de présentation, rapport municipalité, correspondance, notes.Fonctionnement et financement (1997-2001) : rapport ("Mise en place du dispositif d'insertion", CCAS, 1997), convention FNADT (Etat/Ville, 1997), contrat de Ville (Régie de Quartier des Résidences/Ville, 1997), comptes rendus (Conseil d'Administration HLM, 1997-1998 / Assemblée Générale Régie de Quartier, 2001), articles de presse, devis, tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 97-262 : Concours financier du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) à l'équipement de la Régie de Quartier des Résidences-N° 97-265 : Chantier d'insertion dans le quartier des Résidences.

    Date

    1995-2001

    Cote

    264W/245

    • Contexte : 264W

    • REGIE DE QUARTIER DES RESIDENCES -Création d'une régie...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)