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49 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies d'identité.

    1 media

    Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies d'identité.

    Cote

    18Z/413

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • PHOTOGRAPHIES
    • FONCTIONS, MANDATS ET CARRIERE PROFESSIONELLE
    • Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    Etat civil / Formalités administratives / Elections . - Liste électorale, révision : procès-verbal de la commission administrative, note, tableaux des modifications apportées (2001-2003). Antenne de l'Etat civil du Centre hospitalier, inauguration : carton d'invitation, dossier de presse, correspondance (2002). Etat civil, fonctionnement (célébration des mariages et baptêmes civils, réorganisation) : correspondance, notes, statistiques, règlementation, comptes rendus de municipalités, projets de mariages (2001-2006)

    Date

    2001-2006

    Cote

    343W/17

    • Contexte : 343W

    • Etat civil / Formalités administratives / Elections...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  3. Résultat n°3

    SERVICES MUNICIPAUX -Fonctionnement et gestion du personnel des ateliers Faidherbe (1993-1997) : compte rendu, rapport, fiches d'homologation, pièces comptables, correspondance, notes.Fonctionnement du Service Etat Civil (1993-2001) : rapport municipalité, arrêtés, certificat d'hébergement, statistiques, tableaux, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 98-130 : Taxes funéraires.Fonctionnement du Service Déchets Ménagers (1996-2002) : convention (Ville/CAB, 2002), comptes rendus, rapport municipalité, délibérations (CAB), tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 01-217 : Collecte et traitement des déchets ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2000-N° 01-255 : Libération du terrain de l'Usine d'incinération des ordures ménagères de Belfort.Fonctionnement du Service Achats (1997-1999) : rapport d'activités, frais de fonctionnement des services, fiches budgétaires, liste des fournisseurs, tableaux, correspondance, notes.Fonctionnement du Service Espaces Verts (1998-2001) : plan, correspondance, notes.

    Date

    1992-2002

    Cote

    264W/318

    • Contexte : 264W

    • SERVICES MUNICIPAUX -Fonctionnement et gestion du personnel...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    FÊTES ET CEREMONIES -Fonctionnement et actions du Service Fêtes et Cérémonies : arrêté du Maire, comptes rendus, rapports municipalité, réglementation, tableaux, questionnaires, listes, textes officiels, correspondance, notes.

    Date

    1985-2001

    Cote

    264W/310

    • Contexte : 264W

    • FÊTES ET CEREMONIES -Fonctionnement et actions du Service...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    DIRECTION INFORMATIQUE & RESEAUX -Fonctionnement et actions : rapports municipalité ("Plan bureautique 1994" / "Liaison informatique des sites universitaires", 2000), rapport ("Analyse fonctionnelle du progiciel Mercure", MAGNUS BL Ingénierie, 1999), compte rendu, convention (Ville/CAB, 1999), état des lieux des projets, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1994-2001

    Cote

    264W/306

    • Contexte : 264W

    • DIRECTION INFORMATIQUE & RESEAUX -Fonctionnement et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    SERVICE JEUNESSE, fonctionnement : notes de service, état des lieux du BIJ, "bilan-reflets 1996 d'une première année de fonctionnement du service Jeunesse de la Ville de Belfort"

    Date

    1996-2001

    Cote

    299W/3

    • Contexte : 299W

    • SERVICE JEUNESSE, fonctionnement : notes de service,...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  7. Résultat n°7

    DIRECTION DE LA COMMUNICATION -Fonctionnement, actions, gestion du personnel et équipement matériel (1990-2001) : étude ("Audit de fonctionnement du Service de Communication ", Ecole Supérieur d'Ingénieurs Sociaux de Nancy, 1990), rapport municipalité ("Politique de communication de la Ville", 1990), délibération CAB (N° 1,12 du 24 mars 2000 : Création d'une commission Plan de Communication), curriculum vitae, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1990-2001

    Cote

    264W/297

    • Contexte : 264W

    • DIRECTION DE LA COMMUNICATION -Fonctionnement, actions,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    REGIE MUNICIPALE - Fonctionnement : rapports municipalité ("Demande d'implantation d'un distributeur de boissons", 1999 / "Marché aux Puces - Demande de remboursement partiel", 2000), dossier ("Demande d'autorisation de la Croix Rouge, Occupation du domaine public", 1999), tableau de bord (1999-2001), notes

    Date

    1999-2001

    Cote

    254W/273

    • Contexte : 254W

    • REGIE MUNICIPALE - Fonctionnement : rapports municipalité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    CENTRE D'INFORMATION DOCUMENTAIRE (CID) -Fonctionnement et actions du CID : rapport de mission ("Les activités documentaires communales", Marie-Agnès JACQUEZ, 1988), questionnaires, liste des abonnements, correspondance, notes.

    Date

    1988-2000

    Cote

    264W/298

    • Contexte : 264W

    • CENTRE D'INFORMATION DOCUMENTAIRE (CID) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    Affaires diverses concernant le quartier de la Miotte (restauration de la Miotte, mise en valeur des remparts et de la tour, projet d'implantation d'une vigne...) : correspondance, note, plans

    Date

    1988-2000

    Cote

    330W/76

    • Contexte : 330W

    • Affaires diverses concernant le quartier de la Miotte...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    SERVICE JEUNESSE -Fonctionnement, actions et gestion du personnel : rapports municipalité, comptes rendus, convention (Préfecture/Ville, 1994), contrat Enfance (CAF, 1988-1990), dossier du personnel, rapports ("Actions de préventions pilotées par le Service Jeunesse", CCAS, 1995 / "Les missions du Service Jeunesse, Les moyens humains du Service Jeunesse", 2000), dossier technique ("Emploi vocationnel en alternance", MDJ, 1995), inventaire des actions, bilans, article de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-101 [rapport] : Information sur un projet de fresque.-N° 94-272 : Questions diverses - Création d'un lieux d'écoute - Proposition de mise en oeuvre.

    Date

    1985-2000

    Cote

    264W/288

    • Contexte : 264W

    • SERVICE JEUNESSE -Fonctionnement, actions et gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    RELATION VILLE / ASSOCIATIONS : note synthétique, "analyse, diagnostic et préconisation relatifs à la conformité des biens juridiques entre la ville de Belfort et l'association des Francas".

    Date

    1998

    Cote

    299W/12

    • Contexte : 299W

    • RELATION VILLE / ASSOCIATIONS : note synthétique, "analyse,...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  13. Résultat n°13

    Personnel et services municipaux : photographies

    Date

    1980-1998

    Cote

    332W/46

    • Contexte : 332W

    • Personnel et services municipaux : photographies

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  14. Résultat n°14

    MANIFESTATIONS INTERESSANT LE SERVICE JEUNESSE :- Implication du Service Jeunesse comme partenaire dans l'organisation de la Transterritoire : note, courrier, revue de presse, compte de résultat, budget (1997)- Prise en charge financière du festival "les enfants de la rue" : courriers, devis, note (1996)- Action "Adolessanté" : bilan, courriers (1996)- Exposition "13-18 ans. Questions de justice" : bilan, note, courrier (1996)

    Date

    1996-1997

    Cote

    299W/11

    • Contexte : 299W

    • MANIFESTATIONS INTERESSANT LE SERVICE JEUNESSE :- Implication...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  15. Résultat n°15

    CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT : chrono, point hebdomadaire avec J.P. CHEVENEMENT et P. PINCET

    Date

    1997

    Cote

    198W/26

    • Contexte : 198W

    • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

    Date

    1996

    Cote

    198W/25

    • Contexte : 198W

    • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    AFFAIRES FONCIERES, constitution de la sous-commission à la commission municipale des impôts, définition des missions du service Foncier, bilan des opérations : notes, correspondance

    Date

    1987-1996

    Cote

    286W/11

    • Contexte : 286W

    • AFFAIRES FONCIERES, constitution de la sous-commission...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    RAPPORTS DE STAGES effectués dans le serv

    Date

    1985-1995

    Cote

    273W/1

    • Contexte : 273W

    • RAPPORTS DE STAGES effectués dans le serv

    Producteur :

    DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION

  19. Résultat n°19

    CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

    Date

    1995

    Cote

    198W/24

    • Contexte : 198W

    • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    CHALLENGE DE L'INNOVATION DES VILLES, DEPARTEMENTS ET REGIONS 1995 "TERRITORIA", participation de la Ville de Belfort : dossier de candidature

    Date

    1994-1995

    Cote

    273W/7

    • Contexte : 273W

    • CHALLENGE DE L'INNOVATION DES VILLES, DEPARTEMENTS...

    Producteur :

    DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION