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49 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    COURRIERS DIVERS ET COMPTES-RENDUS DE REUNIONS concernant travaux dans cadre programmes Ville de Belfort, FDEC (fonds d'aide à l'équipement des communes), dégâts tempête et inondations, sécurité routière ; enquête sur services fonciers, projet réorganisation service Voirie

    Date

    1985-1991

    Cote

    208W/18

    • Contexte : 208W

    • COURRIERS DIVERS ET COMPTES-RENDUS DE REUNIONS concernant...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  2. Résultat n°2

    CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

    Date

    1983

    Cote

    198W/12

    • Contexte : 198W

    • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes rendus de réunions

    Date

    1990

    Cote

    198W/3

    • Contexte : 198W

    • CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes rendus de réunions

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

    Date

    1984

    Cote

    198W/13

    • Contexte : 198W

    • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX

    Date

    1984

    Cote

    198W/6

    • Contexte : 198W

    • RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    Personnel (dossier Szabo, rapports d'activités 1988 des différents services culturels, divers (documentation sur dépenses culturelles en France ; mobilier du directeur conçu par atelier Peroz)

    Date

    1988-1992

    Cote

    209W/1

    • Contexte : 209W

    • Personnel (dossier Szabo, rapports d'activités 1988...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  7. Résultat n°7

    CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

    Date

    1992

    Cote

    198W/21

    • Contexte : 198W

    • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    CENTRE D'INFORMATION DOCUMENTAIRE (CID) -Fonctionnement et actions du CID : rapport de mission ("Les activités documentaires communales", Marie-Agnès JACQUEZ, 1988), questionnaires, liste des abonnements, correspondance, notes.

    Date

    1988-2000

    Cote

    264W/298

    • Contexte : 264W

    • CENTRE D'INFORMATION DOCUMENTAIRE (CID) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX

    Date

    1983

    Cote

    198W/5

    • Contexte : 198W

    • RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

    Date

    1996

    Cote

    198W/25

    • Contexte : 198W

    • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

    Date

    1985

    Cote

    198W/14

    • Contexte : 198W

    • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    MANIFESTATIONS INTERESSANT LE SERVICE JEUNESSE :- Implication du Service Jeunesse comme partenaire dans l'organisation de la Transterritoire : note, courrier, revue de presse, compte de résultat, budget (1997)- Prise en charge financière du festival "les enfants de la rue" : courriers, devis, note (1996)- Action "Adolessanté" : bilan, courriers (1996)- Exposition "13-18 ans. Questions de justice" : bilan, note, courrier (1996)

    Date

    1996-1997

    Cote

    299W/11

    • Contexte : 299W

    • MANIFESTATIONS INTERESSANT LE SERVICE JEUNESSE :- Implication...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  13. Résultat n°13

    CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

    Date

    1991

    Cote

    198W/20

    • Contexte : 198W

    • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    Affaires diverses concernant le quartier de la Miotte (restauration de la Miotte, mise en valeur des remparts et de la tour, projet d'implantation d'une vigne...) : correspondance, note, plans

    Date

    1988-2000

    Cote

    330W/76

    • Contexte : 330W

    • Affaires diverses concernant le quartier de la Miotte...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15
    Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies d'identité.

    1 media

    Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies d'identité.

    Cote

    18Z/413

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • PHOTOGRAPHIES
    • FONCTIONS, MANDATS ET CARRIERE PROFESSIONELLE
    • Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16

    RELATION VILLE / ASSOCIATIONS : note synthétique, "analyse, diagnostic et préconisation relatifs à la conformité des biens juridiques entre la ville de Belfort et l'association des Francas".

    Date

    1998

    Cote

    299W/12

    • Contexte : 299W

    • RELATION VILLE / ASSOCIATIONS : note synthétique, "analyse,...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  17. Résultat n°17

    Etat civil / Formalités administratives / Elections . - Liste électorale, révision : procès-verbal de la commission administrative, note, tableaux des modifications apportées (2001-2003). Antenne de l'Etat civil du Centre hospitalier, inauguration : carton d'invitation, dossier de presse, correspondance (2002). Etat civil, fonctionnement (célébration des mariages et baptêmes civils, réorganisation) : correspondance, notes, statistiques, règlementation, comptes rendus de municipalités, projets de mariages (2001-2006)

    Date

    2001-2006

    Cote

    343W/17

    • Contexte : 343W

    • Etat civil / Formalités administratives / Elections...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  18. Résultat n°18

    RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX

    Date

    1988

    Cote

    198W/10

    • Contexte : 198W

    • RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

    Date

    1989

    Cote

    198W/18

    • Contexte : 198W

    • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES -Concours de recrutement d'une secrétaire de direction : dossiers des épreuves (Monique PICACHE, Claudine RECEVEUR).

    Date

    1993

    Cote

    264W/317

    • Contexte : 264W

    • DIRECTION GENERALE DES SERVICES -Concours de recrutement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)