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  1. Résultat n°1

    Mise en œuvre du dispositif Belfort-investissement : dossiers examinés par le Comité de coordination des investissements (dossiers des entreprises), compte rendu de réunion du Conseil général du 12 mai 2003, dossiers préparatoires de l’assemblée générale ordinaire du 30 juin 2004 et du 22 juin 2006 (projets de résolutions)

    Date

    2002-2006

    Cote

    370W/13

    • Contexte : 370W

    • Mise en œuvre du dispositif Belfort-investissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

  2. Résultat n°2

    DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION ECONOMIQUE. - Site libéré de la Locomotive, devenir : correspondance, "Etude de faisabilité d'un hôtel d'activité dans la zone franche des Résidences, rapport intermédiaire phase n°1" / Beture Conseil

    Date

    1999-2000

    Cote

    334W/2

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  3. Résultat n°3

    Mise en œuvre des objectifs du Comité Interministériel d’Aménagement et de Développement du Territoire (CIADT) : correspondance, compte rendu de la réunion du CIADT et bilans des mesures, coupures de presse, comptes rendus des réunions de la Cellule d’Appui au Développement Economique et Social (CADES) et documents de séances (étude d’implantation d’un centre d’appels, les Actions de développement économique d’EDF, Investissements étrangers en France en 2000 / DATAR, Création d’un réseau régional de Business Angels : le Club B2A Franche-Comté, le Réseau régional des business-Angels 22 mai 2001, Réseau de Développement des Entreprises : rapport intermédiaire octobre 2000-mai 2001, la Filière automobile en Alsace et en Franche-Comté 2000-2001, document de présentation de l’ARIE, les Sites d’activités du T de B / AUTB 2002, bilan des mesures du CIADT du 18 mai 2000, bilan 2002 du dispositif Mininfo

    Date

    2000-2003

    Cote

    370W/12

    • Contexte : 370W

    • Mise en œuvre des objectifs du Comité Interministériel...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

  4. Résultat n°4

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - SODEB, fonctionnement : documents préparatoires du conseil d'administration du 19 décembre 2000, procès-verbal du conseil d'administration du 26 juin 2001, fiches d'activités 2000, budget, documents relatifs à l'implantation-extension de sociétés (LGS Anabel, Wagon)

    Date

    2000-2001

    Cote

    334W/29

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  5. Résultat n°5

    SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE (SEMPAT) - Constitution , fonctionnement et financement de la SEMPAT (1988-1995) : études ("Immobilier économique, Projet d'une SEM départementale", SCET & SODEB, 1988 / " ZAC de la Justice, Construction de Bâtiments Industriels Multipreuneurs", SEMPAT, 1991), statuts (SEMPAT), compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de la SEM), convention (Département/Ville/SODEB, 1993), délibération Conseil Général ("Cession d'actions détenues par le Département au sein de la SODEB et de la SEMPAT", 1993), délibération (N° 95-109 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration et des Assemblées Générales des sociétés d'économie mixte), documents de séance-N° 88-86 : Création d'une Société d'Economie Mixte Patrimoniale-N° 88-171 : SEM Patrimoniale - Garantie d'emprunt-N° 93-169 : Apport en capital à la SEMPAT.Examen des comptes et de la gestion de la SEMPAT par la Chambre Régionale de Comptes de Franche-Comté (2001) : rapport (Chambre Régionale des Comptes, 2001), document ("Réponses aux observations provisoires de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la SEMPAT, Exercices 1993 à 1998"), document de séance-N° 01-238 : Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur le compte et la gestion de la SEMPAT de 1993 à 1998

    Date

    1988-2001

    Cote

    248W/116

    • Contexte : 248W

    • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE (SEMPAT) - Constitution...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    Zone franche urbaine, mise en place du dispositif (candidature de Belfort et d'autres villes, création Association des Villes Zones Franches Urbaines, élaboration convention avec Etat, création poste assistant technique du commerce et de l'artisanat, création d'activités économiques et commerciales, revitalisation centre commercial des Résidences) : convention, correspondance, notes, presse

    Date

    1991-1995

    Cote

    267W/24

    • Contexte : 267W

    • Zone franche urbaine, mise en place du dispositif (candidature...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  7. Résultat n°7

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - ADEBT, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration, conclusions de l'audit, convention d'objectifs Conseil général-Ville de Belfort-ADEBT

    Date

    2002

    Cote

    334W/28

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  8. Résultat n°8

    FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Plan de reconversion industrielle et sociale de la phase I (1989-1991) et de la phase II (1992-1993) : comptes rendus (Préfecture, Comité de suivi), fiches d'opérations, programme, règlement intérieur (Comité de suivi), propositions, tableaux, rapport annuel, programme Fonds Social Européen (FSE), dossier Territoire de Belfort (Fiches 1 à 10 : "Pépinière d'entreprise, Centre de ressource productique, Câblage des zones d'activités, Electrification Belfort-Delle, Desserte ZI Bourogne, Desserte Aéroport de Fontaine, IUT de Belfort, Pôle génie énergétique, Centre ingénierie sportive, Ballon d'Alsace"), notes (Préfecture Franche-Comté, Ville, AU 2000), rapport ("Plan de reconversion industrielle et sociale au titre de l'Objectif 2, Proposition de programmes opérationnels", 1982), liste des zones éligibles, répertoire des opérations, convention (Etat/Ville), documents de séance-N° 89-133 : Plan Objectif 2 Nord Franche-Comté-N° 90-207 : Programme opérationnel FEDER - Objectif 2 - Approbation des conventions de financement-N° 92-175 : Plan Objectif 2 - Seconde phase du programme FEDER (1992-1993) - Approbation des conventions de financement

    Date

    1989-1993

    Cote

    248W/16

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Plan de reconversion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    Projet Pilote Europe, établissement de diagnostics d'actions de dévelopement économique local : correspondance, comptes rendus, appel d'offres, convention.

    Date

    1990-1991

    Cote

    228W/6

    • Contexte : 228W

    • Projet Pilote Europe, établissement de diagnostics...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  10. Résultat n°10

    AIDES AUX ENTREPRISES - Attribution de la Prime Régionale à la Création d'Entreprises (PRCE) (1990) : note (ADEBT). Aide au développement local par l'Association des Fonds de Garantie pour l'Expansion Locale (ASFOGEL) (1995) : rapport de présentation du FAC (Fonds d'Accompagnement des Entreprises), convention de mission, brochure ("Garantie Expansion"), cahier des charges, notes. Affaires diverses (1989-1995) : documentation ("Fondation Internationale des Entrepreneurs", 1989 / "Cercle de L'ILL' 1993), notes

    Date

    1989-1995

    Cote

    248W/76

    • Contexte : 248W

    • AIDES AUX ENTREPRISES - Attribution de la Prime Régionale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) - Fonctionnement et gestion du patrimoine (1987-1998) : rapport de fonctionnement (1987), délibération Conseil Général ("Cession d'actions détenues par le Département au sein de la SODEB et de la SEMPAT", 1993), étude ("ZAC de la Justice, Implantation d'un bâtiment destiné à acceuillir deux entreprises" TECHNI-ETUDE & ASSIP, 1995), délibération (N° 95-109 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration et des Assemblées Générales des sociétés d'économie mixte), ordre du jour (Conseil d'Administration SODEB, 1998), procès-verbaux d'ouverture des plis, rapport d'activités (1994), notes ("Cession appartements SODEB", 1993-1994), correspondance ("Différend avec locataires", 1998). Financement (1975-1998) : délibérations ("4 juin 1975 : SODEB - Convention d'avance" / "N° 2.12 de 27 octobre 1980 : ZUP d'Altkirch - Approbation du bilan de l'opération et de son plan de trésorerie"), convention d'avance (Ville/SODEB, 1975), bilan ("ZUP d'Altkirch", 1979), contrat de prêt (Crédit Local de France/SODEB, 1992), rapport général (Commissaire aux comptes, 1994), comptes annuels (1995), rapport ("Augmentation du capital de la Société", 1996), fiches budgétaires, notes, documents de séance-N° 92-159 : Garantie de la Ville sur prêt relais contracté par la SODEB pour la ZAC de la Justice-N° 94-39 : Participation de la SEMPAT au capital de la SODEB

    Date

    1975-1999

    Cote

    248W/114

    • Contexte : 248W

    • SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    AIDES A LA CREATION D'ENTREPRISES ET D'EMPLOI - Attribution de la Prime Régionale à la Création d'Entreprises (PRCE) et du Dispositif d'aide à la création d'emploi : arrêtés (Président de Conseil Régional), demandes de PRCE, fiches descriptives des entreprises, tableau récapitulatif des aides et des financeurs, plan de financement, plaquette synthètique établie pour les entreprises, documentation, notes

    Date

    1985-1995

    Cote

    248W/75

    • Contexte : 248W

    • AIDES A LA CREATION D'ENTREPRISES ET D'EMPLOI - Attribution...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    Zone franche urbaine, mise en place du dispositif (examen et commentaire sur le projet de loi puis la loi relative au pacte de relance de la Ville, délimitation du périmètre, présentation de la loi et des mesures d'exonération fiscales et sociales, appel à projet, implantation des structures d'insertion, documentation sur les boutiques de gestion : aide à la création d'entreprise, séminaire de travail à Marseille, bilan 1997 de la ZFU des Résidences) : correspondance, notes, documentation, règlementation, revue de presse, actes de colloques

    Date

    1996-1998

    Cote

    267W/26

    • Contexte : 267W

    • Zone franche urbaine, mise en place du dispositif (examen...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  14. Résultat n°14

    DISPOSITIF ZONE FRANCHE URBAINE POUR RESIDENCES, élaboration de la convention : définition du périmètre, devenir du Fort Hatry, diagnostic sur activités commerciales et implantation entreprises, esquisses d'aménagement terrains à l'emplacement de la Locomotive..., dossier de candidature, bilan, textes officiels et documentation

    Date

    1995-1997

    Cote

    240W/14

    • Contexte : 240W

    • DISPOSITIF ZONE FRANCHE URBAINE POUR RESIDENCES, élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  15. Résultat n°15

    ADEBT, fonctionnement : PV du conseil d'administration du 28 juin 2001 et documents annexes (comptes, brochure "Belfort plus de vingt ans de restructuration industrielle et de réussites")

    Date

    2001

    Cote

    342W/2

    • Contexte : 342W

    • ADEBT, fonctionnement : PV du conseil d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME