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75 résultats

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  1. Résultat n°1

    Caserne de l'Espérance, aménagement d'un parking : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1N/86

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Caserne de l'Espérance, aménagement d'un parking :...
  2. Résultat n°2

    Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1913-1914). Forêt du Salbert, location : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1929-1931); location pour le stationnement de voiture : bail, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'inspecteur adjoint des Eaux et forêts, correspondance (1932-1941); concession de passage dans un chemin : extrait des registres de l'administration du Territoire de Belfort (1887); concession de deux sources à la commune de Cravanche : extrait des registres de l'Administration du territoire de Belfort (1887).

    Date

    1887-1941

    Cote

    1N/159

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal,...
  3. Résultat n°3

    Stationnement : enquêtes sur les problèmes de stationnement.

    Date

    1976-1977

    Cote

    2W/98

    • Contexte : 2W

    • Stationnement : enquêtes sur les problèmes de stationnement.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    - Problèmes de circulation et de stationnement à Belfort (principalement centre ville)- Eclairage des passages pour piétons

    Date

    1979-1980

    Cote

    8W/100

    • Contexte : 8W

    • - Problèmes de circulation et de stationnement à Belfort...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  5. Résultat n°5

    Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : enquête stationnement dans parcs hors voirie 1982.

    Date

    1982

    Cote

    28W/39

    • Contexte : 28W

    • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort : étude sur le stationnement au centre de Belfort en 1982.

    Date

    1982

    Cote

    28W/41

    • Contexte : 28W

    • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort : étude...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    PARKINGS DE LA CITE VAUBAN ET DU PETIT ARSENAL - Relations Etat/Ville relatives au parc de stationnement de la Cité Vauban ; Aménagement des parkings : convention de 1969 et avenants (Etat/Ville), études, propositions syndicales, rapports, plans, correspondance, documents de séance-N° 84-255 : Parking de la Cité administrative Vauban - Avenant n° 1 à la convention du 6 janvier 1969-N° 86-288 : Aménagement du parc de stationnement de la Cité Vauban et du Petit Arsenal - Etude confiée à MM. LANZINI et THOUVIOT-N° 87-43 : Renouvellement de la concession accordée par l'Etat à la Ville de Belfort pour l'occupation du parc de stationnement de l'ancienne Cité Vauban-N° 87-164 : Aménagement du parc de stationnement du Petit Arsenal - Avant-projet sommaire-N° 87-226 : Aménagement du parc de stationnement du Petit Arsenal - Approbation du programme des travaux et autorisation de traiter-N° 88-42 : Renouvellement de la concession accordée par l'Etat à la Ville de Belfort pour l'occupation du parc de stationnement de l'ancienne Cité Vauban-N° 88-101 : Aménagement du Petit Arsenal et de la Place de la Révolution Française - Approbation du projet modifié

    Date

    1984-1988

    Cote

    198W/48

    • Contexte : 198W

    • PARKINGS DE LA CITE VAUBAN ET DU PETIT ARSENAL - Relations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ; Travaux ; Exploitation : convention (Ville/SODEB), permis de construire, plans, correspondance (SAFC, SODEB), documents de séance-N° 87 -132 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie-N° 87-189 : Exploitation du parking souterrain Bougenel-N° 88-35 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie

    Date

    1987-1988

    Cote

    198W/49

    • Contexte : 198W

    • PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    PARKING THIERS-GARE : acquisitions foncières - Sabourin (15/02/1989)- Puig-SCI de la Murisserie (21/09/1989)- consorts Demeusy (21/09/1989)- Breton Robert (23/07/1990)- Blum-Manufacture de Chevret (26/05/1989)- consorts Braconnier (26/01/1989)- Philippe (25/08/1988)- indemnité Philippe/jugement (14/11/1989)- convention SODEB (1986)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1986-1990

    Cote

    199W/17

    • Contexte : 199W

    • PARKING THIERS-GARE : acquisitions foncières - Sabourin...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    STATIONNEMENT : acquisition parcelles, aménagement, exploitation et gestion (délibérations, conventions, compte rendu consultation juridique sur droit de stationnement parking souterrain 4 As)

    Date

    1978-1992

    Cote

    199W/38

    • Contexte : 199W

    • STATIONNEMENT : acquisition parcelles, aménagement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    STATIONNEMENT-CIRCULATION : divers dont problèmes parking CCI, aménagement place devant la gare, études sur stationnement en centre ville, équipement technique parking 4 As, synthèses des accidents corporels de la circulation, mise en place stationnement payant, régulation du trafic (délibérations, courriers, comptes-rendus de réunions, études, plans)

    Date

    1976-1995

    Cote

    203W/4

    • Contexte : 203W

    • STATIONNEMENT-CIRCULATION : divers dont problèmes parking...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    Marchés :- Citroen : achat berline 4 CV 1994- SIAB : achat fourgon diesel 1995- Grand garage belfortain Renault : fourgonnettes 7 CV 1995- Citroen : achat berlines 4 CV 1995- Cabinet Sautereau : pré-étude parking 4 As 1995- Bosert : travaux d'abattage d'arbres, élagage et débroussaillage 1989-93- Conventions chantiers jeunes 1987-90- Time Sur : équipement parking souterrain Atria

    Date

    1987-1995

    Cote

    226W/41

    • Contexte : 226W

    • Marchés :- Citroen : achat berline 4 CV 1994- SIAB...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    PARKING RUE DOREY, aménagement

    Date

    1995-1996

    Cote

    242W/5

    • Contexte : 242W

    • PARKING RUE DOREY, aménagement

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    PLAN DE JALONNEMENT DES PARKINGS CENTRE VILLE, modification

    Date

    1993

    Cote

    242W/42

    • Contexte : 242W

    • PLAN DE JALONNEMENT DES PARKINGS CENTRE VILLE, modification

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    PARTICIPATION POUR NON REALISATION AIRES DE STATIONNEMENT, recouvrement : états des sommes dues, fiches de calcul, listes des permis de construire donnant lieu à cette participation, correspondance

    Date

    1985-1987

    Cote

    242W/94

    • Contexte : 242W

    • PARTICIPATION POUR NON REALISATION AIRES DE STATIONNEMENT,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    AIRES DE STATIONNEMENT - Participation pour non réalisation d'aires de stationnement : permis de construire, déclaration de travaux, listes de permis de construire, dossier des particuliers, fiches financières, avis de mise en recouvrement individuel, fiches de calcul, POS de Belfort (Normes de stationnement"), redevances, plans, notes, correspondance, document de séance-N° 86-106 : Participation pour non réalisation des aires de stationnement - Révision de la redevance

    Date

    1985-1997

    Cote

    248W/122

    • Contexte : 248W

    • AIRES DE STATIONNEMENT - Participation pour non réalisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    Difficultés de stationnement faubourg des Vosges et avenue Jean Jaurès, recherche de solutions : rapport, plans, notes.

    Date

    1996

    Cote

    251W/2

    • Contexte : 251W

    • Difficultés de stationnement faubourg des Vosges et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18

    PROGRAMME "QUALITE AU QUOTIDIEN", mise en oeuvre (réaménagement terre-plein central boulevard Kennedy-Anatole France, amélioration des espaces extérieurs aux Résidences, à la Pépinière et rue de Delémont) : comptes rendus de réunions, projets, plans, convention Région de Franche-Comté / Ville de Belfort / HLM

    Date

    1992-1994

    Cote

    258W/7

    • Contexte : 258W

    • PROGRAMME "QUALITE AU QUOTIDIEN", mise en oeuvre (réaménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  19. Résultat n°19

    POLITIQUE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, élaboration d'un schéma départemental dont création aire d'accueil Porte du Vallon et relogement des familles sédentaires installées sur le site : étude préalable, compte rendu de visite aire d'Audincourt, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, rapports en municipalité, procès-verbal d'huissier pour occupation illégale Porte du Vallon.

    Date

    1993-2000

    Cote

    260W/4

    • Contexte : 260W

    • POLITIQUE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  20. Résultat n°20

    STATIONNEMENT -Politique de stationnement et gestion du parc de stationnement de la Ville (1985-2001) : études ("Circulation et stationnement place d'Armes", Direction des Infrastructures, 1998 / "Etude sur le stationnement", CETE Lyon-ETUDALP, 1998-1999), rapports, comptes rendus (Comité de Pilotage, 1998-1999), convention d'occupation, planning, devis, fiches budgétaires, tableaux, textes officiels, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 99-186 : Evolution de la gestion du stationnement public au Centre Ville.Problèmes de stationnement (gênant, anarchique, payant etc) et protestations des riverains et habitants (1987-2001) : arrêté du Maire, rapports municipalité, procès-verbal de constat, contraventions, pétitions, photographies, plans, listes, textes officiels, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1985-2001

    Cote

    264W/137

    • Contexte : 264W

    • STATIONNEMENT -Politique de stationnement et gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)