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75 résultats

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  1. Résultat n°1

    DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Aire d'accueil des gens du voyage : schéma départemental des Gens du Voyage (2000), document de travail ("Actualisation du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage du Territoire de Belfort", ACEIF, 2002), arrêté préfectoral ("Création de la Commission départementale consultative des Gens du Voyage", 2002), comptes rendus, relevé de conclusions, correspondance, notes.

    Date

    2000-2002

    Cote

    23WCAB/10

    • Contexte : 23WCAB

    • DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Aire d'accueil...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/4

    • Contexte : 20WCAB

    • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  3. Résultat n°3

    AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE -Amélioration des conditions d'accueil : projet ("Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage", Préfecture, 2003), étude (ACEIF, 2001), comptes rendus, circulaire préfectorale, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/1

    • Contexte : 20WCAB

    • AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE -Amélioration des...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-21 : Direction Générale des Services - Bilan de clôture d'un parc de stationnement public sur le technopôle.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/172

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 15/2.02 : Direction Générale des Services Techniques - Convention d'entretien des parkings du Technopôle.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/160

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 43/3.04 : Questions diverses - Direction des Finances - Belfort Technopole - Réalisation d'un parc de stationnement - Convention de mandat avec la SEMPAT - Avenant n° 2.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/142

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    Aménagement d’un parking sur le Technopôle, définition des relations entre les différents partenaires (SEMPAT, Ville, Département, CAB) : protocole d’accord pour l’aménagement du Technopôle de 1993, délibérations du Conseil municipal et général, avenants, conventions, cahier des charges ; gestion de la maîtrise d’œuvre : procès-verbal de la commission d’analyse des compétences, avant-projet et note de calcul de la structure de chaussée par Berest ; attribution des travaux : dossier de la commission d’appel d’offres pour la passation de l’avenant n°2 ; développement économique et implantation d’entreprises (pile à combustible, A2E/Gaussin) : listes des entreprises et nombre d’emplois, coupures de presse et documentation, comptes rendus de réunions, études de l’AUTB (« Implantation de la pile à combustible » 20 janvier 2000, «Implantations A2E/Gaussin ; paiement des subventions : dossier financier, rapport final d’exécution et annexes ; acquisition de terrains : avis du domaine, correspondance, plan

    Date

    1993-2004

    Cote

    370W/7

    • Contexte : 370W

    • Aménagement d’un parking sur le Technopôle, définition...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

  8. Résultat n°8

    Aménagement d’un parking sur le Technopôle : délibérations du Conseil communautaire (du 21 octobre 2000 « révision n°4 du plan d’occupation des sols de la Ville de Belfort –Consultation des services ») et du Conseil municipal (du 22 décembre 2000 « ouverture du site sur la voirie municipale et réalisation d’un parc de stationnement »), dossier de demande de subventions (correspondance, pièces constitutives du dossier), marché de maîtrise d’œuvre avec la SEMPAT, permis de construire, correspondance, notes, comptes rendus de réunions, étude sur les déplacements au Technopôle, coupure de presse

    Date

    1999-2003

    Cote

    370W/6

    • Contexte : 370W

    • Aménagement d’un parking sur le Technopôle : délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

  9. Résultat n°9

    Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie de quartier des Glacis : marchés, plans, comptes rendus de réunions, décompte général et définitif

    Date

    1987-1999

    Cote

    345W/18

    • Contexte : 345W

    • Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    Gens du voyage . - Aires d'accueil, création : schéma départemental d'accueil des gens du voyage, correspondance, comptes rendus de réunions, rapports en municipalité, délibérations du Conseil municipal et du Conseil communautaire, coupures de presse, notes, rapport sur l'examen des sites proposés

    Date

    1993-2005

    Cote

    343W/9

    • Contexte : 343W

    • Gens du voyage . - Aires d'accueil, création : schéma...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  11. Résultat n°11

    Façade d'entrée du parking de l'Espérance, aménagement : plans, déclaration de travaux, notes, correspondance, factures

    Date

    1998-2000

    Cote

    335W/12

    • Contexte : 335W

    • Façade d'entrée du parking de l'Espérance, aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  12. Résultat n°12

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Conseil départemental de l'habitat, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, rapport

    Date

    2001-2002

    Cote

    334W/24

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  13. Résultat n°13

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Aire d'accueil pour les gens du voyage, création : règlementation, comptes rendus de réunions, études ("Etude préalable à l'élaboration d'un schéma départemental d'accueil des gens du voyage", "Recherche de sites d'accueil pour les gens du voyage sur la ville de Belfort"), rapports, coupures de presse, documentation générale sur les gens du voyage

    Date

    1989-1999

    Cote

    334W/9

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  14. Résultat n°14

    Circulation, stationnement, sécurité : étude des accidents corporels de la circulation pour l'année 1997, compte rendu de réunion sur l'étude du stationnement, demandes soumises au comité consultatif de la circulation, correspondance, notes

    Date

    1998-2000

    Cote

    330W/99

    • Contexte : 330W

    • Circulation, stationnement, sécurité : étude des accidents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    Gens du voyage, mise à disposition d'un terrain à Pierre Auguste Adolphe et création d'une aire d'accueil Porte du Vallon : convention avec Pierre Auguste Adolphe de mise à disposition d'un terrain au Bois Joli, plans, comptes rendus de réunions, correspondance, notes, règlement intérieur

    Date

    1989-2000

    Cote

    330W/86

    • Contexte : 330W

    • Gens du voyage, mise à disposition d'un terrain à Pierre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    Aménagement de divers parkings et réhabilitation du parking des 4 As : délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance, note, actes notariés, comptes rendus de réunions, études, dossier de consultation des entreprises, convention concernant des terrains rue du Comte de la Suze et faubourg de Montbéliard, coupures de presse

    Date

    1978-2000

    Cote

    330W/32

    • Contexte : 330W

    • Aménagement de divers parkings et réhabilitation du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-191 : Aires de stationnement - Extension de la zone payante.

    Date

    2006

    Cote

    319W/460

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :actes notariés (Ville/Gérard RATEAU, 20 septembre 2006 ; Ville/Nicole PETITOT, 20 septembre 2006 ; Ville/Philippe ALBERT, 20 septembre 2006), document de séance-N° 06-29 : Cession de quatre places de stationnement rue sur l'Eau à Belfort - Adjudication.

    Date

    2006

    Cote

    319W/294

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :actes notariés (Ville/Gérard...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :procès-verbal d'ouverture des offres et cahier des charges (28 février 2006), document de séance-N° 05-90 : Cession de quatre places de stationnement sises rue sur l'Eau à Belfort - Lancement de l'adjudication.

    Date

    2005-2006

    Cote

    319W/93

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :procès-verbal d'ouverture...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-38 : Information - Réglementation du stationnement à durée limitée.

    Date

    2005

    Cote

    319W/38

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL