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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
15WCAB/156
Date
2003
Lieu
SADATE (Rue Anouar El)
Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°2
Cote
314W/320
Date
2004
Lieu
SAGET (Place Jean-Baptiste)
Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :acte notarié (Ville/Foued...
Résultat n°3
Cote
1N/130
Date
1927-1928
Lieu
BAVILLIERS (Rue de), LYON (Faubourg de)
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ECHANGES, 1924-1966
  • Acquisition d'un terrain faubourg de Lyon contre un...
Résultat n°4
Cote
1N/136
Date
1857-1929
Lieu
BARRES (Rue des), BARRES (promenade des)
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Les Barres.- Rue des Barres : délibération du Conseil...
Résultat n°5
Cote
314W/301
Date
2004-2006
Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié...
Résultat n°6
Cote
2H/49
Date
1830-1920
Lieu
CASERNE VAUBAN
Type de document -
  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Bâtiments militaires
  • Casernes. - Caserne de Cavalerie, construction : listes...
Résultat n°7
Cote
297W/10
Date
1975-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 297W

  • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, gestion, acquisitions,...
Résultat n°8
Cote
319W/214
Date
2005
Lieu
GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°9
Cote
1N/88
Date
1933-1934
Lieu
MOULIN MILITAIRE
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
  • Terrain du "Moulin du siège", acquisition et rétrocession...
Résultat n°10
Cote
1N/138
Date
1970-1972
Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Avenue du Château d'eau.- Construction d'un foyer pour...
Résultat n°11
Cote
1N/171
Date
1931-1936
Lieu
LECOURBE (Rue du Général)
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
  • Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs...
Résultat n°12
Cote
319W/247
Date
2005-2007
Lieu
VALDOIE, OFFEMONT
Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié...
Résultat n°13
Cote
1N/27
Date
1901-1904
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • VENTE, 1892-1914
  • Vente par lots (1902-1903) : délibérations du Conseil...
Résultat n°14
Cote
319W/273
Date
2006
Lieu
MARSEILLE (Rue de)
Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°15
Cote
314W/15
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte administratif...
Résultat n°16
Cote
1N/146
Date
1966-1968
Lieu
LECLERC (Avenue du Général), FRANCE (Boulevard Anatole)
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Avenue Général Leclerc et boulevard Anatole France,...
Résultat n°17
Cote
319W/96
Date
2005-2006
Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (Ville/Eric...
Résultat n°18
Cote
226W/68
Date
1985-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 226W

  • Projet d'implantation des imprimeries du CNEC et du...
Résultat n°19
Cote
1N/92
Date
1960-1962
Lieu
LUNETTE 18
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
  • La Lunette 18.- Acquisition : acte de vente, délibérations...
Résultat n°20
Cote
319W/92
Date
2005
Lieu
BOURGEOIS (Rue Léon)
Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...