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129 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Terrains militaires, cessions à la Ville et l'Etat : plans, correspondance.

    Date

    1829-1920

    Cote

    2H/29

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens fonciers
    • Terrains militaires
    • Terrains militaires, cessions à la Ville et l'Etat...
  2. Résultat n°2

    Casernes. - Caserne de Cavalerie, construction : listes des terrains à exproprier, états des ventes de terrains, correspondance (1830-1843). Caserne pour batteries d'Artillerie, construction : rapports, délibérations, correspondance (1888-1909). Caserne d'Infanterie, acquisitions de terrains : états des propriétés, certificats de notifications, délibérations, plans, correspondance (1913). Caserne Vauban, demande de cession pour la ville : rapports, plans, correspondance (1920).

    Date

    1830-1920

    Cote

    2H/49

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Bâtiments militaires
    • Casernes. - Caserne de Cavalerie, construction : listes...
  3. Résultat n°3

    MUTATION DE PROPRIETE ET GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA VILLE : rue Parisot et quartier de la Pépinière, du Mont, des Résidences et du Fort Hatry (LEPI, Mission des Jeunes), quartier sud et centre, Vieille-Ville (dont expropriation station Antar quai Vauban), quartiers extérieurs à Belfort (dont épuration lotissement les Sapins au Ballon d'Alsace), terrains situés de part et d'autre de l'avenue Jean Jaurès (notamment déclassement rue de Lorraine et accès souterrain 3 Chênes au profit d'Alsthom, vente parcelles rue Monnier et Victor Hugo à Lidl, achat consorts Freiss pour aménagement carrefour rue Est / rue Poissonnerie)!!! 2 boîtes pour cet article !!!

    Date

    1925-1993

    Cote

    208W/7

    • Contexte : 208W

    • MUTATION DE PROPRIETE ET GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL ET NON COMMUNAL, gestion, acquisitions, cessions : correspondance, notes de service, délibérations, procès-verbaux d'assemblées générales, autorisations d'occupation et baux, relevés de propriété, documents récapitulatifs (bilan acquisitions-cessions, liste des biens loués à la Ville, évolution du patrimoine bâti, incidence financière sur le budget fluides service Energie)

    Date

    1929-1996

    Cote

    297W/11

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL ET NON COMMUNAL, gestion,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    ZUP DES RESIDENCES ET ZONE DE LOISIRS, acquisitions et cessions de terrains et locaux : actes, délibérations, courriers, honoraires notaires.

    Date

    1965-1986

    Cote

    199W/23

    • Contexte : 199W

    • ZUP DES RESIDENCES ET ZONE DE LOISIRS, acquisitions...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à la Société BULL par la Ville de Belfort et la cession dudit terrain au DAB : arrêté préfectoral, délibérations du Conseil Municipal et du Conseil du District, déclaration d'utilité publique, plans, correspondance

    Date

    1971-1975

    Cote

    4WCAB/13

    • Contexte : 4WCAB

    • BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'une parcelle de terrain...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    RUE DE RIBEAUVILLE, échange Ville/Bourdin en vue alignement rue de Ribeauvillé : acte, courriers, arrêté préfectoral, délibération, honoraires avocat et notaire[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1974-1982

    Cote

    199W/4

    • Contexte : 199W

    • RUE DE RIBEAUVILLE, échange Ville/Bourdin en vue alignement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, gestion, acquisitions, cession : conventions d'occupation ou baux, délibérations, arrêtés du Maire, correspondance, notes de service, documents récapitulatifs (bilan acquisitions-cessions, liste des logements scolaires, bilan du patrimoine acquis, cédé, construit, démoli, liste des biens assurés, liste des conventions), actes notariés et administratif- vente Etat/Ville de Belfort, terrains avenue Jean Moulin, 18/10/1999- vente SA Quincaillerie Becker Frères/Ville de Belfort, immeuble 11 rue Foltz, 18/05/1983- vente Ville de Belfort/SCI Essor III, immeuble rue Clémenceau, 28/08 et 13/09/1996[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1975-1997

    Cote

    297W/10

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, gestion, acquisitions,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9

    ACQUISITIONS ET CESSIONS DE TERRAINS ET BATIMENTS : courriers, délibérations, arrêtés, plans, actes notariés.- terrain rue Lucien Meyer, vente par SNCF, actes du 19/4/78 et 27/2/81- Maison des Arts, cession locaux à ANPE, acte du 27/6/79 et à DDT, acte du 20/8/79- cité administrative, cession parcelle terrain par l'Etat, acte du 3/12/79- parking rue des Carrières, cession terrain par Pharmaciens de l'Est, acte du 31/12/79- parking et voirie rue des Carrières, échange avec Pharmaciens de l'Est, acte du 31/12/79- terrain angle rue de Vesoul et impasse du Sentier, vente à M. et Mme Beaujeux, acte du 10/4/1980- propriété 4,6,8 et 10 rue Bussière, vente par M. et Mme Schaad, acte du 25/11/1980- terrain nécessaire à l'extension du centre F.P.A. (allée Goldschmitt), vente à l'Etat, acte du 1/4/1981- bâtiment jouxtant le Lion de Belfort, vente par le Club Alpin Français, acte du 4/8/1981- acquisitions foncières nécessaires à la liaison centre ville-avenue Leclerc : expropriation Schoenenberger, vente par les consorts Gamma, acte du 8/7/81, vente par l'Etat, acte du 7/8/1981[communicablité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1977-1982

    Cote

    199W/1

    • Contexte : 199W

    • ACQUISITIONS ET CESSIONS DE TERRAINS ET BATIMENTS :...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    BIENS DISTRICAUX - Acquisition de la propriété BLIVET (Les Fours à Chaux) par le DAB et la cession de ladite propriété à la Commune d'ANDELNANS : estimation des Domaines, promesse de vente, déclaration d'utilité publique, acte notarié, délibérations du Conseil du District et du Conseil Municipal d'Andelnans, expertise géologique, plans, correspondance

    Date

    1977-1985

    Cote

    4WCAB/14

    • Contexte : 4WCAB

    • BIENS DISTRICAUX - Acquisition de la propriété BLIVET...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    CESSIONS DE TERRAINS ET BATIMENTS : actes, délibérations, courrier - échange avec la Sicalait/rue de la 5ème D.B. (30/06/1982)- doublement RN 19/cession à l'Etat (01/02/1982)- appartement 19 bd Kennedy/cession à M. Massenet (24/12/1982)- rue de Budapest/terrain cédé à la société Gro-Est (07/02/1983)- passage de France/cession terrain à la Samibel (26/11/1984) et participation pour non réalisation aires de stationnement- angle rue Plumeré-As de carreau/cession à M. et Mme Kilque (22/06/1983)- terrain en bordure de l'étang des Forges/cession à l'Office HLM (04/07/1983)- terrains pénétrante est/cession à l'Etat (24/07/1984)- 47 av. d'Altkirch/cession aux consorts Pelletier-Rousselot (05/11/1984)- terrains bains-douches rue Fréry/cession à la Chambre de Commerce (14/01/1986)- terrain rue Thierry Mieg (extension ENIB) /vente à l'Etat (03/11/1987)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1978-1987

    Cote

    199W/19

    • Contexte : 199W

    • CESSIONS DE TERRAINS ET BATIMENTS : actes, délibérations,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte

    Date

    1978-1997

    Cote

    198W/260

    • Contexte : 198W

    • DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, gestion, acquisitions, cessions : documents récapitulatifs (liste des conventions de location, tableau d'occupation des locaux municipaux, bilan acquisitions-cessions, liste du patrimoine, liste des permis de construire, répertoire du patrimoine bâti, état des locaux vendables), correspondance, notes de service, conventions d'occupation, arrêtés du Maire, acte notarié- cession SODEB/Ville de Belfort, place de parking 4 As, 1998[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1979-1998

    Cote

    297W/13

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, gestion, acquisitions,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    CESSIONS A L'OFFICE HLM : acte, courriers, délibérations, plans.- immeuble rue Jules Ferry (15/6/82)- immeuble rue As de Trèfle (21/7/82)

    Date

    1980-1982

    Cote

    199W/5

    • Contexte : 199W

    • CESSIONS A L'OFFICE HLM : acte, courriers, délibérations,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    Foncier, gestion du patrimoine bâti de la ville et affaires diverses (mise à disposition de terrains à l'association des Jardins ouvriers, application du plan d'alignement rue des Perches, échanges de terrains avec particuliers, cession gratuite terrain à la CCI...) : correspondance, notes, plans, comptes rendus de réunions commission patrimoine foncier.

    Date

    1980-1994

    Cote

    251W/23

    • Contexte : 251W

    • Foncier, gestion du patrimoine bâti de la ville et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    Restructuration quartier Maud'huy : conventions, délibérations, factures, promesses de venteactes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1981-1986

    Cote

    226W/62

    • Contexte : 226W

    • Restructuration quartier Maud'huy : conventions, délibérations,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    IMMEUBLES RETROCEDES A L'OFFICE HLM : actes, délibérations, courriers- 3 rue de la Savoureuse (21/07/1983)-10 rue de Valdoie (30/05/1983)- 6 rue de Bussang (21/07/1983)- 13 rue Hoche (30/05/1983)- 12 rue de Toulouse (21/07/1983)- 6 rue Michelet (10/09/1985)- 10 rue de Strasbourg (30/04/1985)- 20 rue du Berger (16/07/1984)- 24 rue du 14 juillet (19/06/1985)- 9 rue de Strasbourg (16/07/1984)- 32 rue du Vieil Armand (16/07/1984)- 24 rue des Carrières (30/04/1985)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1983-1985

    Cote

    199W/20

    • Contexte : 199W

    • IMMEUBLES RETROCEDES A L'OFFICE HLM : actes, délibérations,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du DAB pour le compte de la Ville (1983-1998) ; Cession au DAB des propriétés bâties et non bâties (1983-1989) ; Séparation des services de la Ville et du DAB (1984-1985) ; Relations financières (1985-1996) ; Compétence déchets ménagers (1986-1992) : compte rendu (Bureau), projet de convention (Communes/DAB), délibération, documents budgétaires, documents financiers, étude ("Problématique pour le District de l'Agglomération Belfortaine", Patrick PINCET, 1997), rapports, pièces comptables, tableaux, plans, listes, articles de presse, notes, correspondance, document de séance-N° 87-6 : Modification des conditions de fonctionnement du District de l'Agglomération Belfortaine - Lieu de réunion du Conseil de District

    Date

    1983-1999

    Cote

    198W/266

    • Contexte : 198W

    • RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux (1984-1991) : rapport ("Le système Batent III du SOCOTEC", 1984), comptes rendus, liste, note.Acquisitions, cessions, locations, logements de fonction (1985-2001) : rapports municipalité ("Affichage d'autocollant sur les immeubles et mobiliers publics", 1991 / "Mise en valeur du Haut du Salbert ", 2001), rapports ("Contrôles de sécurité", VERITAS et APAVE, 1990-1991), enquête, avis (Domaine, 2000), comptes rendus, publication vente, frais d'acte, photographies, documentation, correspondance, notes.Aménagement du bureau d'accueil de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) à la Place Corbis (1986-1987) : convention (SMTC/Ville, 1987), compte rendu, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 87-212 : Local Place Corbis - Convention d'utilisation à intervenir avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Diagnostic et traitement de l'amiante des bâtiments communaux (1996-1999) : rapport municipalité ("Réglementation en matière d'exposition à l'amiante dans les immeubles...", 1996), rapport d'expertise ("Recensement de flocages et calorifugeages amiantés au sein de 31 sites d'établissements communaux de la Ville de Belfort", NATEL-Développement, 1996) , règlementation amiante (Service Hygiène et Sécurité, 1996), liste des sites visités, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1984-2001

    Cote

    264W/219

    • Contexte : 264W

    • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    PATRIMOINE COMMUNAL, gestion, acquisitions, cessions : arrêtés du Maire, correspondance, notes de service, conventions de location et d'occupation, documents récapitulatifs (liste des conventions de location, des associations disposant de locaux municipaux, des acquisitions-cessions, des logements communaux, des permis de construire), actes notariés- vente Ville de Belfort/OPDHLM, immeuble 1 rue de la Méchelle, 20/10/1997- vente Ville de Belfort/Syndicat des copropriétaires du centre commercial des Glacis, 26/09 et 13/10/1997[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1984-1998

    Cote

    297W/12

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE COMMUNAL, gestion, acquisitions, cessions...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME