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189 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Terrains militaires, cessions à la Ville et l'Etat : plans, correspondance.

    Date

    1829-1920

    Cote

    2H/29

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens fonciers
    • Terrains militaires
    • Terrains militaires, cessions à la Ville et l'Etat...
  2. Résultat n°2

    Casernes. - Caserne de Cavalerie, construction : listes des terrains à exproprier, états des ventes de terrains, correspondance (1830-1843). Caserne pour batteries d'Artillerie, construction : rapports, délibérations, correspondance (1888-1909). Caserne d'Infanterie, acquisitions de terrains : états des propriétés, certificats de notifications, délibérations, plans, correspondance (1913). Caserne Vauban, demande de cession pour la ville : rapports, plans, correspondance (1920).

    Date

    1830-1920

    Cote

    2H/49

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Bâtiments militaires
    • Casernes. - Caserne de Cavalerie, construction : listes...
  3. Résultat n°3

    Rétrocession du Conseil général à la Ville du terrain destiné à la construction de la prison : acte de rétrocession, délibérations du Conseil municipal, délibérations du Conseil général, rapport, correspondance.

    Date

    1901-1908

    Cote

    1N/13

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • ACQUISITION, 1896-1908
    • Rétrocession du Conseil général à la Ville du terrain...
  4. Résultat n°4

    Vente à l'amiable : adjudication, enregistrement des ventes, mise à prix des terrains, extrait de la convention entre l'Empire Allemand et la Ville de Strasbourg, compte, reçu, correspondance.

    Date

    1892-1901

    Cote

    1N/24

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • VENTE, 1892-1914
    • Vente à l'amiable : adjudication, enregistrement des...
  5. Résultat n°5

    Vente par lots (1901).- Organisation : plan des lots, affiche, communiqué dans les journaux, correspondance (1901-1903); adjudication : actes de ventes, convention entre la Ville et l'Etat, plans des terrains déclassés, correspondance (1897-1901); bilan : délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de notification de la délibération du Conseil municipal aux locataires, état des surfaces des lots invendus, plan, rapport, correspondance (1901-1902).

    Date

    1897-1903

    Cote

    1N/25

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • VENTE, 1892-1914
    • Vente par lots (1901).- Organisation : plan des lots,...
  6. Résultat n°6

    Vente par lots (1902-1903) : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges pour la vente, cahier des charges pour l'adjudication, plan général du lotissement, plan des parcelles à vendre, plan des parcelles vendues.

    Date

    1901-1904

    Cote

    1N/27

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • VENTE, 1892-1914
    • Vente par lots (1902-1903) : délibérations du Conseil...
  7. Résultat n°7

    Vente en bloc des lots (1908) : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, rapport, plan, affiche, correspondance.

    Date

    1908

    Cote

    1N/29

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • VENTE, 1892-1914
    • Vente en bloc des lots (1908) : délibérations du Conseil...
  8. Résultat n°8

    Inscriptions hypothécaires : délibération du Conseil municipal, mains levés, correspondance.

    Date

    1901-1910

    Cote

    1N/30

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • VENTE, 1892-1914
    • Inscriptions hypothécaires : délibération du Conseil...
  9. Résultat n°9

    Offre d'achat : délibérations du Conseil municipal, adjudication, déclaration, plan pour la construction d'un immeuble à l'angle des rues Metz-Juteau et Général Reiset, correspondance.

    Date

    1903-1914

    Cote

    1N/31

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • VENTE, 1892-1914
    • Offre d'achat : délibérations du Conseil municipal,...
  10. Résultat n°10

    Terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de cession, procès-verbal d'enquête, rapport, avis, plan, correspondance.

    Date

    1929-1930

    Cote

    1N/53

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de...
  11. Résultat n°11

    Terrain de la Batterie de la gare, répartition entre l'Office public d'habitation à bon marché et la Compagnie des chemins de fer de l'est : procès-verbal de conférence mixte, avis complémentaire, projet de lotissement du pré de la Pépinière selon le programme Loucheur, plan, correspondance.

    Date

    1929-1930

    Cote

    1N/54

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Terrain de la Batterie de la gare, répartition entre...
  12. Résultat n°12

    Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la gare, au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, notification, correspondance.

    Date

    1929-1932

    Cote

    1N/55

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la...
  13. Résultat n°13

    Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de cession, engagement, plan des terrains revenant à l'OPDHBM, plan du lotissement de la Pépinière, correspondance.

    Date

    1929-1935

    Cote

    1N/56

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard...
  14. Résultat n°14

    Terrain au nord de l'ancienne Batterie de la gare, faubourg de Montbéliard.- Organisation : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de cession à la ville, annonce dans les journaux, plan, correspondance. Vente à la Société Walser : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plans, correspondance. Vente à la Société "Jeanne d'Arc" : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de vente, correspondance. Vente à la SNCF : délibération du Conseil municipal, rapports, affiche, plan, correspondance.

    Date

    1941-1952

    Cote

    1N/57

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • VENTE ET CESSION, 1929-1952
    • Terrain au nord de l'ancienne Batterie de la gare,...
  15. Résultat n°15

    Cession ou location de divers terrains militaires : procès-verbal de réunion sur l'examen des modalités de cession du champ de mars, correspondance.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1N/71

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • ACQUISITION, 1971-1977
    • Cession ou location de divers terrains militaires :...
  16. Résultat n°16

    Terrain du "Moulin du siège", acquisition et rétrocession à la Société de secours aux blessés militaire pour l'aménagement d'un poste de secours à l'abri des gaz : acte de cession de la l'Etat à la Ville, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, rapport du chef du Génie, plan, correspondance.

    Date

    1933-1934

    Cote

    1N/88

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
    • Terrain du "Moulin du siège", acquisition et rétrocession...
  17. Résultat n°17

    Terrains bordant le bâtiment frigorifique, échange entre l'Etat et la Ville, aménagement du lieu-dit "les Grands Prés" : acte d'échange, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal d'enquête, procès-verbal descriptif et estimatif, avis, plan des terrains, plan du projet d'aménagement, correspondance.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1N/89

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
    • Terrains bordant le bâtiment frigorifique, échange...
  18. Résultat n°18

    Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade des fêtes, acquisition et cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : plan, correspondance.

    Date

    1946-1950

    Cote

    1N/90

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
    • Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade...
  19. Résultat n°19

    Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, plans, correspondance (1946-1948); échange avec l'Office public départemental d'habitation à bon marché contre un terrain quartier de la Pépinière : acte de cession d'une partie de la caserne Béchaud, acte notarié, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, autorisation d'échange, rapport, correspondance (1946-1952).

    Date

    1946-1952

    Cote

    1N/91

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
    • Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil...
  20. Résultat n°20

    La Lunette 18.- Acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance (1959-1965) ; rétrocession au Comité d'action sociale en faveur des travailleurs nord-africains : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport, plan, correspondance (1961-1962).

    Date

    1960-1962

    Cote

    1N/92

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
    • La Lunette 18.- Acquisition : acte de vente, délibérations...