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129 résultats

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  1. Résultat n°1

    Terrains militaires, cessions à la Ville et l'Etat : plans, correspondance.

    Date

    1829-1920

    Cote

    2H/29

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens fonciers
    • Terrains militaires
    • Terrains militaires, cessions à la Ville et l'Etat...
  2. Résultat n°2

    Casernes. - Caserne de Cavalerie, construction : listes des terrains à exproprier, états des ventes de terrains, correspondance (1830-1843). Caserne pour batteries d'Artillerie, construction : rapports, délibérations, correspondance (1888-1909). Caserne d'Infanterie, acquisitions de terrains : états des propriétés, certificats de notifications, délibérations, plans, correspondance (1913). Caserne Vauban, demande de cession pour la ville : rapports, plans, correspondance (1920).

    Date

    1830-1920

    Cote

    2H/49

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Bâtiments militaires
    • Casernes. - Caserne de Cavalerie, construction : listes...
  3. Résultat n°3

    ZONE D'INTERVENTION FONCIERE - Avis donné par le Directeur général des services sur la Déclaration d'Intention d'Aliéner (DIA) : PV des Commissions, rapports, fiches DIA, notes, correspondance, document de séance-N° 91-85 [rapport] : Droit de préemption urbain - Bilan 1er trimestre 1991

    Date

    1991-1997

    Cote

    198W/143

    • Contexte : 198W

    • ZONE D'INTERVENTION FONCIERE - Avis donné par le Directeur...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    BIENS COMMUNAUX - Cession de terrains communaux par la Ville de Belfort : acte administratif (Cession à l'Etat par la Ville de Belfort d'un terrain pour l'Ecole Nationale d'Ingénieurs), copie acte notarié (Rétrocession du sol d'un ancien chemin rural, rue Croizat), plans (Parcelle n° 137 rue Boutrolles ; Parcelle n° 630 Evette-Salbert ; Parcelle BZ 22 rue Garteiser ; Parcelle AD rue des Carrières ; Parcelle BR 17 faubourg de Lyon), rapport municipalité (Terrain AT n° 74), documentation (Centre Laitière de Franche-Comté), notes, correspondance, documents de séance-N° 85-49 : Annexe belfortaine de la Bibliothèque centrale de Prêt du Territoire de Belfort - Cession d'une parcelle à l'Etat-N° 85-234 : Cession du terrain d'Assiette des bains-douches et du lavoir municipal rue du Docteur Fréry à la Chambre de Commerce et d'Industrie + acte notarié (Ville/Chambre de Commerce et d'Industrie)-N° 86-25 : Affectation d'une partie du terrain situé rue Boutrolles sur la Commune d'Essert à l'implantation d'un point d'information + document de séance N° 85-115 : Aliénation d'un terrain à Essert + acte notarié (Ville/Commune d'Essert)-N° 86-199 : Réalisation d'un programme de logements HLM rue de l'Etuve - Cession de deux parcelles à l'Office après déclassement-N° 86-238 : Rétrocession à l'OPDHLM d'un terrain rue de Madagascar + acte notarié (M. DIDISHEIM/Ville)-N° 87-70 : Vente des délaissés de la rue Louis Pergaud aux propriétaires riverains + actes notariés (Ville/M. MILLOT, Ville/Mme BARDOT, Ville/M. CORSA)-N° 88-63 : Vente d'une parcelle située Avenue d'Altkirch + acte notarié (Ville/ M. MASSIAS)-N° 88-64 : Vente d'une parcelle située au bord du boulevard Kennedy, de la rue Gable et de l'Avenue Leclerc + acte notarié (Ville/Société SPEEDY)-N° 88-91 : Vente d'une parcelle de terrain située sise rue Fréry à la Chambre de Commerce et d'Industrie + document de séance N° 86-133 : Création d'une Ecole Supérieure des Technologies et des Affaires (ESTA) - Participation au fonctionnement -N° 88-92 :Vente à la SAFC d'une parcelle contiguë à son immeuble sis 159, Avenue Jean Jaurès-N° 88-93 : Vente d'un terrain cadastré BR n° 36, situé boulevard Kennedy + copie acte notarié (Ville/M. QUINONERO)-N° 89-142 : Rue de Danjoutin - Déclassement d'une parcelle-N° 90-17 : Rue de Danjoutin - Approbation après enquête du déclassement d'une parcelle-N° 90-10 : Cession de deux parcelles sises rue de la 1ère Armée + actes notariés (Ville/M. MAZIMANN, Ville/M. RUDLER)-N° 90-117 : Echange de terrains SNCF rue Foltz + acte notarié (Ville/SNCF)-N° 90-119 : Vente de deux parcelles de terrain situées rue des Perches + acte notarié (Ville/Epoux IENTILEZZA)-N° 90-149 : Vente de deux parcelles dans le cadre de l'aménagement du CD 24 + acte notarié (Ville/Département)-N° 90-218 : Clinique de la Miotte - Vente d'une bande de terrain + acte notarié (Ville/Société SCI DU VALLON)-N° 92-99 : Cession d'une partie du terrain de la Cuisine centrale + acte notarié (Ville/SODEB)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1985-1993

    Cote

    198W/220

    • Contexte : 198W

    • BIENS COMMUNAUX - Cession de terrains communaux par...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    BIENS COMMUNAUX - Cession de biens immeubles par la Ville de Belfort : actes notariés (Ville/HLM : Propriéte 204 avenue Jean Jaurès ; Maison d'habitation 12 rue Denfert-Rochereau ; Propriété 6 rue du Tramway ; Terrain 20 rue d'Avignon), notes (Mise en vente des locaux de l'ancienne Mairie annexe, 1992), documents de séance-N° 90-148 : Vente des immeubles 9-11, rue Stractman + acte notarié (Ville/M. ZORIC)-N° 92-45 : Vente de deux immeubles à la Société INTERBAIL pour l'installation d'un supermarché LIDL + acte notarié (Ville/société INTERBAIL) + document de séance N° 91-169 : Vente de deux immeubles rue Monnier et rue Victor Hugo à la Société LIDL-N° 92-154 : Vente d'un pavillon rue Duvillard + acte notarié (Ville/Mme RICHARD)-N° 93-43 : Vente des appartements de l'immeuble sis 5, place de la République + actes notariés (Ville/M. PIETRA, Ville/Epoux GOLDER)-N° 93-73 : Vente de l'immeuble de la FOL (Fédération des Oeuvres Laïques) rue de Mulhouse-N° 93-123 : Immeuble sis 2 et 4, rue Pierre Curie - Adoption du réglement de copropriété - Vente de deux appartements + actes notariés (Ville/Mlle WOLFF, Ville/Mme BOUVIER)-N° 93-145 : Vente d'une maison sise 1, rue Balzer + acte notarié (Ville/M. POMMIER)-N° 93-146 : Vente d'un appartement sis 2, rue Pierre Curie + acte notarié (Ville/M. MARINELLO)-N° 93-161 : Vente d'un pavillon 5, rue Léon Bourgeois + acte notarié (Ville/M. ESNAULT)-N° 93-286 : Vente de deux appartements sis 2, rue Pierre Curie + actes notariés (Ville/M. BESANCON, Ville/Mlle FAVARD)-N° 93-258 : Cession des bâtiments B et C de l'ancien Lycée Courbet + acte notarié (Ville/Département)-N° 93-229 : Vente de trois appartements sis 4, rue Pierre Curie + actes notariés (Ville/M. RAVEY, Ville/M. BUHLER, Ville/M. GILLET) [communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1990-1993

    Cote

    198W/221

    • Contexte : 198W

    • BIENS COMMUNAUX - Cession de biens immeubles par la...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte

    Date

    1978-1997

    Cote

    198W/260

    • Contexte : 198W

    • DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du DAB pour le compte de la Ville (1983-1998) ; Cession au DAB des propriétés bâties et non bâties (1983-1989) ; Séparation des services de la Ville et du DAB (1984-1985) ; Relations financières (1985-1996) ; Compétence déchets ménagers (1986-1992) : compte rendu (Bureau), projet de convention (Communes/DAB), délibération, documents budgétaires, documents financiers, étude ("Problématique pour le District de l'Agglomération Belfortaine", Patrick PINCET, 1997), rapports, pièces comptables, tableaux, plans, listes, articles de presse, notes, correspondance, document de séance-N° 87-6 : Modification des conditions de fonctionnement du District de l'Agglomération Belfortaine - Lieu de réunion du Conseil de District

    Date

    1983-1999

    Cote

    198W/266

    • Contexte : 198W

    • RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    ACQUISITIONS ET CESSIONS DE TERRAINS ET BATIMENTS : courriers, délibérations, arrêtés, plans, actes notariés.- terrain rue Lucien Meyer, vente par SNCF, actes du 19/4/78 et 27/2/81- Maison des Arts, cession locaux à ANPE, acte du 27/6/79 et à DDT, acte du 20/8/79- cité administrative, cession parcelle terrain par l'Etat, acte du 3/12/79- parking rue des Carrières, cession terrain par Pharmaciens de l'Est, acte du 31/12/79- parking et voirie rue des Carrières, échange avec Pharmaciens de l'Est, acte du 31/12/79- terrain angle rue de Vesoul et impasse du Sentier, vente à M. et Mme Beaujeux, acte du 10/4/1980- propriété 4,6,8 et 10 rue Bussière, vente par M. et Mme Schaad, acte du 25/11/1980- terrain nécessaire à l'extension du centre F.P.A. (allée Goldschmitt), vente à l'Etat, acte du 1/4/1981- bâtiment jouxtant le Lion de Belfort, vente par le Club Alpin Français, acte du 4/8/1981- acquisitions foncières nécessaires à la liaison centre ville-avenue Leclerc : expropriation Schoenenberger, vente par les consorts Gamma, acte du 8/7/81, vente par l'Etat, acte du 7/8/1981[communicablité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1977-1982

    Cote

    199W/1

    • Contexte : 199W

    • ACQUISITIONS ET CESSIONS DE TERRAINS ET BATIMENTS :...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    RUE DE RIBEAUVILLE, échange Ville/Bourdin en vue alignement rue de Ribeauvillé : acte, courriers, arrêté préfectoral, délibération, honoraires avocat et notaire[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1974-1982

    Cote

    199W/4

    • Contexte : 199W

    • RUE DE RIBEAUVILLE, échange Ville/Bourdin en vue alignement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    CESSIONS A L'OFFICE HLM : acte, courriers, délibérations, plans.- immeuble rue Jules Ferry (15/6/82)- immeuble rue As de Trèfle (21/7/82)

    Date

    1980-1982

    Cote

    199W/5

    • Contexte : 199W

    • CESSIONS A L'OFFICE HLM : acte, courriers, délibérations,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    CESSIONS DE TERRAINS ET BATIMENTS : actes, délibérations, courrier - échange avec la Sicalait/rue de la 5ème D.B. (30/06/1982)- doublement RN 19/cession à l'Etat (01/02/1982)- appartement 19 bd Kennedy/cession à M. Massenet (24/12/1982)- rue de Budapest/terrain cédé à la société Gro-Est (07/02/1983)- passage de France/cession terrain à la Samibel (26/11/1984) et participation pour non réalisation aires de stationnement- angle rue Plumeré-As de carreau/cession à M. et Mme Kilque (22/06/1983)- terrain en bordure de l'étang des Forges/cession à l'Office HLM (04/07/1983)- terrains pénétrante est/cession à l'Etat (24/07/1984)- 47 av. d'Altkirch/cession aux consorts Pelletier-Rousselot (05/11/1984)- terrains bains-douches rue Fréry/cession à la Chambre de Commerce (14/01/1986)- terrain rue Thierry Mieg (extension ENIB) /vente à l'Etat (03/11/1987)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1978-1987

    Cote

    199W/19

    • Contexte : 199W

    • CESSIONS DE TERRAINS ET BATIMENTS : actes, délibérations,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    IMMEUBLES RETROCEDES A L'OFFICE HLM : actes, délibérations, courriers- 3 rue de la Savoureuse (21/07/1983)-10 rue de Valdoie (30/05/1983)- 6 rue de Bussang (21/07/1983)- 13 rue Hoche (30/05/1983)- 12 rue de Toulouse (21/07/1983)- 6 rue Michelet (10/09/1985)- 10 rue de Strasbourg (30/04/1985)- 20 rue du Berger (16/07/1984)- 24 rue du 14 juillet (19/06/1985)- 9 rue de Strasbourg (16/07/1984)- 32 rue du Vieil Armand (16/07/1984)- 24 rue des Carrières (30/04/1985)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1983-1985

    Cote

    199W/20

    • Contexte : 199W

    • IMMEUBLES RETROCEDES A L'OFFICE HLM : actes, délibérations,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    CESSIONS DE TERRAINS : actes, délibérations, courriers - 25 rue de Madagascar/HLM, (17/04/1987)- rue Pergaud/Crosa Angel (20/01/1988) et Millot Michel (24/02/1988)- bd Kennedy/Quinonero R. (07/11/1988)- rues Gable-Leclerc-Kennedy/Société Speedy (11/07/1988)- av. d'Altkirch/Massias Guy (29/11/1988)- rue de l'Etuve/HLM (14/12/1988)- rue des Perches/Ientilezza (21/09/1990)- rue de la 1ère Armée/Rudler Denis (19/12/1990) Mazimann (26/04/1991)- Champ de Mars/Carrascosa (28/09/1991)- 10 rue Pergaud/Suzanne Bardot (23/02/1988) [communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1986-1991

    Cote

    199W/21

    • Contexte : 199W

    • CESSIONS DE TERRAINS : actes, délibérations, courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    CESSIONS DE BATIMENTS : actes, délibérations, courriers- rue As de Carreau/Crédit municipal (14/04/1988)- 155 av. Jean Jaurès/SCI Biau (13/10/1988)- 155 av. Jean Jaurès/Imbernon Guy (12/08/1988)- bâtiment N caserne de Brisach av. de la Laurencie/Département (16/03/1988)- anciens entrepôts frigorifiques/Société Vignon (10/07/1989)- appartement 5 place de la République/Bergier (21/03/1990),-6 rue du Tramway/Office HLM (16/05/1990)- 9 et 11 rue Stractmann/Zoric (14/02/1991)- rue Victor Hugo/Société Interbail (Lidl) (20/05/1992)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1985-1992

    Cote

    199W/22

    • Contexte : 199W

    • CESSIONS DE BATIMENTS : actes, délibérations, courriers-...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    ZUP DES RESIDENCES ET ZONE DE LOISIRS, acquisitions et cessions de terrains et locaux : actes, délibérations, courriers, honoraires notaires.

    Date

    1965-1986

    Cote

    199W/23

    • Contexte : 199W

    • ZUP DES RESIDENCES ET ZONE DE LOISIRS, acquisitions...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    MUTATION DE PROPRIETE, acquisition, vente, échange, en particulier dans cadre modification limites communales avec Perouse et GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA VILLE : courriers, procès-verbaux d'assemblée générale copropriétairesactes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1986-1993

    Cote

    208W/5

    • Contexte : 208W

    • MUTATION DE PROPRIETE, acquisition, vente, échange,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  17. Résultat n°17

    MUTATION DE PROPRIETE ET GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA VILLE : quartier Champ de Mars et Miotte-Forgesactes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1986-1993

    Cote

    208W/6

    • Contexte : 208W

    • MUTATION DE PROPRIETE ET GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18

    MUTATION DE PROPRIETE ET GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA VILLE : rue Parisot et quartier de la Pépinière, du Mont, des Résidences et du Fort Hatry (LEPI, Mission des Jeunes), quartier sud et centre, Vieille-Ville (dont expropriation station Antar quai Vauban), quartiers extérieurs à Belfort (dont épuration lotissement les Sapins au Ballon d'Alsace), terrains situés de part et d'autre de l'avenue Jean Jaurès (notamment déclassement rue de Lorraine et accès souterrain 3 Chênes au profit d'Alsthom, vente parcelles rue Monnier et Victor Hugo à Lidl, achat consorts Freiss pour aménagement carrefour rue Est / rue Poissonnerie)!!! 2 boîtes pour cet article !!!

    Date

    1925-1993

    Cote

    208W/7

    • Contexte : 208W

    • MUTATION DE PROPRIETE ET GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  19. Résultat n°19

    Marché restructuration crèche des Résidences

    Date

    1993-1995

    Cote

    226W/52

    • Contexte : 226W

    • Marché restructuration crèche des Résidences

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    Cessions de bâtiments :- 4, rue Curie/Buhler 13/01/1994- 2, rue Curie/Favard 11/02/1994- 4, rue Curie/Besançon 11/05/1994- 36, rue Parant/Lotz 28/06/1994- 36, rue Parant/Vuillemin 18/03/1994- 6, via d'Auxelles/Schnoebelen et Cann 07/11/1994- 6, via d'Auxelles/Horny 07/10/1994- bâtiment partie ancien lycée Courbet/Conseil général 23/07/1994- locaux faculté Léon Delarbre/Etat 18/10/1994- 7, avenue Wilson/Société XYZ 30/12/1994actes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1994

    Cote

    226W/53

    • Contexte : 226W

    • Cessions de bâtiments :- 4, rue Curie/Buhler 13/01/1994-...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES