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  1. Résultat n°1

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Vente de l'îlot C2 par la SEMES à la Société PREVOT PROMOTION : acte notarié (SEMES/PREVOT PROMOTION, 17/04/1995), notes (SEMES, SARI, Cabinets LOCATELLI, VILAN)

    Date

    1993-1996

    Cote

    14Z/56

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Vente de l'îlot C2 par...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Vente de l'îlot C1 par la SEMES à la SCI DE L'EGALITE : acte notarié (SEMES/SCI EGALITE, 30/12/1994), compte rendu, articles de presse, notes (Ville, SEMES, CEVIRGEN, SARI, Cabinet VILAN)

    Date

    1994-1998

    Cote

    14Z/55

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Vente de l'îlot C1 par...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 11/1.11 : Direction des Affaires Juridiques - Cession de terrain sis rue El Sadate à Belfort.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/156

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.01,EAUX - Cession de la parcelle cadastrée BM 50 située à Offemont : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/203

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.01,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    BIENS DISTRICAUX - Projet de cession du terrain "Parc à fonte" de BOTANS par le DAB : plans, correspondance

    Date

    1989-1990

    Cote

    4WCAB/24

    • Contexte : 4WCAB

    • BIENS DISTRICAUX - Projet de cession du terrain "Parc...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-208 : Cession de terrains sis rue Haxo à l'Association Foncière Logement.

    Date

    2006

    Cote

    319W/478

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-180 : Modernisation du centre commercial des Glacis du Château - Cession à la SODEB d'un terrain et de locaux commerciaux.

    Date

    2006

    Cote

    319W/449

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Société Civile l'Esplanade, 18 juillet 2007), document de séance-N° 06-140 : Cône Sud du Fort Hatry - Vente du lot n° 3.

    Date

    2006-2007

    Cote

    319W/408

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Société...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 6 juillet 2007), document de séance-N° 06-138 : Echange de terrains entre la Ville de Belfort et Territoire Habitat sur le secteur Baudin à Belfort.

    Date

    2006-2007

    Cote

    319W/406

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :acte notarié (Ville/Territoire...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :acte notarié (Ville/SCI ROGA, 19 janvier 2007), document de séance-N° 06-107 : Cession de terrains rue de la 5ème DB à Belfort à la SCI ROGA.

    Date

    2006-2007

    Cote

    319W/374

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :acte notarié (Ville/SCI...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL