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189 résultats

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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 11/1.11 : Direction des Affaires Juridiques - Cession de terrain sis rue El Sadate à Belfort.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/156

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :acte notarié (Ville/Foued ZEHANI, 22 juillet 2004), document de séance-N° 04-30 : Cession d'un appartement 1 place Saget à Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    314W/320

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :acte notarié (Ville/Foued...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    Acquisition d'un terrain faubourg de Lyon contre un terrain boulevard Comtesse Jeanne de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, notification, plan, correspondance.

    Date

    1927-1928

    Cote

    1N/130

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ECHANGES, 1924-1966
    • Acquisition d'un terrain faubourg de Lyon contre un...
  4. Résultat n°4

    Les Barres.- Rue des Barres : délibération du Conseil municipal (1857). Promenade des Barres, vente à particulier : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, engagement, correspondance (1928-1929).

    Date

    1857-1929

    Cote

    1N/136

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Les Barres.- Rue des Barres : délibération du Conseil...
  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié (Ville/Christian JOURNET, 1er février 2006), document de séance-N° 04-12 : Echange de terrain Ville de Belfort / Monsieur JOURNET - Avenue d'Altkirch.

    Date

    2004-2006

    Cote

    314W/301

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    Casernes. - Caserne de Cavalerie, construction : listes des terrains à exproprier, états des ventes de terrains, correspondance (1830-1843). Caserne pour batteries d'Artillerie, construction : rapports, délibérations, correspondance (1888-1909). Caserne d'Infanterie, acquisitions de terrains : états des propriétés, certificats de notifications, délibérations, plans, correspondance (1913). Caserne Vauban, demande de cession pour la ville : rapports, plans, correspondance (1920).

    Date

    1830-1920

    Cote

    2H/49

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Bâtiments militaires
    • Casernes. - Caserne de Cavalerie, construction : listes...
  7. Résultat n°7

    PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, gestion, acquisitions, cession : conventions d'occupation ou baux, délibérations, arrêtés du Maire, correspondance, notes de service, documents récapitulatifs (bilan acquisitions-cessions, liste des logements scolaires, bilan du patrimoine acquis, cédé, construit, démoli, liste des biens assurés, liste des conventions), actes notariés et administratif- vente Etat/Ville de Belfort, terrains avenue Jean Moulin, 18/10/1999- vente SA Quincaillerie Becker Frères/Ville de Belfort, immeuble 11 rue Foltz, 18/05/1983- vente Ville de Belfort/SCI Essor III, immeuble rue Clémenceau, 28/08 et 13/09/1996[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1975-1997

    Cote

    297W/10

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, gestion, acquisitions,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-212 : Maison de l'Education - Cession à l'Etat d'un immeuble et d'un terrain.

    Date

    2005

    Cote

    319W/214

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    Terrain du "Moulin du siège", acquisition et rétrocession à la Société de secours aux blessés militaire pour l'aménagement d'un poste de secours à l'abri des gaz : acte de cession de la l'Etat à la Ville, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, rapport du chef du Génie, plan, correspondance.

    Date

    1933-1934

    Cote

    1N/88

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
    • Terrain du "Moulin du siège", acquisition et rétrocession...
  10. Résultat n°10

    Avenue du Château d'eau.- Construction d'un foyer pour jeunes travailleurs migrants, vente à l'Office public départemental d'habitation à loyer modéré : promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, rapport sur l'étude du sol et des fondations, notes du ministère de l'équipement et du ministère du travail, plan, correspondance.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1N/138

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Avenue du Château d'eau.- Construction d'un foyer pour...
  11. Résultat n°11

    Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs et abandon, acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1931-1933); rétrocession : actes de vente, délibérations du Conseil municipal, jugement du tribunal de première instance, conclusion du tribunal, procès-verbal de la commission du contentieux, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1931-1936).

    Date

    1931-1936

    Cote

    1N/171

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
    • Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs...
  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié (Ville/Commune de Valdoie, 17 janvier 2007), document de séance-N° 05-244 : Clos Ratti - Echange gratuit avec la Commune de Valdoie de terrains sis sur les Communes d'Offemont et Valdoie.

    Date

    2005-2007

    Cote

    319W/247

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    Vente par lots (1902-1903) : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges pour la vente, cahier des charges pour l'adjudication, plan général du lotissement, plan des parcelles à vendre, plan des parcelles vendues.

    Date

    1901-1904

    Cote

    1N/27

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • VENTE, 1892-1914
    • Vente par lots (1902-1903) : délibérations du Conseil...
  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-9 : Rétrocession du terrain sis 21 rue de Marseille à Belfort à Territoire Habitat.

    Date

    2006

    Cote

    319W/273

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte administratif (Ville/Etat, 15 mai 2003), document de séance-N° 03-14 : Maison de l'Education - Cession à l'Etat d'un immeuble et d'un terrain.

    Date

    2003

    Cote

    314W/15

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte administratif...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    Avenue Général Leclerc et boulevard Anatole France, vente à la Société française des pétroles BP : acte de vente, correspondance.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1N/146

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Avenue Général Leclerc et boulevard Anatole France,...
  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (Ville/Eric NABETH, 4 août 2006 ; Consorts NABETH, KORBOSLI, SCHMITT, GUTZWILLER/Ville, 13 novembre 2006), document de séance-N° 05-93 : Echange de terrains et constitution d'une servitude, rue des Carrières à Essert.

    Date

    2005-2006

    Cote

    319W/96

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :actes notariés (Ville/Eric...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    Projet d'implantation des imprimeries du CNEC et du CNDP : achat à la SODEB (21/02/1986), vente à l'Etat avec faculté de réméré (02/04/1986), vente à la SODEB (11/03/1988)actes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1985-1988

    Cote

    226W/68

    • Contexte : 226W

    • Projet d'implantation des imprimeries du CNEC et du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    La Lunette 18.- Acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance (1959-1965) ; rétrocession au Comité d'action sociale en faveur des travailleurs nord-africains : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport, plan, correspondance (1961-1962).

    Date

    1960-1962

    Cote

    1N/92

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
    • La Lunette 18.- Acquisition : acte de vente, délibérations...
  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-89 : Cession d'un pavillon 7 rue Léon Bourgeois à Belfort.

    Date

    2005

    Cote

    319W/92

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL