Déclarations préalables 2008, du n°36 au n°70
Date
2008
Cote
344W/11
-
Contexte : 344W
- Déclarations préalables 2008, du n°36 au n°70
Producteur :
URBANISME
2008
344W/11
URBANISME
1999
DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
1999
Br/1779
1989-1996
227W/153
DIRECTION DES FINANCES
2006
319W/297
SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
1999
DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
1999
Br/1774
1991-1993
311W/74
DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
2008
344W/13
URBANISME
1987-1993
206W/5
DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
1991-1994
206W/4
DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
2004
314W/522
SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
2004
15WCAB/201
SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
2008
344W/10
URBANISME
1987-1992
198W/199
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
2006
16WCAB/216
SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
2006
361W/9
DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
2006
16WCAB/262
SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
2005
319W/91
SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
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