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  1. Résultat n°1

    Déclarations préalables 2008, du n°36 au n°70

    Date

    2008

    Cote

    344W/11

    • Contexte : 344W

    • Déclarations préalables 2008, du n°36 au n°70

    Producteur :

    URBANISME

  2. Résultat n°2

    Vézelois

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1779

    • Contexte : bibliothèques

    • Vézelois
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Roppe

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1774

    • Contexte : bibliothèques

    • Roppe
  6. Résultat n°6

    OPERATION 4/4 QUALITE AU QUOTIDIEN, mise en oeuvre : comptes rendus de municipalité, rapports, convention relative au programme, correspondance, plans, photographies aériennes

    Date

    1991-1993

    Cote

    311W/74

    • Contexte : 311W

    • OPERATION 4/4 QUALITE AU QUOTIDIEN, mise en oeuvre...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  7. Résultat n°7

    Déclarations préalables 2008, du n°101 au n°130

    Date

    2008

    Cote

    344W/13

    • Contexte : 344W

    • Déclarations préalables 2008, du n°101 au n°130

    Producteur :

    URBANISME

  8. Résultat n°8

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

    Date

    1984-1996

    Cote

    254W/241

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

    Date

    1993-2000

    Cote

    326W/9

    • Contexte : 326W

    • Politique municipale immobilière et en matière de logement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, opérations prévues dans le programme 1991 et restructuration centre culturel : marché dont marché de maîtrise d'oeuvre, financement, comptes-rendus de réunions, avant-projet sommaire

    Date

    1991-1994

    Cote

    206W/4

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-234 : Opérations d'acquisition, d'amélioration et de rénovation d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

    Date

    2004

    Cote

    314W/522

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Déclarations préalables 2008, du n°1 au n°35

    Date

    2008

    Cote

    344W/10

    • Contexte : 344W

    • Déclarations préalables 2008, du n°1 au n°35

    Producteur :

    URBANISME

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement et financement du CAL ; Divers dispositifs du Département et de la Ville en faveur du logement (Belfort Accès Logement-BAL / Programme Social Thématique-PST / Prêts Locatifs Aidés Très sociaux-PLATS) : rapport moral (1994), bilan (1993), bilan financier ("Belfort Accès Logement", CAL-PACT, 1995), compte de résultats (1994), rapport d'activités (1994), rapports ("Eléments pour un contrat de projet" / "Organigramme", CAL-PACT, 1995), compte rendu (Bureau FNC PACT-ARIM, 1995), procès-verbaux (Assemblée Générale CAL, 1994, 1996), protocole d'accord (Confédération nationale du Crédit Mutuel/FNC PACT-ARIM), convention FSH (Ville/Caisse d'Epargne, 1994), délibération (N° 94-150 : Contrat de ville - Belfort Accès Logement - Signature des conventions Fonds Solidarité Habitat-FSH et Fonds d'Intervention Habitat-FIH), contrat de prêt (Caisse Fédérale du Crédit Mutuel/CAL-PACT-CDHR, 1994), bilan ("Fonds des prêts", 1995), charte départementale du logement social, convention ("Création de logements très sociaux dans le cadre du Contrat de ville"), convention ("Programme Social Thématique", Ville/Etat, 1994), dossier ("Dispositif Belfort Accès Logement-BAL", 1994), étude de faisabilité ("Réalisation de 3 logements d'urgence, rue Gaulard à Belfort", CAL-PACT-CDHR, 1995), baux à réhabilitation ("Immeuble Demouge, 18 rue Tanneurs" / "Immeuble Eglise Luthérienne, 2 rue Kléber" / "Immeuble HLM, 17 rue du Barcot" / "Immeuble HAMANCHE, 5 avenue Jean Moulin", CAL-PACT, 1995), documentation, notes, documents de séance-N° 93-227 : Garantie d'emprunt à accorder au Centre d'Amélioration du Logement (CAL) pour un prêt de 300 000F-N° 93-285 : Fonds d'aides au logement géré par le Centre d'Amélioration du Logement (CAL) - Avenant à la convention

    Date

    1993-1996

    Cote

    254W/237

    • Contexte : 254W

    • CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-61 : Direction des Finances - Opération d'acquisition-amélioration de logements 13-15 Grande Rue à Bermont - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/216

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    Plan Local de Rénovation Urbaine. - Rénovation et mise aux normes des ascenseurs dans les quartiers des Glacis et des Résidences : dossiers de subvention

    Date

    2006

    Cote

    361W/9

    • Contexte : 361W

    • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Rénovation et mise...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-101 : Direction de l'Habitat - Modalités d'association des personnes morales à l'élaboration du PLH.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/262

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-88 : Opérations de réhabilitation d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à la SA LOGISSIM HABITAT.

    Date

    2005

    Cote

    319W/91

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL