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66 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bavilliers

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1760

    • Contexte : bibliothèques

    • Bavilliers
  2. Résultat n°2

    Belfort

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1761

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort
  3. Résultat n°3

    Bermont

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1762

    • Contexte : bibliothèques

    • Bermont
  4. Résultat n°4

    Cravanche

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1763

    • Contexte : bibliothèques

    • Cravanche
  5. Résultat n°5

    Chevremont

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1764

    • Contexte : bibliothèques

    • Chevremont
  6. Résultat n°6

    Danjoutin

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1765

    • Contexte : bibliothèques

    • Danjoutin
  7. Résultat n°7

    Denney

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1766

    • Contexte : bibliothèques

    • Denney
  8. Résultat n°8

    Dorans

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1767

    • Contexte : bibliothèques

    • Dorans
  9. Résultat n°9

    Eloie

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1768

    • Contexte : bibliothèques

    • Eloie
  10. Résultat n°10

    Essert

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1769

    • Contexte : bibliothèques

    • Essert
  11. Résultat n°11

    Evette-Salbert

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1770

    • Contexte : bibliothèques

    • Evette-Salbert
  12. Résultat n°12

    Meroux

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1771

    • Contexte : bibliothèques

    • Meroux
  13. Résultat n°13

    Offemont

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1772

    • Contexte : bibliothèques

    • Offemont
  14. Résultat n°14

    Pérouse

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1773

    • Contexte : bibliothèques

    • Pérouse
  15. Résultat n°15

    Roppe

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1774

    • Contexte : bibliothèques

    • Roppe
  16. Résultat n°16

    Sermamagny

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1775

    • Contexte : bibliothèques

    • Sermamagny
  17. Résultat n°17

    Sevenans

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1776

    • Contexte : bibliothèques

    • Sevenans
  18. Résultat n°18

    Valdoie

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1777

    • Contexte : bibliothèques

    • Valdoie
  19. Résultat n°19

    Vétrigne

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1778

    • Contexte : bibliothèques

    • Vétrigne
  20. Résultat n°20

    Vézelois

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1779

    • Contexte : bibliothèques

    • Vézelois
  21. Résultat n°21

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Réhabilitation de logements (logements étudiants & logements rue Parant) : rapports (AUTB, ACEIF), arrêté préfectoral, plan de financement, notes, correspondance

    Date

    1990-1991

    Cote

    198W/141

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement économique et urbain de l'Aire Urbaine, de l'Agglomération Belfortaine, de la Ville de Belfort et de ses quartiers sensibles : études-"Programme local de l'habitat", AUTB, 1987-"L'Habitat ancien dans l'agglomération belfortaine", Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort, 1988-"Le Logement social de l'agglomération"-"Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", DDE, 1992-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1989-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", DDE, 1990-"Propositions pour le PACT Nord Franche-Comté", Groupe TEN, 1991-"Plan municipal de l'environnement", EPA, 1992-"Convention pour le développement social du quartier des Glacis", 1990-"Convention du quartier du Faubourg de Vosges", 1991-"Développement et revitalisation économique du Faubourg des Vosges", 1992-Programmes opérationnels : FEDER, PACT, Livre blanc pour le développement universitaire de Belfort, 1989-1992

    Date

    1987-1992

    Cote

    198W/199

    • Contexte : 198W

    • CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    OPAH DU FAUBOURG DES VOSGES, subventions reçues par la Ville : délibérations, états des dépenses, notification de subventions, notes, mémoires d'honoraires.

    Date

    1979-1993

    Cote

    199W/25

    • Contexte : 199W

    • OPAH DU FAUBOURG DES VOSGES, subventions reçues par...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  24. Résultat n°24

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACISFinancement, compte-rendu de la commission régionale DSQ, mise en place et fonctionnement régie de quartier (étude pré-opérationnelle, statuts, bilans d'activité, projets et orientations, convention de travaux avec Ville de Belfort), maîtrise d'oeuvre urbaine (appel d'offres, marché, convention avec ACEIF-SARL, enquête de l'ACEIF), bilan-évaluation de l'opération

    Date

    1989-1994

    Cote

    206W/1

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  25. Résultat n°25

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programmation des actions 1992, travail commission n°1 - action sur bâti et espaces extérieurs, commission n°2 - social, culturel, économique, commission n°3 - petite enfance, scolaire et périscolaire : étude des actions, comptes-rendus de réunions, bilan des actions menées

    Date

    1988-1995

    Cote

    206W/2

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  26. Résultat n°26

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS : programmation des actions 1991, compte-rendu réunion groupe de pilotage, commission locale et départementale DSQ, convention avec AUTB pour étude préalable à l'opération, convention avec Etat, Région de Franche-Comté, Département du Territoire de Belfort, OPDHLM.

    Date

    1989-1991

    Cote

    206W/3

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  27. Résultat n°27

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, opérations prévues dans le programme 1991 et restructuration centre culturel : marché dont marché de maîtrise d'oeuvre, financement, comptes-rendus de réunions, avant-projet sommaire

    Date

    1991-1994

    Cote

    206W/4

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  28. Résultat n°28

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programme actions 1991 et 1992 (propositions, bilan), documentation sur politique de la Ville et du logement (discours F. Mitterrand et M. Rocard à "banlieues 89", notes, projet de loi, liste opérations HLM à Belfort de 1978 à 1990, notes sur politique économique de Belfort, "schéma d'aménagement Franche-Comté 2005", convention cadre du programme d'aménagement concerté de l'aire urbaine)

    Date

    1987-1993

    Cote

    206W/5

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  29. Résultat n°29

    ATLAS HABITAT SOCIAL : élaboration

    Date

    1989-1990

    Cote

    208W/8

    • Contexte : 208W

    • ATLAS HABITAT SOCIAL : élaboration

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  30. Résultat n°30

    Programme qualité au quotidien : convention Ville / HLM / Département / Région, versement subventions (ordres de virement, notifications de subventions, situations, certificats avancement ou achèvement de travaux), transaction immobilière entre Ville et HLM concernant terrains.

    Date

    1990-1996

    Cote

    227W/152

    • Contexte : 227W

    • Programme qualité au quotidien : convention Ville /...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  31. Résultat n°31

    Programme qualité au quotidien, travaux relevant de la maitrise d'ouvrage des HLM tels que réfection halls, cages escaliers, construction garages et opération d'accompagnement comme PAE : factures PV, réception travaux, actes engagement

    Date

    1989-1996

    Cote

    227W/153

    • Contexte : 227W

    • Programme qualité au quotidien, travaux relevant de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  32. Résultat n°32

    Faubourg des Vosges, projet de quartier : convention, rapports, comptes rendus de réunions.

    Date

    1982-1994

    Cote

    251W/22

    • Contexte : 251W

    • Faubourg des Vosges, projet de quartier : convention,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  33. Résultat n°33

    CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement ; Actions ; Gestion du personnel (1986-1998) : étude ("L'insertion par l'habitat dans le parc privé existant", PACT-ARIM, 1995), rapport d'activités (1986), rapports ("Proposition d'une mission d'assistance méthodologique pour l'élaboration d'une politique du logement et de l'amélioration de l'habitat auprès d'une commune de Hongrie", Union Régionale des CAL-PACT de Franche-Comté, 1993 / "Table ronde sur l'avenir du CAL-CDHR du Territoire de Belfort", 1991), protocole (Fédération Nationale des Associations d'Accueil et de Réadaptation Sociale-FNARS/Fédération Nationale des Centres PACT-ARIM, 1995), procès-verbaux (Assemblée Général, 1992 / Conseil d'Administration, 1996), bilan annuel ("Action d'aide à l'habitat pour la Ville de Belfort", 1993), bilan d'activités (CAL-PACT du Territoire de Belfort & CCAS, 1991-1995), organigramme, dossier ("Journée thématique, 20 ans d'OPAH, Quel contrat habitat dans le projet de territoire ?", FNC PACT-ARIM, 1997), documentation, notes.Financement et relations avec le Département et la Ville (1985-1998) : conventions (Département/CAL, 1985 ; Ville/CAL, 1990), contrats d'objectifs (1996-1998), rapport ("Relations Ville-CAL, Apports financiers de la Ville en 1993", Secrétariat Général), liste ("Prêts du CAL..."), tableaux ("Subventions CAL aux associations", 1995), note sur la situation financière (1990, 1993), notes, documents se séance-N° 88-143 : Crétion d'un fonds de prêts à l'amélioration de l'habitat dans les communes de plus de 2000 habitants-N° 96-165 : Contrat d'objectifs au titre des années 1996 et 1997 conclu entre la Ville de Belfort et le Centre d'Amélioration du Logement (CAL/PACT-CDHR)-N° 97-180 : Fonds de prêts à l'amélioration de l'habitat dans les communes de plus de 2000 habitants - Avenant à la convention-N° 98-51 Contrat d'objectifs au titre des années 1998 et 1999 à conclure entre la Ville de Belfort et le Centre d'Amélioration du Logement (CAL/PACT-ARIM).Audit du CAL (1998-2000) : études ("Etude pré-opérationnelle OPAH, Centre Ville de Belfort", CAL, 1999 / "Belfort accès logement, Bilan 96-99", PACT-CDHR / "Mise en oeuvre, Base de développement du CAL", IRISS, 2000), rapport ("Bilan & perspectives", IRISS, 1999-2000), procès-verbaux (Assemblée Générale, 1998 / Conseil d'Administration, 2000), organigramme, relevé de conclusions, correspondance, notes

    Date

    1985-2000

    Cote

    254W/236

    • Contexte : 254W

    • CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement et financement du CAL ; Divers dispositifs du Département et de la Ville en faveur du logement (Belfort Accès Logement-BAL / Programme Social Thématique-PST / Prêts Locatifs Aidés Très sociaux-PLATS) : rapport moral (1994), bilan (1993), bilan financier ("Belfort Accès Logement", CAL-PACT, 1995), compte de résultats (1994), rapport d'activités (1994), rapports ("Eléments pour un contrat de projet" / "Organigramme", CAL-PACT, 1995), compte rendu (Bureau FNC PACT-ARIM, 1995), procès-verbaux (Assemblée Générale CAL, 1994, 1996), protocole d'accord (Confédération nationale du Crédit Mutuel/FNC PACT-ARIM), convention FSH (Ville/Caisse d'Epargne, 1994), délibération (N° 94-150 : Contrat de ville - Belfort Accès Logement - Signature des conventions Fonds Solidarité Habitat-FSH et Fonds d'Intervention Habitat-FIH), contrat de prêt (Caisse Fédérale du Crédit Mutuel/CAL-PACT-CDHR, 1994), bilan ("Fonds des prêts", 1995), charte départementale du logement social, convention ("Création de logements très sociaux dans le cadre du Contrat de ville"), convention ("Programme Social Thématique", Ville/Etat, 1994), dossier ("Dispositif Belfort Accès Logement-BAL", 1994), étude de faisabilité ("Réalisation de 3 logements d'urgence, rue Gaulard à Belfort", CAL-PACT-CDHR, 1995), baux à réhabilitation ("Immeuble Demouge, 18 rue Tanneurs" / "Immeuble Eglise Luthérienne, 2 rue Kléber" / "Immeuble HLM, 17 rue du Barcot" / "Immeuble HAMANCHE, 5 avenue Jean Moulin", CAL-PACT, 1995), documentation, notes, documents de séance-N° 93-227 : Garantie d'emprunt à accorder au Centre d'Amélioration du Logement (CAL) pour un prêt de 300 000F-N° 93-285 : Fonds d'aides au logement géré par le Centre d'Amélioration du Logement (CAL) - Avenant à la convention

    Date

    1993-1996

    Cote

    254W/237

    • Contexte : 254W

    • CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  35. Résultat n°35

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

    Date

    1984-1996

    Cote

    254W/241

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  36. Résultat n°36

    LOGEMENT SOCIAL, développement : comptes rendus de réunions, notes, enquête sur "Parc locatif social en Franche-Comté", rapports sur le programme social thématique ("Perspectives 94", "Bilan 91-94", "Analyse de la demande non satisfaite"), note sur réhabilitation des copropriétés récentes

    Date

    1992-1998

    Cote

    260W/11

    • Contexte : 260W

    • LOGEMENT SOCIAL, développement : comptes rendus de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  37. Résultat n°37

    OPERATION 4/4 QUALITE AU QUOTIDIEN, mise en oeuvre : comptes rendus de municipalité, rapports, convention relative au programme, correspondance, plans, photographies aériennes

    Date

    1991-1993

    Cote

    311W/74

    • Contexte : 311W

    • OPERATION 4/4 QUALITE AU QUOTIDIEN, mise en oeuvre...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  38. Résultat n°38

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-179 : Liquidation du CAL.

    Date

    2003

    Cote

    314W/183

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  39. Résultat n°39

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-234 : Opérations d'acquisition, d'amélioration et de rénovation d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

    Date

    2004

    Cote

    314W/522

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  40. Résultat n°40

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-235 : Opérations d'acquisition-amélioration de logements à Belfort - Garanties d'emprunts à Logissim Habitat.

    Date

    2004

    Cote

    314W/523

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL