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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
361W/11
Date
2003-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 361W

  • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Création ou réhabilitation...
Résultat n°2
Cote
319W/297
Date
2006
Lieu
SAVERNE (Rue de)
Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...
Résultat n°3
Cote
16WCAB/216
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°4
Cote
361W/9
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 361W

  • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Rénovation et mise...
Résultat n°5
Cote
16WCAB/262
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°6
Cote
20WCAB/26
Date
2001-2006
Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, ARSOT
Type de document -
  • Contexte : 20WCAB

  • AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Opérations...
Résultat n°7
Cote
319W/341
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°8
Cote
319W/269
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°9
Cote
16WCAB/193
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°10
Cote
319W/372
Date
2006
Lieu
MOULIN (Avenue Jean)
Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°11
Cote
319W/474
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°12
Cote
319W/91
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°13
Cote
319W/218
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°14
Cote
319W/241
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°15
Cote
15WCAB/321
Date
2004-2005
Lieu
BERMONT
Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : actes notariés...
Résultat n°16
Cote
319W/90
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°17
Cote
314W/522
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°18
Cote
15WCAB/201
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié...
Résultat n°19
Cote
314W/523
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°20
Cote
15WCAB/263
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°21
Cote
314W/183
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°22
Cote
15WCAB/107
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°23
Cote
14WCAB/94
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 6/1.04, SERVICES...
Résultat n°24
Cote
23WCAB/23
Date
1996-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 23WCAB

  • PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Mise en œuvre du...
Résultat n°25
Cote
14WCAB/219
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 5/1.05, DIRECTION...
Résultat n°26
Cote
13WCAB/242
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.19,SERVICES...
Résultat n°27
Cote
14WCAB/10
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.08, SERVICES...
Résultat n°28
Cote
13WCAB/231
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.06,SERVICES...
Résultat n°29

Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

Cote
326W/9
Date
1993-2000
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), PARMENTIER (Rue Antoine), CENTRE VILLE, JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS
Type de document -
  • Contexte : 326W

  • Politique municipale immobilière et en matière de logement...
Résultat n°30

CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement ; Actions ; Gestion du personnel (1986-1998) : étude ("L'insertion par l'habitat dans le parc privé existant", PACT-ARIM, 1995), rapport d'activités (1986), rapports ("Proposition d'une mission d'assistance méthodologique pour l'élaboration d'une politique du logement et de l'amélioration de l'habitat auprès d'une commune de Hongrie", Union Régionale des CAL-PACT de Franche-Comté, 1993 / "Table ronde sur l'avenir du CAL-CDHR du Territoire de Belfort", 1991), protocole (Fédération Nationale des Associations d'Accueil et de Réadaptation Sociale-FNARS/Fédération Nationale des Centres PACT-ARIM, 1995), procès-verbaux (Assemblée Général, 1992 / Conseil d'Administration, 1996), bilan annuel ("Action d'aide à l'habitat pour la Ville de Belfort", 1993), bilan d'activités (CAL-PACT du Territoire de Belfort & CCAS, 1991-1995), organigramme, dossier ("Journée thématique, 20 ans d'OPAH, Quel contrat habitat dans le projet de territoire ?", FNC PACT-ARIM, 1997), documentation, notes.Financement et relations avec le Département et la Ville (1985-1998) : conventions (Département/CAL, 1985 ; Ville/CAL, 1990), contrats d'objectifs (1996-1998), rapport ("Relations Ville-CAL, Apports financiers de la Ville en 1993", Secrétariat Général), liste ("Prêts du CAL..."), tableaux ("Subventions CAL aux associations", 1995), note sur la situation financière (1990, 1993), notes, documents se séance-N° 88-143 : Crétion d'un fonds de prêts à l'amélioration de l'habitat dans les communes de plus de 2000 habitants-N° 96-165 : Contrat d'objectifs au titre des années 1996 et 1997 conclu entre la Ville de Belfort et le Centre d'Amélioration du Logement (CAL/PACT-CDHR)-N° 97-180 : Fonds de prêts à l'amélioration de l'habitat dans les communes de plus de 2000 habitants - Avenant à la convention-N° 98-51 Contrat d'objectifs au titre des années 1998 et 1999 à conclure entre la Ville de Belfort et le Centre d'Amélioration du Logement (CAL/PACT-ARIM).Audit du CAL (1998-2000) : études ("Etude pré-opérationnelle OPAH, Centre Ville de Belfort", CAL, 1999 / "Belfort accès logement, Bilan 96-99", PACT-CDHR / "Mise en oeuvre, Base de développement du CAL", IRISS, 2000), rapport ("Bilan & perspectives", IRISS, 1999-2000), procès-verbaux (Assemblée Générale, 1998 / Conseil d'Administration, 2000), organigramme, relevé de conclusions, correspondance, notes

Cote
254W/236
Date
1985-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement...
Résultat n°31
Cote
Br/1779
Date
1999
Lieu
VEZELOIS
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Vézelois
Résultat n°32
Cote
Br/1774
Date
1999
Lieu
ROPPE
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Roppe
Résultat n°33
Cote
Br/1765
Date
1999
Lieu
DANJOUTIN
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Danjoutin
Résultat n°34
Cote
Br/1778
Date
1999
Lieu
VETRIGNE
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Vétrigne
Résultat n°35
Cote
Br/1770
Date
1999
Lieu
EVETTE-SALBERT
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Evette-Salbert
Résultat n°36
Cote
Br/1771
Date
1999
Lieu
MEROUX
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Meroux
Résultat n°37
Cote
Br/1768
Date
1999
Lieu
ELOIE
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Eloie
Résultat n°38
Cote
Br/1762
Date
1999
Lieu
BERMONT
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Bermont
Résultat n°39
Cote
Br/1760
Date
1999
Lieu
BAVILLIERS
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Bavilliers
Résultat n°40
Cote
Br/1772
Date
1999
Lieu
OFFEMONT
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Offemont