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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vézelois
Cote
Br/1779
 Date
1999
 Lieu
VEZELOIS
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Vézelois
Résultat n°2

Programme qualité au quotidien, travaux relevant de la maitrise d'ouvrage des HLM tels que réfection halls, cages escaliers, construction garages et opération d'accompagnement comme PAE : factures PV, réception travaux, actes engagement
Cote
227W/153
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Programme qualité au quotidien, travaux relevant de...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 4 juillet 2006), document de séance-N° 06-32 : Opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble sis 29 rue de Saverne à Belfort - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/297
 Date
2006
 Lieu
SAVERNE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...
Résultat n°4

Roppe
Cote
Br/1774
 Date
1999
 Lieu
ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Roppe
Résultat n°5

OPERATION 4/4 QUALITE AU QUOTIDIEN, mise en oeuvre : comptes rendus de municipalité, rapports, convention relative au programme, correspondance, plans, photographies aériennes
Cote
311W/74
 Date
1991-1993
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 311W

  • OPERATION 4/4 QUALITE AU QUOTIDIEN, mise en oeuvre...
Résultat n°6

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)
Cote
254W/241
 Date
1984-1996
 Lieu
CHOPIN (Rue Frédéric), SAVERNE (Rue de), BECHAUD, MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, DARDEL
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation...
Résultat n°7

Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"
Cote
326W/9
 Date
1993-2000
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), PARMENTIER (Rue Antoine), CENTRE VILLE, JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Politique municipale immobilière et en matière de logement...
Résultat n°8

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programme actions 1991 et 1992 (propositions, bilan), documentation sur politique de la Ville et du logement (discours F. Mitterrand et M. Rocard à "banlieues 89", notes, projet de loi, liste opérations HLM à Belfort de 1978 à 1990, notes sur politique économique de Belfort, "schéma d'aménagement Franche-Comté 2005", convention cadre du programme d'aménagement concerté de l'aire urbaine)
Cote
206W/5
 Date
1987-1993
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°9

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, opérations prévues dans le programme 1991 et restructuration centre culturel : marché dont marché de maîtrise d'oeuvre, financement, comptes-rendus de réunions, avant-projet sommaire
Cote
206W/4
 Date
1991-1994
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-234 : Opérations d'acquisition, d'amélioration et de rénovation d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
314W/522
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié (CAB/Territoire Habitat, 28 septembre 2004), document de séance-N° 6/1.05 : Direction de la Solidarité Urbaine - Acquisition d'un terrain par la Communauté de l'Agglomération Belfortaine dans le cadre de la mise en œuvre des premières déclinaisons du Programme Local de l'Habitat.
Cote
15WCAB/201
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié...
Résultat n°12

CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement économique et urbain de l'Aire Urbaine, de l'Agglomération Belfortaine, de la Ville de Belfort et de ses quartiers sensibles : études-"Programme local de l'habitat", AUTB, 1987-"L'Habitat ancien dans l'agglomération belfortaine", Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort, 1988-"Le Logement social de l'agglomération"-"Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", DDE, 1992-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1989-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", DDE, 1990-"Propositions pour le PACT Nord Franche-Comté", Groupe TEN, 1991-"Plan municipal de l'environnement", EPA, 1992-"Convention pour le développement social du quartier des Glacis", 1990-"Convention du quartier du Faubourg de Vosges", 1991-"Développement et revitalisation économique du Faubourg des Vosges", 1992-Programmes opérationnels : FEDER, PACT, Livre blanc pour le développement universitaire de Belfort, 1989-1992
Cote
198W/199
 Date
1987-1992
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement...
Résultat n°13

CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement et financement du CAL ; Divers dispositifs du Département et de la Ville en faveur du logement (Belfort Accès Logement-BAL / Programme Social Thématique-PST / Prêts Locatifs Aidés Très sociaux-PLATS) : rapport moral (1994), bilan (1993), bilan financier ("Belfort Accès Logement", CAL-PACT, 1995), compte de résultats (1994), rapport d'activités (1994), rapports ("Eléments pour un contrat de projet" / "Organigramme", CAL-PACT, 1995), compte rendu (Bureau FNC PACT-ARIM, 1995), procès-verbaux (Assemblée Générale CAL, 1994, 1996), protocole d'accord (Confédération nationale du Crédit Mutuel/FNC PACT-ARIM), convention FSH (Ville/Caisse d'Epargne, 1994), délibération (N° 94-150 : Contrat de ville - Belfort Accès Logement - Signature des conventions Fonds Solidarité Habitat-FSH et Fonds d'Intervention Habitat-FIH), contrat de prêt (Caisse Fédérale du Crédit Mutuel/CAL-PACT-CDHR, 1994), bilan ("Fonds des prêts", 1995), charte départementale du logement social, convention ("Création de logements très sociaux dans le cadre du Contrat de ville"), convention ("Programme Social Thématique", Ville/Etat, 1994), dossier ("Dispositif Belfort Accès Logement-BAL", 1994), étude de faisabilité ("Réalisation de 3 logements d'urgence, rue Gaulard à Belfort", CAL-PACT-CDHR, 1995), baux à réhabilitation ("Immeuble Demouge, 18 rue Tanneurs" / "Immeuble Eglise Luthérienne, 2 rue Kléber" / "Immeuble HLM, 17 rue du Barcot" / "Immeuble HAMANCHE, 5 avenue Jean Moulin", CAL-PACT, 1995), documentation, notes, documents de séance-N° 93-227 : Garantie d'emprunt à accorder au Centre d'Amélioration du Logement (CAL) pour un prêt de 300 000F-N° 93-285 : Fonds d'aides au logement géré par le Centre d'Amélioration du Logement (CAL) - Avenant à la convention
Cote
254W/237
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-61 : Direction des Finances - Opération d'acquisition-amélioration de logements 13-15 Grande Rue à Bermont - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
16WCAB/216
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°15

Plan Local de Rénovation Urbaine. - Rénovation et mise aux normes des ascenseurs dans les quartiers des Glacis et des Résidences : dossiers de subvention
Cote
361W/9
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Rénovation et mise...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-101 : Direction de l'Habitat - Modalités d'association des personnes morales à l'élaboration du PLH.
Cote
16WCAB/262
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-88 : Opérations de réhabilitation d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à la SA LOGISSIM HABITAT.
Cote
319W/91
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-179 : Liquidation du CAL.
Cote
314W/183
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°19

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Réhabilitation de logements (logements étudiants & logements rue Parant) : rapports (AUTB, ACEIF), arrêté préfectoral, plan de financement, notes, correspondance
Cote
198W/141
 Date
1990-1991
 Lieu
PARANT (Rue André), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°20

LOGEMENT SOCIAL, développement : comptes rendus de réunions, notes, enquête sur "Parc locatif social en Franche-Comté", rapports sur le programme social thématique ("Perspectives 94", "Bilan 91-94", "Analyse de la demande non satisfaite"), note sur réhabilitation des copropriétés récentes
Cote
260W/11
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 260W

  • LOGEMENT SOCIAL, développement : comptes rendus de...
Résultat n°21

Danjoutin
Cote
Br/1765
 Date
1999
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Danjoutin
Résultat n°22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.19,SERVICES GENERAUX - Modification de la Commission chargée de l'élaboration du Programme Local de l'Habitat (PLH) : documents de séance
Cote
13WCAB/242
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.19,SERVICES...
Résultat n°23

Vétrigne
Cote
Br/1778
 Date
1999
 Lieu
VETRIGNE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Vétrigne
Résultat n°24

Evette-Salbert
Cote
Br/1770
 Date
1999
 Lieu
EVETTE-SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Evette-Salbert
Résultat n°25

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programmation des actions 1992, travail commission n°1 - action sur bâti et espaces extérieurs, commission n°2 - social, culturel, économique, commission n°3 - petite enfance, scolaire et périscolaire : étude des actions, comptes-rendus de réunions, bilan des actions menées
Cote
206W/2
 Date
1988-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°26

Meroux
Cote
Br/1771
 Date
1999
 Lieu
MEROUX
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Meroux
Résultat n°27

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-235 : Opérations d'acquisition-amélioration de logements à Belfort - Garanties d'emprunts à Logissim Habitat.
Cote
314W/523
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°28

AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Opérations de démolition-reconstruction des immeubles des quartiers Résidences, Arsot, Site des Usines : études ("Stratégie d'aménagement pour le site des Usines", Conseil Général, 2001 / "ANRU, Résidences-Arsot, Stratégie de relogement", Territoire Habitat, 2006), conventionnement ("ANRU 2006-2010 pour les quartiers inscrits en ZUS", 2006), délibération (Territoire Habitat, 2005), contrat de projet (2007-2013, Hors ANRU), rapports, organigramme fonctionnel, planning de démolition, fiches financières, bilan d'aménagement, projet de loi, tableaux, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/26
 Date
2001-2006
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, ARSOT
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Opérations...
Résultat n°29

Programme qualité au quotidien : convention Ville / HLM / Département / Région, versement subventions (ordres de virement, notifications de subventions, situations, certificats avancement ou achèvement de travaux), transaction immobilière entre Ville et HLM concernant terrains.
Cote
227W/152
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Programme qualité au quotidien : convention Ville /...
Résultat n°30

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-216 : Opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble sis 20 rue de Provence à Belfort et rénovation des ascenseurs dans divers autres immeubles à Belfort - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/218
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°31

Eloie
Cote
Br/1768
 Date
1999
 Lieu
ELOIE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Eloie
Résultat n°32

OPAH DU FAUBOURG DES VOSGES, subventions reçues par la Ville : délibérations, états des dépenses, notification de subventions, notes, mémoires d'honoraires.
Cote
199W/25
 Date
1979-1993
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 199W

  • OPAH DU FAUBOURG DES VOSGES, subventions reçues par...
Résultat n°33

Bermont
Cote
Br/1762
 Date
1999
 Lieu
BERMONT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Bermont
Résultat n°34

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-75 : Opération d'acquisition-amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/341
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 6/1.04, SERVICES GENERAUX - Programme Local de l'Habitat (PLH) ; Adoption définitive : documents de séance
Cote
14WCAB/94
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 6/1.04, SERVICES...
Résultat n°36

Bavilliers
Cote
Br/1760
 Date
1999
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Bavilliers
Résultat n°37

Offemont
Cote
Br/1772
 Date
1999
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Offemont
Résultat n°38

Chevremont
Cote
Br/1764
 Date
1999
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Chevremont
Résultat n°39

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS : programmation des actions 1991, compte-rendu réunion groupe de pilotage, commission locale et départementale DSQ, convention avec AUTB pour étude préalable à l'opération, convention avec Etat, Région de Franche-Comté, Département du Territoire de Belfort, OPDHLM.
Cote
206W/3
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°40

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-5 : Opération d'amélioration d'immeubles, d'installation d'interphones dans divers immeubles à Belfort- Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/269
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°41

Plan Local de Rénovation Urbaine. - Création ou réhabilitation d'immeubles dans différents quartiers : dossiers de financement, correspondance
Cote
361W/11
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Création ou réhabilitation...
Résultat n°42

Cravanche
Cote
Br/1763
 Date
1999
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Cravanche
Résultat n°43

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-42 : Direction de la Solidarité Urbaine - Elaboration du Programme Local de l'Habitat - Nouvelles dispositions.
Cote
16WCAB/193
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°44

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-105 : Opération d'acquisition-amélioration de 8 logements sis 40 avenue Jean Moulin à Belfort - Garanties d'emprunts à NEOLIA (ex. SAFC).
Cote
319W/372
 Date
2006
 Lieu
MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°45

Valdoie
Cote
Br/1777
 Date
1999
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Valdoie
Résultat n°46

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.08, SERVICES GENERAUX - Programme Local de l'Habitat (PLH) ; Avis des communes : documents de séance
Cote
14WCAB/10
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.08, SERVICES...
Résultat n°47

Denney
Cote
Br/1766
 Date
1999
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Denney
Résultat n°48

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-238 : Opération d'amélioration d'immeubles, d'installation d'interphones dans divers immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/241
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°49

Pérouse
Cote
Br/1773
 Date
1999
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Pérouse
Résultat n°50

Dorans
Cote
Br/1767
 Date
1999
 Lieu
DORANS
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Dorans
Résultat n°51

Sermamagny
Cote
Br/1775
 Date
1999
 Lieu
SERMAMAGNY
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Sermamagny
Résultat n°52

Sevenans
Cote
Br/1776
 Date
1999
 Lieu
SEVENANS
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Sevenans
Résultat n°53

CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement ; Actions ; Gestion du personnel (1986-1998) : étude ("L'insertion par l'habitat dans le parc privé existant", PACT-ARIM, 1995), rapport d'activités (1986), rapports ("Proposition d'une mission d'assistance méthodologique pour l'élaboration d'une politique du logement et de l'amélioration de l'habitat auprès d'une commune de Hongrie", Union Régionale des CAL-PACT de Franche-Comté, 1993 / "Table ronde sur l'avenir du CAL-CDHR du Territoire de Belfort", 1991), protocole (Fédération Nationale des Associations d'Accueil et de Réadaptation Sociale-FNARS/Fédération Nationale des Centres PACT-ARIM, 1995), procès-verbaux (Assemblée Général, 1992 / Conseil d'Administration, 1996), bilan annuel ("Action d'aide à l'habitat pour la Ville de Belfort", 1993), bilan d'activités (CAL-PACT du Territoire de Belfort & CCAS, 1991-1995), organigramme, dossier ("Journée thématique, 20 ans d'OPAH, Quel contrat habitat dans le projet de territoire ?", FNC PACT-ARIM, 1997), documentation, notes.Financement et relations avec le Département et la Ville (1985-1998) : conventions (Département/CAL, 1985 ; Ville/CAL, 1990), contrats d'objectifs (1996-1998), rapport ("Relations Ville-CAL, Apports financiers de la Ville en 1993", Secrétariat Général), liste ("Prêts du CAL..."), tableaux ("Subventions CAL aux associations", 1995), note sur la situation financière (1990, 1993), notes, documents se séance-N° 88-143 : Crétion d'un fonds de prêts à l'amélioration de l'habitat dans les communes de plus de 2000 habitants-N° 96-165 : Contrat d'objectifs au titre des années 1996 et 1997 conclu entre la Ville de Belfort et le Centre d'Amélioration du Logement (CAL/PACT-CDHR)-N° 97-180 : Fonds de prêts à l'amélioration de l'habitat dans les communes de plus de 2000 habitants - Avenant à la convention-N° 98-51 Contrat d'objectifs au titre des années 1998 et 1999 à conclure entre la Ville de Belfort et le Centre d'Amélioration du Logement (CAL/PACT-ARIM).Audit du CAL (1998-2000) : études ("Etude pré-opérationnelle OPAH, Centre Ville de Belfort", CAL, 1999 / "Belfort accès logement, Bilan 96-99", PACT-CDHR / "Mise en oeuvre, Base de développement du CAL", IRISS, 2000), rapport ("Bilan & perspectives", IRISS, 1999-2000), procès-verbaux (Assemblée Générale, 1998 / Conseil d'Administration, 2000), organigramme, relevé de conclusions, correspondance, notes
Cote
254W/236
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT (CAL) - Fonctionnement...
Résultat n°54

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.06,SERVICES GENERAUX - Programme Local de l'Habitat (PLH) ; Adoption du projet : documents de séance
Cote
13WCAB/231
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.06,SERVICES...
Résultat n°55

ATLAS HABITAT SOCIAL : élaboration
Cote
208W/8
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • ATLAS HABITAT SOCIAL : élaboration
Résultat n°56

Faubourg des Vosges, projet de quartier : convention, rapports, comptes rendus de réunions.
Cote
251W/22
 Date
1982-1994
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Faubourg des Vosges, projet de quartier : convention,...
Résultat n°57

Belfort
Cote
Br/1761
 Date
1999
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort
Résultat n°58

PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Mise en œuvre du PLH : délibérations et rapports DAB (1997-1999), rapport préparatoire (Commission PLH, 1999), études ("Enjeux et orientations pour l'habitat dans l'agglomération belfortaine", CREAM, 1997 / "Diagnostic Programme Local de l'Habitat du DAB", AUTB, 1999), documents de travail (AUTB, 2000), rapports, convention programme social thématique (Ville/Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat, 2002), planning, documentation, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/23
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Mise en œuvre du...
Résultat n°59

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : actes notariés (Commune de Bermont/CAB, 13 décembre 2005 ; CAB/Territoire Habitat, 13 décembre 2005), document de séance-N° 11/1.11 : Direction de la Solidarité Urbaine - PLH - Axe 1 - Réduction du déficit de logements sociaux - Acquisition par la CAB d'un ensemble immobilier à la Commune de Bermont.
Cote
15WCAB/321
 Date
2004-2005
 Lieu
BERMONT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : actes notariés...
Résultat n°60

Essert
Cote
Br/1769
 Date
1999
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Essert
Résultat n°61

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 8/1.07 : Direction de la Solidarité Urbaine - Programme Local de l'Habitat (PLH) - Synthèse des premières propositions du groupe de travail.
Cote
15WCAB/107
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°62

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 11/1.11 : Direction de la Solidarité Urbaine - Déclinaison du Programme Local de l'Habitat - Programme social thématique - Convention de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale - Convention d'opération - Convention de gestion du fonds d'intervention habitat du parc locatif privé - Convention de maîtrise d'œuvre sociale.
Cote
15WCAB/263
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°63

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-87 : Opérations d'acquisition et d'amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/90
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°64

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 5/1.05, DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Mise en oeuvre du Programme Local de l'Habitat (PLH) ; Premières propositions : documents de séance
Cote
14WCAB/219
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 5/1.05, DIRECTION...
Résultat n°65

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACISFinancement, compte-rendu de la commission régionale DSQ, mise en place et fonctionnement régie de quartier (étude pré-opérationnelle, statuts, bilans d'activité, projets et orientations, convention de travaux avec Ville de Belfort), maîtrise d'oeuvre urbaine (appel d'offres, marché, convention avec ACEIF-SARL, enquête de l'ACEIF), bilan-évaluation de l'opération
Cote
206W/1
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°66

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-204 : Opération de rénovation d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/474
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...