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66 résultats

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  1. Résultat n°1

    PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Mise en œuvre du PLH : délibérations et rapports DAB (1997-1999), rapport préparatoire (Commission PLH, 1999), études ("Enjeux et orientations pour l'habitat dans l'agglomération belfortaine", CREAM, 1997 / "Diagnostic Programme Local de l'Habitat du DAB", AUTB, 1999), documents de travail (AUTB, 2000), rapports, convention programme social thématique (Ville/Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat, 2002), planning, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1996-2002

    Cote

    23WCAB/23

    • Contexte : 23WCAB

    • PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) -Mise en œuvre du...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Opérations de démolition-reconstruction des immeubles des quartiers Résidences, Arsot, Site des Usines : études ("Stratégie d'aménagement pour le site des Usines", Conseil Général, 2001 / "ANRU, Résidences-Arsot, Stratégie de relogement", Territoire Habitat, 2006), conventionnement ("ANRU 2006-2010 pour les quartiers inscrits en ZUS", 2006), délibération (Territoire Habitat, 2005), contrat de projet (2007-2013, Hors ANRU), rapports, organigramme fonctionnel, planning de démolition, fiches financières, bilan d'aménagement, projet de loi, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    2001-2006

    Cote

    20WCAB/26

    • Contexte : 20WCAB

    • AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Opérations...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-101 : Direction de l'Habitat - Modalités d'association des personnes morales à l'élaboration du PLH.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/262

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-61 : Direction des Finances - Opération d'acquisition-amélioration de logements 13-15 Grande Rue à Bermont - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/216

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-42 : Direction de la Solidarité Urbaine - Elaboration du Programme Local de l'Habitat - Nouvelles dispositions.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/193

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : actes notariés (Commune de Bermont/CAB, 13 décembre 2005 ; CAB/Territoire Habitat, 13 décembre 2005), document de séance-N° 11/1.11 : Direction de la Solidarité Urbaine - PLH - Axe 1 - Réduction du déficit de logements sociaux - Acquisition par la CAB d'un ensemble immobilier à la Commune de Bermont.

    Date

    2004-2005

    Cote

    15WCAB/321

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : actes notariés...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 11/1.11 : Direction de la Solidarité Urbaine - Déclinaison du Programme Local de l'Habitat - Programme social thématique - Convention de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale - Convention d'opération - Convention de gestion du fonds d'intervention habitat du parc locatif privé - Convention de maîtrise d'œuvre sociale.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/263

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié (CAB/Territoire Habitat, 28 septembre 2004), document de séance-N° 6/1.05 : Direction de la Solidarité Urbaine - Acquisition d'un terrain par la Communauté de l'Agglomération Belfortaine dans le cadre de la mise en œuvre des premières déclinaisons du Programme Local de l'Habitat.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/201

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :copie acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 8/1.07 : Direction de la Solidarité Urbaine - Programme Local de l'Habitat (PLH) - Synthèse des premières propositions du groupe de travail.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/107

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 5/1.05, DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Mise en oeuvre du Programme Local de l'Habitat (PLH) ; Premières propositions : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/219

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 5/1.05, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 6/1.04, SERVICES GENERAUX - Programme Local de l'Habitat (PLH) ; Adoption définitive : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/94

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 6/1.04, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.08, SERVICES GENERAUX - Programme Local de l'Habitat (PLH) ; Avis des communes : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/10

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.08, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.19,SERVICES GENERAUX - Modification de la Commission chargée de l'élaboration du Programme Local de l'Habitat (PLH) : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/242

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.19,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.06,SERVICES GENERAUX - Programme Local de l'Habitat (PLH) ; Adoption du projet : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/231

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.06,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    Plan Local de Rénovation Urbaine. - Création ou réhabilitation d'immeubles dans différents quartiers : dossiers de financement, correspondance

    Date

    2003-2008

    Cote

    361W/11

    • Contexte : 361W

    • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Création ou réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  16. Résultat n°16

    Plan Local de Rénovation Urbaine. - Rénovation et mise aux normes des ascenseurs dans les quartiers des Glacis et des Résidences : dossiers de subvention

    Date

    2006

    Cote

    361W/9

    • Contexte : 361W

    • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Rénovation et mise...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  17. Résultat n°17

    Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

    Date

    1993-2000

    Cote

    326W/9

    • Contexte : 326W

    • Politique municipale immobilière et en matière de logement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-204 : Opération de rénovation d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

    Date

    2006

    Cote

    319W/474

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-105 : Opération d'acquisition-amélioration de 8 logements sis 40 avenue Jean Moulin à Belfort - Garanties d'emprunts à NEOLIA (ex. SAFC).

    Date

    2006

    Cote

    319W/372

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-75 : Opération d'acquisition-amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

    Date

    2006

    Cote

    319W/341

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL