Filtrer les résultats
Multimédias
  • 74
  • 17
Nom de l'inventaire
  • 17
  • 17
  • 16
  • 6
  • 6
Afficher plus
Sujets
  • 91
  • 29
  • 11
  • 11
  • 6
Afficher plus
Lieux
  • 33
  • 30
  • 11
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
Période
  • 72
  • 30
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

91 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : études et documentation ("Débat national pour l'aménagement du territoire, Document introductif", DATAR, 1993 / "Le cahier du débat sur l'aménagement du territoire", Préfecture, 1993)

    Date

    1993

    Cote

    254W/281

    • Contexte : 254W

    • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : études et documentation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption des statuts du Syndicat Mixte du SCOT et désignation des délégués de la CAB (08/12/2001) : délibération. Réunion d'installation du Syndicat Mixte en charge du SCOT (25/01/2000) : compte rendu (Préfecture). Réunions du Groupe de travail et du Comité Syndical du SCOT : arrêté préfectoral, délibération, études (Eléments d'un diagnostic partagé, Etude d'opportunité d'un Plan de Développement Urbain, Charte d'aménagement et de développement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, Equipement commercial et comportements d'achats dans le District...), rapport de présentation, comptes rendus, notes, plans, correspondance

    Date

    2001-2002

    Cote

    10WCAB/1

    • Contexte : 10WCAB

    • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  3. Résultat n°3

    AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à la sélection des "Pays d'expérimentation" : dossier de candidature, rapport (DATAR), circulaire préfectorale, document de séance-N° 95-50 : Rapport d'information - Inscription d'Aire Urbaine 2000 auprès de la DATAR pour la sélection des "Pays d'expérimentation"

    Date

    1995-1996

    Cote

    248W/10

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4
    Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible", implantation à Belfort: notes, documentation, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible", implantation à Belfort: notes, documentation, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    18Z/173

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Enseignement
    • Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible",...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire, proposition ("PACT Nord Franche-Comté")

    Date

    1991

    Cote

    198W/175

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    Aménagement du territoire : comptes rendus de réunions, documents régionaux et nationaux (document introductif, document d'étape et synthèse du document d'étape sur débat national)

    Date

    1993-2001

    Cote

    283W/5

    • Contexte : 283W

    • Aménagement du territoire : comptes rendus de réunions,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  7. Résultat n°7
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

    Date

    1969-1976

    Cote

    18Z/157

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8
    Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien du Territoire de Belfort : notes, proposition d’action, présentation du Plan d’Aménagement Rural (PAR), orientation d’aménagement, livre blanc.

    1 media

    Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien du Territoire de Belfort : notes, proposition d’action, présentation du Plan d’Aménagement Rural (PAR), orientation d’aménagement, livre blanc.

    Date

    1975

    Cote

    18Z/161

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9

    REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT COMMERCIAL) (08/02/99 au 15/11/99): dossier de demande d'autorisation, plan, délibération du conseil municipal de Belfort, arrèté préfectoral, courrier, coupure de presse.

    Date

    1999

    Cote

    1WCAB/263

    • Contexte : 1WCAB

    • REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    Comités d'expansion économique et de productivité, activités : nouveaux statuts, procès-verbaux d'assemblées, procès-verbaux de réunions, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'assemblées, correspondance.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2F/11

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
    • Comités d'expansion économique et de productivité,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus (Groupe technique), documents financiers, convention cadre, rapport ("Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), contrat (AU 2000/ René Deriez Consultants), étude ("Définition des vocations nouvelles"), rapport (DATAR), pièces techniques (axes 2 et 6), plans, documentation, notes, correspondance

    Date

    1992-1993

    Cote

    198W/182

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    Charte d'aménagement et de développement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt. 1. Cadrage

    Date de publication

    2001

    Auteur

    AIRE URBAINE 2000

    Date

    2001

    Cote

    Br/1746

    • Contexte : bibliothèques

    • Charte d'aménagement et de développement de l'Aire...
  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-07 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de Belfort - Etat d'avancement du projet - Rapport d'information.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/22

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

    Date

    1985

    Cote

    198W/169

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15
    Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

    1 media

    Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    18Z/174

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Enseignement
    • Développement universitaire de Belfort . – Projet Université...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16

    AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) du Nord Franche-Comté : convention (Etat/Région), rapport municipalité ("PACT urbain Nord-Est, Entrée de ville de Belfort Centre, Avenue de la Laurencie", 1994), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1995-1998 / Comité Technique, 1996-1999), arrêtés préfectoraux, étude ("Indicateur de circulation, Avenue du Capitaine de la Laurencie", Direction des Infrastructures, 1994), circulaires DATAR et DIV (Délégué Interministériel à la Ville...), fiches techniques, relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000), dossier de candidature à l'appel à proposition ("Projet SURF'AIRE 2000"), bilan de programmations, fiches d'actions (FNADT), fiches budgétaires et financières, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-23 : PACT 1994-1998 - Approbation de la convention

    Date

    1993-1999

    Cote

    248W/13

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (FRANCHE-COMTE 2005) : documentationEnvironnement et cadre de vie (juillet, octobre 1991)Première conférence régionale de schéma (septembre 1991)Deuxième conférence régionale de schéma (janvier 1992)Troisième conférence régionale de schéma (mars 1992)Schéma régional d'aménagement du territoire : avant-projet (avril 1993)Schéma régional d'aménagement du territoire (juillet 1993)Contrat de plan entre l'Etat et la Région de Franche-Comté : les investissements rentiers (1994-1998)

    Date

    1991-1998

    Cote

    5WCAB/184

    • Contexte : 5WCAB

    • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (FRANCHE-COMTE 2005) : documentationEnvironnement...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18
    Commission « Politique industrielle et aménagement du territoire », réflexion de l’intergroupe « Energie » : notes.

    1 media

    Commission « Politique industrielle et aménagement du territoire », réflexion de l’intergroupe « Energie » : notes.

    Date

    1974

    Cote

    18Z/278

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Activités et réflexions
    • Politique économique et sociale
    • Commission « Politique industrielle et aménagement...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  19. Résultat n°19

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard

    Date de publication

    1973

    Auteur

    COMMISSION LOCALE DU SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD

    Date

    1973

    Cote

    Br/1883

    • Contexte : bibliothèques

    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire...
  20. Résultat n°20

    Quartier du Fort Monceau

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    SOCIETE ANONYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1887

    • Contexte : bibliothèques

    • Quartier du Fort Monceau
  21. Résultat n°21

    AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : répertoire des aides européennes ("Programme européen et développement régional" / "Programme communautaire en matière de recherche-développement" / "Fiches techniques des aides accordées par la Communauté Economique Européenne-CEE"), étude ("Perspective et Territoire", 1991), relevé de décision, documentation ("Lettre DATAR", 1992, 1993)

    Date

    1987-1993

    Cote

    248W/6

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption des statuts et réunions d'installation du Syndicat Mixte en charge du SCOT : délibération, compte rendu (Préfecture, Comité Syndical), arrêté préfectoral, note de synthèse, rapport, plan, correspondance

    Date

    2001-2002

    Cote

    11WCAB/3

    • Contexte : 11WCAB

    • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  23. Résultat n°23

    AIRE URBAINE 2000 - Implantation d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation (CEEI) dans le Nord Franche-Comté : comptes rendus, études ("Création d'un CEEI", Réseau Rhin Sud, 1997), documentation, notes

    Date

    1993-1998

    Cote

    248W/8

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Implantation d'un Centre Européen...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    Aire Urbaine Belfort-Montbéliard, présentation : études, cartes, procès-verbal d'assemblée, article de presse.

    Date

    1967-1972

    Cote

    2F/15

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/15-16 - Création de l'Aire Urbaine
    • Aire Urbaine Belfort-Montbéliard, présentation : études,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  25. Résultat n°25

    SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) : étude ("SCOT, Les attentes des territoires", Syndicat Mixte du SCOT, 2003), rapport ("Les grands enjeux du schéma de secteur de la CAB"), correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    20WCAB/32

    • Contexte : 20WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Elaboration du Schéma de Cohérence...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  26. Résultat n°26

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - SEMPAT, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbaux du conseil d'administration, bilan financier et rapport d'activités 2001, statuts

    Date

    2002

    Cote

    334W/40

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  27. Résultat n°27

    AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement du territoire au niveau municipal (1993) : rapport de présentation, rapport (Conseil Municipal), dossier ("Idée reçue de l'UFR-STGI"), notes, documents de séance-N° 93-211 : Information portant sur le débat national pour l'aménagement du Territoire-N° 93-220 : Contribution au débat national pour l'aménagement du Territoire.Aménagement du territoire au niveau départemental (1993-1995) : compte rendu ("Contribution au débat national...", Conseil Général, 1993), loi du 4 février 1995, fiches ("Elaboration du Schéma directeur des implantations publiques", Département-Ville, 1993), tableaux, textes officiels, documentation, notes.Aménagement du territoire au niveau régional (1993-1995) : rapports ("Stratégie de l'Etat en région", SGAR, 1993 / "Vers un Schéma Directeur des Infrastructures Aéroportuaires", Direction Générale de l'Aviation Civile, 1995), avis sur le document d'étape de la DATAR (Conseil Economique et Social de la Région, 1994), tableau de bord du développement régional, compte rendu, documentation, notes.Aménagement du territoire au niveau national (1993-1996) : rapport d'étape (DATAR, 1994), projet de loi et loi d'orientation (1993, 1994), rapports ("Principaux thèmes à aborder à l'occasion du débat national pour l'aménagement du territoire", Ministère de l'Intérieur, 1993 / "Mandat des commissions thématiques nationales" / "Schéma national d'aménagement et de développement du territoire", Préfecture Franche-Comté, 1996), document de base ("Elaboration du schéma national d'aménagement du territoire"), observations sur le document de base (Ville, 1995), relevée de conclusions (Préfecture Franche-Comté, 1993), texte ("La communauté nationale en question et le débat sur l'aménagement du territoire", Béatrice GIBLIN-DELVALLET, 1994), articles de presse, documentation, correspondance, note préfectorale ("Création du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire-FNADT", 1993), notes

    Date

    1993-1996

    Cote

    254W/280

    • Contexte : 254W

    • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Aménagement du territoire...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-05 : Direction Générale des Services - Schéma de Cohérence Territoriale - Projet d'arrêt du schéma - Présentation du document d'orientations générales.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/151

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  29. Résultat n°29

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, étude ("Nouvelles vocations technologiques"), notes

    Date

    1993

    Cote

    198W/177

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    Elaboration du projet d’agglomération : liste des opérations et fiches d’opération, document de préfiguration au projet d’agglomération 2001-2010 et observations sur ce document, comptes rendus de réunions

    Date

    2001

    Cote

    370W/10

    • Contexte : 370W

    • Elaboration du projet d’agglomération : liste des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

  31. Résultat n°31

    Programmes d’études partagés AUTB / Ville et CAB, mise en place : fiches-programme, contrats, délibérations et leurs annexes (1996-2002) ; réalisation d’études locales dans le cadre des programmes d’études partagés : les Zones d’activités du Territoire de Belfort (éditions 1993 à 1996), Agglomération et développement économique (1996), Agglomération et déplacements (1996), Services publics d’agglomération : état des lieux et enjeux (1996 et octobre 1996), Agglomération et environnement (1996), Belfort demain : projet de ville, séminaire du 11 janvier 1997, Visages économiques de l’Agglomération belfortaine (juillet et septembre 1998), Equipement commercial et comportements d’achats dans le District de l’Agglomération Belfortaine (janvier 1999), études sur le Programme Local de l’Habitat (1999-2000), Atlas de Belfort et du Territoire de Belfort (CD ROM illisible) (2002)

    Date

    1996-2002

    Cote

    370W/1

    • Contexte : 370W

    • Programmes d’études partagés AUTB / Ville et CAB, mise...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

  32. Résultat n°32

    AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard (1986-1992) : projet de convention (AU 2000/Compagnie Générale des Eaux), études, rapports, comptes rendus, documentation, guide de l'utilisateur, notes. Publication d'un supplément consacré à l'Aire Urbaine dans la série "Villes au futur" du journal Le Monde (1987-1988) : études (Serge BASTIEN), supplément du Monde, notes. Visite de parlementaires du Nord de la Franche-Comté et des membres fondateurs de l'Aire Urbaine 2000 (1988) : rapport, plan de financement, projet de contrat de plan Etat-Région, étude, notes

    Date

    1986-1992

    Cote

    198W/180

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus, projet("Diagnostics d'agglomération, L'armature urbaine au niveau régional", DDE Franche-Comté, 1995), document de travail ("Projet de charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine...", AUTB & AUDPM, 1999), propositions, fiches d'opérations (FNADT), loi (n° 99-533 du 25 juin 1999), relevé de décision (Conseil Général), rapport ("Etat de demandes d'amandements et des propositions de modifications", 2000), rapport municipalité ("Aire Urbaine 2000, Transformation de l'association en syndicat mixte", 2000), statuts (Syndicat mixte de l'AU), texte définitif de la charte, notes ("Pays de l'Aire Urbaine, Etat d'avancement de la procédure, Convention d'objectifs pour l'élaboration de la charte de pays", Conseil Général, 2002)

    Date

    1998-2002

    Cote

    248W/11

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard

    Date de publication

    1973

    Auteur

    COMMISSION LOCALE DU SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD

    Date

    1973

    Cote

    Br/1884

    • Contexte : bibliothèques

    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire...
  35. Résultat n°35

    REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT COMMERCIAL) (11/05/2000 au 06/10/2000): dossier de demande d'autorisation, plan, délibération du conseil municipal de Belfort, arrêtés préfectoraux, courrier, coupure de presse.

    Date

    2000

    Cote

    1WCAB/264

    • Contexte : 1WCAB

    • REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  36. Résultat n°36

    AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements de l'Aire Urbaine : étude ("Aire Urbaine 2000, Halle polyvalente", SCET, 1987), rapport ("Evaluation des politiques culturelles de l'Aire Urbaine 2000", Joël CHOSSON, Sophie GELINIER, 1990 / "Mise en place d'une coopération culturelle entre Belfort et Montbéliard" / "Un Stade Echiquéen à Belfort", Belfort Echecs, 1998), convention de coopération culturelle (Département/District Urbain du Pays de Montbéliard/Ville de Belfort/Ville de Montbéliard), rapport municipalité, compte rendu, note ("Projet de création d'un journal local télévisé pour l'Aire Urbaine", 1994), magazine TRANSFERT, articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-100 : Politique culturelle dans l'Aire Urbaine-N° 93-308 : Convention culturelle Belfort-Montbéliard

    Date

    1987-2000

    Cote

    248W/3

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37
    DHL, implantation sur l’aéroparc de Fontaine : compte-rendu de la réunion du bureau du syndicat de l’aéroparc, projet, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    DHL, implantation sur l’aéroparc de Fontaine : compte-rendu de la réunion du bureau du syndicat de l’aéroparc, projet, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1996

    Cote

    18Z/166

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • DHL, implantation sur l’aéroparc de Fontaine : compte-rendu...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  38. Résultat n°38

    CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 1989-1993 - Mise en place et élaboration du Contrat de plan : note de synthèse ("Etat d'avancement du X° plan routier"), rapport ("Stratégie de l'Etat en région"), programme municipal ("75 mesures pour développer Belfort"), plans, notes

    Date

    1992-1995

    Cote

    198W/203

    • Contexte : 198W

    • CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 1989-1993 - Mise en place...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 1984-1988 - Mise en place et élaboration du Contrat de plan : mémoire de présentation, projet de contrat de plan et des contrats particuliers, contrat et contrats particuliers, instruction (Commissaire de la République), rapport ("Eléments d'orientation du plan régional"), schéma directeur des IUT, bilan d'exécution, notes, document de séance-N° 86-299 : Contrat de plan Etat-Région de développement culturel pour l'exercice 1986 - Convention pour le développement des pratiques artistiques

    Date

    1983-1986

    Cote

    198W/202

    • Contexte : 198W

    • CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 1984-1988 - Mise en place...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  40. Résultat n°40
    Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique régionale dans le Territoire de Belfort : notes manuscrites, projets, notes (1974). Préparation du VIIème plan : étude, rapport d’orientation générale, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1975). Contrat de pays, élaboration : circulaires, notes, correspondance (1975-1976). Liaisons ferroviaires en Franche-Comté, amélioration et développement : propositions d’amélioration, livre blanc (1976).

    1 media

    Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique régionale dans le Territoire de Belfort : notes manuscrites, projets, notes (1974). Préparation du VIIème plan : étude, rapport d’orientation générale, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1975). Contrat de pays, élaboration : circulaires, notes, correspondance (1975-1976). Liaisons ferroviaires en Franche-Comté, amélioration et développement : propositions d’amélioration, livre blanc (1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    18Z/152

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS REGIONAUX: MEMBRE (1974-1988) ET PRESIDENT...
    • Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS