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91 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-05 : Direction Générale des Services - Schéma de Cohérence Territoriale - Projet d'arrêt du schéma - Présentation du document d'orientations générales.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/151

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2
    Projets d’aménagements divers: études, notes, correspondance.

    1 media

    Projets d’aménagements divers: études, notes, correspondance.

    Date

    2006

    Cote

    18Z/168

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Projets d’aménagements divers: études, notes, correspondance.

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3
    Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort : mesures sociales d’accompagnement, projets, rapports, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus sur la situation financière, coupures de presse, correspondance (1990-1992). Avenir du site, réunion du comité quadripartite de suivi d’action de Bull : comptes-rendus du comité de pilotage de la reconversion du site de Belfort, tableau de bord des emplois, plan de formation « Antenne de mobilité » (1992). Musée du patrimoine, visite de Jean-Pierre Chevènement : étude de la conception du musée, documentation (2006).

    1 media

    Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort : mesures sociales d’accompagnement, projets, rapports, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus sur la situation financière, coupures de presse, correspondance (1990-1992). Avenir du site, réunion du comité quadripartite de suivi d’action de Bull : comptes-rendus du comité de pilotage de la reconversion du site de Belfort, tableau de bord des emplois, plan de formation « Antenne de mobilité » (1992). Musée du patrimoine, visite de Jean-Pierre Chevènement : étude de la conception du musée, documentation (2006).

    Date

    1990-2006

    Cote

    18Z/169

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Politique économique et sociale
    • Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4

    CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION -Conférence Régionale pour l'Aménagement et le Développement du Territoire (CRADT) (2001-2002) : arrêté préfectoral, compte rendu, carte du territoire, rapport, correspondance, notes.Schéma Régional d'Aménagement et du Développement du Territoire (SRADT) (2004-2006) : étude (INSEE Franche-Comté, 2005), enquête ("Le fait régional en Franche-Comté", Observatoire Interrégional de Politique-OIP, 2004), projet, rapport et CD-ROM ("Premières Assises de l'Aménagement et du Développement Durable", 2006), correspondance, notes.Schéma Régional des Infrastructures et des Transports (SRIT) (2006) : étude, documentation, correspondance.Premières orientations pour le Contrat de Projets Etat-Région (2006) : délibération CAB, rapport ("Stratégie des collectivités franc-comtoises, 2007-2013"), tableaux, graphiques, correspondance, notes.

    Date

    2001-2006

    Cote

    20WCAB/31

    • Contexte : 20WCAB

    • CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION -Conférence Régionale...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-73 : Fonds départemental de développement de l'agglomération - Programmation 2005-2006.

    Date

    2006

    Cote

    319W/339

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-07 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de Belfort - Etat d'avancement du projet - Rapport d'information.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/22

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7
    Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible", implantation à Belfort: notes, documentation, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible", implantation à Belfort: notes, documentation, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    18Z/173

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Enseignement
    • Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible",...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8

    SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) : étude ("SCOT, Les attentes des territoires", Syndicat Mixte du SCOT, 2003), rapport ("Les grands enjeux du schéma de secteur de la CAB"), correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    20WCAB/32

    • Contexte : 20WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Elaboration du Schéma de Cohérence...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  9. Résultat n°9
    Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.

    1 media

    Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    18Z/167

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10

    COMITE INTERMINISTERIEL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE (CIADT) -Actions du CIADT dans l'aire urbaine : rapports ("Portails culturels territoriaux", 2000 / "Comité des orientations stratégiques", KPMG, 2003 / "Orientations générales du gouvernement pour l'anticipation et l'accompagnement des mutations économiques", 2003), livre blanc ("Aménagement et développement du Pays de l'Aire Urbaine, Diagnostic, enjeux, orientations", 2002), propositions, contrats de site, document de travail, compte rendu, dossier ("Bilan et mesures"), rapport financier, bilan PAT, relevé de conclusions, documentation, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    2000-2003

    Cote

    23WCAB/15

    • Contexte : 23WCAB

    • COMITE INTERMINISTERIEL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Fonctionnement du SCOT et réunions du Comité Syndical : arrêté préfectoral, comptes rendus, rapport, composition du Groupe de travail, statistiques, convention de mise à disposition du personnel, devis estimatif, projet de budget 2003, Loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU), notes, correspondance

    Date

    2001-2003

    Cote

    11WCAB/4

    • Contexte : 11WCAB

    • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Fonctionnement...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  12. Résultat n°12
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire urbaine 2000, mise en œuvre de la loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du Territoire de Belfort : rapport de la première phase des Pays d’expérimentation (1995) ; réunions du conseil d’administration et réunions de création du comité syndical du syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) : statuts, règlements, comptes-rendus de réunions, rapports, correspondance (2002); programme de redynamisation: études, notes, correspondance (2003).

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire urbaine 2000, mise en œuvre de la loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du Territoire de Belfort : rapport de la première phase des Pays d’expérimentation (1995) ; réunions du conseil d’administration et réunions de création du comité syndical du syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) : statuts, règlements, comptes-rendus de réunions, rapports, correspondance (2002); programme de redynamisation: études, notes, correspondance (2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    18Z/159

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13

    SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption des statuts du Syndicat Mixte du SCOT et désignation des délégués de la CAB (08/12/2001) : délibération. Réunion d'installation du Syndicat Mixte en charge du SCOT (25/01/2000) : compte rendu (Préfecture). Réunions du Groupe de travail et du Comité Syndical du SCOT : arrêté préfectoral, délibération, études (Eléments d'un diagnostic partagé, Etude d'opportunité d'un Plan de Développement Urbain, Charte d'aménagement et de développement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, Equipement commercial et comportements d'achats dans le District...), rapport de présentation, comptes rendus, notes, plans, correspondance

    Date

    2001-2002

    Cote

    10WCAB/1

    • Contexte : 10WCAB

    • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  14. Résultat n°14

    SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption des statuts et réunions d'installation du Syndicat Mixte en charge du SCOT : délibération, compte rendu (Préfecture, Comité Syndical), arrêté préfectoral, note de synthèse, rapport, plan, correspondance

    Date

    2001-2002

    Cote

    11WCAB/3

    • Contexte : 11WCAB

    • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  15. Résultat n°15

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - SEMPAT, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbaux du conseil d'administration, bilan financier et rapport d'activités 2001, statuts

    Date

    2002

    Cote

    334W/40

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  16. Résultat n°16

    Programmes d’études partagés AUTB / Ville et CAB, mise en place : fiches-programme, contrats, délibérations et leurs annexes (1996-2002) ; réalisation d’études locales dans le cadre des programmes d’études partagés : les Zones d’activités du Territoire de Belfort (éditions 1993 à 1996), Agglomération et développement économique (1996), Agglomération et déplacements (1996), Services publics d’agglomération : état des lieux et enjeux (1996 et octobre 1996), Agglomération et environnement (1996), Belfort demain : projet de ville, séminaire du 11 janvier 1997, Visages économiques de l’Agglomération belfortaine (juillet et septembre 1998), Equipement commercial et comportements d’achats dans le District de l’Agglomération Belfortaine (janvier 1999), études sur le Programme Local de l’Habitat (1999-2000), Atlas de Belfort et du Territoire de Belfort (CD ROM illisible) (2002)

    Date

    1996-2002

    Cote

    370W/1

    • Contexte : 370W

    • Programmes d’études partagés AUTB / Ville et CAB, mise...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

  17. Résultat n°17

    AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus, projet("Diagnostics d'agglomération, L'armature urbaine au niveau régional", DDE Franche-Comté, 1995), document de travail ("Projet de charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine...", AUTB & AUDPM, 1999), propositions, fiches d'opérations (FNADT), loi (n° 99-533 du 25 juin 1999), relevé de décision (Conseil Général), rapport ("Etat de demandes d'amandements et des propositions de modifications", 2000), rapport municipalité ("Aire Urbaine 2000, Transformation de l'association en syndicat mixte", 2000), statuts (Syndicat mixte de l'AU), texte définitif de la charte, notes ("Pays de l'Aire Urbaine, Etat d'avancement de la procédure, Convention d'objectifs pour l'élaboration de la charte de pays", Conseil Général, 2002)

    Date

    1998-2002

    Cote

    248W/11

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    Projet d’agglomération, élaboration : comptes rendus des séances du groupe de travail partenarial « développement économique » et documents préparatoires, compte rendu de visite du 8 novembre 2000 du site pressenti pour la ZAC sur les communes de Sévenans et Moval

    Date

    2000-2002

    Cote

    370W/9

    • Contexte : 370W

    • Projet d’agglomération, élaboration : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

  19. Résultat n°19

    Développement économique de l’Agglomération : comptes rendus du groupe technique de coordination

    Date

    2000-2002

    Cote

    370W/11

    • Contexte : 370W

    • Développement économique de l’Agglomération : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

  20. Résultat n°20

    SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Projet de schéma de secteur de la CAB : rapport, rapport de présentation, avant-projet SCOT (Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard), étude (CNFPT), statistiques, plans, notes, correspondances

    Date

    2002

    Cote

    11WCAB/5

    • Contexte : 11WCAB

    • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Projet de...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS