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91 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Charte d'aménagement et de développement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt. 1. Cadrage

    Date de publication

    2001

    Auteur

    AIRE URBAINE 2000

    Date

    2001

    Cote

    Br/1746

    • Contexte : bibliothèques

    • Charte d'aménagement et de développement de l'Aire...
  2. Résultat n°2

    Charte d'aménagement et de développement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt. 2. Les acquis et les perspectives

    Date de publication

    2001

    Auteur

    AIRE URBAINE 2000

    Date

    2001

    Cote

    Br/1747

    • Contexte : bibliothèques

    • Charte d'aménagement et de développement de l'Aire...
  3. Résultat n°3

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard

    Date de publication

    1973

    Auteur

    COMMISSION LOCALE DU SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD

    Date

    1973

    Cote

    Br/1883

    • Contexte : bibliothèques

    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire...
  4. Résultat n°4

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard

    Date de publication

    1973

    Auteur

    COMMISSION LOCALE DU SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD

    Date

    1973

    Cote

    Br/1884

    • Contexte : bibliothèques

    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire...
  5. Résultat n°5

    Statuts de l'association Aire urbaine 2000

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    AIRE URBAINE 2000

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1885

    • Contexte : bibliothèques

    • Statuts de l'association Aire urbaine 2000
  6. Résultat n°6

    Quartier du Fort Monceau

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    SOCIETE ANONYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1887

    • Contexte : bibliothèques

    • Quartier du Fort Monceau
  7. Résultat n°7

    Région Franche-Comté, plans quinquennaux : rapports, études, esquisses, synthèses.

    Date

    1968-1970

    Cote

    2F/9

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/9-10 - Plans quinquennaux
    • Région Franche-Comté, plans quinquennaux : rapports,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    Programme régional de développement et d'expansion, présentation : dossier (1973); objectifs : tableaux financiers, dossiers (1972).

    Date

    1972-1973

    Cote

    2F/10

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/9-10 - Plans quinquennaux
    • Programme régional de développement et d'expansion,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    Comités d'expansion économique et de productivité, activités : nouveaux statuts, procès-verbaux d'assemblées, procès-verbaux de réunions, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'assemblées, correspondance.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2F/11

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
    • Comités d'expansion économique et de productivité,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    Comités d'expansion économique et de productivité, développement de la région : études, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2F/12

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
    • Comités d'expansion économique et de productivité,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    Aire Urbaine Belfort-Montbéliard, présentation : études, cartes, procès-verbal d'assemblée, article de presse.

    Date

    1967-1972

    Cote

    2F/15

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/15-16 - Création de l'Aire Urbaine
    • Aire Urbaine Belfort-Montbéliard, présentation : études,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  12. Résultat n°12

    Aire Urbaine Belfort-Montbéliard, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme : comptes rendus de réunions, liste des participants, plans d'aménagement, rapports (1971-1977); schéma du secteur d'aménagement et d'urbanisme : procès-verbaux de réunions (1973).

    Date

    1971-1977

    Cote

    2F/16

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/15-16 - Création de l'Aire Urbaine
    • Aire Urbaine Belfort-Montbéliard, schéma directeur...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  13. Résultat n°13

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

    Date

    1985

    Cote

    198W/169

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, statuts (Association Aire Urbaine 2000)

    Date

    1986

    Cote

    198W/170

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, convention (Aire Urbaine 2000/Caninet PMG Conseil), rapports, programme européen

    Date

    1987

    Cote

    198W/171

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions des membres fondateurs : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, document préparatoire, documents financiers, étude ("PACT Nord Franche-Comté"), structures AU

    Date

    1988

    Cote

    198W/172

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire

    Date

    1989

    Cote

    198W/173

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut Conseil : procès-verbaux, document préparatoire, étude

    Date

    1990

    Cote

    198W/174

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire, proposition ("PACT Nord Franche-Comté")

    Date

    1991

    Cote

    198W/175

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, projet de rapport, notes

    Date

    1992

    Cote

    198W/176

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)