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  1. Résultat n°1
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

    Date

    1969-1976

    Cote

    18Z/157

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    Déclarations d'intention d'aliéner et droit de préemption urbain : bilans trimestriels (rapports au Conseil municipal)

    Date

    1987-1992

    Cote

    207W/2

    • Contexte : 207W

    • Déclarations d'intention d'aliéner et droit de préemption...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Plan d'occupation des sols, modifications dont annexion du Plan de Prévention des Risques d'Inondation et révision partielle en 2001 : PPRI, plans, notes, correspondance, compte rendu de municipalité, pièces écrites et pièces graphiques

    Date

    1992-2001

    Cote

    334W/16

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  4. Résultat n°4

    Programme d'action foncière de Belfort (PAF) : subvention EPR.

    Date

    1979-1983

    Cote

    50W/31

    • Contexte : 50W

    • Programme d'action foncière de Belfort (PAF) : subvention...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    18Z/156

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6

    POS, modification : délibérations du Conseil municipal, documents modifiés, rapport du commissaire enquêteur sur le déroulement de l'enquête

    Date

    2001-2002

    Cote

    342W/3

    • Contexte : 342W

    • POS, modification : délibérations du Conseil municipal,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  7. Résultat n°7

    Déclarations d'intention d'aliéner, examen : comptes rendus de la commission, relevés de visites des immeubles, projet d'acte authentique, note

    Date

    2001-2002

    Cote

    342W/1

    • Contexte : 342W

    • Déclarations d'intention d'aliéner, examen : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    TERRAINS MILITAIRES DES GLACIS, échange avec l'Armée : protocole d'accord, plans, comptes rendus de réunions, demande du collectif pour la sauvegarde des Glacis, documents réalisés par l'AUTB ("Remodelage du domaine militaire : identification des emprises", "Terrains militaires : visite organisée le 24 septembre 1983", "Connaissance et devenir du quartier des Glacis", "Les entrées de ville de Belfort, aménagement du secteur des Glacis", "le parc de l'arsenal et ses abords")

    Date

    1983-1984

    Cote

    309W/51

    • Contexte : 309W

    • TERRAINS MILITAIRES DES GLACIS, échange avec l'Armée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  9. Résultat n°9

    Révision du POS : projets, comptes-rendus de réunions, délibération du Conseil municipal

    Date

    1999-2000

    Cote

    326W/16

    • Contexte : 326W

    • Révision du POS : projets, comptes-rendus de réunions,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  10. Résultat n°10

    Plan d'Occupation des Sols (POS), révision : enquête publique, règlements d'urbanisme, pièces graphiques et pièces écrites, rapport de présentation, règlement, cahier des prescriptions architecturales, normes de stationnement, étude d'environnement, annexe sanitaire, servitudes d'utilité publique, avis des services consultés

    Date

    1989-1990

    Cote

    208W/16

    • Contexte : 208W

    • Plan d'Occupation des Sols (POS), révision : enquête...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER : comptes rendus

    Date

    1995-1997

    Cote

    240W/3

    • Contexte : 240W

    • DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER : comptes rendus

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT