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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement et d'installations d'équipement collectifs, avenue du château d'eau : rapport, plans. Implantation d'un terrain de sport : délibérations du Conseil municipal, plan d'avant-projet, correspondance. Implantation de bâtiments pour l'enseignement supérieur : correspondance.

    Date

    1965

    Cote

    1N/61

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
  3. Résultat n°3
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

    Date

    1969-1976

    Cote

    18Z/157

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Déclarations d'intention d'aliéner et droit de préemption urbain : bilans trimestriels (rapports au Conseil municipal)

    Date

    1987-1992

    Cote

    207W/2

    • Contexte : 207W

    • Déclarations d'intention d'aliéner et droit de préemption...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Urbanisme.- Projet d'acquisition : procès-verbal de conférence concernant la cession de la caserne Gérard, étude, liste des biens militaires situés dans la ville, plan des parcelles bâties de la ville, correspondance (1955-1959). Création d'un plan d'urbanisme de détail : correspondance (1961).

    Date

    1955-1961

    Cote

    1N/58

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Urbanisme.- Projet d'acquisition : procès-verbal de...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Devenir des terrains, projet : programme d'ensemble de la destination des terrains, projet de cession, état des dettes de la Ville, rapport, articles de journaux.

    Date

    1923-1925

    Cote

    1N/36

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • DECLASSEMENT, 1876-1928
    • Devenir des terrains, projet : programme d'ensemble...
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Programme d'action foncière de Belfort (PAF) : subvention EPR.

    Date

    1979-1983

    Cote

    50W/31

    • Contexte : 50W

    • Programme d'action foncière de Belfort (PAF) : subvention...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Aménagement des terrains : délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de la commission plénière, bilan financier prévisionnel, récapitulatif des dépenses en viabilité, articles de journaux.

    Date

    1968-1969

    Cote

    1N/67

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • DECLASSEMENT, 1963-1970
    • Aménagement des terrains : délibérations du Conseil...
  15. Résultat n°15
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    18Z/156

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16

    POS, modification : délibérations du Conseil municipal, documents modifiés, rapport du commissaire enquêteur sur le déroulement de l'enquête

    Date

    2001-2002

    Cote

    342W/3

    • Contexte : 342W

    • POS, modification : délibérations du Conseil municipal,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  17. Résultat n°17

    Déclarations d'intention d'aliéner, examen : comptes rendus de la commission, relevés de visites des immeubles, projet d'acte authentique, note

    Date

    2001-2002

    Cote

    342W/1

    • Contexte : 342W

    • Déclarations d'intention d'aliéner, examen : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Révision du POS : projets, comptes-rendus de réunions, délibération du Conseil municipal

    Date

    1999-2000

    Cote

    326W/16

    • Contexte : 326W

    • Révision du POS : projets, comptes-rendus de réunions,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  20. Résultat n°20