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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1N/80
Date
1955-1957
Lieu
TANNEURS (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MOULIN MILITAIRE
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
Résultat n°2
Cote
1N/61
Date
1965
Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
Résultat n°3
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

1 media

Cote
18Z/157
Date
1969-1976
Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...
Résultat n°4
Cote
1N/65
Date
1968-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • DECLASSEMENT, 1963-1970
  • Projet de protocole.- Règlement des négociations :...
Résultat n°5
Cote
207W/2
Date
1987-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 207W

  • Déclarations d'intention d'aliéner et droit de préemption...
Résultat n°6
Cote
1N/59
Date
1961-1963
Lieu
GÉRARD, BOUGENEL
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Aspect financier, participation de la Ville : délibérations...
Résultat n°7
Cote
1N/58
Date
1955-1961
Lieu
CASERNE GERARD
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Urbanisme.- Projet d'acquisition : procès-verbal de...
Résultat n°8
Cote
1N/131
Date
1935-1957
Lieu
PEPINIERE
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ECHANGES, 1924-1966
  • La Pépinière, échange avec l'Etat : acte d'échange,...
Résultat n°9
Cote
1N/36
Date
1923-1925
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • DECLASSEMENT, 1876-1928
  • Devenir des terrains, projet : programme d'ensemble...
Résultat n°10
Cote
334W/16
Date
1992-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°11
Cote
50W/31
Date
1979-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 50W

  • Programme d'action foncière de Belfort (PAF) : subvention...
Résultat n°12
Cote
1N/120
Date
1911-1926
Lieu
MULHOUSE (Rue de), RÉSISTANCE (Place de la)
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Rue de Mulhouse.- Projet d'aménagement d'un champ de...
Résultat n°13
Cote
1N/99
Date
1906-1952
Lieu
VAUBAN (Quai), LUNETTE 18, GENDARMERIE NATIONALE
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square...
Résultat n°14
Cote
1N/67
Date
1968-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • DECLASSEMENT, 1963-1970
  • Aménagement des terrains : délibérations du Conseil...
Résultat n°15
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

1 media

Cote
18Z/156
Date
1974-1976
Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation...
Résultat n°16
Cote
342W/3
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 342W

  • POS, modification : délibérations du Conseil municipal,...
Résultat n°17
Cote
342W/1
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 342W

  • Déclarations d'intention d'aliéner, examen : comptes...
Résultat n°18
Cote
309W/51
Date
1983-1984
Lieu
GLACIS DU CHATEAU
Type de document -
  • Contexte : 309W

  • TERRAINS MILITAIRES DES GLACIS, échange avec l'Armée...
Résultat n°19
Cote
326W/16
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 326W

  • Révision du POS : projets, comptes-rendus de réunions,...
Résultat n°20
Cote
208W/16
Date
1989-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 208W

  • Plan d'Occupation des Sols (POS), révision : enquête...