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  1. Résultat n°1
    Enfance, carrière militaire, loisirs et famille : environ 10 photographies en noir et blanc et en couleur.

    1 media

    Enfance, carrière militaire, loisirs et famille : environ 10 photographies en noir et blanc et en couleur.

    Cote

    18Z/410

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • PHOTOGRAPHIES
    • VIE PERSONNELLE
    • Enfance, carrière militaire, loisirs et famille : environ...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2
    Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).

    1 media

    Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation : rapport, correspondance (1995). Plan de sauvetage et de restructuration de la société Alstom, critique de la politique de la commission européenne : notes, communiqués, coupures de presse (2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    18Z/383

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • MOUVEMENT REPUBLICAIN ET CITOYEN (MRC)
    • Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3
    Armement militaire, réflexion sur le Commissariat à l'énergie atomique (CEA) et la Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA) : rapports, notes, correspondance.

    1 media

    Armement militaire, réflexion sur le Commissariat à l'énergie atomique (CEA) et la Compagnie générale des matières nucléaires (COGEMA) : rapports, notes, correspondance.

    Date

    1975-1978

    Cote

    18Z/103

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Politique militaire
    • Armement militaire, réflexion sur le Commissariat à...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4
    Guerre du Golfe.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation et démission de la fonction de ministre de la défense : scripts d’émissions radiophoniques, scripts d’interviews écrites, discours de Jean-Pierre Chevènement, conférence de presse de François Mitterrand, projet de déclaration, tracts, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    Guerre du Golfe.- Engagement de l’armée française dans la guerre en Irak, protestation et démission de la fonction de ministre de la défense : scripts d’émissions radiophoniques, scripts d’interviews écrites, discours de Jean-Pierre Chevènement, conférence de presse de François Mitterrand, projet de déclaration, tracts, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

    Cote

    18Z/29

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
    • Réflexions et prises de position
    • Guerre du Golfe.- Engagement de l’armée française dans...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5

    ORGANISATION DES SERVICES INDISPENSABLES A LA VIE PUBLIQUE : Liste des agents du D.A.B. devant être maintenus à leur poste en cas de mise en oeuvre des plans de fonctionnement minimum des services publiques.

    Date

    1990-1993

    Cote

    2WCAB/172

    • Contexte : 2WCAB

    • ORGANISATION DES SERVICES INDISPENSABLES A LA VIE PUBLIQUE...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  6. Résultat n°6

    Vie militaire, cérémonies patriotiques et militaires, accueil de personnalités (Charles Hernu, Jean Laurain, secrétaire d'Etat aux Anciens Combattants, la Maréchale de Lattre de Tassigny...) : photographies

    Date

    1984-1997

    Cote

    332W/44

    • Contexte : 332W

    • Vie militaire, cérémonies patriotiques et militaires,...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-70 : Création d'un Centre de Formation de la Défense - Décision Modificative du Budget.

    Date

    2006

    Cote

    319W/336

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    JEAN-PIERRE CHEVENEMENT EN TANT QUE MINISTRE DE LA DEFENSE : interviews, discours, coupures de presse.

    Date

    1989-1991

    Cote

    311W/67

    • Contexte : 311W

    • JEAN-PIERRE CHEVENEMENT EN TANT QUE MINISTRE DE LA...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  9. Résultat n°9

    LOGEMENT DE L'ARMEE -Attribution de logements au personnel du Ministère de la Défense : protocole d'accord (Ministère de la Défense/Ministère du Logement), correspondance.

    Date

    1998

    Cote

    264W/215

    • Contexte : 264W

    • LOGEMENT DE L'ARMEE -Attribution de logements au personnel...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    GARNISON DE BELFORT -Relations entre la Ville et l'Armée relatives au remodelage de la garnison de Belfort et échange foncier entre l'Etat et les Collectivités Territoriales : protocole d'accord (Etat/Département-Ville, 1984, 1988), procès-verbaux de remise (1984-1992), acte d'échange (Ville/Département, 1995), conventions (Ville/SODEB, 1982 ; Département/Ville, 1984 ; Ministère de la Défense/Ville, 1986), arrêté de cessibilité (DDE, 1986), comptes rendus, inventaire des travaux, plans, devis, factures, fiches budgétaires, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-66 : Remodelage de la garnison de Belfort - Modification du protocole d'accord - Convention Ville-Département-N° 84-68 : Remodelage de la garnison de Belfort - Avenant n° 1 à la convention d'acquisitions immobilières du 6 avril 1982 entre la Ville et la SODEB-N° 85-9 : Déclassement de la rue du 19 Mars 1962 et du chemin "Sous la route Bâle" acte notarié (François FLORENT/Ville, 21 mai 1986)-N° 86-34 : Mise en oeuvre du protocole d'accord relatif au remodelage de la garnison de Belfort - remise de l'immeuble n° 6 - Convention d'utilisation du stand de tir sous tourelle-N° 94-244 : Clôture du protocole d'accord Défense/Collectivités Territoriales d'échange d'immeubles acte administratif (Armée/Ville-Département, 31 juillet 1995)

    Date

    1982-1995

    Cote

    264W/214

    • Contexte : 264W

    • GARNISON DE BELFORT -Relations entre la Ville et l'Armée...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    Relations avec Armée à propos du patrimoine immobilier : notes, correspondance, comptes rendus de réunions, rapport "remodelage du domaine militaire-identification des emprises"

    Date

    1982-1994

    Cote

    251W/35

    • Contexte : 251W

    • Relations avec Armée à propos du patrimoine immobilier...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    PROFESSIONNALISATION DU 35EME R.I. : insertion professionnelle des appelés, recrutement et reconversion futurs engagés.

    Date

    1996

    Cote

    245W/65

    • Contexte : 245W

    • PROFESSIONNALISATION DU 35EME R.I. : insertion professionnelle...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Dégradations causées par l'accident d'un véhicule militaire, treize blessés.- Garde-corps du pont de Roubaix, encaissement d'indemnité : délibérations du Conseil municipal, acte d'acquiescement, procès-verbal de constat, procès-verbal de gendarmerie, rapports, photo, correspondance.

    Date

    1963-1966

    Cote

    1N/181

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • DEGATS AUX PROPRIETES COMMUNALES, 1941-1966
    • Dégradations causées par l'accident d'un véhicule militaire,...
  16. Résultat n°16

    Affaires militaires : notes internes aux autorités militaires, correspondance.

    Date

    1914

    Cote

    5H/89

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AFFAIRES MILITAIRES ET COMBATTANTS
    • Affaires militaires : notes internes aux autorités...
  17. Résultat n°17

    Arrêtés de l'autorité militaire, instructions préfectorales, correspondance adressée au Maire concernant la règlementation et demandes de nouvelles ou d'informations sur les militaires ou civils (télégrammes).

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/83

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Divers
    • Arrêtés de l'autorité militaire, instructions préfectorales,...
  18. Résultat n°18

    Logement des officiers, attribution : billets de logement, états des personnes susceptibles de loger un officier, correspondance.

    Date

    1914-1954

    Cote

    2H/4

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • 2H/1-9 - Vie des militaires
    • 2H/1-4 - Attributions de logements
    • Logement des officiers, attribution : billets de logement,...
  19. Résultat n°19

    Logement des troupes de passage, attribution : arrêtés, notifications, listes des habitants pouvant loger des troupes, correspondance.

    Date

    1840-1916

    Cote

    2H/3

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • 2H/1-9 - Vie des militaires
    • 2H/1-4 - Attributions de logements
    • Logement des troupes de passage, attribution : arrêtés,...
  20. Résultat n°20

    Logement des troupes de passage, attribution : arrêtés, notifications, listes des habitants pouvant loger des troupes, correspondance.

    Date

    1792-1839

    Cote

    2H/2

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • 2H/1-9 - Vie des militaires
    • 2H/1-4 - Attributions de logements
    • Logement des troupes de passage, attribution : arrêtés,...