ASSEMBLEE GENERALE - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).	Cote 18Z/163	Date 1989-2005	Lieu VOSGES	Type de document -
		Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT FONCTIONS ET MANDATS MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,... Réflexions et projets Aménagement du territoire Autres LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion...
Résultat n°2		RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration et Assemblées Générales (18 janvier 2008, 24 octobre 2008, 3 avril 2009, 3 juillet 2009, 4 décembre 2009) : procès-verbaux, rapports, comptes rendus, études, statuts, dossiers de candidature ("Recrutement directeur"), document ("Le destin d'un territoire de marge"), tableaux, documentation, correspondance, notes.	Cote 26WCAB/5	Date 2008-2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 26WCAB RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration...
Résultat n°3		RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Assemblée Générale Constitutive (30 septembre 2005) : compte rendu, délibérations et rapports (Ville, CAB), relevé de conclusions, déclaration d'intention métropolitaine, appel à coopération, bibliographie, documentation, correspondance, notes.Conseils d'Administration (7 juillet 2006, 10 novembre 2006, 5 avril 2007, 25 juin 2007) : procès-verbaux, études ("L'offre métropolitaine française", DATAR, 2004 / "Définition de l'offre de transport sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la TGV Rhin-Rhône", CATRAM Consultant, 2007), document de travail ("10 points clés pour développer la Métropole...", ObiFive, 2006), rapport d'étape, rapports financiers, documents budgétaires, projets, statuts, programme de travail, demande d'adhésion, annales de géographie, bilan d'étape (2007), documentation, correspondance, notes.Réunions des Directeurs Généraux des Services (17 janvier 2006, 28 février 2006, 31 janvier 2007, 5 juin 2007, 22 novembre 2007) : procès-verbaux, comptes rendus, délibérations CAB, études, projets, demandes d'adhésion, programme de travail, documents budgétaires, relevés de décisions, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes	Cote 24WCAB/1	Date 2005-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 24WCAB RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Assemblée Générale...
Résultat n°4		SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) -Conseils d'Administration (20 décembre 2002, 12 mai 2003, 27 juin 2003, 13 janvier 2004, 10 mai 2004, 28 juin 2004, 10 mai 2005, 30 août 2005, 15 mai 2006, 14 mai 2007, 29 juin 2007, 3 juin 2008) : procès-verbaux, comptes rendus, rapport général du Commissaire aux comptes (31 décembre 2003), délibérations et rapports CAB, fiches d'activités (2002, 2004), rapport d'activités (SEMPAT, 2002), bilans (2003-2004), bilan (GIE SEMFC, 2004), fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes..Assemblées Générales (28 juin 2005, 29 juin 2007, 30 juin 2008) : compte rendu, formulaires de vote, correspondance, notes.	Cote 27WCAB/20	Date 2002-2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 27WCAB SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...
Résultat n°5		AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Conseils d'Administration et Assemblées Générales (18 décembre 2002, 4 décembre 2003, 28 mai 2004, 3 septembre 2004, 31 mars 2005, 16 juin 2005, 14 octobre 2005, 15 septembre 2006) : procès-verbaux, comptes rendus, rapport audit (KPMG, 2002), budgets, comptes annuels (2006), documents financiers, bilans, projets, statuts, documentation, correspondance, notes.	Cote 27WCAB/17	Date 2002-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 27WCAB AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°6	1 media	Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.	Cote 18Z/131	Date 1973-1974	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT FONCTIONS ET MANDATS MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988) Relations du député Relations avec les associations Centre de développement et d’animation concertée (CDAC),...
Résultat n°7		SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-PHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils d'Administration (18 décembre 2003, 8 avril 2004) : procès-verbaux, rapports, documents financiers, documents budgétaires, dossier ("Comité d'audit"), communiqué de presse, correspondance, notes..Assemblée Générale Ordinaire (8 juin 2004) : ordre du jour, rapports du Commissaire aux comptes, rapport de gestion, documents financiers, bilan social (2003), documentation, correspondance, notes..Assemblées Générales Mixtes (4 mai 2004, 3 novembre 2004, 19 mai 2005) : ordre du jour, statuts, rapports, composition des membres, résolutions, correspondance, notes..Réunion du Comité de Concertation et de Partenariat (13 octobre 2005) : compte rendu, rapport d'activités (2004), circulaire ICTAAL (Instruction sur les Conditions Techniques d'Aménagement des Autoroutes de Liaison), contrats d'abonnement, documentation, correspondance, notes.	Cote 27WCAB/21	Date 2003-2005	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 27WCAB SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-PHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils...
Résultat n°8	1 media	Assemblée générale des militants: notes manuscrites, motion, bulletins Volonté socialiste, correspondance.	Cote 18Z/322	Date 1979-1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT FONCTIONS ET MANDATS FONCTIONS POLITIQUES CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE... Vie du CERES Journées de réflexions Assemblée générale des militants: notes manuscrites,...

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