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  1. Résultat n°1

    Les plantes invasives dans le Territoire de Belfort

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    ASSOCIATION BELFORTAINE DE PROTECTION DE LA NATURE

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1703

    • Contexte : bibliothèques

    • Les plantes invasives dans le Territoire de Belfort
  2. Résultat n°2

    Problème de l'environnement à Belfort : décharge industrielle, plan d'occupation des sols (POS), Association Belfortaine de protection de la nature.

    Date

    1977-1979

    Cote

    2W/68

    • Contexte : 2W

    • Problème de l'environnement à Belfort : décharge industrielle,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contribution des écologistes : compte rendu (Groupe Environnement), tracts (les Verts, Association pour la Protection de l'Eau et de l'Environnement (A.P.E.E.)), "Mémoire sur l'environnement dans le Territoire de Belfort" (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.)), correspondance (Fédération des Associations de Protection de la Nature et de l'Environnement (F.A.P.N.E.)), plan

    Date

    1987-1989

    Cote

    5WCAB/194

    • Contexte : 5WCAB

    • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contribution des écologistes...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention (Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) /Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) /DAB /Département du Territoire de Belfort), étude (ANRED), comptes rendus de réunions, communication du Conseil des Ministres, étude (SOCOTEC Environnement), "constats et propositions" des associations écologistes (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.), Association pour la Protection de la Vallée de Madeleine (A.P.V.M.), Vallée de la Savoureuse Environnement Nature (VALSEN), Territoire de Belfort Nature Environnement (T.B.N.E.))

    Date

    1991-1993

    Cote

    6WCAB/52

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  5. Résultat n°5

    Relations avec l'Association Belfortaine de Protection de la Nature (plaquette de promotion de l'étang des Forges, présence d'une cigogne près de cet étang, problème de déversement du contenu d'un camion) : correspondance, photographies

    Date

    1992-1998

    Cote

    330W/37

    • Contexte : 330W

    • Relations avec l'Association Belfortaine de Protection...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  6. Résultat n°6

    Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative, fonctionnement : bilan comptable de résultat 1998 et 1999, bilan descriptif 1998 et 1999, budget prévisionnel 2000, bilan social de 1991 à 1998 et de 1991 à 1999, budget des actions 1999, statuts

    Date

    1998-2000

    Cote

    330W/107

    • Contexte : 330W

    • Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-118 : Gestion du site naturel de la Miotte - Convention avec l'ABPN.

    Date

    2004

    Cote

    314W/402

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    RECUPERATION DES LIQUIDES REFRIGERANTS DES APPAREILS DOMESTIQUES PAR L'A.P.B.N.: courrier.

    Date

    1989

    Cote

    1WCAB/257

    • Contexte : 1WCAB

    • RECUPERATION DES LIQUIDES REFRIGERANTS DES APPAREILS...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    Protégeons l'environnement avec l'ABPN

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    ASSOCIATION BELFORTAINE DE PROTECTION DE LA NATURE

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1702bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Protégeons l'environnement avec l'ABPN
  10. Résultat n°10
    Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

    1 media

    Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

    Date

    1975

    Cote

    18Z/132

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association pour la protection de l’eau et des ressources...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11

    CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE (CEEA) -Création du CEEA (1989-1991) : projet de statuts, rapport de présentation, convention (Ville/CEEA, 1991), rapports municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-223 : Etude relative à la création d'un Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA)-N° 90-132 : Création d'un Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative-N° 91-59 : Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative - Contrat d'objectif.Fonctionnement et gestion financière (1990-2001) : comptes rendus, rapport municipalité, bilan définitif, statuts (1990), rapports, documents budgétaires, plans, tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 93-16 : Bilan et perspectives du Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA).Recherche de locaux et de lieux de stockage (1991-1996) : rapport municipalité ("Mise à disposition d'une propriété de la Ville en faveur du CEEA", 1991), correspondance, notes, document de séance-N° 93-80 : Acquisition d'un entrepôt pour les activités du CEEA acte notarié (Epoux JOBARD-PARMENTIER/Ville, 1er juin 1993).

    Date

    1989-2001

    Cote

    264W/275

    • Contexte : 264W

    • CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE (CEEA)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    ASSOCIATIONS DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT -Association pour la Protection des Eaux et de l'Environnement (1988) : rapport ("L'environnement, Un enjeu pour le Territoire de Belfort", Conseil Général), tract, notes.Association Belfortaine de Protection de la Nature (ABPN) (1988-1991) : compte rendu (Assemblée Générale, 1991), correspondance.Fondation Nationale pour la Prévention des Risques Industriels (1990) : correspondance.Commission de Recherche et d'Information Indépendantes sur la Radioactivité (CRII-RAD) (1990-1991) : demande de subvention, projet de communiqué de presse.Agence Française pour la Maîtrise d'Energie (AFME) (1991-1992) : compte rendu, correspondance.Association des collectivités comtoises pour la maîtrise des déchets et de l'environnement (ASCOMADE) (1991-1995) : rapports municipalité ("Opération KANGOUROU des DTQD par l'ASCOMADE", 1992 / "ASCOMADE - Bilan d'activité - Cotisation 1994", 1993 / "ASCOMADE - Désignation des représentants de la Ville", 1995), compte rendu, correspondance, notes.Association pour la Protection et le Réintroduction des Cigognes en Alsace (APRECIA) (1993) : correspondance.Association ARPAM (1993) : correspondance.Comité d'Accueil et de Lutte pour un Meilleur Environnement Sonore (CALMES) (1995-1996) : rapport municipalité ("Demande de subvention à hauteur de 45000F pour le financement d'une expertise de l'A36", 1995), correspondance, notes.Association de défense de l'environnement GREENPEACE (1996) : note.Comité 21 (1997-1998) : appel à projet ("Outils et démarches en vue de la réalisation d'agendas 21 locaux", Ministère de l'Environnement, 19978), rapport, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1988-1998

    Cote

    264W/277

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATIONS DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT -Association...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    Protégeons l'environnement avec l'ABPN

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    ASSOCIATION BELFORTAINE DE PROTECTION DE LA NATURE

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1702

    • Contexte : bibliothèques

    • Protégeons l'environnement avec l'ABPN
  14. Résultat n°14

    SYNDICAT "SUNDGAU PROPRE": Elimination des ordures ménagères.

    Date

    1990

    Cote

    1WCAB/208

    • Contexte : 1WCAB

    • SYNDICAT "SUNDGAU PROPRE": Elimination des ordures...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES