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  1. Résultat n°1

    Championnat de France de natation handisport 1995, organisation : plaquette de présentation, bilan financier

    Date

    1995

    Cote

    16Z/12

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Championnat de France de natation handisport 1995,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    Office municipal des sports

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE BELFORT

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1957

    • Contexte : bibliothèques

    • Office municipal des sports
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    ASSOCIATIONS A CARACTERE SPORTIF -Localisation du CLUB ALPIN FRANCAIS (1963-2001) : avenant au protocole d'accord (HLM/CAF, 1963), plan, correspondance, notes.Fonctionnement et financement du CENTRE EQUESTRE D'EVETTE-SALBERT (1987-1998) : rapport, fiche de présentation, demande de subvention, fiches budgétaires, plans, rapport d'activité, correspondance, notes.Fonctionnement et demande de locaux de l'ECOLE DE COMBAT DE BELFORT (1987-2001) : pétition, planning, correspondance, notes.Réalisation d'un manège, financement et fonctionnement du CENTRE HIPPIQUE (1988-1993) : étude, demande de subvention, arrêté préfectoral, correspondance, notes.Problème de locaux du PING PONG CLUB DE BELFORT (1989-1991) : correspondance.Création et dissolution de l'ASSOCIATION SPORTIVE GENERALE (1989-1995) : rapport municipalité, statuts, documents de séance-N° 89-232 : Création d'une Association "Animation Sportive Générale"-N° 95-272 : Dissolution de l'ASGVB (Association Sportive Générale de la Ville de Belfort).Subventions et aide en nature aux associations sportives (1990-1993) : rapport, enquête, tableau, correspondance, notes.Recherche du site et financement du MOTO CLUB DE BELFORT (1990-1997) : rapports municipalité, rapport, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'association LES ARCHES DE LA SAVOUREUSE (1990-1998) : rapport municipalité, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'ASSOCIATION AGREEE POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) (1990-1999) : rapport municipalité, correspondance, notes, document de séance-N° 90-76 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'AAPP pour une action de sensibilisation de la jeunesse à la pêche.Fonctionnement du COMITE REGIONAL DE GYMNASTIQUE (1991) : correspondance, notes.Avenir de l'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES MONITEURS MUNICIPAUX ENSEIGNANTS D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE (1991) : fiche, correspondance.Fonctionnement et financement de l'association LES LIONS DE BELFORT (1991-1995) : convention (Ville/Les Lions de Belfort, 1992), rapport municipalité, fiches budgétaires, demande de subvention, revue de presse, correspondance, notes.Installation à l'Etang des Forges de l'association MINI-FLOTTE BELFORTAINE (1993) : article de presse, correspondance.Projet de réalisation d'un Centre de PAINTBALL à Belfort (1993) : rapport municipalité.Financement de SPORTS REUNIS BELFORTAINS (SRB) (1994) : note.Demande de subvention du TALION (Télécom Association du Lion ) (1994) : correspondance.Subvention à l'ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE (ASA) de Franche-Comté pour l'organisation du 15ème Rallye de Franche-Comté (1995) : rapport municipalité.Demande de subvention de l'ASSOCIATION BELFORTAINE DE VOL A VOILE (1996) : rapport municipalité.Participation du CLUB AEROSTATIQUE DE FRANCHE-COMTE à Belfort Air Rétro (1997-2001) : historique, correspondance.Demande de mise à disposition d'installations de l'ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE FRANCO-MAROCAINE (1998) : correspondance.Dissolution de l'ASSOCIATION BELFORTAINE DE YOGA (1998) : correspondance.Demande de pose de deux paniers de ponte sur la Savoureuse de la FEDERATION DEPARTEMENTALE DE CHASSE (1999) : rapport municipalité.Subvention à la FEDERATION SPORTIVE DE LA POLICE FRANCAISE (1999) : rapport municipalité.Présentation de l'ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DES AUTOMOBILES PEUGEOT (ASCAP) (2001) : correspondance.Demande de subvention de l'AS FOLLEREAU (2001) : rapport municipalité.

    Date

    1963-2001

    Cote

    264W/125

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATIONS A CARACTERE SPORTIF -Localisation du CLUB...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    Subventions aux associations sportives pour l' exercice 1993, attribution : dossiers de demande, avis d'attribution

    Date

    1992

    Cote

    322W/41

    • Contexte : 322W

    • Subventions aux associations sportives pour l' exercice...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-218 : Passation de conventions de mise à disposition de personnels avec des associations sportives.

    Date

    2006

    Cote

    319W/488

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

    Date

    1803-1935

    Cote

    1N/158

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
  10. Résultat n°10

    Fête de la jeunesse des écoles publiques, organisation : correspondance, programmes, coupures de presse, affiches, enquête de satisfaction, rapports annuels de l'USEP 1992/1993 et 1994/1995

    Date

    1977-1995

    Cote

    322W/26

    • Contexte : 322W

    • Fête de la jeunesse des écoles publiques, organisation...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  11. Résultat n°11

    Office municipal des Sports, fonctionnement : procès-verbaux d'assemblée générale, comptes rendus de réunions (bureau, comité directeur, commissions), statuts, correspondance, coupures de presse

    Date

    1988-1994

    Cote

    16Z/2

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Office municipal des Sports, fonctionnement : procès-verbaux...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12

    Triathlon, éditions de 1988 à 1991, organisation : correspondance, plaquettes de présentation, fiche de qualité, bilan financier, coupures de presse et revues de presse, résultats

    Date

    1988-1991

    Cote

    16Z/7

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Triathlon, éditions de 1988 à 1991, organisation :...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Belfort Aire Urbaine Hand Ball, demande de financement : rapports, conventions, budget, presse, correspondance, tableau d'amortissement de prêt

    Date

    1989-1993

    Cote

    322W/91

    • Contexte : 322W

    • Belfort Aire Urbaine Hand Ball, demande de financement...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Triathlon, éditions 1996, 1997 et 1999 , organisation : correspondance, plaquettes de présentation, coupures de presse, revue et coupures de presse, résultats

    Date

    1996-1999

    Cote

    16Z/10

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Triathlon, éditions 1996, 1997 et 1999 , organisation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17

    Quartier des Barres.- Partie du stand de tir de la Miotte, construction d'une école maternelle : acte de vente, promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, plans, rapports du chef de la comptabilité, plan, correspondance.

    Date

    1924-1927

    Cote

    1N/163

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS, 1878-1977
    • Quartier des Barres.- Partie du stand de tir de la...
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    BELFORT AIRE URBAINE HAND BALL, situation financière et mise à disposition personnel : rapports, notes, rapport financier 1991, projet, convention

    Date

    1984-1993

    Cote

    311W/66

    • Contexte : 311W

    • BELFORT AIRE URBAINE HAND BALL, situation financière...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-123 : Répartition des crédits de subventions aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB).

    Date

    2005

    Cote

    319W/125

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL