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  1. Résultat n°1

    ASSOCIATION CINEMAS D'AUJOURD'HUI, fonctionnement, gestion financière et du personnel, activités (cinéma jeune public, collège au cinéma, festival du film) signature d'une convention pour le développement du cinéma dans le département : correspondance, statuts, bilans, presse, plaquettes, comptes rendus de réunions, contrats d'engagement, conventions, budget (demande subvention, budet prévisionnel, compte d'exploitation)

    Date

    1988-1992

    Cote

    309W/117

    • Contexte : 309W

    • ASSOCIATION CINEMAS D'AUJOURD'HUI, fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-235 : Avances sur les subventions 2006 à consentir aux associations.

    Date

    2005

    Cote

    319W/238

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    ASSOCIATION MUSICALES -Fonctionnement des Mercredis du Château (1985-1999) : projet (FOL, 1985), rapport de présentation, notes.Fonctionnement et financement de l'Association Lyre Belfortaine (1986-1994) : rapport municipalité, convention (Ville/Lyre Belfortaine, 1987), notes, document de séance-N° 87-51 : Convention Ville/Lyre Belfortaine.Financement de l'Association Arcanes (1987) : convention (Ville/Ensemble ARCANES, 1987), document de séance-N° 87-50 : Convention Ville/Association "ARCANES".Financement de l'Association Music-Land (1993) : rapport municipalité, document de séance-N° 93-311 : Attribution d'une subvention à l'Association Music-Land.Localisation de l'Association Récré à Sons (1998) : note.Financement de l'Association Arts en Avant (1999) : rapport municipalité.Projet de création de la Fédération Départementale des Orgues du Territoire de Belfort (1999) : correspondance.Soutien logistique de la Ville à l'Association Groove Machine (2001) : rapport municipalité.

    Date

    1985-2001

    Cote

    264W/40

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATION MUSICALES -Fonctionnement des Mercredis...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    ASSOCIATIONSdont Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) : rapport sur évaluation des missions (1990) ; IREP : comptes rendus de réunion du directoire, "étude dirigée : bilan de la mise en place d'un dispositif expérimental à Belfort" 1991, "développement de la langue allemande : étude expérimentale de l'enseignement précoce de l'allemand dans le Territoire de Belfort" '1991) ; Flûtes du monde et autres : versement subvention

    Date

    1986-1992

    Cote

    209W/8

    • Contexte : 209W

    • ASSOCIATIONSdont Fédération des Oeuvres Laïques (FOL)...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  5. Résultat n°5

    EVENEMENTS CULTURELS ET OEUVRES LAÏQUES (ECOL) -Fonctionnement et financement de l'association ECOL : rapports municipalité, organigramme, budget prévisionnel, rapport ("Approbation de conventions avec les associations IDEE et ECOL", Conseil Général, 1993), correspondance, notes, document de séance-N° 99-195 : Versement d'une subvention à l'association ECOL

    Date

    1993-2001

    Cote

    264W/70

    • Contexte : 264W

    • EVENEMENTS CULTURELS ET OEUVRES LAÏQUES (ECOL) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance, comptes rendus de réunions, projet artistique et culturel de septembre 1986, plaquettes-programmes.

    Date

    1986-1989

    Cote

    309W/109

    • Contexte : 309W

    • CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  7. Résultat n°7

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule Administrative et du Groupe Technique de Travail : comptes rendus, études, programme INTERREG, documents de travail, communiqué de presse, relevés de décision, cahier des charges, notes, correspondance

    Date

    1991-1995

    Cote

    198W/187

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à la sélection des "Pays d'expérimentation" : dossier de candidature, rapport (DATAR), circulaire préfectorale, document de séance-N° 95-50 : Rapport d'information - Inscription d'Aire Urbaine 2000 auprès de la DATAR pour la sélection des "Pays d'expérimentation"

    Date

    1995-1996

    Cote

    248W/10

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/203

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire, proposition ("PACT Nord Franche-Comté")

    Date

    1991

    Cote

    198W/175

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    Maison de la Méditerranée, fonctionnement dont mise en place du centre de ressources : documents préparatoires et PV du conseil d'administration, revue de presse décembre 1997-avril 1998, documents de présentation des animations, programmes des formations, PV assemblée générale 1995, orientation 1994-1995, "Séminaire échange et développement", "Projet d'échange européen avec des pays tiers : rencontres interculturelles euro-méditerranéennes"

    Date

    1995-1999

    Cote

    327W/78

    • Contexte : 327W

    • Maison de la Méditerranée, fonctionnement dont mise...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  12. Résultat n°12

    CAC, situation budgétaire et financière : documents comptables (budgets prévisionnels, bilans, dossier demande de prêt, demandes aides financières, rapport de vérification des comptes, rapport de révision des comptes / SECAFI, état des comptes, fonds de roulement), correspondance.

    Date

    1982-1990

    Cote

    309W/110

    • Contexte : 309W

    • CAC, situation budgétaire et financière : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  13. Résultat n°13

    Agir ensemble pour notre santé, fonctionnement : PV de l'assemblée générale 1996 et documents annexes (rapports d'activités et financier 1995), "Activités prévention 1995", "Rencontre des habitants. Projet de santé communautaire novembre 1995", budgets prévisionnels 1995 et 1996

    Date

    1994-1996

    Cote

    327W/81

    • Contexte : 327W

    • Agir ensemble pour notre santé, fonctionnement : PV...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  14. Résultat n°14
    Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

    1 media

    Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

    Date

    1978-1980

    Cote

    18Z/136

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association pour les recherches et les études de défense,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15

    AMBA, fonctionnement : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, rapports d'activités, rapports sur situation financière, budget, rapport de présentation activités dont biennale de sculpture, comptes rendus de réunions, correspondance, convention, demande de subvention, presse, jugement du tribunal.

    Date

    1984-1992

    Cote

    309W/121

    • Contexte : 309W

    • AMBA, fonctionnement : comptes rendus du conseil d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-22 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour le Secours Populaire.

    Date

    2005

    Cote

    319W/22

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    Lecture écritures anciennes, Centre d'entraide généalogique

    Date

    1993-1999

    Cote

    191W/18

    • Contexte : 191W

    • Lecture écritures anciennes, Centre d'entraide généalogique

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-137 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.

    Date

    2003

    Cote

    314W/141

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-39 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au Conseil d'Administration de la Maison du Temps et de la Mobilité.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/58

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20
    Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.

    1 media

    Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.

    Date

    1975-1981

    Cote

    18Z/133

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  21. Résultat n°21

    Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion financière, rénovation, aménagement des abords) : correspondance, documents budgétaires (bilans, demandes de subventions, comptes), devis, CR réunions et réunions de chantier, rapports, délibérations du Conseil municipal

    Date

    1975-1985

    Cote

    309W/112

    • Contexte : 309W

    • Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  22. Résultat n°22

    APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion des Transports Urbains Respectueux de l'Environnement (APTURE) : compte rendu (Assemblée Générale Constitutive, 2001), enquête, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/17

    • Contexte : 20WCAB

    • APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  23. Résultat n°23

    FONCTIONNEMENT CELLULE FESTIVALS, notamment fonctionnement de l'association Cinémas d'aujourd'hui et organisation festival Entrevues et FIMU 1997-1998-1999 : correspondance, notes de service, rapports activités 1997 de l'association, délibérations, conventions, plaquettes, revue presse FIMU, bilans financiers du FIMU de 1997 à 1999

    Date

    1997-1999

    Cote

    310W/14

    • Contexte : 310W

    • FONCTIONNEMENT CELLULE FESTIVALS, notamment fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  24. Résultat n°24

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-19 : Convention entre la Ville de Belfort et l'Association départementale des Francas - Marché intervenant dans le cadre de l'article 30 du Code des Marchés Publics.

    Date

    2006

    Cote

    319W/283

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  25. Résultat n°25

    ADHESION DE LA VILLE A DIVERSES ASSOCIATIONS : documents de séance-N° 88-23 : Adhésion de la Commune à l'Association des Maires du Département du Territoire de Belfort-N° 89-134 : Adhésion de la Ville à la Fédération des Maires des Villes Moyennes-N° 93-167 : Union Internationale des Villes et Pouvoirs locaux-N° 93-201 : Adhésion de la Ville à l'Association des Utilisateurs des Systèmes Informatisés Dynix en France (AUSIDEF)-N° 93-208 : Adhésion au Forum Français pour la Sécurité Urbaine-N° 93-312 : Adhésion de la Ville de Belfort au réseau "Cités et Patrimoines en Franche-Comté"

    Date

    1988-1993

    Cote

    198W/27

    • Contexte : 198W

    • ADHESION DE LA VILLE A DIVERSES ASSOCIATIONS : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    Centre des cultures méditerranéennes, gestion comptable, gestion du personnel, fonctionnement et regroupement avec l'IREP : rapports financiers, rapports d'activités 1994, revue de presse 1994, correspondance, dossiers de demande de subventions, situation budgétaire, rapports, correspondance, demande de dénomination de la Tour 41 en mémoire de Jacques Berque

    Date

    1992-1995

    Cote

    327W/79

    • Contexte : 327W

    • Centre des cultures méditerranéennes, gestion comptable,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  27. Résultat n°27

    IDEE, fonctionnement : rapports d'activités 1993 et 1994

    Date

    1993-1994

    Cote

    311W/76

    • Contexte : 311W

    • IDEE, fonctionnement : rapports d'activités 1993 et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  28. Résultat n°28

    SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE BELFORT - MONTBELIARD - HERICOURT, création et dissolution association aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, fonctionnement : comptes rendus de réunions du bureau, du comité syndical, statuts, rapports, correspondance, convention avec UTBM, 1ères assises du Conseil de Développement.

    Date

    1999-2002

    Cote

    307W/11

    • Contexte : 307W

    • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE BELFORT - MONTBELIARD...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  29. Résultat n°29

    RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (Association des droits des Rapatriés de confession islamique, Cimade, FOL, CCRB, FRATE, Comité de liaison pour alphabétisation et promotion)

    Date

    1983-1989

    Cote

    261W/7

    • Contexte : 261W

    • RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (Association des droits...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-20 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité "Véhicules du Futur" - Subvention de fonctionnement à l'association "Pôle véhicule du futur" et signature du contrat pôle de compétitivité.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/171

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  31. Résultat n°31

    Relations avec les associations (Rotary Club, Vivre autonome, Belfort-Echecs, Francas, Compagnie François Jacob, Théâtre du Pilier, AMBA à l'Ecole d'art Gérard Jacot...) : correspondance, notes, coupures de presse, conventions, délibération, discours

    Date

    1999-2008

    Cote

    343W/21

    • Contexte : 343W

    • Relations avec les associations (Rotary Club, Vivre...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  32. Résultat n°32

    RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (RE.PER.E.S., Association populaire socio-éducative des Migrants, IFPA, Etoile sportive du Maghreb, Association yougoslave "25 mai", France Plus, Maison de la Négritude et des Droits de l'Homme, SOS Racisme, Association culturelle islamique turque, Inter-service migrants, Institut du monde arabe, Amicale des Tunisiens, Association des Zaïrois de Franche-Comté, Association pour égalité des Peuples, Association collectif femmes des Résidences), notamment financement : dossiers de demande de subvention, correspondance

    Date

    1979-1992

    Cote

    261W/6

    • Contexte : 261W

    • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (RE.PER.E.S., Association...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  33. Résultat n°33

    IREP : installation centre de documentation commun avec Centre des Cultures méditerranéennes, note sur les centres de documentation à Belfort

    Date

    1993-1995

    Cote

    245W/28

    • Contexte : 245W

    • IREP : installation centre de documentation commun...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  34. Résultat n°34

    CAC, mise en place, aménagement salle de répétition, exploitation du café du théâtre, utilisation salle de spectacle : correspondance, convention, cahier des charges pour exploitation café du théâtre, projet culturel présenté par directeur du CDAC en 1985, étude "Art et culture dans l'aire urbaine : contribution de l'exécutif du Conseil général à la négociation sur les missions et la structure du CAC"

    Date

    1984-1991

    Cote

    309W/111

    • Contexte : 309W

    • CAC, mise en place, aménagement salle de répétition,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  35. Résultat n°35

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-43 : Restauration scolaire - Convention Ville / Francas pour le remboursement de prestations de service versées par la Caisse d'Allocations Familiales pour trois centres de loisirs.

    Date

    2004

    Cote

    314W/333

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  36. Résultat n°36
    Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement : rapports, notes, correspondance.

    1 media

    Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement : rapports, notes, correspondance.

    Date

    1978-1981

    Cote

    18Z/108

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Autres réflexions et prises de position
    • Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  37. Résultat n°37

    ASSOCIATION DES BIBLIOTHECAIRES FRANCAIS (ABF) -Organisation et tarification de la formation d'Auxiliaires de Bibliothèque : convention (ABF/Ville/Département, 2000), rapport municipalité, correspondance, documents de séance-N° 89-201 : Formation de bibliothécaires (ABF) - Adoption des tarifs d'inscription - Année scolaire 1989/90-N° 91-159 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'auxiliaires de bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville-N° 92-17 : Revalorisation de l'indemnité versée aux intervenants extérieurs chargés de cours dans la formation ABF-N° 93-202 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'auxiliaires de bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville-N° 94-232 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'auxiliaires de bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville-N° 95-234 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'Auxiliaires de Bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville-N° 96-240 : Révision des tarifs d'inscription à la formation d'auxiliaires de bibliothèque organisée par l'Association des Bibliothécaires Français (ABF) et la Ville de Belfort-N° 97-226 : Tarifs d'inscription à la formation d'Auxiliaires de Bibliothèque organisée par l'ABF et la Ville de Belfort-N° 98-196 : Cycle de formation 1998-1999 organisée par l'ABF et la Ville de Belfort-N° 99-237 : Convention tripartite entre l'Association des Bibliothécaires Français, la Ville de Belfort et le Département

    Date

    1989-2000

    Cote

    264W/9

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATION DES BIBLIOTHECAIRES FRANCAIS (ABF) -Organisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  38. Résultat n°38

    Dossiers de demandes de subventions des associations pour 1993

    Date

    1992

    Cote

    341W/2

    • Contexte : 341W

    • Dossiers de demandes de subventions des associations...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  39. Résultat n°39

    AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus (Groupe technique), documents financiers, convention cadre, rapport ("Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), contrat (AU 2000/ René Deriez Consultants), étude ("Définition des vocations nouvelles"), rapport (DATAR), pièces techniques (axes 2 et 6), plans, documentation, notes, correspondance

    Date

    1992-1993

    Cote

    198W/182

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  40. Résultat n°40

    RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels Pépinière et Belfort nord, Ouvre boîte, Jeune Chambre économique, Amicale élèves ENI, Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation, Commune libre des Barres et du Mont, Amis du Château de Belfort, A.B.P.N., écoles de danse, Comité de gestion foyer des Jeunes Travailleurs, Union nationale des combattants, Boîte à images, Association de quartier Arsot-Ganghoffer) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers.

    Date

    1977-1982

    Cote

    189W/11

    • Contexte : 189W

    • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)