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291 résultats

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  1. Résultat n°1

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Réunions des Directeurs Généraux des Services (DGS) (1er octobre 2008, 18 novembre 2008, 10 février 2009, 18 juin 2009, 14 octobre 2009) : comptes rendus, relevés de décisions, convention mission de transition (2008), statuts, bilan, fiches de réunion, dossier ("Les dessertes interrégionales"), rapports, tableaux, listes, correspondance, notes.

    Date

    2008-2009

    Cote

    27WCAB/9

    • Contexte : 27WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Réunions des...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  2. Résultat n°2

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration et Assemblées Générales (18 janvier 2008, 24 octobre 2008, 3 avril 2009, 3 juillet 2009, 4 décembre 2009) : procès-verbaux, rapports, comptes rendus, études, statuts, dossiers de candidature ("Recrutement directeur"), document ("Le destin d'un territoire de marge"), tableaux, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2008-2009

    Cote

    26WCAB/5

    • Contexte : 26WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  3. Résultat n°3

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation de l'Atelier Thématique "Culture" (2006-2009) : compte rendu, rapport, note de conception ("Utopies et innovations"), programme, correspondance, notes.Les rencontres de la Métropole Rhin-Rhône (12 décembre 2008) : compte rendu, bilan, communiqué de presse, dossier préparatoire aux assises (2007), liste des participants, tableaux, schémas, documentation, correspondance, notes.Réunions des Directeurs Généraux des Services (DGS) (1er octobre 2008, 4 février 2009, 18 juin 2009, 14 octobre 2009) : comptes rendus, convention ("Mission de transition", 2008), procès-verbaux, statuts, fiches de réunion, programmes, tableaux, correspondance, notes.Deuxièmes Assises de la Métropole Rhin-Rhône à Neuchâtel (17 mai 2009) : compte rendu, rapports, études, statuts, dossier de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2006-2009

    Cote

    26WCAB/4

    • Contexte : 26WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  4. Résultat n°4

    Relations avec les associations (Rotary Club, Vivre autonome, Belfort-Echecs, Francas, Compagnie François Jacob, Théâtre du Pilier, AMBA à l'Ecole d'art Gérard Jacot...) : correspondance, notes, coupures de presse, conventions, délibération, discours

    Date

    1999-2008

    Cote

    343W/21

    • Contexte : 343W

    • Relations avec les associations (Rotary Club, Vivre...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  5. Résultat n°5

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Premières Assises de Mulhouse (28 septembre 2007) : charte et projet métropolitain, projet charte de coopération, étude ("Transports voyageurs, Rapports intermédiaire et final"), statuts, programme, communiqué de presse, tableaux, listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2007

    Cote

    27WCAB/7

    • Contexte : 27WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Premières Assises...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  6. Résultat n°6

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Assemblée Générale Constitutive (30 septembre 2005) : compte rendu, délibérations et rapports (Ville, CAB), relevé de conclusions, déclaration d'intention métropolitaine, appel à coopération, bibliographie, documentation, correspondance, notes.Conseils d'Administration (7 juillet 2006, 10 novembre 2006, 5 avril 2007, 25 juin 2007) : procès-verbaux, études ("L'offre métropolitaine française", DATAR, 2004 / "Définition de l'offre de transport sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la TGV Rhin-Rhône", CATRAM Consultant, 2007), document de travail ("10 points clés pour développer la Métropole...", ObiFive, 2006), rapport d'étape, rapports financiers, documents budgétaires, projets, statuts, programme de travail, demande d'adhésion, annales de géographie, bilan d'étape (2007), documentation, correspondance, notes.Réunions des Directeurs Généraux des Services (17 janvier 2006, 28 février 2006, 31 janvier 2007, 5 juin 2007, 22 novembre 2007) : procès-verbaux, comptes rendus, délibérations CAB, études, projets, demandes d'adhésion, programme de travail, documents budgétaires, relevés de décisions, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes

    Date

    2005-2007

    Cote

    24WCAB/1

    • Contexte : 24WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Assemblée Générale...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  7. Résultat n°7

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement et actions du RM2R (2006-2007) : rapport ("Etat des lieux de 8 coopérations dans 7 métropoles", APERAU, 2006), document de travail, documentation, correspondance, notes.Réunion du Groupe de Travail "Marché International des Professionnel de l'IMmobilier (MIPIM) (5 décembre 2006) : appel à projet, contrats d'inscription, avant-projet MIPIM, documentation et CD-ROM ("Salon du MIPIM 2007"), pièces techniques, liste des participants, correspondance, notes.Table ronde "Territoires Urbains" et étude de transport (20 février 2007) : étude de transport ("Définition de l'offre de transport, voyageurs et fret, sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône", Roland Ribi & Associés), programme (ObiFive), compte rendu, résolution LGV Rhin-Rhône, fiches de réunions, fiches budgétaires, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Atelier thématique Culture organisé le 15 mars 2007 à Belfort : procès-verbaux, rapport (ObiFive), compte rendu, dossier ("Préparation Atelier Culture", 2006), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes.Atelier enseignement supérieur (30 mars 2007) : document de travail ("Etat d'avancement de la Mission Premier Diagnostic", ObiFive), rapport.Premières Assises de la Métropole Rhin-Rhône (28 septembre 2007) : rapport intermédiaire ("Etude transport voyageurs"), charte de coopération, statuts, CD-ROM, communiqué de presse, documentation, notes.Candidature du Pays de Montbéliard à une labellisation dans le cadre du RM2R (2007) : rapport.

    Date

    2006-2007

    Cote

    24WCAB/2

    • Contexte : 24WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Ville/Fondation Pompidou, 21 décembre 2007), document de séance-N° 06-25 : Transfert du bail emphytéotique de la Résidence pour personnes âgées conclu entre la Ville et la Fondation Pompidou à l'Association "Les Bons Enfants".

    Date

    2006-2007

    Cote

    319W/290

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation Atelier Nomade de Belfort (2006) : relevé de décisions, rapports, document de travail (Obifive), avant-projet des programmes des assises, grille d'entretiens, listes, pièces comptables, articles de presse, tableaux, correspondance, notes..Réunions Atelier Culture (2007) : document de travail (Obifive), convention programme partagé (CAB-Ville/AUTB), rapport, programme, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes..Organisation Ateliers Thématiques (Service aux entreprises / Coopération transfrontalière, Programmes européens / Mobilite-Accessibilité-Réseaux / Enseignement supérieur, Recherches et Formation (2007) : rapports, fiches de réunion, listes, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    27WCAB/6

    • Contexte : 27WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  10. Résultat n°10
    Association pour une nouvelle politique étrangère : notes manuscrites, fiches thématiques.

    1 media

    Association pour une nouvelle politique étrangère : notes manuscrites, fiches thématiques.

    Cote

    18Z/137

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association pour une nouvelle politique étrangère :...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration (9 mars 2006, 7 juillet 2006, 10 novembre 2006, 5 avril 2007, 25 juin 2007) : procès-verbaux, procès-verbal (Assemblée Générale Constitutive du 30 septembre 2005), compte rendu (Comité DGS du 4 juillet 2006), rapport de synthèse (Comité de Pilotage du 25 juin 2007), projet métropolitain (Obifive), rapport d'étape, relevés de décisions, délibérations, statuts, plans, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    27WCAB/8

    • Contexte : 27WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-19 : Convention entre la Ville de Belfort et l'Association départementale des Francas - Marché intervenant dans le cadre de l'article 30 du Code des Marchés Publics.

    Date

    2006

    Cote

    319W/283

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-20 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité "Véhicules du Futur" - Subvention de fonctionnement à l'association "Pôle véhicule du futur" et signature du contrat pôle de compétitivité.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/171

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-80 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Réseau Métropolitain Rhin-Rhône - Participation de la CAB au Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM) 2007.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/238

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-106 : Direction des Finances - Subventions aux associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2007.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/267

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-212 : Dissolution de l'association "Maison de la Méditerranée" - Dévolution des biens.

    Date

    2006

    Cote

    319W/482

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-68 : Direction de l'Action Culturelle - Associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical - Affectation de subventions.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/224

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-67 : Association de gestion de l'Ecole de la Deuxième Chance - Désignation des représentants de la Ville de Belfort.

    Date

    2006

    Cote

    319W/333

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-89 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.

    Date

    2006

    Cote

    319W/355

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-94 : Cessation d'activité de l'ADES - Passation de conventions de mise à disposition de personnels avec d'autres structures.

    Date

    2006

    Cote

    319W/360

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL