Filtrer les résultats
Multimédias
  • 276
  • 15
Nom de l'inventaire
  • 45
  • 32
  • 23
  • 19
  • 15
Afficher plus
Sujets
  • 291
  • 29
  • 29
  • 23
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 42
  • 42
  • 14
  • 13
  • 13
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
  • 225
  • 86
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-235 : Avances sur les subventions 2006 à consentir aux associations.

    Date

    2005

    Cote

    319W/238

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance, comptes rendus de réunions, projet artistique et culturel de septembre 1986, plaquettes-programmes.

    Date

    1986-1989

    Cote

    309W/109

    • Contexte : 309W

    • CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire, proposition ("PACT Nord Franche-Comté")

    Date

    1991

    Cote

    198W/175

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
    Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

    1 media

    Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

    Date

    1978-1980

    Cote

    18Z/136

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association pour les recherches et les études de défense,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-22 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour le Secours Populaire.

    Date

    2005

    Cote

    319W/22

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    Lecture écritures anciennes, Centre d'entraide généalogique

    Date

    1993-1999

    Cote

    191W/18

    • Contexte : 191W

    • Lecture écritures anciennes, Centre d'entraide généalogique

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-137 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.

    Date

    2003

    Cote

    314W/141

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
    Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.

    1 media

    Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.

    Date

    1975-1981

    Cote

    18Z/133

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS