AUTOROUTE - Recherche

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Résultat n°1
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Implantation de la motrice TGV 001 le long de l'autoroute A 36 à Belfort : études, comptes rendus de municipalité

Date

2001-2002

Cote

334W/44
- Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-Vœu - Elargissement de l'autoroute 36 - Protections phoniques.

Date

2006

Cote

16WCAB/250
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°3
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 7/1.01 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Autoroute A 36 - Mise à 2X3 voies - Consultation des administrations et des collectivités locales (rapport d'information).

Date

2004

Cote

15WCAB/259
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°4
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-193 : Autoroute A 36 - Mise à 2 x 3 voies - Bilan de la consultation des administrations et des collectivités locales - Rapport d'information.

Date

2004

Cote

314W/479
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°5
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Transports et voies de communication, développement : "Projet de schéma de secteur de la CAB : rapport de présentation. Diagnostic. Thème : les grandes infrastructures de transport", diagnostic sur les études préalables à la requalification du boulevard sud (RN 19), procès-verbal de réunion du jury pour la sélection des équipes pluridisciplinaires concernant les études de définition pour la construction paysagère, projet urbain et architecture routière de la nouvelle RN 19 au droit de l'A 36 et de la future gare TGV Rhin-Rhône, "Autoroute A 36 Mulhouse-Beaune, section Belfort-Voujeaucourt : dossier synoptique complémentaire" / Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône, compte rendu de réunion du groupe technique TGV pour l'aire urbaine

Date

2001-2002

Cote

334W/43
- Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°6
SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils d'Administration (16 avril 2003, 2 septembre 2003, 18 décembre 2003, 8 avril 2004) et Assemblée Générale Mixte (24 juin 2003) : procès-verbaux, budgets, rapports financiers, rapports d'activités, statuts, bilan social (2002), projets, correspondance.Réunion du Comité de Concertation et de Partenariat (15 avril 2005) : compte rendu, étude, documentation, correspondance.

Date

2003-2005

Cote

20WCAB/36
- Contexte : 20WCAB
- SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°7
AUTOROUTE A 36 -Protection phonique : étude de protection, comptes rendus, rapports, photographies aériennes, dossier ("Collectif mur Anti Bruit"), plans, fiches communales, dossiers techniques, tableaux, correspondance, notes.

Date

2005-2006

Cote

27WCAB/3
- Contexte : 27WCAB
- AUTOROUTE A 36 -Protection phonique : étude de protection,...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°8
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-41 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Autoroute A 36 - Mise à 2x3 voies - Procédure d'enquête publique lancée du 6 juin au 13 juillet 2005 - Rapport d'information.

Date

2005

Cote

16WCAB/60
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°9
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration

Date

2001-2002

Cote

334W/46
- Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°10
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-148 : Autoroute A 36 - Mise à 2 x 3 voies - Enquête publique du 6 juin au 13 juillet 2005 de Déclaration d'Utilité Publique - Mise en compatibilité du PLU et classement/déclassement des voiries.

Date

2005

Cote

319W/150
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°11
AUTOROUTE A 36 -Elargissement à 2x3 voies (2001-2007) : comptes rendus, étude ("Dossier synoptique complémentaire", SAPRR, 2001), dossier ("Merlons anticipés...", 2004), CD-ROM ("Comité de suivi du 5/7/7"), délibérations et rapports (CAB, Ville, Communes), communiqué de presse, plans, articles de presse, documentation, correspondance, notes..Aménagement du diffuseur Belfort Sud (2004-2007) : comptes rendus (Comité de Suivi CAB, 2006-2007), document de travail ("Analyse des flux sur l'échangeur de Belfort sud", AUTB, 2004), rapport de résultats 1999-2000 (SAPRR), rapport d'information, communiqué de presse, plans, documentation, correspondance, notes.

Date

2001-2007

Cote

27WCAB/2
- Contexte : 27WCAB
- AUTOROUTE A 36 -Elargissement à 2x3 voies (2001-2007)...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°12
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création des accès routiers et autoroutiers entre l'A36 et le PAHB : étude de faisabilité ("Création de la 4ème bretelle du diffuseur en provenance de Mulhouse", SODEB & SERALP, 1997), arrêté préfectoral ("Désaffectation d'un bien immobilier utilisé par Collège Vauban", 1997), comptes rendus (Ville, Syndicat Intercommunal de la ZAC de la Justice-SIZAJ, Département, Assemblée Générale de la Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1991-1998), observations (SAPRR, 1991), estimations sommaire (Cabinet CLERGET, 1994, 1996), avant-projet sommaire (Cabinet CLERGET, 1995), dossier de réalisation-modification (SODEB, 1996), dossier définitif (SODEB, 1996), traité de concession (SODEB/SIZAJ, 1993), avenant au cahier de charge de concession, convention de mandat et avenant (Ville/SODEB, 1995), convention (SIZAJ/SAPRR, 1998), tableaux ("Modification du PAZ et du RAZ", 1996), registre d'enquête publique (1988), ampliation déclaration d'utilité publique (DUP, 1998), dossier d'enquête préalable à la DUP ("Communes de Belfort et Pérouse, Autoroute A36, Complément du diffuseur de Belfort Centre...", SAPRR, 1998), planning général, échéancier prévisionnel de recettes, plan de cession provisoire (Cabinet CLERGET, 1997), pièces techniques, plans, notes, documents de séance-N° 93-229 : Aménagement d'une liaison entre la ZAC des Hauts de Belfort et l'avenue Pierre Mendès France par la rue Gustave Lang - 1ère tranche - Lancement d'un appel d'offres ouvert-N° 95-183 : Aménagement des accès au Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Convention de mandat avec la SODEB-N° 96-158 : Avenant n° 1 à la convention de mandat pour la desserte du Parc d'Activités des Hauts de Belfort-N° 98-35 : Acquisition par la Ville de Belfort de la voie prolongeant la future bretelle autoroutière desservant Belfort-Centre par le Parc d'Activités des Hauts de Belfort acte notarié (SODEB/Ville, 23 octobre 1998)-N° 98-226 : Approbation après enquête du classement de la voirie primaire du Parc d'Activités des Hauts de Belfort dans le domaine routier communal

Date

1991-1998

Cote

254W/195
- Contexte : 254W
- PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°13
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-61 : Vœu - Mise à 2 x 3 voies de l'Autoroute A 36 - Aménagement de protections phoniques au droit de la caserne Maud'huy.

Date

2006

Cote

319W/326
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°14
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-112 : Autoroute A 36 - Mise à 2 x 3 voies - Consultation des administrations et des collectivités locales.

Date

2004

Cote

314W/396
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°15
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-70 : Questions diverses - Direction du Développement et de l'Aménagement - Autoroute A 36 - Mise à 2x3 voies - Enquête publique du 6 juin au 13 juillet 2005 - Observations de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.

Date

2005

Cote

16WCAB/92
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°16
SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Assemblées Générales (15 novembre 2001, 14 novembre 2002, 16 avril 2003, 14 novembre 2003, 30 septembre 2004, 3 novembre 2004, 19 mai 2005, 10 novembre 2005) : procès-verbaux, rapports d'activités, organigramme, rapports annuels, compte rendu (Bureau du 10 novembre 2005), étude, acte du colloque (2002), documents budgétaires, rapport général (Commissaire aux Comptes, 2001), documentation, correspondance.

Date

2001-2005

Cote

20WCAB/35
- Contexte : 20WCAB
- SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Assemblées...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°17
AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au niveau des communes de Andelnans, Bermont, Botans, Danjoutin, Dorans, Pérouse, Sevenans, Trévenans : comptes rendus (Conseil Communautaire / Maires CAB), rapport ("Le point sur la problématique de protections acoustiques", 2006), études, dossier ("Réunion avec riverains de la rue des Perches", 2006), photographies aériennes, documents SAPRR, délibération CAB, arrêté préfectoral (1999), plans, documentation, correspondance, notes.

Date

1999-2007

Cote

20WCAB/21
- Contexte : 20WCAB
- AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°18
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-40 : Déclaration d'Utilité Publique de la mise à 2 x 3 voies de l'Autoroute A 36 - Mise en compatibilité du PLU.

Date

2006

Cote

319W/305
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°19
SAPRR : procès-verbaux des conseils d'administrations

Date

1979-1980

Cote

2W/97
- Contexte : 2W
- SAPRR : procès-verbaux des conseils d'administrations
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°20
AUTOROUTE A 36 -Enquête publique 6 juin - 13 juillet 2005 : rapport du Commissaire enquêteur, rapport municipalité, registre d'enquête publique, délibérations (CAB, Ville), projets, correspondance, notes.

Date

2005

Cote

27WCAB/5
- Contexte : 27WCAB
- AUTOROUTE A 36 -Enquête publique 6 juin - 13 juillet...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

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