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57 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Immeuble 48 rue de la Croix du Tilleul, restructuration : rapport d'analyse d'offres

    Date

    2000

    Cote

    330W/4

    • Contexte : 330W

    • Immeuble 48 rue de la Croix du Tilleul, restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  2. Résultat n°2

    Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs et abandon, acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1931-1933); rétrocession : actes de vente, délibérations du Conseil municipal, jugement du tribunal de première instance, conclusion du tribunal, procès-verbal de la commission du contentieux, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1931-1936).

    Date

    1931-1936

    Cote

    1N/171

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
    • Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs...
  3. Résultat n°3

    Ecole primaire Dreyfus-Schmidt, restructuration 4ème tranche : marché, notes, correspondance, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, dossier règlements

    Date

    1998-2002

    Cote

    335W/18

    • Contexte : 335W

    • Ecole primaire Dreyfus-Schmidt, restructuration 4ème...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  4. Résultat n°4

    Bâtiment voirie rue des Carrières, restructuration : dossier de consultation des entreprises, marché, avenants

    Date

    2000-2001

    Cote

    335W/19

    • Contexte : 335W

    • Bâtiment voirie rue des Carrières, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  5. Résultat n°5

    HOTEL DU D.A.B.: Dégats causé par le nettoyage urbain au bardage extérieur de l'hôtel du District.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1WCAB/190

    • Contexte : 1WCAB

    • HOTEL DU D.A.B.: Dégats causé par le nettoyage urbain...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    AMENAGEMENT DES COMBLES Bd HENRI DUNANT, LOCAUX DU SERVICE ENVIRONNEMENT - Remaniement du projet dû à l'intégration de l'escalier secondaire : déclaration de travaux, croquis, plans, photos, convention de coordination en matière de Sécurité et Protection de la Santé (CAB/cabinet HBI), dossier d'appel d'offre, marchés (HAUSS, NEGRO, ELEC 90, WILLIG, METAL EST, MIROLO), correspondance

    Date

    2001-2002

    Cote

    12WCAB/1

    • Contexte : 12WCAB

    • AMENAGEMENT DES COMBLES Bd HENRI DUNANT, LOCAUX DU...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  7. Résultat n°7

    EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour divers bureaux, salles et halls du DAB : inventaire, devis, factures, croquis, correspondance, catalogues

    Date

    1985-1991

    Cote

    4WCAB/7

    • Contexte : 4WCAB

    • EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction : marché, plans, rapports techniques

    Date

    1999-2000

    Cote

    292W/2

    • Contexte : 292W

    • SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction...

    Producteur :

    MAINTENANCE INFRASTRUCTURES

  9. Résultat n°9

    HÔTEL DU DAB - Recherches de locaux avant la construction de l'Hôtel du District : rapport SOCOTEC, avant-projet de l'aménagement de l'Ancien Musée, dossiers relatifs à l'installation du DAB à la Cité Administrative, plans de divers sites (locaux du C.C.A.S., terrain rue des Carrières, 19 grand'rue, Passage de France, locaux de la D.D.A.S.S.)

    Date

    1977-1984

    Cote

    4WCAB/1

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Recherches de locaux avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation des bâtiments communaux par l'autorité militaire, action en justice de la Ville de Belfort contre l'Etat : correspondance, notes de mairie, décomptes des dépenses, délibération du Conseil municipal, rapport d'expertise, jugements du Tribunal.

    Date

    1915-1922

    Cote

    5H/47

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Contentieux
    • Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation...
  11. Résultat n°11

    RUE DES CARRIERES: photographies et négatifs.

    Date

    1987

    Cote

    1WCAB/230

    • Contexte : 1WCAB

    • RUE DES CARRIERES: photographies et négatifs.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  12. Résultat n°12

    Travaux sur les bâtiments communaux : factures des entreprises.

    Date

    1914-1920

    Cote

    5H/44

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Travaux sur les bâtiments communaux : factures des...
  13. Résultat n°13

    BASE DE VIE RUE SAUSSOT, construction : marché, pièces comptables.

    Date

    1994-1997

    Cote

    308W/21

    • Contexte : 308W

    • BASE DE VIE RUE SAUSSOT, construction : marché, pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    TRIBUNAL D'INSTANCE - Reconstruction des locaux du Tribunal d'Instance de Belfort : circulaire préfectorale, dossier de marché, pièces comptables, plans, notes, correspondance, documents de séance-N° 85-16 : Aménagement des locaux du Tribunal d'Instance - Compensation des charges par l'Etat-N° 86-86 : Restructuration des locaux du Tribunal d'Instance - Compensation des charges par l'Etat-N° 86-286 : Restructuration des locaux du Tribunal d'Instance - Adoption du projet - Lancement d'un appel d'offres - Convention de financement-N° 88-11 : Convention relative au réglement des charges du Tribunal d'Instance de Belfort

    Date

    1985-1988

    Cote

    198W/226

    • Contexte : 198W

    • TRIBUNAL D'INSTANCE - Reconstruction des locaux du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    CONSTRUCTION - Hôtel du District : marchés (cabinet OUDARD-PREVOT, société SOCOTEC, groupement ALBIZZATI/SCANZI)

    Date

    1984-1985

    Cote

    3WCAB/305

    • Contexte : 3WCAB

    • CONSTRUCTION - Hôtel du District : marchés (cabinet...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction : rapport d'étude géotechnique, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, notes de service, rapports techniques de vérification, factures

    Date

    1996-2000

    Cote

    292W/1

    • Contexte : 292W

    • SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction...

    Producteur :

    MAINTENANCE INFRASTRUCTURES

  17. Résultat n°17

    HÔTEL DU DAB - Construction : étude de sol (SOLETCO), contrôle technique (SOCOTEC), contrôle de conformité au réglement de construction (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement), certificat de conformité de l'installation intérieure de gaz (ZIEGLER), demande de dérogation à l'assurace "Dommages-Construction", déclaration d'intention de commencement des travaux et procès-verbal de réception des travaux, procès-verbal de bornage, récépissé de déclaration d'un établissement recevant du public, correspondance relative à la construction

    Date

    1984-1987

    Cote

    4WCAB/5

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Construction : étude de sol (SOLETCO),...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  18. Résultat n°18

    Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat : états nominatifs, délibérations du Conseil municipal, rapport d'expertise, correspondance, enquête auprès d'autres villes.

    Date

    1916-1923

    Cote

    5H/46

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Contentieux
    • Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat...
  19. Résultat n°19

    VESTIAIRES RUE DES CARRIERES, aménagement : marché, pièces comptables.

    Date

    1996-1997

    Cote

    308W/20

    • Contexte : 308W

    • VESTIAIRES RUE DES CARRIERES, aménagement : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    POSE D'UN CAISSON LUMINEUX DEVANT L'HOTEL DU D.A.B.: courrier, publicité.

    Date

    1988

    Cote

    1WCAB/187

    • Contexte : 1WCAB

    • POSE D'UN CAISSON LUMINEUX DEVANT L'HOTEL DU D.A.B.:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES