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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau d'octroi, location : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbal, rapports, baux des bureaux, états des lieux, plan de la gare, affiche, analyses, traités d'abonnement dont ceux industriels.

    Date

    1854-1923

    Cote

    2L/26

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Locations
    • Bureau d'octroi, location : extraits du registre des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Locaux, location : procès-verbaux d'adjudication, état des lieux, cahier des charges, procès-verbaux de réception définitive, correspondance, rapport, devis estimatifs des travaux, baux, procès-verbal de vente, cautionnement, répertoire des adjudications.

    Date

    1813-1921

    Cote

    2L/25

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Locations
    • Locaux, location : procès-verbaux d'adjudication, état...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Écoles, location : baux, états des lieux, contrats de location, extraits du registre des délibérations du conseil municipal. Bureaux d'octroi, location : baux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plan de masse, états des lieux. Locaux, location : baux, affiche, plan, répertoire des adjudications.

    Date

    1872-1906

    Cote

    2L/27

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Locations
    • Écoles, location : baux, états des lieux, contrats...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Locaux, location : correspondance, états des lieux, plan, mémorandum, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, contrat de location ; réquisition : ordres de réquisitions préfectorales, arrêté, rapport, extraits du registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1934-1949

    Cote

    2L/30

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Locations
    • Locaux, location : correspondance, états des lieux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Locaux, location : contrats, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, avenant d'augmentation, plans, baux, certificat de résiliation de bail, bordereau d'envoi, procès-verbal d'occupation temporaire. Casernement du Mont Rudolphe, location : contrats dont ceux d'assurance, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plan, bail, rapport du régiment, état des lieux.

    Date

    1911-1956

    Cote

    2L/28

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Locations
    • Locaux, location : contrats, correspondance, extraits...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES