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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pain et viandes, taxes et réglementation : registres, arrêtés, mémoire, pétition, correspondance (1789-1932). Autres denrées, taxes : arrêtés (1918).Le registre couvrant la période révolutionnaire contient également les procès-verbaux des séances du comité permanent de l'hôtel de ville de Belfort du 17 septembre 1789 au 13 janvier 1790.
Cote
4F/5
 Date
1789-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/5 - Taxes et réglementation
  • Pain et viandes, taxes et réglementation : registres,...
Résultat n°2

Boulangerie, approvisionnement en farine : livres de comptes.
Cote
4F/47
 Date
1914-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/42-49 - Denrées
  • 4F/46-47 - Boulangerie
  • Boulangerie, approvisionnement en farine : livres de...
Résultat n°3

Boulangerie, stocks de pain et de farine : inventaires, états des livraisons.
Cote
4F/46
 Date
1918-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/42-49 - Denrées
  • 4F/46-47 - Boulangerie
  • Boulangerie, stocks de pain et de farine : inventaires,...
Résultat n°4

Boulangerie, fermetures hebdomadaires et annuelles : arrêtés, rectificatifs, correspondance.
Cote
7F/5
 Date
1931-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7F - Travail

  • TRAVAIL
  • 7F/2-6 - Horaires de travail
  • 7F/2-5 - Fermeture hebdomadaire
  • Boulangerie, fermetures hebdomadaires et annuelles...
Résultat n°5

TENNIS ET CROISSANTERIE DU CHAMP DE MARS -Implantation d'une croissanterie et exploitation du court de tennis au Champ de Mars : convention d'exploitation (Ville/Antoine CARRASCOSA, 1991), cahier des charges, rapport municipalité, arrêté préfectoral, compte rendu, documents d'urbanisme, permis de construire, fiche de présentation, rapports, plans, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-15 : Vente aux enchères publiques d'un terrain au Champ de Mars - Construction d'une croissanterie - Club House-N° 91-116 : Vente aux enchères publiques d'un terrain au Champ de Mars - Croissanterie - Affermage du tennis-N° 94-206 : Court de tennis de la Croissanterie du Champ de Mars + avenant à l'acte de vente (Ville/Antoine CARRASCOSA, 1995) + N° 94-137 : Avenant n° 1 à la convention d'exploitation du court de tennis du Champ de mars.
Cote
264W/113
 Date
1989-1996
 Lieu
TENNIS DU CHAMP DE MARS
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • TENNIS ET CROISSANTERIE DU CHAMP DE MARS -Implantation...