CARRIERE - Recherche

1

Forêt du Salbert, extraction de pierre.- Demande de la commune du Salbert: délibération du Conseil municipal, procès-verbal de reconnaissance, correspondance (1922). Autorisation: autorisation de l'administration des Eaux et forêts (1962).

1922-1962

2N/23

2

Carrière du Mont, lot n°1.- Demande d'installation d'un concasseur mécanique: délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'inspecteur adjoint des eaux et forêt, correspondance (1914). Demande d'installation de deux baraques avec moteur: autorisation, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Chef de la comptabilité (1930). Demande de maintien de baraques en bois dont une avec concasseur à moteur: autorisation, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1933).

1914-1933

2N/25

3

Carrière de sables, gestion.- Demande de cautionnement : délibération du Conseil municipal (1885). Résiliation de bail : délibération du Conseil municipal, correspondance (1916).

1885-1916

2N/32

4

Carrière du Mont.- Adjudication à Société Alsacienne de Construction Mécanique : procès-verbal d'adjudication, extrait des registres de l'administration du territoire de Belfort, rapport de l'Inspecteur adjoint des Eaux et forêts, plan, correspondance (1885-1890) ; gestion : arrêté du Génie, extrait des registres de l'Administration du territoire de Belfort, correspondance (1890-1892). Découverte de grotte, résiliation du bail : délibération du Conseil municipal, correspondance (1890-1892).

1885-1892

2N/28

5

Carrière de sables, concession: acte de cession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, notes; renouvellement: acte de cession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, correspondance.

1932-1934

2N/31

6

Carrière du Mont, cession de bail du commis appareilleur aux travaux des fortifications au gérant des fortifications: acte de cession.

1837

2N/27

7

Canton le Mont, carrière de la coupe ordinaire n°23: acte de concession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, avis de l'Inspecteur des Eaux et forêts, rapport du chef de la comptabilité, correspondance (1926-1927). Carrière de la coupe ordinaire n°22: acte de concession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1929).

1926-1929

2N/30

8

Forêt du Mont.- Demande d'ouverture et exploitation: bail, extrait des registres de la préfecture du Haut-Rhin (1843-1878); demande d'ouverture : extrait des registres de la préfecture du Haut-Rhin (1884).

1843-1884

2N/21

9

Canton le Mont.- Coupe ordinaire n°22, demande d'ouverture par la Société française des grands travaux: délibération du Conseil municipal, rapport de l'Inspecteur des Eaux et forêts, correspondance (1924-1925); concession d'ouverture et d'exploitation: actes de concession, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de reconnaissance de concession temporaire, rapport du Garde général des Eaux et forêts, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1926-1927).

1924-1927

2N/22

10

Carrière du Mont.- Extension des lots n°1 et n°2, abattage d'arbre: délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'inspecteur adjoint des Eaux et forêts, rapport du Chef de la comptabilité; encaissement d'indemnités: délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1936). Extension des lots n°1 et n°2, encaissement d'indemnités: délibération du Conseil municipal, procès verbal de reconnaissance des bois à abattre, rapport du Chef de la comptabilité (1938). Demande d'agrandissement des lots n°1 et n°2: arrêté préfectoral, correspondance (1908-1911). Demandes d'agrandissement de lots: délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Inspecteur adjoint des Eaux et forêts (1909-1913).

1908-1933

2N/24

11

Carrière du Mont.- Adjudication, transfert et résiliation de bail : procès-verbaux d'adjudication, acte de concession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, cahier des charges, rapports, correspondance.

1886-1962

2N/29

12

Carrière du Mont, délimitation des lots : procès-verbal d'arpentage, plans.

1892-1920

2N/26

Résultats de la recherche

Forêt du Salbert, extraction de pierre.- Demande de la commune du Salbert: délibération du Conseil municipal, procès-verbal de reconnaissance, correspondance (1922). Autorisation: autorisation de l'administration des Eaux et forêts (1962).

Carrière de sables, gestion.- Demande de cautionnement : délibération du Conseil municipal (1885). Résiliation de bail : délibération du Conseil municipal, correspondance (1916).

Carrière de sables, concession: acte de cession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, notes; renouvellement: acte de cession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, correspondance.

Carrière du Mont, cession de bail du commis appareilleur aux travaux des fortifications au gérant des fortifications: acte de cession.

Forêt du Mont.- Demande d'ouverture et exploitation: bail, extrait des registres de la préfecture du Haut-Rhin (1843-1878); demande d'ouverture : extrait des registres de la préfecture du Haut-Rhin (1884).

Carrière du Mont.- Adjudication, transfert et résiliation de bail : procès-verbaux d'adjudication, acte de concession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, cahier des charges, rapports, correspondance.

Carrière du Mont, délimitation des lots : procès-verbal d'arpentage, plans.